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NORMANDIE ] COUTUMES
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis
Reference : 174596
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Coutumes du Pays et Duché de Normandie, anciens Ressorts et Enclaves d'icelui; Avec les Arrêts de Règlement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement, Nouvelle Edition revue, corrigée, augmentée des Règlements et autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour,
1783 Rouen, chez Louis Oursel, Imprimeur, 1783,1 Volume relié, 68 mm x 126 mm. 640 pp.Reliure du temps, veau marbré, tranches rouges,dos à 4 nerfs, pièce de titre, caissons fleuris, fente en pied du mors, manque de cuir en tête, du reste, bonne condition.
"La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française. Comme les autres Coutumes provinciales en France, elle a légalement cessé d'exister en 1804 avec la promulgation du Code civil, mais restait encore applicable par les tribunaux français pour des actes passés avant cette promulgation.Une importante réforme fut adoptée au cours du XVIe siècle et synthétisée dans les ouvrages publiés au XVIIe siècle par l’avocat Basnage de Franquesnay."
Phone number : 02.31.77.03.74
Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.
Rouen, Oursel, 1783. Fort petit in-12 de 28 ff., 640 pages. Exemplaire interfolié de nombreuses pages blanches pour de futures annotations. Ex-libris manuscrit Anois de Captot (Normandie). Brochage d'époque en papier marbré.
Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des Réglemens & autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour.
