‎Discours sur la réégibilité des membres de l'Assemblée Nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, avocat au Parlement de Nancy, était député de ce bailliage. Esprit modéré et législateur prolifique, il mourut sous Charles X.Manque à M. & W. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Moeurs, institutions et cérémonies des peuples de l'Inde. Nouvelle édition enrichie d'une préface et de notes.‎

‎Pondichery, Imprimerie de la Mission Catholique, 1921 ; 2 tomes in-8°, veau fauve raciné, dos à nerfs décorés de roulettes et filets dorés, fleurons dorés, pièce de titre havane (reliure de l'époque) ; 484 ; 538 pp. et photo du portrait de l'abbé Dubois en frontispice ; précieuse table alphabétique en fin d'ouvrage.‎

‎L'édition originale date de 1825 ; l'évolution des peuples de l'Inde ayant été assez faible pendant le XIXème siècle, la présente édition reprend le texte initial avec simplement des notes en bas de pages pour signaler les changements intéressants. Belle édition dans une pleine reliure très décorative en bel état. Déchirure sans perte à un feuillet, soigneusement réparée, sinon intérieur bien frais. ‎

‎L'économie Rurale Etr La Vie Des Campagnes Dans L'occident Médiéval ( Volume 1 )‎

‎Paris Aubier Montaigne 1962 In-12 366 pp‎

‎ Correct Etat D'usage Broché à raba‎

‎PARIS, ses organes, ses fonctions et sa vie dans la seconde moitié du XIXe siècle. 6 volumes, série complète.‎

‎Librairie Hachette Et Cie Paris 1883-1884 6 volumes in-12 ( 180 X 120 mm ) de 395 372 424 437 399 et 462 pages, demi-chagrin noisette, dos à nerfs ornés de fleurons dorés ( Reliures de l'époque ). Petites épidermures aux reliures, bon exemplaire, pur de cette série complète.‎

‎Paris Ses organes,ses fonctions et sa vie dans la seconde moitié du XIXè siècle‎

‎Six volumes in 8 demi-chagrin bleu à nerfs,titre,tomaison,dorés,filets à froid,tranches peignées.Hachette 1869.1875.Edition Originale avec un envoi manuscrit autographe de l’auteur sur la page de titre du premier volume ‎

‎Lettre à M. le Duc de ***.‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 6 pp., dérelié sous couverture d'attente défraîchie. Le titre apparaît à l'encre sur la couverture avec la date de 1788.‎

‎Eloge du Comte d'Artois qui a dévoilé au Roi le crime de ses ministres. Toutefois, l'auteur considère que la Loi est l'expression de la volonté générale et qu'elle ne peut seulement s'appliquer aux impôts et aux emprunts.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours de réception à l'Académie française‎

‎Amiot Dumont 1954 in12. 1954. Broché. Discours prononcé par le duc de Lévis-Mirepoix lors de sa réception à l'Académie française le 18 mars 1954 évoquant le rôle de l'Académie dans la vie intellectuelle française et ses relations avec les provinces. Il s'agit d'une réédition numérique d'un ouvrage du XXe siècle devenu indisponible‎

‎Bon Etat intérieur propre‎

‎Rapport fait au nom des Comités de l'extraordinaire et de l'organisation de la direction générale de liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 30 pp., dérelié. Rousseurs.‎

‎Le duc d'Orléans réclame une créance de 4,158,850 livres, montant de la dot constituée en 1721 en faveur de Louise-Elisabeth d'Orléans. La brochure revient sur les aspects historiques de ce conflit juridique. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎REPERTOIRE RAISONNE pour les préfets, sous-préfets, maires, adjoints, conseillers de préfecture, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police, officiers de gendarmerie, gendarmes, gardes champètres et gardes forestiers;ou DICTIONNAIRE ADMINISTRATIF, contenant les instructions générales relatives aux fonctions et attributions de ces administrateurs et fonctionnaires, et les formules des actes qu'ils ont à faire dans l'exercice de leurs fonctions,Deuxième édition, entièrement refaite, tant d'aprés les lois et dispositions anciennes restées en vigueur, que d'aprés les codes, lois, décrets impériaux, avis du Consel d'Etat, décisions des ministres et arréts de la cour de Cassation, rendu depuis janvier 1808, époque de la publication de la première édition, jusqu'en septembre 1811, corrigeant, augmentant ou réformant les lois et dispositions antérieures;Ouvrage (qui met les lois et dispositions anciennes en concordance avec les lois et dispositions actuelles), utile à tous les fonctionnaires ci-dessus désignés, etc, etc.‎

