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LE METAYAGE
Arthur Rousseau Paris, Arthur Rousseau 1900. In-8 broché de 261 pages non coupées. Dos cassé.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
L'AUTOMOBILE DEVANT LA LOI
Arthur Rousseau Paris, Arthur Rousseau 1903. In-8 broché de 216 pages. Bon état
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Les dangers de l'interventionisme de l'état en matière ouvrière
Garnier Chartres, Imprimerie Edmond Garnier 1906. In-8 broché de 127 pages. Bon état
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DE LA NATURE JURIDIQUE DU PROTECTORAT ET DE QUELQUES UNES DE SES CONSEQUENCES EN MATIERE PENALE.
Paris A. Pedone 1896 Paris A. Pedone 1896, In-8 broché 142 p. Couverture un peu abimée, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.
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Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec
Champion Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état
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De la compétence des juges de paix
Paris, Benjamin Duprat - Videcoq Paris, Benjamin Duprat - Videcoq, 1839. In-8 demi-basane rouge, dos lisse à filets dorés, XVI + 580 pages. Quelques petites rousseurs, et mouillure pâle aux premiers feuillets sinon bon exemplaire.
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Traité sur la répression de la licence dans les écrits les emblêmes et les paroles
Rondonneau Paris, Rondonneau 1817. In-8 relié demi-basane fauve. Dos lisse à faux nerfs dorés. Fort manque en dos, et mors ouvert. 320 pages. Relié à la suite : GRAVEREND J M LE : Observations sur le jury en France. Paris Bechet 1827 149 pages. Relié à la suite :GRAVEREND JM LE : Un mot sur le projet de loi relatifs aux sacrilèges : Paris, Bechet 1825 28 + 10 pages. Relié à la suite : MONTLOSIER COMTE DE : Consultation sur la dénonciation adressée à la cour Royale : Paris, Ambroise Dupont 1826 111 pages. Relié à la suite : Observations administratives communiquées par le Baron Bacot de Roman Novembre 1822. 72 pages + tableaux. Relié à la suite : SAULNIER M : De la centralisation administrative en France. Paris, Au bureau du Journal 1833 82 + 7 pages .Relié à la suite : SAULNIER M : Nouvelles observations sur les finances des Etats-Unis en réponse à une rochure adressée par le Général Lafayette aux membres de la chambre des Députés. Paris Au bureau du journal 1832. 68 + 8 pages. Relié à la suite : Discours de M M A GOUIN Député d'Indre et Loire sur le budget de 1832. 15 pages. Très légères rousseurs, défauts annoncés à la reliure.
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LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS
Editions Sociales Editions sociales mercure 1971. In-12 broché non paginé. Bon état
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FORMULAIRE ET MANUEL DE PROCEDURE DES JUSTICES DE PAIX EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE
Chez l'auteur Paris chez l'Auteur 1850, 2 volumes In-8 reliés demi basane verte, dos lisses à filets dorés. 419 + 447 pages. Reliure un peu frottée, bon exemplaire.
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Trois premiers traictez de Iehan Bacquet, advocat du Roy en la Chambre du Tresor. Des droicts du dommaine de la couronne de France. Avec l'establissement et iurisdiction de la Chambre du Tresor. Reveuz & augmentez par l'Autheur
chez Sébastien Nivelle A paris, chez Sébastien Nivelle 1580. In-4 relié plein vélin de l'époque à recouvrement. 2ff blancs, 20ff non chiffrés dont la page de titre, 205ff, 20ff non chiffrésd (table), 2ff blanc. Une mouillure en marge supérieure du feuillet 178 à fin (sans gravité). Quelques défauts au vélin (léger manque en partie supérieure du premier plat, petits trous en dos). Ex-libris. A Messire Augustin de Thou, Chevalier, Conseilletr du Roy en son privé Conseil, & Son premier Advocat en la court de Parlement de Paris. Édition originale de l'un des meilleurs ouvrages sur la Chambre du Trésor, sur les droits de justice, d'aubaine et de déshérence sous le règne d'Henri III. Dédiés à Augustin de Thou, ces traités ont eu un privilège accordé pour dix ans à S. Nivelle, le 5 novembre 1570 ; achevés d'imprimer le 12 octobre 1577, à cause des troubles occasionnés par les guerres de religion, ils ne furent publiés qu'en 1580.
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Esprit du code Napoléon, tiré de la discussion
Imprimerie Impériale A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1805 - 1807. 4 tomes reliés en 3 volumes in-4 demi basane fauve. Dos lisse, titre et tomaison doré. Sous-titre : Ou conférence historique, analytique et raisonnée du projet de Code civil, des Observations des tribaunaux, des Procès-verbaux du Conseil d'état, des Observations du Tribunat, es Exposés de motifs, des Rapports et Discours, &c, &c. Dédié à S.M L'enpereur et Roi. 1 feuillet blanc, fx-titre, titre, XVI + 720 + 410 + 399 + 478 pages. Coiffe du tome 2 arrasée, mouillure très pale au bas de la page de titre et feuillets de préface du tome 1, également au bas des 20 premiers feuillets du tome 4.
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Cours de droit naturel
Hachette Paris, Hachette et Cie 1876. 2 volumes in-12 reliés demi-chagrin fauve. Dos à nerfs, pièces de titres noires. xi + 430 + 422 pages. Professé à la Faculté des Lettres de Paris. Bon état
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COUR IMPERIALE DE MONTPELLIER. AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 NOVEMBRE 1865. DISCOURS DE M. MAXIME DE LA BAUME.
