‎Vijftig jaar volksvertegenwoordiging. De circulatie onder de Belgische parlementsleden 1946-1995.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 2000,, Paperback, original wrappers, 26x18cm.,257pp,, bibliography, as new/ als nieuw!!! ISBN 9065696903.‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Nieuwe reeks, n? 1,‎

‎Histoire du Parlement de Normandie. ‎

‎Rouen Edouard Frère 1840-1842 Sept volumes in-8 demi chagrin vert, reliure postérieure, dos à nerfs, titre doré, frontispice, xii, 549, 615, 644, 727, 773, 7632 et 749 pages. Dos légèrement insolés, des rousseurs, néanmoins bon état, édition originale. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Le Palais du Parlement de Dauphiné et son extraordinaire architecte Pierre Bucher, Procureur du Roy, Doyen de l'Université de Grenoble (1510-1576) ‎

‎Grenoble, Editions Didier-Richard, 1965, gr. In-8 br. (18 x 24), 97 p., 32 planches h.-t., très bon état. ‎

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‎Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎Histoire des débats politiques du parlement anglais.‎

‎ Plon, Libraire-éditeur, Paris, 1871. In-8°, reliure en demi chagrin brun, cinq faux-nerfs ornés de pointillés en or, coiffe et pied et caissons ornés de motis floraux, 270 pages, élégante reliure conservant les plats de cette édition originale. Bel exemplaire.‎

‎ Franco de port France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et pays suivants desservis : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes de votre achat sont accompagnées. Achat, estimations et listages France / Suisse (sur rdv). ‎

‎Arrests du parlement de Bretagne, pris des Memoires & Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain Ancien Avocat audit Parlement. Troisième édition. ‎

‎ Chez Pierre Garnier, Rennes, 1684. Deux tomes en un volume in-4 plein vélin ivoire, dos muet (trace de titre manuscrit), T.I: 1f. de titre, 2ff. d'épitre, 4ff. d'avertissement, 6ff. de table, 496pp., 39pp. d'additions; T.II: 1f. de titre, 5ff. de tables, 472pp. (pagination continue). Vélin fatigué avec manque sur le premier plat, mouillures et travail de vers marginal sur les premiers feuillets sans atteinte au texte. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Arrests du parlement de Bretagne, pris des mémoires & plaidoyers de feu Me Sébastien Frain... 3e et dernière édition, revue... par Me Pierre Hevin... [2 tomes en 1 volume]‎

‎à Rennes, chez Pierre Garnier, M. DC. LXXXIX 1684 Fort in-8 24,5 x 19 cm. Reliure de l’époque veau havane, [14]-964-XXXIX-LXXXIV pp. Dos réparé, manque 2 pp. 965-967 in fine table des matières, intérieur assez frais.‎

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‎Contient deux tables, l’une des chapitres au commencement de chaque tome, l’autre des matières à la fin du tome II. Bon état d’occasion ‎

‎Objets de remontrances du parlement de Toulouse, du 29 janvier 1760‎

‎ Amsterdam 1760 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), [2]-21 pages, [S.l., 1760],‎

‎Référence : Conlon......Titre conventionnel : [Acte. 1760-01-29]......Note : Titre de départ : "Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'edit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale."......Sujet : France (1715-1774, Louis XV)......Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement à Bordeaux.‎

‎ Amsterdam 1758 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 53 pages, [S.l., 1758],‎

‎Titre conventionnel : [Acte. 1758-05-10]......Référence : Conlon.....Note : Titre de départ. - Remontrances du 10 mai 1758..Sujet : France (1715-1774, Louis XV)....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Arrêté et remontrances du parlement de Dauphiné, au Roi, sur la distraction des habitans de la province du ressort de leurs juges naturels. Du 20 juin 1758‎

‎ Amsterdam 1758 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration), 23 pages, [(S. l.), 1758],‎

