‎Un secret d'Etat.‎

‎ 1997 Editions Odile Jacob, 1997, 191 pages, in 8 broché, bon état, coins très légèrement cornés.‎

‎Vie de Saint Anthelme, septième général des Chartreux, quarante-sixième évêque de Belley, extraite des écrits des auteurs contemporains ; suite d’un recueil de pièces justificatives, et d’une Neuvaine en l’honneur de ce Saint, à laquelle le Souverain Pontife a attaché une indulgence plénière.‎

‎Bourg, Imprimerie P.F. Bottier, 1829 ; in-12 ; demi-chagrin maroquiné vert sapin, dos à nerfs, titre doré (reliure du XIXe) ; 287 pp. (Sirand, 1774).‎

‎EDITION ORIGINALE. Né à Challex, pays de Gex (1796 - 1860), Jean-Irénée Depery fut chanoine de Belley, puis nommé évêque de Gap, il fut sacré dans la cathédrale de Belley avant d’occuper son siège en 1844. Bon exemplaire, petites rousseurs éparses. ‎

‎Les Institutions de l'Espagne au XVIIIè.siècle. ( extrait de la Revue Hispanique,tome LXX).‎

‎New York.Paris.1927.In-8 br.556 pages non coupées.Dédicace de l'Auteur.TBE.sauf petite déchirure au 4ème plat.‎

‎Le vandalisme révolutionnaire, fondations littéraires, scientifiques & artistiques de la Convention -‎

‎Paris, Félix Alcan, 1885. In-12, demi-chagrin noir, titre doré sur dos orné à nerfs, 324p. Avec une lettre de l'auteur à M. Etienne Arago et une notice biographique et littéraire par Ch Bigot. Bon état général, qqs petits frottements sur la couv. (surtout au niveau des coiffes), qqs rousseurs sur tranches, intérieur très propre‎

‎Mémoires du Baron de TOTT ‎

‎sur les Turcs et les Tartares. Quatre parties en deux volumes in 12 pleine cuir fauve raciné à nerfs, pièce de titre cuir brun clair, tomaison cuir rouge carmin, caissons dorés, roulette dorées sur coupes. Tome premier : première et deuxième partie :titre, XL-203 pages. Deuxième partie : faux-titre, titre, 220 pages (dernière page poussiéreuse). Tome second : troisième partie : faux-titre, titre, 180 pages. Quatrième partie : faux-titre, titre, 152 pages. Tranches rouges.. A Amsterdam 1784 (un petit manque de cuir au premier plat du tome premier, restauré) Edition originale. L’auteur, officier français en poste en Turquie attaché d’ambassade à Constantinople, ambassadeur en Crimée puis inspecteur général du Levant, vécut 23 ans parmi les Turcs. Ce livre en est le témoignage et compose ses mémoires, il conte à la fois le parcours du Baron de TOTT et se trouve sans nul doute le premier ouvrage qui donne un tableau objectif de la nation ottomane et des Turcs. Des sa préface, l’auteur, après des considérations sur le climat, sur la psychologie, l’influence des peuples, affirme l’importance de parler la langue d’un peuple et la nécessité de se garder de ses préjugés européens pour décrire les mœurs et les institutions des Turcs, ca qui n’avait jamais encore été fait."ouvrage curieux contenant des renseignements très intéressants sur les mœurs des Turcs" (Chadenat 994) ‎

9 Images

‎Dictionnaire général de biographie et d'histoire, de mythologie, de géographie ancienne et moderne comparée, des antiquités et des institutions grecques, romaines, françaises et étrangères - 2 volumes (complet)‎

‎Paris, Tandou et Cie, 1863. Deux volumes. Forts et grands in-8 (270x185mm) reliure éditeur cartonnée en demi basane et percaline noire, titre et tomaison dorés sur dos à nerfs avec caissons, 2992 p. Très bon état intérieur. Léges frottements sur les reliures. Bon ensemble. Ouvrages lourds et volumineux, prévoir frais de port supplémentaires.‎