Montpellier 1865, grand In Montpellier 1865, grand In-8 broché, 53 pages. Bon état.
Nombresuses citations empruntées aux ouevres des chanoines d'AIGREFEUILLE et GABRIEL, de l'évéque Arnaud de VERALE et au Profeseur GERMAIN. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA SUCCESSION AB INTESTAT DANS L'ANCIENNE COUTUME D'AUVERGNE.
Paris, Jouve et Cie Paris, Jouve et Cie éditeur 1910. In-8 broché de 283 pages.
Peu courant Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, Marquis de Montmoirac
Sans nom Sans nom, 1761. In-8 relié pleine basane de l'époque, dos lisse, pièce de titre. 1 feuillet blanc, titre encadré, 164 pages. Relié en suivant : Taverne Me : Mémoire pour Messir Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, Marqui de Montmoirac. Contre Dame Olimpe de Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, son épouse. A Toulouse, de l'Imprimerie de J. RAYET, 1761. Titre encadré, 152 pages. Relié en suivant : Suite de Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Beranrdin de Tremolet-Montpezat, Marquis de Montmoirac. A toulouse, 176. Titre encadré, 114 pages. Mouillure angulaire à quelques feuillets, néanmoins bon état. Peu courant
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Traité des servitudes réelles à l'usage de tous les Parlemens et siège du Royaume, soit de pays de droit écrit, soit pays coutumiers et aussi à l'usage de la Flandre impériale et d'une partie de l'Allemagne
chez Jean Thomas Hérissant Paris, chez Jean Thomas Hérissant, 1777. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs très orné, gardes de papier marbré. XXXI + 667 pages. Dans lequel sont assemblés les principes de la matière, les dispositions des différentes coutumes, les usages de chaque province, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Contenant une compilation et une traduction des loix romaines qui ont raport aux servitudes réelles, au nombre de plus de mille loix ou paragraphes. Bon exemplaire.
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Tractatus de constitutione imperii Romano - Germanici
Ex Officina Joannis Maire Ex Officina Joannis Maire 1734. In-16 relié plein vélin à recouvrement (11*6cm). Titre en dos. 1 feuillet blanc, titer gravé, 380 pages + 5 feuillets blanc. Ex-libris
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Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabétique, illustrées de notes & de plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Bordeaux. Nouvelle édition
Guillaume Boude A Bordeaux, Chez Guillaume Boude, 1706. In-Folio relié pleine basane, dos à nerfs ornés à motifs dorés, titre doré. 5ff, 353 pages + 1ff. Mouillure en bas des premiers et derniers feuillets. Manque en coiffe et en coins.
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Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat
Durand - Pissot Paris, Durand - Pissot, 1749. In-4 reliéplein veau d'époque, 602 pages, dos à nerfs très orné, pièce de titre, coins émoussés, mors du premier plat partiellement fendu, petit manque de cuir à la coiffe et en pied sans gravité. Intérieur en parfait état. Avec des notes de BOUCHER D'ARGIS. L'auteur dit avoir réalisé cet ouvrage pour faciliter l'étude du droit qu'il considère comme "une montagne escarpée" et s'est donc proposé "de faire un recueil de maximes, qui sont comme une introduction au droit, puisqu'elles ne renferment que des décisions dont l'application arrive presque tous les jours...". BARBIER, III. Bon exemplaire. Peu courant.
![Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat. LAPLACE Antoine ] ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173323_1_thumb.jpg)
![Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat. LAPLACE Antoine ] ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173323_2_thumb.jpg)
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Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux
Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état
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Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue
Philippe Denys A Paris, Philippe Denys Pierres, 1786. In-4 relié plein veau brun de l'époque à petits coins, dos lisse à filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. 190 pages. Petit manque de cuir à la coiffe et en pied, mors du 1er plat fendu sur une petite dizaine de centimètres en partie supérieure, quelques piqures et rousseurs, une trace d'humidité pale en marge supérieure de quelques pages. Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de cet ouvrage sur cette affaire criminelle célébre à Chaumont (Haute Marne).
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Journal de l'assemblée nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage ou se trouvent toutes les motions, délibérations, discours et opérations de l'assemblée, séace par séance. Tome 7
A Paris, chez Baudouin A Paris, chez Baudouin, 1792. In-8 broché sous couverture d'attente de 501 pages. Bon état.
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ETUDE SUR LES POSSIBILITES D'ORGANISATION DE LA VENTE DES PRODUITS DANS LA GRANDE INDUSTRIE FRANCAISE. LES COMPTOIRS DE VENTE EN COMMUN
Sirey Paris, Librairie de la société du recueil Sirey 1918. In-8 broché de 142 pages.
Avec envoi de l'auteur Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LEVASSEUR G / CHAVANNE A/ MONTREUIL J / BOULOC B.
Reference : 99922589
(1999)
ISBN : 2247033687
DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE .
Sirey Sirey 1999 , grand In-8 broché, 381 pages. Cachet de bibliothéque. Bon état.
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PRECIS DE DROIT FRANCAIS RELATIF AUX ANIMAUX DOMESTIQSUES AZUX VIANDES ET AUX PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE
Sirey Sirey 1951. In-8 broché de XVI + 744 pages. Papier jauni sinon bon état
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