‎Titre conventionnel : [Acte. 1758-06-20]......Sujet : France (1715-1774, Louis XV).....Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Arrest portant réglement des procédures près la cour Flandres. Avec la Table des Chapitres & des Matières principales y Traitées, publiées le 10, Septembre 1671. Nouvelle édition‎

‎à Douay, de l’Imprimeririe de Jean Jacques Arthus Taverne 1716 In-8 24 x 18 cm. Reliure de l’époque veau havane marbrée, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-101-[17] pp., vignette au titre, bandeau, cul-de-lampe, table des chapitres.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎Arrests, arrestés et remontrances du parlement au Roi, au sujet des entreprises du Grand-Conseil [Texte imprimé]. Du 27 novembre 1755‎

‎ Amsterdam 1755 in-12 broché 1 fascicule, broché in-douze (paperback in-12) (16,4 x 10 cm), toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustration) excepté une marque royale gravée sur bois en noir en bas du titre, 128 pages, [[S.l.] : [s.n.], 1755],‎

‎Titre conventionnel : [Acte (Recueil). 1755]......Sujet(s) : France (1715-1774, Louis XV)..........sur la querelle sous Louis XV entre le Parlement de Paris et le Grand Conseil. « Le roi, qui se défiait du parlement, qui le regardait comme toujours disposé à entraver son gouvernement, songeait déjà à faire agir à sa place le grand conseil, corps de judicature qui s'était toujours montré beaucoup plus souple. Par une déclaration du 10 octobre 1755, le roi avait attribué à son grand conseil le droit qui appartenait au seul parlement, d'intimer ses ordres aux tribunaux inférieurs. Le parlement opposa les plus vives remontrances à cet arrêt qui renversait la hiérarchie. « Le grand conseil, disait-il , n'avait aucun territoire, il n'était qu'un corps d'attribution , toléré plutôt qu'établi légitimement. » Le roi répondait qu'il n'avait pas voulu attribuer au grand conseil une juridiction plus étendue que celle dont il jouissait, mais il insistait sur l'obéissance qu'il exigeait des corps de judicature. La querelle s'aigrissait entre le parlement et le grand conseil ; le premier invita les princes du sang et les pairs du royaume à se rendre à la prochaine séance, le 18 février 1756, pour maintenir l'ordre hiérarchique, attendu l'indécence et la continuité des entreprises du grand conseil, pour renverser la police du royaume. Le roi, averti, fit défendre aux princes du sang et aux pairs de se trouver à cette assemblée ; mais le lendemain les princes du sang, animés surtout par le prince de Conti, et de leur côté, les pairs, protestèrent contre une défense qui compromettait, disaient-ils, les lois fondamentales et l'essence de la pairie. Les parlements de province étaient dans la même agitation ; celui de Normandie refusait d'enregistrer un édit du roi qui suppriment le bailliage de Bayeux, et la salle de ses séances était envahie par le duc de Luxembourg, gouverneur de la province, avec ses soldats. Ce fut alors que le parlement de Paris commença à songer à s'appuyer sur une confédération entre tous les parlements du royaume ; à les représenter comme formant un seul corps, chargé du dépôt du pouvoir législatif de la nation, et divisé seulement en classes , d'où il tirait le nom de ce nouveau système. » Sismondi et Renée, Histoire des Français (1842). ...........Bel Exemplaire...RARE... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎L'ORIGINE des MAGISTRATS du PARLEMENT de PARIS au XVIIIe SIECLE‎

‎Un ouvrage de 416 pages, format 140 x 210 mm, broché, bon état‎

‎Dictionnaire généalogique présentant une monographie de chacun des quelque 900 magistrats du Parlement de Paris entre 1715 et 1771. Pour chaque magistrat : cursus parlementaire, principes de noblesse, filiation directe.‎

‎PALAIS de JUSTICE de FRANCE‎

‎Un ouvrage de 254 pages, format 175 x 245 mm, illustré, relié cartonnage couleurs, publié en 2012, L'àpart Editions, bon état‎

‎Des anciens Parlements aux cités judiciaires modernes : avec de très nombreux documents anciens‎

