‎LA NOUVELLE ZELANDE.‎

‎, Anvers, De Backer, 1883., Nouveau reluire, demi-toile (dos, coins), plats marbres, (1) couverture d' editeur, 25x16,5cm, 245pp, couverture d' editeur, illustre 1 planches depliante et 3 cartes depliantes en couleur.‎

‎Histoire, geologie, climat, gouvernement, institutions, agriculture. etc., avec cartes et planches.‎

‎LA NOUVELLE ZELANDE.‎

‎, Anvers, De Backer, 1883., Broche, couverture d' editeur, dos repare, 25x16,5cm, 245pp, couverture d' editeur, illustre 1 planches depliante et 3 cartes depliantes en couleur.‎

‎Histoire, geologie, climat, gouvernement, institutions, agriculture. etc., avec cartes et planches.‎

‎ORGANISATION DU CONSEIL D'ETAT. Loi du 24 mai 1872. Annotée d'extrait de l'exposé des motifs de la discussion au sein de l'Assemblée Nationale et de références aux lois de 1845 et 1849 et suivie du texte de ces lois, ainsi que de la composition du Conseil d'Etat.‎

‎ Paris, Challamel Ainé, 1872, 1 br. in-8 de 188 pp. ; ‎

‎Jules Delarbre, né à Sainte-Adresse prés du Havre. ‎

‎L'État‎

‎QUE SAIS JE 2012 128 pages 11 4x0 4x17 2cm. 2012. Broché. 128 pages. Cet ouvrage de la collection 'Que sais-je ?' retrace d'abord la genèse historique de l'État en France puis analyse ses relations actuelles avec le droit. Il examine les rapports entre l'État et divers acteurs (citoyens services publics justice fonctionnaires collectivités territoriales) et s'interroge dans un contexte de mondialisation sur la place de l'État dans la société internationale‎

‎Bon état‎

‎Vie de Saint Anthelme, septième général des Chartreux, quarante-sixième évêque de Belley, extraite des écrits des auteurs contemporains ; suite d’un recueil de pièces justificatives, et d’une Neuvaine en l’honneur de ce Saint, à laquelle le Souverain Pontife a attaché une indulgence plénière.‎

‎Bourg, Imprimerie P.F. Bottier, 1829 ; in-12 ; demi-chagrin maroquiné vert sapin, dos à nerfs, titre doré (reliure du XIXe) ; 287 pp. (Sirand, 1774).‎

‎EDITION ORIGINALE. Né à Challex, pays de Gex (1796 - 1860), Jean-Irénée Depery fut chanoine de Belley, puis nommé évêque de Gap, il fut sacré dans la cathédrale de Belley avant d’occuper son siège en 1844. Bon exemplaire, petites rousseurs éparses. ‎

‎Motion du curé d'Emberménil, séance du 14 juillet 1789.‎

‎Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. ‎

‎L'abbé Grégoire réclame la mise en place d'un Comité pour connaître et révéler "tous les crimes ministériels" et livrer les "coupables à la rigueur de la loi."Martin & Walter, 15657. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoires du Baron de TOTT ‎

‎sur les Turcs et les Tartares. Quatre parties en deux volumes in 12 pleine cuir fauve raciné à nerfs, pièce de titre cuir brun clair, tomaison cuir rouge carmin, caissons dorés, roulette dorées sur coupes. Tome premier : première et deuxième partie :titre, XL-203 pages. Deuxième partie : faux-titre, titre, 220 pages (dernière page poussiéreuse). Tome second : troisième partie : faux-titre, titre, 180 pages. Quatrième partie : faux-titre, titre, 152 pages. Tranches rouges.. A Amsterdam 1784 (un petit manque de cuir au premier plat du tome premier, restauré) Edition originale. L’auteur, officier français en poste en Turquie attaché d’ambassade à Constantinople, ambassadeur en Crimée puis inspecteur général du Levant, vécut 23 ans parmi les Turcs. Ce livre en est le témoignage et compose ses mémoires, il conte à la fois le parcours du Baron de TOTT et se trouve sans nul doute le premier ouvrage qui donne un tableau objectif de la nation ottomane et des Turcs. Des sa préface, l’auteur, après des considérations sur le climat, sur la psychologie, l’influence des peuples, affirme l’importance de parler la langue d’un peuple et la nécessité de se garder de ses préjugés européens pour décrire les mœurs et les institutions des Turcs, ca qui n’avait jamais encore été fait."ouvrage curieux contenant des renseignements très intéressants sur les mœurs des Turcs" (Chadenat 994) ‎

