‎Discours prononcé au nom du District de St. Nicolas-du-Chardonnet, à l'Assemblée nationale.‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 3 pp., broché sous couverture d'attente moderne. Fortes brunissures.‎

‎Apologie de l'abbé Gros, qui s'est rallié aux décrets de l'Assemblée et à la Constitution.Martin & walter, III, 21254. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures. avec le récit de ce qui a précédé ledit décret‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe). ‎

‎Résistance de l'évêque et des chanoines d'Embrun à la Constitution civile du clergé. L'Assemblée nationale institue que les évéchés vacants dans l'année 1791, pourront élire tout prêtre actuellement curé ou ayant été fonctionnaire pendant 5 ans. Les curés seront autorisés à choisir pour vicaire des prêtres français. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile. lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux‎

‎Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu.‎

‎Défense de la Constitution civile du clergé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Réponse à un ecclésiastique fonctionnaire public, sur la prestation du serment, an second de la Liberté.‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac, (an II) in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orangée. ‎

‎L'auteur expose de manière favorable la Constitution civile du clergé et déclare légitime la prestation du serment.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations propres à lever tous les scrupules sur la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale. adressée à M. Langoiran l'aîné (ci-devant Grand Vicaire du diocèse de Bordeaux), par la Société du Club du café national‎

‎Bordeaux, J.B. Séjourné, S.d. (1791) in-8, 30 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe). Quelques taches sur le dernier feuillet.‎

‎Edition Originale. Prêtre et procureur-syndic de Quimper, Le Coz défendit la Constitution civile du clergé : "Ce décret, l'un des plus intéressants qui soient émanés de l'Assemblée nationale, tend à ramener, sur des points essentiels, l'ancienne discipline de l'Eglise. Il est conforme à l'eprit primitif du Christianisme; il est propre à lui donner son antique splendeur ..."Absent de Martin & Walter. Non cité par Tourneux. Édition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Grand discours que prononceront les commissaires de l'Assemblée Nationale au Roi, en lui présentant la grande Charte ;. et réponse du Roi aux Commissaires, ainsi qu'il est présumé par M. de Montlausier, député à l'Assemblée Nationale‎

‎S.l., 1791 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Député d'Auvergne à la Constituante, Montlosier défendit l'autorité et les privilèges de la couronne. Dans ce projet de discours très modéré, il rappelle que l'Assemblée garantit la sécurité de la demeure royale et fera tout pour éviter les attentats des factieux. La réponse du roi met en valeur trois vices principaux : la puissance de la représentation nationale peut désorganiser l'Etat et la Constitution, l'Assemblée n'est pas à l'abri de la corruption, enfin tous les pouvoirs subalternes risquent d'être sous l'emprise d'un peuple guidé par les passions et l'anarchie.Martin & Walter, III, 25034. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Série de questions sur la Constitution.‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1793) in-8, 4 pp., en feuilles. ‎

‎Vergniaud, député de la Gironde, pose XIX questions sur la future Constitution du 24 juin 1793. Démocratie directe ou démocratie représentative ? Quelles sont les qualités requises pour être citoyen ? Quel sera le mode d'élection ? Quelles seront les bases des contributions publiques ? etc.Martin & Walter, IV, 33340. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Constitution de la République française.‎

‎Angers, Imprimerie de Jahyer, an VIII (1800) in-8, 20 pp., dérelié. ‎

‎Edition angevine de la toute récente Constitution consulaire.Au lendemain du 18 brumaire, une commission de douze membres fut chargée d'élaborer une nouvelle Constitution, sous la supervision de Bonaparte et de Sieyès. C'est Daunou qui rédigea le texte définitif, soumis à plébiscite. La nouvelle Constitution ne comprend plus de Déclaration des Droits en préambule. Le sénat est composé de 80 membres inamovibles, qui désignent les membres des assemblées législatives à partir de la liste de confiance nationale. L'exécutif est confié à trois consuls élus par le Sénat pour dix ans. Les second et troisième consuls n'ont qu'un rôle consultatif. Bonaparte possède l'initiative des lois et les promulgue. Il nomme les ministres et dirige l'armée. D'après Jean Tulard, il s'agit bien "d'une dictature déguisée".Histoire et dictionnaire de la Révolution française, pp.723-724. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Opinion sur quelques points de la constitution.‎