‎Histoire de l'Angoumois ‎

‎Histoire de l'Angoumois suivie du Recueil en forme d'histoire de ce qui se trouve par écrit de la ville et des comtes d'Angoulême par François de CORLIEU procureur du roi à Angoulême annoté par Gabriel de LA CHARLONYE,noms et des ordres des maîtres,échevins et conseillers de la maison commune d'Angoulême par M.J SAMSON avocat au Parlement.Publiée acvec des documents inédits sur l'histoire de l'Agoumois par J.H MICHONIn 4 demi-cuir marron,titre,roulette,filets dorés.faux-titre,titre,CLV,160 pages texte sur 2 colonnes,Paris Charles Borrani 1846.A Angoulesme par H de Paige 1629 réimprimé à PAris 184,texte sur deux colonnes.RARE.Rare réunion de traités sur l’Angoumois,source de renseignements de tout premier ordre:le premier est la première impression de l’Histoire de l’Angoumois,donnée sur le manuscrit de François Vigier de la Pile.Le second est la réimpression de seconde édition(1629),avec une page de titre propre,du traité de François Corlieu.Quant au troisième, il s’agit de la réimpression de l’ouvrage de Sanson mais copieusement augmentée par Michon qui avait fait avec soin le dépouillement des archives de la mairie et dont les notes curieuses qu’il avait prises «ont trouvé naturellement leur place dans la nomenclature un peu aride de Sanson, et lui donnent tout le charme d’une chronique imrpimée pour la première fois »‎

‎Discours le 10 thermidor au 5 de la République. dans la grande salle commune de Troyes, par C. Herluison, bibliothécaire du département de l'Aube‎

‎Troyes, Chez Audré, impr. du département., in-8, 32 pp., en feuilles. Brochure défraîchie.‎

‎L'auteur comdamne les ravages du gouvernement révolutionnaire des Montagnards, de même que les "épurateurs" des sociétés populaires. La fin du texte s'achève par un appel à la modération. Il convient désormais de faire le bien public "sans secousses, sans convulsions, par des choix successifs et réfléchis".Martin & Walter, II, 16618. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le mien et le tien. Causerie populaire, traduit de l'italien par Camille Wiliquet‎

‎Mons, Hector Manceaux 1887 95pp., avec qqs. illustrations, 23cm., br.orig. (manque d'un petit coin au plat supérieur), bon état, rare, [contient une "causerie" sur la propriété], E92020‎

‎REVUE DES GRANDES JOURNEES PARLEMENTAIRES‎

‎París 1896, Boulevard Soult. Première année. Grand In-4° sous reliure en demi chagrin aux coins bleues. 596pp.‎

‎Bon état général. Intérieur frais et agréable, couverture avec quelques traces d’âge. Mais sinon, bon exemplaire.‎

‎Réfutation des Pensées philosophiques, par les seules lumières de la raison, et les principes de la saine philosophie‎

‎ 1750 Amsterdam : Wertin et Smith, 1750 ,In-12 broché ,plats papier marbré ,216p.non rogné; texte frais a part qques pages un peu jaunies,très rare.‎

‎Par le baron Guillaume de Gaufridi, d'après F. Venturi, "Jeunesse de Diderot, 1713-1752", Paris, 1939, p. 365 ; d'après R. Niklaus, "Baron de Gaufridi's refutation of Diderot' s Pensées philosophiques", Romanic review, 1952, n°43, p. 87-94 ; d'après R. Morin, "Les pensées philosophiques de Diderot devant leurs principaux contradicteurs au XVIIIe siècle", Paris, 1975, p. 130 ; d'après R. Niklaus, à nouveau, en 1975, dans le cadre de son édition des "Lettres philosophiques" de Diderot (Oeuvres complètes, t. 2, Philosophie et mathématique, idées 1,p.12) où il ajoute l'information : avocat au parlement d'Aix. Ces auteurs n'étayent pas davantage cette attribution, et semblent simplement reproduire celle formulée dès le XVIIIe siècle. Quelques répertoires biographiques, et des répertoires de la noblesse, en particulier le "Dictionnaire de la noblesse...", de F.-A. Aubert de La Chesnaye Des Bois, Paris, 1863-1876, 3e éd., t. 9, col. 44, donnent de courtes informations sur ce personnage (né en 1715), son ascendance (fils de Jacques-Joseph de Gaufridy (1676-1741), avocat général au parlement d'Aix) , Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Le vendredi noir de la Bretagne‎