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‎Discours sur la motion d'ordre du représentant Courtois, séance du 8 thermidor an 7. Séance du 8 thermidor an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Commissaire civil chargé d'organiser la résistance contre les vendéens, Savary fut membre du Conseil des Anciens et attaqua le discours de Courtois sur la "Société du Manège". Ce Club fut fondé en 1799 par l'ex-conventionnel Drouet, en vue de s'opposer à la politique du Directoire. Il comprenait un grand nombre d'anciens Jacobins. Les premières séances occasionnèrent des rixes sanglantes dans le jardin des Tuileries. Savary demande dans son discours les preuves de la conspiration avancée par Courtois.Martin & Walter, IV, 31135. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur la réégibilité des électeurs de l'an 4, & des membres de la Convention. Séance du Conseil des Cinq-Cents en date du 8 pluviôse an 6‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VI in-8, 10 pp., dérelié. brochure légèrement défraîchie.‎

‎Puisque le pacte social est redevenu la règle, un "nouvel ordre des choses" s'impose aux citoyens qui ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ainsi, il ne se présente aucune objection à ce que les membres sortant du Corps législatif après trois années, soient immédiatement réélus pour les trois années suivantes.Mrtin & Walter, IV, 31130. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5. Séance du Conseil des Cinq-Cents, en date du 17 vendémiaire an 7‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VII in-8, 6 p., dérelié. ‎

‎Savary met l'accent sur les contradictions entre les différents tribunaux. La Commission spéciale qu'il dirige arrête que lorsqu'un individu est dénoncé à l'accusateur public, il ne peut être traduit devant le Tribunal criminel que sur une accusation admise par les premiers jurés.Martin & Walter, IV, 31133. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait du registre des délibérations de la compagnie n° 11 du Régiment de Saint-Pierre.‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, s.d. (1790) in-8, 15 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe siècle). ‎

‎Le duc de Duras, généralissime des troupes patriotiques bordelaises a exempté de patrouille le sieur Falquet fils, apothicaire de l'armée. Protestations du capitaine, des officiers et des volontaires de la division. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret sur la discipline militaire. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité Militaire. Des 14 et 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 16 pp., broché. ‎

‎Député du Berry à la Constituante, le Marquis de Bouthillier émigra en 1791 et rejoignit l'armée de Condé. Le décret comprend XIX articles. Pour les fautes de simple discipline, le Comité supprime les punitions comme les coups de plats de sabres, le renvoi avec des cartouches infamantes et la cassation des grades.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux. 15 septembre 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., dérelié. ‎

‎Avocat messin, Emmery est élu député du Tiers aux Etats Généraux par le bailliage de sa ville. Il fut brièvement président de l'Assemblée Constituante avant de se consacrer principalement aux questions juridiques. Ce projet très détaillé sur les tribunaux militaires comprend 94 articles.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ARCHIVES ET INSTITUTIONS HUTOISES DE L'ANCIEN REGIME.‎

‎, Heule, U.G.A., 1965, Broche, couverture d' editeur illustre avec blasson en couleur, 24,5x16cm, 331pp.‎