‎Discours sur la motion d'ordre du représentant Courtois, séance du 8 thermidor an 7 Séance du 8 thermidor an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Commissaire civil chargé d'organiser la résistance contre les vendéens, Savary fut membre du Conseil des Anciens et attaqua le discours de Courtois sur la "Société du Manège". Ce Club fut fondé en 1799 par l'ex-conventionnel Drouet, en vue de s'opposer à la politique du Directoire. Il comprenait un grand nombre d'anciens Jacobins. Les premières séances occasionnèrent des rixes sanglantes dans le jardin des Tuileries. Savary demande dans son discours les preuves de la conspiration avancée par Courtois.Martin & Walter, IV, 31135. ‎

‎Rapport sur la réégibilité des électeurs de l'an 4, & des membres de la Convention Séance du Conseil des Cinq-Cents en date du 8 pluviôse an 6‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VI in-8, 10 pp., dérelié. brochure légèrement défraîchie. ‎

‎Puisque le pacte social est redevenu la règle, un "nouvel ordre des choses" s'impose aux citoyens qui ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ainsi, il ne se présente aucune objection à ce que les membres sortant du Corps législatif après trois années, soient immédiatement réélus pour les trois années suivantes.Mrtin & Walter, IV, 31130. ‎

‎Rapport sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5 Séance du Conseil des Cinq-Cents, en date du 17 vendémiaire an 7‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VII in-8, 6 p., dérelié. ‎

‎Savary met l'accent sur les contradictions entre les différents tribunaux. La Commission spéciale qu'il dirige arrête que lorsqu'un individu est dénoncé à l'accusateur public, il ne peut être traduit devant le Tribunal criminel que sur une accusation admise par les premiers jurés.Martin & Walter, IV, 31133. ‎

‎Extrait du registre des délibérations de la compagnie n° 11 du Régiment de Saint-Pierre‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, s.d. (1790) in-8, 15 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe siècle).‎

‎Le duc de Duras, généralissime des troupes patriotiques bordelaises a exempté de patrouille le sieur Falquet fils, apothicaire de l'armée. Protestations du capitaine, des officiers et des volontaires de la division. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret sur la discipline militaire. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité Militaire. Des 14 et 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché. ‎

‎Député du Berry à la Constituante, le Marquis de Bouthillier émigra en 1791 et rejoignit l'armée de Condé. Le décret comprend XIX articles. Pour les fautes de simple discipline, le Comité supprime les punitions comme les coups de plats de sabres, le renvoi avec des cartouches infamantes et la cassation des grades.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux. 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., broché. ‎

‎Avocat messin, Emmery est élu député du Tiers aux Etats Généraux par le bailliage de sa ville. Il fut brièvement président de l'Assemblée Constituante avant de se consacrer principalement aux questions juridiques. Ce projet très détaillé sur les tribunaux militaires comprend 94 articles.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux. 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., dérelié. ‎

‎Avocat messin, Emmery est élu député du Tiers aux Etats Généraux par le bailliage de sa ville. Il fut brièvement président de l'Assemblée Constituante avant de se consacrer principalement aux questions juridiques. Ce projet très détaillé sur les tribunaux militaires comprend 94 articles.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎ARCHIVES ET INSTITUTIONS HUTOISES DE L'ANCIEN REGIME.‎

‎, Heule, U.G.A., 1965, Broche, couverture d' editeur illustre avec blasson en couleur, 24,5x16cm, 331pp.‎

‎District des Blancs-Manteaux, arrêté du 21 juillet 1789‎

‎S.l. in-8, 2 p., ‎

‎Jacques Godard, président du district des Blancs-Manteaux, et représentant de la Commune pour le même district, se signala en janvier 1790 par la présentation d'une députation des juifs de Paris. L'auteur, dans cet arrêté, rappelle quel les districts (au nombre de 60) procèderont à la rédaction des Cahiers de doléances. Par la suite, d'autres représentants nommeront des députés concourant à la formation de la Commune. Cependant, les électeurs des 60 districts, après la prise de la Bastille, refusèrent de se dissoudre et se dotèrent chacun d'un bataillon de la Garde nationale. Ce n'est qu'en mai 1790 qu'ils furent remplacés par 48 sections.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Extrait du procès-verbal de l'Assemblée du district de Notre-Dame‎