‎ Paris, Longchamps, 1811, 1 br., couverture muette d'attente, dos manquant, manque sur la 4ème de couverture . in-8, f.t., titre, VI-711 pp., exemplaire à pleines marges, petit manque sur le coin bas des 3 derniers feuillets ; ‎

‎"Les Petites-Surs de l'Assomption; ""Les grands ordres monastiques et instituts religieux"". XI"‎

‎Paris, Grasset, 1932 12 x 19, 271 pp., broché, bon état (cachet du Collège jésuite Saint Stanislas à Mons)‎

‎De quelques piliers des institutions britanniques.‎

‎Paris, "La Vie judiciaire", [s.d., cop. 1953] 1 volume In-16 (12,2 x 19,5cm) Broché sous couverture orangée. 331p., 2 feuillets. Bon état (papier uniformément jauni).‎

‎Recueil d'essais de Jean DUHAMEL et J. Dill SMITH (certains ayant été donnés en conférences au Ministère de la Justice, sous les auspices du Centre d'Etudes Judiciaires) sur divers aspects de la Justice et du droit anglais: "Aperçu de l'organisation judiciaire anglaise", "Instruction criminelle et "Habeas Corpus"", "Contempt of Court", "Le Régime de la presse", "De la Preuve testimoniale", "De la police", "Barristers" et "Solicitors"; index. ‎

‎Le Pouvoir politique en France - La Vè République, vertus et limites.‎

‎Paris, Editions du Seuil, "Science Politique", 1993 1 volume 14,5 x 22cm Encollé. 465p., 8 feuillets; cartes, tableaux et graphiques in texte. Très bon état‎

‎Nouvelle édition entièrement revue, remaniée et mise à jour, d'un ouvrage publié en 1991 (Presses Universitaires de France) par le juriste et politologue Olivier DUHAMEL. Eléments essentiels de la Vè République et analyse de l'interaction entre régime constitutionnel et vie politique: cadre historique et conceptuel, voies de l'attribution du pouvoir, instruments de son exercice et moyens de sa limitation; textes constitutionnels en vigueur en annexes; index. Dans la collection dirigée par Xavier Browaeys, Olivier Duhamel, Jean-Luc Parodi et Henri Weber, et non livre de poche. ‎

‎De l'Organisation des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement ;. troisième édition entièrement refondue, et mise en rapport avec l'état actuel de la législation, de la jurisprudence et des instructions ministérielles‎

‎Paris, Charpentier, 1843 2 tomes en un fort vol. in-8, VIII-510-[4]-488 pp., index, demi-veau havane, dos lisse orné de filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎La première édition était parue en 1837.Jules-Antoine Dumesnil (1805-1891) était alors avocat à la Cour de Cassation ; ce n'est qu'après la Révolution de février 1848 qu'il abandonna le droit pour se consacrer aux études de lettres, et à la gestion de sa petite commune natale de Puiseaux (Loiret), dont il était maire. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement.‎

‎Paris, Paul Dupont, 1837 fort vol. in-8, [4]-676 pp., demi-veau blond, dos lisse orné de filets dorés et noirs, pièce de titre cerise (reliure de l'époque). Rousseurs abondantes.‎

‎Edition originale de ce manuel à la matière encore très neuve, qui sera réédité en 1838, puis en 1842 et enfin en 1852.Jules-Antoine Dumesnil (1805-1891) était alors avocat à la Cour de Cassation ; ce n'est qu'après la Révolution de février 1848 qu'il abandonna le droit pour se consacrer aux études de lettres, et à la gestion de sa petite commune natale de Puiseaux (Loiret), dont il était maire. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport fait au nom du Comité de l'imposition. sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 37 pp., broché. ‎

