Write to the booksellersLibrairie Gil - Artgil SARL
24 Bld Denys Puech
12000 Rodez
France
E-mail : artgillibrairie@orange.fr
Phone number : 05 65 42 95 21Mobile : 06 81 58 72 41
Phone number : 06 80 26 61 00
-
Latest
Last month (2)
Last week (1)
-
Century
16th (1)
17th (8)
18th (52)
19th (51)
20th (68)
21st (5)
L'ETAT DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE. 2004
Paris, Découverte 2004. In Paris, Découverte 2004. In-8 broché de 137 pages. Très bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Projet de constitution Française adressé à Louis XVIII et au peuple français
Mame A Paris, de l'imprimerie Mame, 1814. In-4 broché sous couverture muette de 15 pages. Signé : Liebaud du Jura, Jurisconsulte. Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Constitution, de la République Française, et lois y relatives
De l'Imprimerie de la République A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795 - An IV. In-16 relié demi-basane blonde à petits coins, dos lisses, filets dorés, pièces de titre. 1 ff blanc, titre, X + 360 page, 1 ff blanc. Constitution de l'an III, qui contient une Déclaration des "droits" de l'homme revue et corrigée, mais aussi des "devoirs" de l'homme. C'est la seule Constitution française qui définit le territoire, c'est aussi la plus longue constitution. Adoptée le 5 fructidor an II (22 août 1795), elle sera appliquée durant quatre ans, jusqu'au coup d'État de Bonaparte, le 18 brumaire an VIII. Bel exemplaire très propre et bien relié.
![Constitution, de la République Française, et lois y relatives. CONSTITUTION ] AN III](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/177010_1_thumb.jpg)
![Constitution, de la République Française, et lois y relatives. CONSTITUTION ] AN III](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/177010_2_thumb.jpg)
![Constitution, de la République Française, et lois y relatives. CONSTITUTION ] AN III](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/177010_3_thumb.jpg)
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
PROCEDURE CIVILE
Sirey Sirey 1986, In-8 broché, 316 pages. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Code de l'urbanisme
Dalloz Dalloz 1992, fort In-12 cartonnage éditeur, 1138 pages. Cachet de bibliothéque. Trés bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Exposition abrégée des loix. Avec des observations sur les usages des provinces de Bresse et autres régies par le droit écrit
Chez Huart & Moreau A Paris, Chez Huart & Moreau, 1751. In-8 relié pleine bansane blonde mouchetée de l'époque, dos à nerfs, motifs dorés, pièce de titre de maroquin rouge. Quelques épidermures. Faux-titre, titre, 244 pages, 2 feuillets non chiffrés. Un coins supérieur un peu émoussé sinon bon exemplaire
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le mariage chrétien et le code Napoléon
Librairie de Victor Palme Paris, librairie de Victor Palme 1870. In-8 relié demi basane prune , dos à faux nerfs dorés, titre doré. 236 pages. Ex-Libris
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconcultes et décidées par les arrets des cours souveraines et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins et sur le titre vingtième de l'ordonnance de 1677
De Nully, Vincent, Despilly, Vatard Paris De Nully, Vincent, Despilly, Vatard, 1769. In-4 plein relié veau de l'époque, dos à cinq nerfs orné, pièce de titre rouge. 26 + 699 pages. Le tout conféré avec l'Edit Perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts et Coutumes de MILAN, de BOLOGNE LA GRASSE, DE NAPLES, DE PORTUGAL et des autres pays qui ont rapport à l'usage du Droit Français sur cette matière, avec le Traité de la Preuve par Comparaison d'Ecrures de M. LE VAYER. Coiffe un peu abimé avec manque de cuir, un mors légèrement fendu, mouillure en marge supérieure d'une vingtaine de pages. Bon exemplaire malgré les défauts signalés.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Traité de la Preuve par Témoins en matière civile
chez Delalain A Paris, chez Delalain, 1772. In-4 relié plein veau brun, dos à nerfs très orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges, gardes de papier marbré; xl + 866 pages. Contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes et décidées par les arréts des Cours souveraines et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins sur le titre XX de l'ordonnance de 1667. Le tout conféré vec l'édit pérpétuel des Archiducs, les ordonnances, statuts et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal et des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit français sur cette matière; avec le traité de la Preuve par comparaison d'écritures, de M. le Vayer. Mention de 6e édition considérablement augmentée. Bel exemplaire;
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome II seul
Veuve J Sirot Dijon, Veuve J Sirot 1751. In-12 pleine basane blonde de l'époque, dos à nerfs ornés , pièce de titre et de tomaison. Tranches rouges. 582 pages + table. Avec des notes de Me Jean Bannelier, ancien Bâtonnier des Avocats du Parlement, & Doyen de la même université. Petit manque en queue et en coiffe, sinon très bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Jean-Jacques Rousseau et le projet de Constitution pour la Corse. Histoire des pourparlers de J.J. Rousseau avec ses correspondants corses et des répercussions de ces pourparlers dans le monde des lettres
Philadelphia, University of Pennsylvania Philadelphia, University of Pennsylvania, 1932. In-8 broché de 113 pages. Ex-libris. Petite déchirure, sans manque au bas du dos, quelques rousseurs pales en couverture, sinon bon état. Rare.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
La coopération de consommation. Théorie et technique
Puf PUF 1942, grand In-8 broché, 397 pages. Bon état.
