‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bouguignons, comtois et romands - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon12ème fascicule ( 1948-1949 ) Somaire : La noblesse en Suisse romande ( M. Chapuis, B. de Vevey, W. A. Liebeskind, L. Junod ) - LA noblesse en Franche-Comté ( J. Brelot, G. Chevrier, B. Berthet, A. Colombet, J. Richard ) - Etudes variées ( L. Falletti, J. Portemer, G. Chevrier, F. Dumont, R. Villers, P. Gras, R. Mercier ) ‎

‎ 1 vol in-4 broché - 12ème fascicule ( 1948-1949 ) - 309 pages - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon‎

‎Bon état ‎

‎Revue historique n°614 - Avril-Juin 2000.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 2000, 1 volume 15,5 x 23,9cm Broché. 1 feuillet, puis paginé de [307] à 556, 2 feuillets. Très bon état.‎

‎N°614, d'avril-juin 2000, de la revue fondée par Gabriel Monod; au sommaire: "Du bon usage du pacte: les passeries dans les Pyrénées occidentales à la fin du Moyen Age" par Jean-Pierre BARRAQUE; dossier "La France au XIXè siècle: Approches du politique" (articles d'Olivier TORT sur les dissolutions prononcées sous la Restauration, de Gilles MALANDAIN sur l'assassinat du duc de Berry par Louvel en 1820, de François PLOUX sur "l'imaginaire social et politique de la rumeur" (1815-1870)); "Lectures méditerranéennes d'Erasme au XVIè siècle" par Jean-Marie LE GALL, "Des liens de causalité en Histoire: politiques maritimes et société" (à propos de l'ouvrage d'histoire navale de N.A.M. Rodger) par Jean MEYER; comptes rendus d'ouvrages. ‎

‎Petit almanach impérial illustré de vignettes. 1869. 22e année. 11e de la 2e série.‎

‎ 1869 Editions Henri Plon, Paris - 1869 - Petit in-12, broché, couverture illustrée - 188 pages - Nombreuses illustrations en N&B, in et hors-texte, dans l'ouvrage ‎

‎Etat moyen - Couverture abîmée avec manque (voir photos) - Dos gauchi - Intérieur frais Moyen ‎

‎Journal - The canadian society for Syriac Studies - VOLUME 1 2 3 (2001-2003)‎

‎Toronto / Ontario / Canada in4. Sans date. Broché. 3 volume(s). Cet ouvrage d'André Guillou propose une étude novatrice de la civilisation byzantine adoptant une perspective interne pour comprendre comment les Byzantins percevaient leur propre monde. L'auteur s'appuie sur une analyse exhaustive des sources écrites et non écrites pour en décrire les dimensions géographiques institutionnelles sociales économiques et culturelles en mettant délibérément de côté l'histoire politique traditionnelle‎

4 Images

‎Bon état dos frottés intérieurs propres‎

‎Europe n° 539 - Freud - Mars 1974‎

‎Revue Littéraire Mensuelle Europe, mars 1974 - in-8 broché, 346 pages - au sommaire : Théorie et histoire de la psychanalyse, Psychanalyse et institutions, Psychanalyse et culture - bon état général, pages un peu jaunies‎

‎Juges en Corse‎

‎ROBERT LAFFONT 2026 312 pages 13 2x21 4x3cm. 2026. Broché. 312 pages.‎

‎Bon état‎

‎Institutions internationales. Petits précis Dalloz.‎

‎Paris, Dalloz, 1956. 12 x 18, 526 pp., reliure dos/coins toile brune, couverture avant et arrière conservées, très bon état.‎

‎Le Comité de salut public aux autorités civiles et militaires, et à tous les citoyens.‎

‎Paris, Impr. de la République, (An III) in-8, 2 pp., en feuille. Le haut de la page de titre est légèrement rogné, sans atteinte au texte.‎

‎De fausses lettres écrites au nom du Comité de salut public circulent dans les sections. Elles prétendent notamment que le Comité suspendra jusqu'à nouvel ordre la distribution de pain. Document signé, entre autres, par Cambacérès, Fourcroy, Merlin (de Douai), Rabaut, Treilhard. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décrets rendus sur l'avancement du corps du génie, précédés du rapport fait au nom du Comité militaire.‎