‎"D. préconise une perception simple sur la consommation des boissons et une entière liberté de commerce; il s'élève contre une nouvelle imposition indirecte".I.N.E.D., 1623 (pour une édition de 53 p. ) - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES, DES ADJOINTS, DES SECRETAIRES DE MAIRIE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX CONTENANT LOIS, DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES ET DECISIONS DU MINISTERE DE L'INTERIEUR, LES ARRETS DU CONSEIL D'ETAT ET DE LA COUR DE CASSATION SUR TOUTES LES MATIERES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE ET UN TRAITE COMPLET DE L'ETAT CIVIL - DE LA POLICE JUDICIAIRE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE SUIVI D'UN FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES A DRESSER PAR LES MAIRES.‎

‎ Garnier Paris Garnier SD (vers 1870), fort In-12 demi basane blonde, dos lisse, 754 pages. pages de garde fortement annotées. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Rapport sur la division du royaume en Arrondissemens Métropolitains, et sur la fixation des sièges des Evêchés dans chaque départment.‎

‎Paris, Imprimerie de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 3818. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur le décret général relatif aux départemens du royaume.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur examine quelques points précis relatifs au découpage du royaume en départements.Martin et Walter, 12188. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur la convocation de la première législature. Dans la séance du 27 mai 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 35 pp., 8 tableaux dép., dérelié. Bien complet du décret et des 8 tableaux annoncés.‎

‎L'auteur précise les modalités des élections à venir.Martin et Walter, 10100. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la proposition d'admettre les dénonciations portées contre la majorité de l'ancien Directoire.‎

‎Paris, Baudouin, An II in-8, 31 pp., broché sous couverture d'attente de couleur rouge. ‎

‎Membre du Conseil des Cinq-Cents, puis du Corps législatif, Sherlock soutient les membres de la Convention, accusés de trahison après le 9 thermidor. L'auteur défend en particulier "l'honneur" de Merlin, Treilhard et Reubell : "Non, mes collègues, vous ne donnerez point aux royalistes cette funeste consolation, vous ne préparerez point à ces ennemis irréconciliables de la République le triomphe de voir traîner à votre barre ceux qui furent dans cette enceinte les plus constants défenseurs de la patrie..."Martin & Walter, IV, 31582. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations sur le rapport de Trente-deux proscrits, par une société de Girondins.‎

‎Caen, S.l.n.d. (1793) in-8, 31 pp., cousu. Ecriture de l'époque sur la page de titre.‎

‎Défense de la politique girondine et réfutation des accusations dressées par les Montagnards, notamment Saint-Just.Martin & Walter, Anonymes, 11288. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réflexions , à l'occasion du décret d'accusation. porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport ex-ministre de la Justice‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1792) in-8, 31 pp., dérelié, imprimé en partie sur papier bleu. ‎

‎Avocat à Aubenas, député de l'Ardèche à la Législative, Dalmas prit place à droite de l'Assemblée et refusa la déchéance de Louis XVI. L'auteur met en valeur la faiblesse des preuves rassemblées contre les deux ex-ministres. M. Delessart est uniquement accusé à partir d'une lettre adressée à M. de Noailles, or le jugement d'une telle correspondance doit être confié au roi, afin de respecter la séparation des pouvoirs. Martin & Walter, I, 9093. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Délibération par le Tiers Etat dans toutes les Municipalités du royaume de France. Vive le Roi!.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 8 pp., cousu. ‎

‎L'auteur consacre l'essentiel du texte à la défense des prérogatives royales. Le roi peut supprimer ou réformer les tribunaux existants, les officiers des Parlements ne peuvent décréter contre la puissance souveraine, le crime de lèse-majesté est imprescriptible. L'auteur réclame cependant que l'on donne à nouveau le droit aux membres du Tiers d'être officiers dans l'armée.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Requête présentée A MM. les membres des municipalités d'Annet, département de la Seine-et-Marne, diocèse de Meaux; de Vitré, La Guerche, Torcé..‎

‎S.l., (1790) in-12, 6 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Sanois demande à l'Assemblée une nouvelle disposition portant défense de s'en prendre aux épitaphes de famille, en marbre et en cuivre, gravées sur les sépultures. Cette demande survient après les dégradations constatées dans l'Eglise de Pantin.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DÉCRET de l'Assemblée Nationale, concernant la Constitution des Assemblées Représentatives et des Assemblées Administratives.‎

‎A Paris, de l'Imp. Nationale, 1790 in-8, 60 pp., dérelié. ‎

‎Important décret créant les départements et leurs institutions. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