‎Le Pouvoir politique en France - La Vè République, vertus et limites.‎

‎Paris, Editions du Seuil, "Science Politique", 1993 1 volume 14,5 x 22cm Encollé. 465p., 8 feuillets; cartes, tableaux et graphiques in texte. Très bon état‎

‎Nouvelle édition entièrement revue, remaniée et mise à jour, d'un ouvrage publié en 1991 (Presses Universitaires de France) par le juriste et politologue Olivier DUHAMEL. Eléments essentiels de la Vè République et analyse de l'interaction entre régime constitutionnel et vie politique: cadre historique et conceptuel, voies de l'attribution du pouvoir, instruments de son exercice et moyens de sa limitation; textes constitutionnels en vigueur en annexes; index. Dans la collection dirigée par Xavier Browaeys, Olivier Duhamel, Jean-Luc Parodi et Henri Weber, et non livre de poche. ‎

‎Droit constitutionnel et Institutions politiques‎

‎Seuil.2013.In-8,couv.souple.955 p.+ liste des tableaux.Etat neuf.‎

‎De l'Organisation des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement ;. troisième édition entièrement refondue, et mise en rapport avec l'état actuel de la législation, de la jurisprudence et des instructions ministérielles‎

‎Paris, Charpentier, 1843 2 tomes en un fort vol. in-8, VIII-510-[4]-488 pp., index, demi-veau havane, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎La première édition était parue en 1837.Jules-Antoine Dumesnil (1805-1891) était alors avocat à la Cour de Cassation ; ce n'est qu'après la Révolution de février 1848 qu'il abandonna le droit pour se consacrer aux études de lettres, et à la gestion de sa petite commune natale de Puiseaux (Loiret), dont il était maire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement.‎

‎Paris, Paul Dupont, 1837 fort vol. in-8, [4]-676 pp., demi-veau blond, dos lisse orné de filets dorés et noirs, pièce de titre cerise (reliure de l'époque). Rousseurs abondantes.‎

‎Edition originale de ce manuel à la matière encore très neuve, qui sera réédité en 1838, puis en 1842 et enfin en 1852.Jules-Antoine Dumesnil (1805-1891) était alors avocat à la Cour de Cassation ; ce n'est qu'après la Révolution de février 1848 qu'il abandonna le droit pour se consacrer aux études de lettres, et à la gestion de sa petite commune natale de Puiseaux (Loiret), dont il était maire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché. ‎

‎"D. préconise une perception simple sur la consommation des boissons et une entière liberté de commerce; il s'élève contre une nouvelle imposition indirecte".I.N.E.D., 1623 (pour une édition de 53 p. ) - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRETAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX CONTENANT LOIS, DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET DECISIONS DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, LES ARRETS DU CONSEIL D'ETAT ET DE LA COUR DE CASSATION SUR TOUTES LES MATIERES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE ET UN TRAITE COMPLET DE L'ETAT CIVIL - DE LA POLICE JUDICIAIRE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE SUIVI D'UN FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES A DRESSER PAR LES MAIRES.‎

‎ Garnier Paris Garnier SD (vers 1870), fort In-12 demi basane blonde, dos lisse, 754 pages. pages de garde fortement annotées. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Rapport sur la division du royaume en Arrondissemens Métropolitains, et sur la fixation des sièges des Evêchés dans chaque départment.‎

‎Paris, Imprimerie de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 3818. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur le décret général relatif aux départemens du royaume.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur examine quelques points précis relatifs au découpage du royaume en départements.Martin et Walter, 12188. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur la convocation de la première législature.. Dans la séance du 27 mai 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 35 pp., 8 tableaux dép., dérelié. Bien complet du décret et des 8 tableaux annoncés.‎

‎L'auteur précise les modalités des élections à venir.Martin et Walter, 10100. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire.‎

‎Paris, Baudouin, An II in-8, 31 pp., broché sous couverture d'attente de couleur rouge. ‎

‎Membre du Conseil des Cinq-Cents, puis du Corps législatif, Sherlock soutient les membres de la Convention, accusés de trahison après le 9 thermidor. L'auteur défend en particulier "l'honneur" de Merlin, Treilhard et Reubell : "Non, mes collègues, vous ne donnerez point aux royalistes cette funeste consolation, vous ne préparerez point à ces ennemis irréconciliables de la République le triomphe de voir traîner à votre barre ceux qui furent dans cette enceinte les plus constants défenseurs de la patrie..."Martin & Walter, IV, 31582. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations sur le rapport de Trente-deux proscrits, par une société de Girondins.‎

‎Caen, S.l.n.d. (1793) in-8, 31 pp., cousu. Ecriture de l'époque sur la page de titre.‎

‎Défense de la politique girondine et réfutation des accusations dressées par les Montagnards, notamment Saint-Just.Martin & Walter, Anonymes, 11288. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réflexions , à l'occasion du décret d'accusation. porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport ex-ministre de la Justice‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 31 pp., dérelié, imprimé en partie sur papier bleu. ‎

