‎Essai sur l'histoire de Rome, des Etats-Généraux de la France, et du parlement d'Angleterre. Tome premier et second par M. ***‎

‎Philadelphie, 1789, in 8, tome I : 466pp. Tome II : 304pp. rel. basane blonde d'ep. dos très orné, encadrement doré sur les plats.‎

‎T. bon ex. Manque Tome 3, relatif au parlement d'Angleterre. Epidermures et petits manques de peau, bel ex Libris "S. Mollevaut". Impression de Philadelphie. Cet ouvrage écrit avec clarté remporta à l'époque le prix de l' Académie Française.Impression de Philadelphie. Kes deux vol.‎

‎Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 26 frimaire, l'an 7‎

‎Paris, Impr. nationale, Frimaire an 7 in-8, 3 pp., dérelié. Petite déchirure sur la première page.‎

‎Message du Directoire au Conseil des Anciens : prise de Turin, les arsenaux du Piémont sont aux mains des français, toutes les places fortes sont prises. Les troupes piémontaises et Suisses ont arboré la cocarde tricolore et se sont réunies à l'armée d'Italie. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire parlementaire de France, tome II (recueil complet des discours prononcé dans les chambres de 1819 à 1848)‎

‎Paris, Michel Lévy, frères, libraires-éditeurs, rue Vivienne, 2 bis, et boulevard des Italiens, 15 Complément des Mémoires pour servir à l'Histoire de mon temps Broché 1863 In-8 (14x23 cm), broché, tome 2 isolé (sur les 5), 489 pages, recueil complet des discours prononcés dans les chambres de 1819 à 1848 ; pliures et fissures au dos jauni, petits manques aux coiffes, plats un peu salis, rousseurs à l'intérieur, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Recueil de Jurisprudence civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, Par ordre alphabétique. Revue et très considérablement augmentée, Par M. Guy du Rousseaud de La Combe, Avocat au Parlement‎

‎ 1785 A PARIS, chez Nyon fils, 1785 - In-4 - Reliure plein veau de l'époque, accroc à la coiffe de tête, coins émoussés - dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre cerise, titre doré - Roulettes dorées sur les coupes - toutes tranches rouges - Ex-libris armorié "Bibiltheca Goren de Grandrivière" - Impression en 2 colonnes - Page de titre, Explication (4ff)-616 pages +(1ff) approbation et privilège - bon exemplaire - Envoi rapide et soigné - Réf. 45667‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit français, t. XXXIII‎

‎, Paris, Marescq Aîné 1872, br., (débroché, couverture fanée), intérieur frais, IV-94p.‎

‎SENTENCES ARBITRALES ENTRE LOUIS MONTON DE KERGENTIL, AVOCAT A LA COUR, SÉNÉCHAL DU MARQUISAT DE BECDELIEVRE, ET JAN DEJONVER SON BEAU-FRERE, FAIT AU BATZ DE L'AUDITOIRE DE LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE, LE 24 AOUT 1648‎

‎guerande 1648 un document, broché de format : 19,5 centimètres de large par 28,8 centimètres de haut, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, de 24 pages, signature manuscrite à l'encre brune : BORRÉ,‎

‎Louis Monton de Kergentil avocat à la cour de guérande, deviendra maire de Guérande ...... BEL EXEMPLAIRE ....... TRÉS INTÉRESSANT EN CE QUI CONCERNE LES GRANDES FAMILLES GUÉRANDAISES ...... EN TRÉS BON ÉTAT (VERY GOOD CONDITION). en trés bon état ‎

‎L' ex-général de division Meyer à la Convention nationale.‎

‎Paris, De l'imprimerie de Guérin, (An III) in-8, 16 pp., broché sous couverture rose moderne. ‎

‎Protestation du général de division Meyer, ancien aide de camp de La Fayette, et commandant les troupes de la ville de Maubeuge, suspendu sans décret de la Convention ni arrêté du Comité de salut public. Il justifie sa conduite devant l'armée autrichienne et apporte des pièces à l'appui de son courage et de sa bonne foi.Martin & Walter, III, 24163.Broché à la suite :Pétition du frère du général Meyer, à la Convention nationale, 15 pp., Paris, impr. de Guérin, (s.d.), nombreuses pièces justificatives. Le général est présenté comme un anti-fédéraliste et un des premiers à avoir dénoncé le complot de Dumouriez. L'auteur réclame l'élargissement de son frère, détenu depuis deux mois à la conciergerie. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoires d'Europe.‎

