‎Le Parlement de Bretagne et le pouvoir royal au XVIIIe siècle.‎

‎Paris, Champion, 1909 gr. in-8, XXIII-605 pp., index et bibliographie, broché. Dos abîmé, couverture salie.‎

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‎Histoire des institutions et des faits sociaux. (987-1875)‎

‎Paris, Editions Montchrestien, 1956 fort in-8, III-1005 pp., demi-basane verte, dos à nerfs, couverture conservée (reliure de l'époque). Dos et premier plat passés, nerfs et coiffes frottés.‎

‎Edition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L'Empire des tsars et les Russes. Tome II : les institutions (Russie de l'Ancien Régime).‎

‎Ed. L'Age d'Homme 1988. Bel exemplaire broché, fort in-8, 622 pages avec table.‎

‎L'ADMINISTRATION LOCALE EN FRANCE ET EN ANGLETERRE ‎

‎Paris Guillaumin et Cie, Editeurs (sans date, circa 1880) in 8 (22,5x14) 1 volume broché, XII et 447 pages, et 4 pages de catalogue éditeur in fine, quelques rousseurs éparses. Paul Leroy-Beaulieu, 1843-1916, membre de de l'Institut, professseur d'économie politique au Collège de France. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Discours au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp. dérelié. ‎

‎Eloge de la Constitution.Martin & Walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la suppression des douanes présentée aux deux comités de Marine et de Commerce réunis.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 39 pp., en feuilles. ‎

‎Député de l'Hérault et négociant, Serane rédige une profession de foi libérale très critique envers les impôts indirects, générateurs d'inégalités dans la levée et la répartition des contributions publiques. De plus, le système douanier entraîne une véritable guerre intestine entre les percepteurs et les redevables. L'auteur propose purement et simplement la suppression des droits de douane à l'entrée et à la sortie des marchandises aux frontières du royaume.Martin & Walter, IV, 31392. I.N.E.D., 4150. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ASSISTANCE AUX VIEILLARDS, INFIRMES, INCURABLES ET ASSISTANCE-RETRAITE.Etude historique et pratique de la loi du 14 juillet 1905, de celle du 5 avril 1910 - articles 7 et 36 $ 11, et des règleemnts d'administration publique qui en assurent l'application.‎

‎ Apt, imp. Mistral, 1913, 1 br. in-8 de 196 pages non coupées, envoi autographe, signé de l'auteur ; ‎

‎Discours à l'Assemblée Nationale sur la rééligibilité des députés.. Séance du 16 mai 1791‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1791) in-8, 30 pp., dérelié. ‎

‎Thouret, originaire de Normandie, a été président de l'Assemblée constituante. Il s'interroge dans ce texte sur la possibilité de réélection des députés pour de nouvelles législatures.Martin & Walter, 32 613. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'Etat, du 3 mai 1791.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 39 pp., en feuilles. ‎

‎Important.Le document se présente sous la forme d'articles indiquant le nom de la personne, l'office détenu, les fournitures, le lieu géographique. Au total, le document rassemble 156 articles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Résultat des rapports de liquidation d'offices. remis au Comité de judicature par le commissaire du roi, directeur général de la liquidation, le 8 juin 1791‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 10 pp., dérelié. ‎

‎Document important qui présente sous la forme de tableaux, le montant des liquidations et les offices correspondants. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire des Institutions Françaises au Moyen Age. .......... Tome 3 [seul]: Institutions ecclésiastiques‎

‎ 1962 Paris, PUF, 1962, grand in 8° broché, VIII-502 pages ; couverture illustrée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'analyse institutionnelle‎

‎Paris, éd. de Minuit, coll. "Arguments", 1973 - in-8 broché, couv. illustrée, 304 pages - TBE‎

‎A l'Assemblée Nationale. très respecteuse pétition des citoyens composants la Garde Nationale de la ville de Lunéville, district de la même ville, département de la Meurthe (22 juillet 1790)‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1790) in-8, 12 pp., dérelié. ‎

‎Protestations de la Garde contre l'article V du décret du 24 juin 1790 qui prive les carabiniers du sol de la haute-paie, versé en sus de la solde de la cavalerie. Par ailleurs, le décret du 24 juin 1790 leur accorde une augmentation de 20 deniers de leur traitement alors qu'ils réclament une hausse de 32 deniers.Inconnu de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours sur les crimes et les tribunaux de haute trahison. pour servir de suite à son discours sur l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., (1789) in-8, 46 pp., cousu. ‎