‎Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié. ‎

‎Né à la Martinique, en 1760, le Vicomte de Beauharnais épousa Melle de la Pagerie, membre d'une des plus grandes familles de la colonie. Député de la noblesse de Blois, lors de la réunion des Etats généraux, il fut l'un des premiers à se rallier au Tiers. En mission à l'armée du Nord, il fut nommé général en chef de l'armée du Rhin en 1793. Le Vicomte fait ici l'éloge du Corps du Génie"composé d'officiers éclairés", recrutés par un concours plus ouvert. Il demande au Comité militaire de prendre en compte pour l'avancement les trois années d'études, avant l'admission.Martin & Walter, I, 2188. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale. du 11 vendémiaire an 4 de la République‎

‎Paris, Imprimerie de la République, An IV in-8, 2 pp. ‎

‎"Les Comités de salut public et de sûreté générale réunis, arrêtent que les autorités constituées de Paris seront de permanence jusqu'à nouvel ordre, et correspondront avec les Comités du gouvernement." - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait des registres des délibérations du Comité de salut public de la Convention nationale, du 11 Prairial, l'an troisième de la République française.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 4 pp. ‎

‎Sur les officiers-généraux et les commissaires des guerres. La solde des commissaires réformés. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'Etat.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 19 pp., en feuilles, non coupée. ‎

‎La réforme proposée à l'Assemblée vise à établir un nouvel ordre de comptabilité, soit pour la reddition des comptes arriérés, soit pour celle des comptes à venir. Cette comptabilité sera étudiée par des commissaires vérificateurs. L'Assemblée, selon le principe de la séparation des pouvoirs, ne peut elle-même prendre en charge l'examen et la vérification des comptes.Homme de loi de profession, Cochard était député du bailliage d'Amont (Haute-Saône).Martin & Walter, I, 7787. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Supplément au rapport du Comité des finances ( 20 septembre 1790 ).‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 17 pp., broché, couv. papier bleu postérieur. ‎

‎Député de Franche-Comté à la Constituante, Vernier autorisa plusieurs villes de France à contracter des emprunts afin de faire baisser la valeur des grains. Il fit par ailleurs avancer une somme de 125 millions pour mettre au travail les pauvres du district de Versailles. L'auteur veut également éclaircir l'état des dettes du comte d'Artois et réclame un récapitulatif précis de l'actif et du passif. Il s'en prend à M. de Chalandray, agent de change du comte d'Artois, qui empruntait lui-même à des capitalistes qu'il aurait conduit à la ruine.Martin & Walter, IV, 33383. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Résolutions du Conseil des Cinq-Cents, séance du 26 vendémiaire an 8.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (An 8) in-8, 12 pp., en feuilles. Légèrement défraîchie.‎

‎Nombreux sujets abordés. L'ordre du jour comprend notamment une discussion sur la liquidation des biens nationaux, plusieurs rapports sur la traite des Noirs, la surveillance des écoles publiques, les tribunaux de commerce, l'entreprise des eaux à Paris, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Compte général des travaux du Conseil d'Etat. depuis le 10 août 1870 jusqu'au 31 décembre 1877, présenté au Président de la République par le Président du Conseil, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Président du Conseil d'Etat‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1878 in-4, XXXV-260 pp., broché, non coupé. ‎

‎Ce compte-rendu est de tradition depuis celui qui fut présenté à Louis-Philippe le 8 mars 1835. Notre volume comprend tous les travaux depuis l'installation du nouveau Conseil, premier de la IIIe République, et il se répartit en : travaux législatifs, travaux administratifs, contentieux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Supplément à la cause des pères.‎

‎Paris, Chez Maret, An III in-8, 135 pp., cousu. Quelques taches et une pliure sans gravité.‎