‎District des Blancs-Manteaux, arrêté du 21 juillet 1789.‎

‎S.l. in-8, 2 p., ‎

‎Jacques Godard, président du district des Blancs-Manteaux, et représentant de la Commune pour le même district, se signala en janvier 1790 par la présentation d'une députation des juifs de Paris. L'auteur, dans cet arrêté, rappelle quel les districts (au nombre de 60) procèderont à la rédaction des Cahiers de doléances. Par la suite, d'autres représentants nommeront des députés concourant à la formation de la Commune. Cependant, les électeurs des 60 districts, après la prise de la Bastille, refusèrent de se dissoudre et se dotèrent chacun d'un bataillon de la Garde nationale. Ce n'est qu'en mai 1790 qu'ils furent remplacés par 48 sections.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait du procès-verbal de l'Assemblée du district de Notre-Dame.‎

‎S.l.n.d. in-8, 2 pp. ‎

‎Pour l'élection à Paris d'une Commission de 60 électeurs pris dans chacun des soixante districts, dans le but d'informer les députés à l'Assemblée sur des matières importantes.Non cité par Martin & Walter. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce. sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés‎

‎Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.‎

‎Les préposés aux douanes ayant perdu leur emploi recevront un poste aux frontières avec les deux-tiers de leur appointements. Ces mesures renforceront les lignes pour lutter notamment contre la contrebande : le trésor réalisera ainsi une économie non négligeable.Martin & Walter, II, 15250. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Institutions de la France au XVIe siècle.‎

‎Paris, Picard, 1948 2 vol. in-8, 971 pp. en pagination continue, index et biblio., broché. Manques de papier au dos du tome II et sur le premier plat.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Institutions Politiques et Administratives De La France.‎

‎ Economica Grand in-8, broché couverture bleue titre blanc, , Seconde éDition Revue et augmentée, renvoie succint de D'Arcy, ensemble dense 449 pages, bon état.‎

‎ Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Rapport sur les patentes, fait au nom du Comité des Contributions publiques. en date du 15 février 1791‎

‎Paris, Baudouin, (1791) in-8, 20 pp., broché. ‎

‎Projet de décret pour l'établissement du droit de Patente, en remplacement des Jurandes et Maîtrises. Décret libéral qui organise la liberté du commerce. Le rapport est signé, entre autres, par d'Allarde, Duport, Roederer, La Rochefoucauld.Martin & Walter, Anonymes, 1945. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pétition à l'Assemblée nationale. présentée par Jean-Pierre-François Chazot, maréchal-de-camp, commandant général de la garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, chef-lieu du Département du Puy-de-Dôme, le 4 août 1791‎

‎Paris, De l'Impr. du Patriote français, (1791) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Présenté à l'Assemblée comme factieux et intrigant, Chazot signa une pétition, le 19 juillet 1791, initiée par les Amis de la Constitution de Clermont. Cette pétition condamnait le décret suspensif des assemblées électorales, germe des "troubles qui déchirent le sein de ma patrie".Martin & Walter, I, 7190. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettre adressée au Journal de Paris, datée du 30 août 1789. et dont il a renvoyé l'impression à des temps plus opportuns‎

‎S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎Sur le droit de Veto. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Principes de toute Constitution, séance du 14 juillet 1789.‎

‎Versailles, Chez Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, (1789) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur adopte "avec de légères modifications" la Déclaration des Droits de Sieyès. Rabaut donne ici sa propre version en insistant sur les Droits naturels. Martin & Walter, IV, 28536. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de Déclaration des Droits de l'Homme en société.‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 7 pp., en feuilles. ‎

‎Membre de l'Académie française, député à la Constituante, Target affirme le droit au bonheur des citoyens, le pouvoir exécutif qui incarne la souveraineté populaire doit régir l'action du gouvernement, la propriété est inviolable, aucun art ni aucune profession établis dans l'Etat, ne peuvent être réputés vils "et dérogeans", etc.Martin & Walter, IV, 32263. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réflexions sur les articles I et VI. décrétés par l'Assemblée nationale les 4, 6, 7, 8, & 11 août dernier, par un Député du Bailliage de Caen‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 14 pp., dérelié. ‎

‎Contre les droits de banalités, fours banaux et moulins, rachat des rentes féodales.Martin & Walter, Anonymes, 15468. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