‎Paris, Baudouin, septembre 1789 in-8, 29 pp., dérelié. ‎

‎Rabaut Saint-Etienne propose à l'Assemble qu'elle se réunisse chaque année pour une durée de quatre mois.Le Roi pourra refuser la sanction de la loi, dans ce cas l'élection des députés sera annulée, et l'on procèdera à une nouvelle élection.Martin & Walter, iv, 28534. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettres patriotiques. Première lettre, à M. les Six Corps. (25 décembre 1788-5 février 1789)‎

‎S.l.n.d. in-8, 64 pp., dérelié. Brunissures.‎

‎Réponse à la "Pétition des citoyens domiciliés de Paris" et à l'Orateur des Communes. Le texte comprend 7 lettres. L'auteur prend la défense des ordres privilégiés qui sont assujettis à l'impôt, contrairement aux propos du Tiers. Ainsi, la "fortune occulte" qui est exonérée d'impôts comprend les banquiers, les financiers, agioteurs et autres usuriers. Tourneux, I, 681. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Compte rendu par une partie des députés à leurs commettants.‎

‎Paris, Impr. de Guerbart, 1791 in-8, 37 pp., dérelié. Page de titre salie et défraîchie. Petit manque de papier qui n'affecte pas le texte.‎

‎Une minorité de députés dénonce la ruine de tous les pouvoirs établis. Elle n'a cessé de lutter pour le maintien de la religion et contre la vente des biens ecclésiastiques. La Constitution civile du clergé est un coup de force contre l'Eglise. La séparation des pouvoirs annule les prérogatives royales.Non cité par Tourneux. Martin & Walter, Anonymes, 3688 (pour une édition de 75 pages). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La société régénérée, des amis de la République française, une, indivisible et démocratique. séante au temple de la Montagne, à Chambéry, département du Mont-Blanc, à ses frères les Jacobins‎

‎S.l., Impr. de G.-F. Galetti, S.d. in-8, 7 pp., en feuilles. Légèrement défraîchi.‎

‎Après les victoires de la Révolution à l'extérieur et la répression des complôts et des "tyrans" (Brissot, Danton, Hébert, Robespierre ), les révolutionnaires doivent à présent lutter contre l'aristocratie et le modérantisme. C'est aux sociétés populaires, "sentinelles incorruptibles des droits des peuples", de redoubler leur zèle et leur sollicitude. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le système de Louis XVIII mis dans tout son jour.‎

‎S.l., An V in-8, 32 pp., cousu. ‎

‎Pamphlet contre les conseillers de Louis XVIII qui veulent détruire la Constitution de l'An III et "rétablir le plus dur esclavage". Appel au Directoire pour prévenir la guerre civile.Martin & Walter, Anonymes, 17389. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Modestes observations sur le Mémoire des Princes, faites au nom de 23 millions de citoyens français.‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1788 in-12, 50 pp., dérelié. Nombreuses taches sur la page de titre.‎

‎Réflexions sur le Mémoire présenté par les Princes de sang au Roi : Artois, Condé, Bourbon, Conti, d'Enghien.Ces observations confortent le point de vue des notables et de la haute noblesse opposés aux réformes de Calonne et Brienne. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations importantes sur le moment présent.‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Toute constitution républicaine ne fera qu'aggraver le désordre de la Nation. L'auteur dresse les malheurs de la France durant la Révolution : "le trône a été renversé et la Nation est devenue esclave, l'autel a été détruit et nous avons eu un fanatisme de plus, les prêtres ont été chassés et les bourreaux sont venus prendre leur place". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Proclamation de la Convention nationale, sur la conjuration découverte. présentée par le Comité de salut public, décrétée dans la séance du 2 germinal, l'an second de la République (22mars 1794)‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1794 in-8, 12 pp., dérelié. ‎

‎La "calomnie" et la "trahison" inondent les départements et les armées par de fausses nouvelles : rumeurs annonçant que Paris était cerné par les troupes étrangères, dans quelques villes on a voilé d'un crèpe funèbre la Déclaration des droits de l'homme, des subsistances sont jetées dans la rivière, etc. Le document est signé par Tallien, Président de la Convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Société des Amis de la liberté et de l'égalité. Adresse. présentée par les administrateurs composant le conseil général du Département de Paris, à la Convention nationale (séance du 11 janvier 1793 )‎