‎Avocat à Aubenas, député de l'Ardèche à la Législative, Dalmas prit place à droite de l'Assemblée et refusa la déchéance de Louis XVI. L'auteur met en valeur la faiblesse des preuves rassemblées contre les deux ex-ministres. M. Delessart est uniquement accusé à partir d'une lettre adressée à M. de Noailles, or le jugement d'une telle correspondance doit être confié au roi, afin de respecter la séparation des pouvoirs. Martin & Walter, I, 9093. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Délibération par le Tiers Etat dans toutes les Municipalités du royaume de France. Vive le Roi!.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 8 pp., cousu. ‎

‎L'auteur consacre l'essentiel du texte à la défense des prérogatives royales. Le roi peut supprimer ou réformer les tribunaux existants, les officiers des Parlements ne peuvent décréter contre la puissance souveraine, le crime de lèse-majesté est imprescriptible. L'auteur réclame cependant que l'on donne à nouveau le droit aux membres du Tiers d'être officiers dans l'armée.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Requête présentée A MM. les membres des municipalités d'Annet, département de la Seine-et-Marne, diocèse de Meaux; de Vitré, La Guerche, Torcé....‎

‎S.l., (1790) in-12, 6 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Sanois demande à l'Assemblée une nouvelle disposition portant défense de s'en prendre aux épitaphes de famille, en marbre et en cuivre, gravées sur les sépultures. Cette demande survient après les dégradations constatées dans l'Eglise de Pantin.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DÉCRET de l'Assemblée Nationale, concernant la Constitution des Assemblées Représentatives et des Assemblées Administratives.‎

‎A Paris, de l'Imp. Nationale, 1790 in-8, 60 pp., dérelié. ‎

‎Important décret créant les départements et leurs institutions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport au nom des commissions réunies, pour le personnel et le matériel de la guerre. sur le rétablissement des masses, séance du 26 fructidor an 7‎

‎Paris, Impr. Nationale, An VII in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Ce rapport établit les dépenses de l'armée pour l'an VIII. Les masses (dépenses par soldat) se divisent en neuf parties : chauffage, logement, fourrages, étapes, boulangerie, équipements, hôpitaux, etc.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ECOLE NORMALE D'ADMINISTRATION ‎

‎ Paris 1975, grand In Paris 1975, grand In-8 broché, 340 pages. Bon état.‎

‎Une présentation de la célébre école, l'E.N.A. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Développement du plan et des motifs du projet de loi ou cadre pour l'institution des Fêtes décadaires. en date du 22 nivôse An III‎

‎Paris, Omprimerie nationale, Nivôse An III in-8, 25 pp., page de titre bleue, broché. ‎

‎En modifiant le calendrier, la Convention n'attaque aucune croyance particulière. Il ne s'agit pas de rétablir l'ancien calendrier et son culte superstitieux des Saints, ni de diviser la Nation avec la création de nouveaux cultes. Brochure importante sur l'éducation, les rassemblements populaires, les lectures publiques.Martin & Walter, III, 19206. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Politiques et pratiques sociales en Europe. Valeurs et modèles institutionnels‎

‎Nancy, Presses universitaires de Nancy, coll. Forum de l'IFRAS, 1992. In-8 (240x160mm) broché, 210 p. Très bon état général. ‎

‎Récit de ce qui s'est passé à l'Assembléee des Electeurs de la ville de Paris, tenue le 25 juin 1789, dans une salle de l'hôtel dit du Musée, rue Dauphine.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 13 pp., dérelié. Manque la page de titre.‎

‎Les électeurs réclament à l'Assemblée une salle de réunion permanente. De plus, à la demande des 60 districts il souhaitent établir une correspondance entre les électeurs et les députés de la Ville de Paris aux Etats Généraux.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire des institutions. 3. Le Moyen-Age‎

‎ Puf Puf, 1993. In-8 carré broché de 396 pages. Collection Thémis science politique. Très Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Histoire des institutions. 4. XVI - XVIIIe siècle‎

‎ Puf Puf, 1994. In-8 carré broché de 319 pages. Collection Thémis science politique. Très Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Histoire des institutions. De l'époque franque à la Révolution.‎

‎Couverture souple. Broché. 611 pages. Passages soulignés.‎

‎Livre. Presses Universitaires de France (Collection : Thémis), 1964.‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution. 4e édition‎

‎ 1962 Paris, PUF (Collection "Thémis"), 1964, petit in 8° broché, 611 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Seconde lettre au Président de la Convention nationale.. Londres, 16 novembre 1792‎

‎S.l.n.d. in-8, 16 pp., en feuilles. ‎

‎L'auteur revient sur les faits qui ont entraîné son décret d'arrestation.Martin & Walter, I, 3054.. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