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Les Institutions du Droit Français suivant l'ordre de celles de Justinien, accomodées à la Jurisprudence moderne et aux nouvelles ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse
Cavelier A Paris chez la Veuve Cavelier 1777, In-4 relié plein veau marbré, dos à nerfs très orné, tranches rouges. VI + 480 pages. .Mention de seconde édition revue et corrigée. Petit manque de cuir au premier plat, épidermure au second, un coin émoussé. Malgré les défauts, sans grande gravité, dont notre prix tient compte, bon exemplaire
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
EXPLICATION DE L'ORDONNACE DE LOUIS XV ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC AU MOIS D'AOUT 1747. CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS.
Avignon chez François Girard Avignon chez François Girard 1766, In-8 plein veau de l'époque, dos à nerfs, piéce de titre, XII + 389 pages. Bon état.
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Style universel de toutes les cours et juridictions du Royaume, concernant les saisies et éxécutions tant des meubles que des immeubles;
Jean François Robert A Toulouse chez Jean François Robert 1769, 2 volumes In-12 relié splein veau marbré, dos à nerfs très ornés, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges. 4 + XII + 4 + 440 pages + 4 + 466 + 2 pages. Petit manque de cuir en partie infèrieure d'un mors et un coin un peu émoussé sans aucune gravité, corps de l'ouvrage en bon état. Très bon exemplaire.
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Supplément au traité de la justice. Lois civiles. Lois sociales. Syndicalisme
Desclée et Cie Desclée et Cie 1921, In-8 broché, 253 pages. Non coupé, parfait état.
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FORMULAIRE D'AUDIENCE DU PRESIDENT D'ASSISES SOUS FORME DE REPERTOIRE METHODIQUE CONTENANT AVEC LES INDICATIONS DE LA JURISPRUDENCE, ET LES TEXTES DU CODE PENAL ET D'INSTRUCTION CRIMINELLE TOUS LES MODELES ET RENSEIGNEMENTS NECESSAIRES POUR DIRIGER LES DEBATS ET RENDRE LES ARRETS.
Paris Laros éditeur 1894 Paris Laros éditeur 1894, In-4 toile éditeur rouge, 132 pages. La reliure est défraichie, l'intérieur est en trés bon état.
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Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux.
chez François Huguetan A Lyon, chez François Huguetan, 1653. In-4 plein vélin de l'époque, VI + 707 + 18 pages (pour l'index des matières). Belle vignette gravée en page de titre. Manque de vélin en partie supérieure du 2ème plat sans gravité. Sous-titre : Ensemble l'usage introduit et confirmé par les Arrests, avec les remarques sur ce qui a este adiousté ou diminué à aucunes desdites Ordonnances es compilations cy-devant faites. Le tout divisé en six livres. Dédié à Monseigneur le Cardinal de RICHELIEU, Grand Maistre, Chef et sur-Intendant de la Navigation et Commerce de France. Bel exemplaire, bien complet.
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Législation des chemins de fer et des tramways
Dunod Paris H. Dunod et Pinat 1909, In-8 relié cuir éditeur bordeaux, 564 pages. Couverture un peu frottée, bon exemplaire.
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Proverbes judiciaires
Librairie Historique des pROVINCES Paris, Librairie Historique des Provinces Emile Lechevalier, sans date - 1891. In-8 relié demi-chagrin marron, dos à nerfs, 181 pages, texte dans un encadrement rouge. Petits frottements à la reliure sans gravité et coins légèrement émoussés. Corps de l'ouvrage en bon état, imprimé sur beau papier, sans rousseurs. Il semblerait que l'ouvrage ait été tiré à très petit nombre.
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UNIVERSITE DE NICE. FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES
Reference : 99910870
(1978)
ISBN : 2275012044
LA QUATRIEME REPUBLIQUE. BILAN TRENTE ANS APRES LA PROMULGATION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946.
Paris Librairie Généale de Paris Librairie Généale de Droit et de Jurisprudence 1978, grand In-8 broché, 453 pages. Trés bon état.
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LE JUGE CET INCONNU
G. Verpraert 1974, In G. Verpraert 1974, In-8 broché de 136 pages.
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