‎Nicolas Bergasse s'insurge contre le Tribunal criminel du Châtelet, institué pour juger les crimes de lèse-nation. Le juge d'un tel tribunal, dépourvu de règles fixes, "sans loi positive pour le diriger", risque d'être victime de la terreur populaire. Bergasse défend le Marquis de Favras, condamné à mort pour trahison dans le cadre d'un procès expéditif.Martin & Walter, I, 2665. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LA JUSTICE ADMINISTRATIVE À MADAGASCAR, Préface de Alfred Ramangasoavina, coll. Les codes bleus malgaches‎

‎, Tananarive, Éd. de la Librairie de Madagascar 1963, in-8, pleine basane verte, tit. doré sur dos à 4nerfs soulignés par fers estampés à froid, plats encadrés par fers, (p. de tit. manquante, très lég. épidermures), bon état, 294p.‎

‎Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale.. Du 30 prairial an 3.‎

‎Paris, De l'Imprimerie de la République, An 3; in-8, 2 pp., ‎

‎Les églises disponibles continueront d'être utilisées comme magasins militaires, les autres églises disponibles et en quantité suffisante serviront pour le culte. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Faculté de droit de l'université de Paris. Les Institutions municipales de la ville de Bellac sous l'Ancien Régime.‎

‎Paris, Pedone, 1912 in-8, 156 pp., broché. Couverture défraîchie avec des manques de papier.‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur la révolte de la minorité contre la majorité, 26 février 1791.‎

‎S.l., (1791) in-8, 32 pp., cousu. ‎

‎Malouet, membre du club monarchique dénonce les atteintes graves à la liberté de parole dont serait victime la minorité siégeant à la Constituante. Il n'aurait pas obtenu le droit de répliquer à Mirabeau, Lameth et Barnave.Martin & Walter, III, 22695. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Parlement européen.‎

‎Paris, Berger-Levrault, "Institutions politiques d'aujourd'hui", 1964. 1 volume 13,5 x 21cm Broché. 321p., 1feuillet. Bon état.‎

‎Organisation et compétences du Parlement de l'Europe des Six, par le juriste international Henri MANZANARES; préface de P.O. LAPIE. ‎

‎Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles‎

‎Éditions A. et J. Picard 1976 IX-564 pages Paris. in-8. 1976. broché. IX-564 pages. Ouvrage de référence de Marcel Marion offrant une analyse détaillée des institutions politiques administratives judiciaires et sociales de la France durant les XVIIe et XVIIIe siècles publié par les Éditions Picard‎

‎Bon état malgré le dos de la couverture bruni‎

‎L' Institut de France.. 1895-1995.‎

‎Abbeville, F. Paillart, 1998; in-8, 182 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Dictionnaire des Institutions de la France XVIIe-XVIIIe s. ‎

‎Paris Picard 1993 Un volume in-8 broché, couverture verte illustrée, 564 pages, texte sur deux colonnes. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Dictionnaire des Institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe Siècles.‎

‎ Paris, éditions Picard - 1979 - dense volume broché au format 223 X 134mm, 564 pages, texte sur deux colonnes, complet, propre et solide.‎

‎ Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. PAYPAL immédiat. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages (Papiers, Archives, monographies, arts et métiers, sciences humaines et bibliophilie) France / Suisse (sur rdv). ‎

‎Dictionnaire des Institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles.‎

‎ P., Picard, 1923, fort in 8° relié pleine percaline bleue de l'éditeur, IX-564 pages ; texte sur deux colonnes ; quelques rousseurs éparses ; infimes frottis. ‎

‎Bel exemplaire de l'édition originale de cet excellent ouvrage. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX XVIIème ET XVIIIème SIECLES‎

‎ paris Picard 1929 in-8 broché un volume, broché marron (paperback) grand in-octavo Editeur (14,5 x 23 cm), couverture imprimée en noir (front cover printed), toutes tranches non-rognées, sans illustrations, IX-564 pages, 1923 Paris, Picard Editeur, ‎

‎Edition Originale......Veritable histoire du gouvernement et de l'administrations francaise à l'epoque de la monarchie des Bourbons, entre l'avenement de Henri IV et l'effondrement du pouvoir personnel de Louis XVI......... en très bel état (fine condition). parfait état ‎