‎L'Echarpe Broché 1996 In-8 (14.9 x 21 cm), broché, couverture illustrée, 87 pages, iconographie en noir et blanc in-texte ; coiffes et bords légèrement frottés, quelques marques d'usage sur la couverture, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Pièce signée‎

‎Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2]‎

‎NOTICE HISTORIQUE SUR LA VIE ET LES OEUVRES DE SCIPION DUPERIER. ‎

‎Prononcée le 16 Janvier 1856 à la conférence de l'ordre des avocats par Giraud, avocat à la Cour impériale d'Aix. Typographie de Remondet-aubin, Aix : 1856. Plaquette in-8 ( 22 X 15 cm) brochée . 22 p.p. ‎

‎Bon état. ‎

‎Les Mémoires historiques de la repub. séquanoise et des princes de la Franche-Comté de Bourgogne‎

‎Dole (Jura), Antoine Dominique 1592 Fort in-4. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de doubles filets et de petits fers dorés, plats encadrés d’un double filet, 16-1108-34 pp. Reliure sensiblement défraîchie, mors fendillés, coins usés, attaques de vers angulaires et marginales, intérieur en assez bon état. Ouvrage d’une relative rareté.‎

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‎Ouvrage important pour l’histoire de la Franche-Comté. Etat correct d’occasion ‎

‎Observations sur les rapports d’experts, Où l’on recherche & propose des moyens pour les rendre ,oins arbitraires, plus corrects, & en prévenir la multiplicité; Avec des Projets ou Essais des principales Procédures de ce genre, ent’autres, pour l’Estimation des Successions, ou Compositions de Masses; Suivis des Evaluations des Rentes & Pensions viageres & des Usufruits, selon leurs différents taux & l’âge des Rentiers, Pensionnaires ou Usufruitiers, par des tables de Calculs ou Comptes faits; Terminées par les Observations concernant l’Edit des Hypotheques, de 1771; & des Etats du prix des Grais & du Vin, depuis d’anciennes époques.‎

‎A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, Imprimeur-Librarie. 1785. 17,5x10,5 cm. 2 f., IV, 176 p. Reliure demi-cuir de l'époque.‎

‎Couverture frottée. - Bel exemplaire intérieur.‎

‎"Observations sur les rapports d'experts, où l'on recherche et propose des moyens pour les rendre moins arbitraires, plus corrects et en prévenir la multiplicité. Avec des projets ou Essais des principales procédures de ce genre, entr'autres, pour l'estimation des successions ou Composition de masses. Suivis des Evaluations des Rentes et pensions viagères et des usufruits, selon leurs différents taux et l'âge des Rentiers, pensionnaires ou usufruitiers, par des tables de calculs ou Comptes faits. Terminés par des observations concernant l'Edit des Hypothèques, de 1771 ; et des Etats du prix des Grains et du Vin, depuis d'anciennes époques. "‎

‎A Grenoble, Chez J.L.A. Giroud, 1785. Petit in 8 veau de l'époque (coins et coiffes émoussés), tranches rouges, IV-176 pp.‎

‎Première édition.‎

‎The House of Lords in the Parliaments of Edward VI and Mary I : An Institutional Study‎

‎Cambridge University Press Cartonné avec jaquette 1981 In-8 (14,5 x 22,3 cm), cartonné avec jaquette, 321 pages, texte en anglais ; dos de la jaquette insolé, bon état général par ailleurs. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