‎Paris, Criterion, 1994 15 x 23, 281 pp., broché, très bon état‎

‎entretiens avec Jean-Paul Picaper du Figaro‎

‎Le pouvoir municipal: De la fin du Moyen Age à 1789‎

‎PU RENNES 2012 in8. 2012. Broché.‎

‎Comme neuf‎

‎Le Palais de justice de Rennes. La cour de Parlement de Bretagne‎

‎La Découvrance L'amateur averti Broché 1994 In-8, (24x18 cm), broché, dos carré-collé, 199 pages, iconographie en noir et blanc, préface de M. Bourde de la Rogerie, bibliographie ; dos insolé, plats légèrement frottés, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le Palais-Bourbon. Tableaux de la vie parlementaire française.‎

‎Coll. "Essai", éd. La Tour d'Aigues, février 1995, EDITION ORIGINANLE, 298 pp., quelques gravures en noir, annexes, table des matières, La "vie" parlementaire au Palais-Bourbon au XIXe siècle. Très bon état ‎

‎Les assemblées provinciales en Normandie et le parlement de Rouen‎

‎Aubry Auguste Broché 1869 In-8 (16x25 cm), broché, (VII)-498 pages, documents recueillis et publiés par C. Hippeau ; pliures au dos, coiffes légèrement frottées, rousseurs à l'intérieur, nom de l'ancien propriétaire sur le 1er plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Figures parlementaires - Les Présidents des Assemblées françaises au XIXe siècle ‎

‎Flammarion, 1930, in-8 br. (12 x 18,5), 284 p., bon état. ‎

‎Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎Fraktionsbildung im Französichen Parlament (Beihefte der Francia, Band 8)‎

‎Artemis Cartonné 1979 In-8 (17,5 x 24,5 cm), cartonné toilé, 477 pages ; quelques petites traces sur les plats, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎The Parliament of Brittany and the Crown: 1665-1675‎

‎ Plaquette "In-8 (15,2 x 22,8 cm), dos agrafé, sans couverture, sans date, paginé de 412 à 433, texte en anglais, réimpression de ""French Historical Studies, Volume IV, Number 4, Fall 1966"" ; petites traces de rouille sur la première et dernière page, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Chambre des députés. Session 1844. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition relative à la translation du domicile politique. séance du 21 juin 1844‎

‎[Paris], A. Henry, juin 1844 in-8, 11 pp., en feuilles. ‎

‎Le projet de loi visait à éviter la prise en compte de domiciles de complaisance pour exercer le droit de vote à l'intérieur d'une localité donnée. Le magistrat Michel-Pierre-Alexis Hébert (1799-1887) fut député de l'Eure de 1834 à 1848. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport et projet de décret sur l'organisation des écoles primaires. présentés à la Convention nationale au nom du Comité d'instruction publique‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 24 pp., dérelié. ‎

‎Proche des Girondins et du Ministère Roland, Lanthenas fut député de Rhône-et-Loire à la Convention. Ce projet de décret sur l'enseignement revêt un intérêt tout particulier. Il comprend 18 articles et aborde tous les aspects de l'enseignement primaire : programmes, admission à partir de l'âge de six ans (art. IV), livres pour les élèves et guides pour les instituteurs, enseignement commun à tous les citoyens sans distinction de culte (mais pas d'enseignement religieux dans les classes), cours d'instruction publique une fois par semaine, etc. Ce projet de loi fondé sur l'école laïque et obligatoire est, près d'un siècle avant Jules Ferry, la base de notre enseignement moderne.Martin & Walter, III, 19208. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Convention nationale. Rapport et projet de décret des livres élémentaires destinés à l'instruction publique.‎

‎Paris, Impr. nationale, s.d. in-8, 16 pp., dérelié. Légère déchirure p. 5 sans atteinte au texte.‎

‎L'auteur souhaite la confection de nouveaux ouvrages, plus modernes et en conformité avec les progrès scientifiques et les Droits de l'Homme. Un ensemble de personnes qualifiées seront chargées par le Comité d'instruction publique de soumettre leur travail à l'approbation de la Convention. Il sera ouvert un concours pour la composition des livres des écoles primaires et secondaires. Martin & Walter, I, 450. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Société des Amis de la République, une et indivisible. séante, rue du Mont-Marat, près la rue du Jour, à la société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins‎