‎Homme de lettres et économiste, l'abbé Morellet, fréquenta de nombreuses sociétés littéraires et se lia d'amitié avec Diderot et d'Alembert. Membre de l'Académie française, il écrivit plusieurs plaidoyers en faveur des enfants dont les parents montèrent sur l'échafaud. D'après Morellet, l'anarchie et la tyrannie ont désolé la France depuis plusieurs années. Les décrets contre les émigrés sont injustes envers tous ceux qui ont quitté la France uniquement pour se mettre en sécurité. L'auteur se déclare en faveur d'un plan d'indulgence et de justice envers les émigrés, dont beaucoup ont fui le pays sous la Terreur des Montagnards. A l'instar de certains philosophes des Lumières, souvent pensionnés par les pouvoirs en place, Morellet s'opposa vivement à la Révolution, aux atteintes à la liberté d'expression et au climat d'anarchie qu'elle fît naître (voir notamment Raynal, Suard, etc)Brochure rare et importante.Martin & Walter, III, 25251. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Convention nationale au peuple français (18 vendémiaire an 3).‎

‎Paris, Impr. Nationale, An 3 in-8, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Brochure anti-Robespierriste. Appel à l'unité du peuple et de la Convention. Les droits des citoyens sont restaurés, les propriétés sont sacrées et inviolables. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours prononcé au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.‎

‎Apologie de l'abbé Gros, qui s'est rallié aux décrets de l'Assemblée et à la Constitution.Martin & walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures. avec le récit de ce qui a précédé ledit décret‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe). ‎

‎Résistance de l'évêque et des chanoines d'Embrun à la Constitution civile du clergé. L'Assemblée nationale institue que les évéchés vacants dans l'année 1791, pourront élire tout prêtre actuellement curé ou ayant été fonctionnaire pendant 5 ans. Les curés seront autorisés à choisir pour vicaire des prêtres français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile. lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux‎

‎Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu.‎

‎Défense de la Constitution civile du clergé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réponse à un ecclésiastique fonctionnaire public, sur la prestation du serment, an second de la Liberté.‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac, (an II) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orangée. ‎

‎L'auteur expose de manière favorable la Constitution civile du clergé et déclare légitime la prestation du serment.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations propres à lever tous les scrupules sur la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale. adressée à M. Langoiran l'aîné (ci-devant Grand Vicaire du diocèse de Bordeaux), par la Société du Club du café national‎

‎Bordeaux, J.B. Séjourné, S.d. (1791) in-8, 30 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe). Quelques taches sur le dernier feuillet.‎

‎Edition Originale. Prêtre et procureur-syndic de Quimper, Le Coz défendit la Constitution civile du clergé : "Ce décret, l'un des plus intéressants qui soient émanés de l'Assemblée nationale, tend à ramener, sur des points essentiels, l'ancienne discipline de l'Eglise. Il est conforme à l'eprit primitif du Christianisme; il est propre à lui donner son antique splendeur ..."Absent de Martin & Walter. Non cité par Tourneux. Édition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Grand discours que prononceront les commissaires de l'Assemblée Nationale au Roi, en lui présentant la grande Charte ;. et réponse du Roi aux Commissaires, ainsi qu'il est présumé par M. de Montlausier, député à l'Assemblée Nationale‎

‎S.l., 1791 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Député d'Auvergne à la Constituante, Montlosier défendit l'autorité et les privilèges de la couronne. Dans ce projet de discours très modéré, il rappelle que l'Assemblée garantit la sécurité de la demeure royale et fera tout pour éviter les attentats des factieux. La réponse du roi met en valeur trois vices principaux : la puissance de la représentation nationale peut désorganiser l'Etat et la Constitution, l'Assemblée n'est pas à l'abri de la corruption, enfin tous les pouvoirs subalternes risquent d'être sous l'emprise d'un peuple guidé par les passions et l'anarchie.Martin & Walter, III, 25034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Série de questions sur la Constitution.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles. ‎

‎Vergniaud, député de la Gironde, pose XIX questions sur la future Constitution du 24 juin 1793. Démocratie directe ou démocratie représentative ? Quelles sont les qualités requises pour être citoyen ? Quel sera le mode d'élection ? Quelles seront les bases des contributions publiques ? etc.Martin & Walter, IV, 33340. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800) in-8, 20 pp., dérelié. ‎

‎Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