‎S.l.n.d.; in-8, 2 pp. ‎

‎Pour l'élection à Paris d'une Commission de 60 électeurs pris dans chacun des soixante districts, dans le but d'informer les députés à l'Assemblée sur des matières importantes.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Libertés publiques droits et fondamentaux.‎

‎ 2004 Seuil, 2004, 621 pages, in 8 broché, bon état, un coin corné.‎

‎Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés‎

‎Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures. ‎

‎Les préposés aux douanes ayant perdu leur emploi recevront un poste aux frontières avec les deux-tiers de leur appointements. Ces mesures renforceront les lignes pour lutter notamment contre la contrebande : le trésor réalisera ainsi une économie non négligeable.Martin & Walter, II, 15250. ‎

‎Les institutions de la France au XVIe siècle.‎

‎ ., A. et J. Picard, 1948. 2 vol. in-8, broché , 971 pp. (pagination continue), bibliogr., index. Tome I : Les cadres géographiques - Les institutions centrales et locales - Tome II : La seigneurie - Les services publics - Les institutions ecclésiastiquesParfait etat ‎

‎Ray AB3* ‎

‎Les Institutions de la France au XVIe siècle‎

‎Paris, Picard, 1948 2 vol. in-8, 971 pp. en pagination continue, index et biblio., broché. Manques de papier au dos du tome II et sur le premier plat. ‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Souvenirs de la vieille France. Fragments mérowingiens.‎

‎ 1853 A Tours, Ad Mame et Cie, imprimeurs-libraires, Série "Bibliothèque de la jeunesse chrétienne" approuvé par Mgr l'Archevêque de Tours - 1853 - In-12, beau cartonnage romantique illustré en couleurs - 303 p. - Avec 6 gravures hors-texte dont une en frontispice sous serpente - Etiquette de l'Académie de la Vienne sur le second plat‎

‎Bon état - Menus frottements sur la couverture - Coins et "coiffes" légèrement tassés - Reliure compacte malgré dos cassé ‎

‎Rapport sur les patentes, fait au nom du Comité des Contributions publiques en date du 15 février 1791‎

‎Paris, Baudouin, (1791) in-8, 20 pp., broché. ‎

‎Projet de décret pour l'établissement du droit de Patente, en remplacement des Jurandes et Maîtrises. Décret libéral qui organise la liberté du commerce. Le rapport est signé, entre autres, par d'Allarde, Duport, Roederer, La Rochefoucauld.Martin & Walter, Anonymes, 1945. ‎

‎Pétition à l'Assemblée nationale présentée par Jean-Pierre-François Chazot, maréchal-de-camp, commandant général de la garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, chef-lieu du Département du Puy-de-Dôme, le 4 août 1791‎

‎Paris, De l'Impr. du Patriote français, (1791) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Présenté à l'Assemblée comme factieux et intrigant, Chazot signa une pétition, le 19 juillet 1791, initiée par les Amis de la Constitution de Clermont. Cette pétition condamnait le décret suspensif des assemblées électorales, germe des "troubles qui déchirent le sein de ma patrie".Martin & Walter, I, 7190. ‎

‎Lettre adressée au Journal de Paris, datée du 30 août 1789 et dont il a renvoyé l'impression à des temps plus opportuns‎

‎S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Sur le droit de Veto. ‎

‎Observations sur la sanction royale et sur le droit de veto‎

‎Paris, Grangé, (1790) in-8, 15 pp., broché. Traces d'humidité. Défraîchie. ‎

‎Avocat dans le Béarn et commissaire à Saint-Domingue en 1792, Etienne de Polverel refuse de donner le droit de veto tant au pouvoir exécutif qu'au pouvoir judiciaire. Le pouvoir d'un seul ou d'un petit groupe l'emporterait sur la volonté générale.Martin & Walter, IV, 27724. ‎