‎Paris, Impr. de Galletti, aux Jacobins Honoré, s.d. in-12, 4 pp., ‎

‎La Société des Amis de la République réclame le droit d'être à nouveau affiliée aux Jacobins, car elle s'est toujours alliée aux sans-culottes "dans les moments où ont a cherché à corrompre l'opinion publique". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le PARLEMENT EUROPEEN, une Utopie, une Imposture, un Danger‎

‎Un ouvrage de 212 pages, format 135 x 210 mm, broché couverture couleur, publié en 1978, La Librairie Française, bon état‎

‎Livre politique consacré au Parlement Européen‎

‎PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT Mes CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770‎

‎bordeaux 1770 une Procuration ORIGINALE de 4 pages manuscrites à l'encre brune , sur papier vergé crème ligné filigrané, format : 18,7 centimètres de large x 24 centimètres de haut, timbre fiscal en noir en haut de la 1ère page : "Généralité de Bordeaux - DEUX SOLS", signatures des notaires : Barbarie et Chevron + signature : "JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE", PROCURATION DE JACQUES LESPIAULT & COMPAGNIE NÉGOCIANTS A BORDEAUX, LESQUELS ONT FAIT ET CONSTITUÉ LEUR PROCUREUR GÉNÉRAL ET SPÉCIAL ME JEAN COUPRIE DEMEURANT A NANTES, AUQUEL ILS DONNENT LE POUVOIR DE RECEVOIR DES MAINS DU SIEUR JAMET NÉGOCIANT A NANTES LA SOMME DE DEUX CENT QUATRE VINGT CINQ LIVRES, DIX HUITS SOLS, SIX DENIERS, FAIT A BORDEAUX DEVANT MES CHEVRON ET BARBARIE NOTAIRES, le 7 ,juillet 1770,‎

‎procuration ORIGINALE ...... TRÉS RARE ............ en bon état (good condition). en bon état ‎

‎Lettre autographe signée à Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux‎

‎Jean-Charles d'Augeard (1725-ap.1777), président à mortier au Parlement de Bordeaux, conseiller du roi. L.A.S., Poitiers, 14 mars 1777, 1p in-4. Adresse et cachet aux armes (illisibles) au dos. A Pierre-Emmanuel de Casaux (1716-1778), président à mortier au Parlement de Bordeaux : « Je saisirai toujours avec empressement, Monsieur, les occasions d'être utile à Monsieur votre frère, vous me rendez justice en ne doutant pas de l'envie que j'ai de rendre service à un camarade et à un ami ; je me flatte qu'il m'accorde ce titre. Pontac qui doit venir me joindre ici à la fin du mois pourrait se charger de conduire les mulets de Monsieur votre frère jusqu'à Poitiers. Je lui en écris. Je compte partir d'ici le vingt six ou le vint sept de ce mois. Procurez-moi des occasions de vous être bon à quelque chose et j'espère que vous reconnaitrez que mon attachement pour vous n'est pas moins sincère que celui que j'ai voué à Monsieur votre frère. Je suis, Monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur. Daugeard. Présentez, je vous prie, mes respects à Monsieur votre père et à Madame votre mère ». d'Augeard avait épousé Luce-Eléonore de Chardeboeuf de Pradel, originaire de Poitiers, en 1763. Il est parfois donné (à tort !) mort en 1755. Pontac est un membre de la fameuse famille bordelaise dont l'histoire est autant liée aux vins de Bordeaux qu'à son parlement. Elle donne des présidents à mortier et des premiers présidents. [215] ‎

‎Les Magistrats du Parlement de Paris 1771 - 1790‎

‎ 1990 Sedopolis Hardcover ‎

‎Langue: français. Les Magistrats du Parlement de Paris 1771 - 1790 Couverture rigide, demi-bracelet cuir à 5 pinces, marbré, 245 x 175 mm, 239 pages, en bon état‎

‎Chronique de la regence et du regne de louis XV ( 1718-1763 ) ou journal de barbier/cinquieme serie : 1751-1753‎

‎Charpentier Libraire-Éditeur 1857 455 pages in8. 1857. broché. 455 pages.‎

‎Etat correct coiffe inférieure abimée quelques rousseurs‎

‎Les MAGISTRATS du PARLEMENT de PARIS (1771-1790)‎

‎Un ouvrage de 242 pages, format 170 x 240 mm, broché, publié en 1990‎

‎Dictionnaire biographique et généalogique des magistrats du Parlement de Paris, de 1771 à 1790‎