Préface de Gaston PRACHE Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LE NOUVEAU REGIME DES BAUX RURAUX ET DES ALIENATIONS DE BIENS RURAUX
Paris, Les éditions TFJ Paris, Les éditions TFJ vers 1940. In-8 broché de 253 pages.
Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
chez Augustin Besoigne A Paris, chez Augustin Besoigne, 1674. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs orné. 6 + 768 pages. Contenant la manière de traiter les questions les plus fréquentes du Palais, en matière civile et criminelle, tirées des ordonnances de nos Roys, comme aussi des Coustumes de France & particulièrement de la Coustume de Paris. Des rousseurs et brunissures néanmoins bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Manuscrit. Mémoires sur la légitimité du prêt lucratif au XIXe siècle
Sans Sans lieu, sans date. Vers 1829. In-4 relié pleine toile grise, pièce de titre rouge en dos. Réunis en un seul volume un ensemble d'écrits de 1824 à 1829 et de lettres concernant l'ouvrage de Jean Pierre Desplats-Roques, prêtre, ancien prébendien de Castres (Tarn), paru sous le titre de "Mémoire sur la légitimité du prêt lucratif" édité par Auger à castres en 1824. Concerne également "Réponse aux observations qui servent d'introduction à la brochure ayant pour titre : Réfutation du mémoire sur le prêt lucratif, paru chez Vidal à Castres en 1824 ainsi que la brochure du même titre paru en suivant chez Auger, en 1825 et l'appel de M. Desplats-Roques à l'Opinon publique, parue chez Vidal en 1826 ainsi que le second appel paru la même année". L'ensemble couvre 282 pages, entièrement manuscrites et très lisibles. Un document de trois pages intitulé "L'opinion publique" adressé a Desplats-Roques, prêtre à Vilgoudou (Castres) est relié avec l'ensemble. Il s'agit d'un courrier, avec son enveloppe, en forme de complainte que l'on retrouve retranscrit dans le corps de l'ouvrage sur deux pages et demies. La présence de ce document relié avec l'ouvrage laisse penser qu'il s'agit d'une copie des écrits et diverses correspondances qu'à pu avoir Desplats-Roques. Le papier est bien d'époque, la rédaction d'une écriture uniforme, et bien lisible, à la plume. En fin d'ouvrage on peut lire un plaidoyer en faveur de l'abbé Desplats-Roques de la même écriture que tout l'ouvrage, manifestement d'un défenseur et fin connaisseur de l'affaire. En son temps, les écrits du curé de Castres lui valurent d'être limité dans l'exercice de son culte puis suspendu de toutes fonctions et générérent bien des polémiques et prises de positions diverses, notamment celles de l'Abbé de Lammenais dont on retrouve deux copie de lettres dans l'ouvrage.Très bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Les loix civiles dans leur ordre naturel. Le droit public et legum delectus. Nouvelle édition
Pierre de Laire A Avignon, chez Pierre de Laire 1766. 2 tomes reliés en un volume in-folio plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés. Manque en coiffe et en queue, mors fendus, épidermure, coins émoussés. La page de titre manque sur le tome 1. 5 feuillets non chiffrés, (le feuillet 5 étant déchiré avc manque sur la moitié XXV + 438 et page de titre, 10 feuillets non chiffrés, 234 pages et faux titre "Legum delectus ex libris digestorum et codicis ad usum scholae et fori" 4 feuillets non chiffrés, 194 pages. 18 feuillets de table. Supplément aux loix civiles dans leur ordre naturel : 40 pages. Hors les défauts annoncés pour la reliure, l'intérieur est en bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Les ouvertures des parlements faictes par les Roys de France, tenant leur lict de Justice. Auxquelles sont ajoutées cinq remontrances, autrefois faictes en icelles au Parlement de Paris
chez Guillaume des Rues Paris, chez Guillaume des Rues, 1612. In-4 plein vélin de l'époque, VI + 695 pages + 29 pages (pour la table des matières et le privilège). Revues & augmentées de beaucoup sur chaqun chapitre. Portrait de Louis Dorleans en hors-texte. Quelques pages brunies sans gravité. Ex-libris manuscrit découpé. L'auteur, Louis Dorleans, Poête, Jurisconsulte, écrivain. BRUNET: II, page 822 "violent ligueur que la clémence de Henri IV a su ramener, un peu tard, il est vrai, à la modération...". Bon exemplaire pour cet ouvrage peu courant.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires
Lavauzelle Paris, Lavauzelle, 1926. Fort In-12 reliure pleine percaline taupe de l'éditeur de 1421 pages. Plat estampé à froid. Très bon état.
![Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires. DROIT ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/183168_1_thumb.jpg)
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Recueil des Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis l'année 1667 jusqu'en 1749 concernant l'ordre judiciaire ou l'on trouvera les nouvells Ordonnances de Louis XV et plusieurs autres Edits, Déclarations et Arrêts sur des Matières publiques
A Toulouse chez Claude A Toulouse chez Claude Gilles Lecamus 1749, In-8 relié plein veau brun, dos à nerfs trés orné, xxviii pages pour l'avertissement, la table chronologique et le privilége + 640 pages. Une moullure pale angulaire en partie inférieure sur les 30 premiéres pages, petits frottements à la reliure sans gravité, un coin légérement émoussé. Bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE L'ENREGISTREMENT
Privat Paris Librairie du Recueil Sirey / Toulouse Privat 1921, fort In-8 demi toile noire, xv + 1084 pages. Trés bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA QUESTION DU DIVORCE
Calmann Lévy Paris Calmann Lévy 1880, In-8 broché, 417 pages. Couverture un peu abimée pour le reste trés bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Observations Sur Les Titres Des Droits De Justice, Des Fiefs, Des Cens, Des Gens Mariés et Des Successions, De La Coutume De Bourgogne. Avec Des Traités De La Même Province, Sur Les Institutions Contractuelles, La Puissance Parternelle, les sociétés tacites, les baux à chepteil et une dissertation sur les incendies
chez Cl. Jos. Daclin A Besançon, chez Cl. Jos. Daclin, 1756. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à nerfs très orné, tranches rouges. 8 + 708 + XX pages. Manque en coiffe, corps de l'ouvrage en bon état. Bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Traités des prescriptions de l'aliénation des biens d'Eglise et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume et les Usages du Comté de Bourgogne.
Briasson A Paris chez Briasson 1744, In-4 relmié pleine basane brune, dos à nerfs très orné, tranches rouges, gardes de papier marbré. X + 408 pages + 20 pages pour la table des matières + 51 pages et table des matières + 52 pages et table des matières. Mors fendu en partie supérieure du premier plat et en partie inférieure du second, coins émoussés avec manque de cuir, une page de garde blanche en partie détachée. Le corps de l'ouvrage est en bon état. Malgré les défauts signalés dont notre prix tient compte, reste un ouvrage correct ou un très bon exemplaire de travail.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le droit usuel ou l'avocat de soi même. Nouveau guide en affaire
Garnier Garnier 1886, fort In-12 pleine percaline éditeur, 592 pages. Bon état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRETAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX CONTENANT LOIS, DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET DECISIONS DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, LES ARRETS DU CONSEIL D'ETAT ET DE LA COUR DE CASSATION SUR TOUTES LES MATIERES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE ET UN TRAITE COMPLET DE L'ETAT CIVIL - DE LA POLICE JUDICIAIRE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE SUIVI D'UN FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES A DRESSER PAR LES MAIRES.
Garnier Paris Garnier SD (vers 1870), fort In-12 demi basane blonde, dos lisse, 754 pages. pages de garde fortement annotées.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