‎Paris, Impr. de Potier de Lille, rue Favart, 1793 in-8, 7 pp., en feuilles. ‎

‎Rappel de événements du Champs-de-Mars et de la volonté de dissoudre les assemblées populaires. Les administrateurs s'inquiètent de l'agitation en province et des menaces qui planent sur Paris - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Au Directoire.‎

‎Rouen, An VI in-8, 48 pp., broché sous couverture d'attente bleue. Titre à l'encre sur la couverture.‎

‎Collaborateur aux Actes des Apôtres et aux journaux de Camille Desmoulins dont il fut l'ami, Richer de Sérisy fut détenu lors de la Terreur, puis libéré après le 9 thermidor. Il devint un des principaux animateurs du mouvement contre-révolutionnaire. Condamné à la déportation après le 18 fructidor, il s'évada et passa en Espagne. Cette adresse au Directoire fut rédigée après son évasion : il rapporte les conditions de son incarcération et s'en prend avec violence aux "tyrans" Montagnards.Martin & Walter, IV, 29210. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Plan d'administration. par un citoyen‎

‎S.l., 1788 petit in-8, 48 pp., dérelié. ‎

‎Rare.Intéressantes propositions de réformes pour la structure financière du pays. L'auteur anonyme semble être un partisan de Necker."Je serois heureux, si [les idées] que je viens de développer pouvaient être qualifiées comme celles de l'Abbé de S. Pierrre : Les Rêvêries d'un homme de bien". Absent des bibliographies classiques. Une seule notice au CCFr. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de l'Assemblée nationale sur la fixation & répartition des contributions foncière et mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792.. Du 29 septembre 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (1791) in-8, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Récapitulation de chaque contribution par département. Tableaux in-texte. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Instruction de l'administration centrale du département de la Gironde, sur la répartition et la perception de la Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire de l'an VIII.‎

‎S.l.n.d. (an VIII) in-8, 24 pp., broché sous couverture d'attente orangée. ‎

‎Nouvelle législation sur les taxes somptuaires (domestiques, chevaux et voitures de luxe) accompagnée de tableaux chiffrés. L'ensemble des trois contribution s'élève à quarante millions pour les 99 départements. Ces contributions seront perçues en impôt de répartition et en impôt de quotité : 1, 300, 000 f. sur les taxes somptuaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les institutions militaires et navales‎

‎Paris, Les belles lettres, La vie publique et privée des anciens grecs, 1932. In-4 broché sous jaquette papier, VIII - 162 p. + XL pages de planches en noir h.t. (commentées sur papier calque). Dessins en noir in.t. Edition limitée à 960 exemplaires ; le nôtre est le n°933. Excellente documentation. Très bon état.‎

‎Choses et gens du Parlement d'Orange.‎

‎Paris, Firmin-Didot, 1934 in-8 carré, VI-102 pp., portrait-frontispice, 10 planches, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Première section du rapport central, fait dans la séance du 26 décembre.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Crillon le jeune, alors député de l'Oise, livre un rapport en deux parties. Dans la première, il propose aux différents comités la liste des travaux devant être terminés durant la session en cours (impositions, Haute-cour nationale, Code pénal, gardes nationales etc.), dans la seconde ceux à venir (successions, ordres de chevalerie, assignats, dispenses de mariage, hôpitaux militaires etc.). Comme on le voit, le programme embrasse la totalité des facettes de la vie sociale sans forcément accorder beaucoup d'importance à la hiérarchie des tâches à accomplir.Martin et Walter, 8908. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport fait au nom du Comité de législation. sur une pétition tendante à la révision d'un jugement qui a condamné deux accusés à 24 années de fers‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 20 pp., broché sous couverture d'attente orange. Titre de la brochure reproduit à l'encre sur la couverture d'attente.‎

‎Député de la Meuse à la Convention, Pons vota la mort du Roi et le renvoi au Tribunal révolutionnaire des fabricateurs de faux assignats. Dans ce projet de décret, en date du 7 pluviôse an II, l'auteur prend la défense de deux cultivateurs du district de Donjon (Allier) accusés de complicité de vol avec effraction. Il demande la révision du procès pour vice de forme.Martin & Walter, IV, 27790. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