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Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.
Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.
Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte.
Les dés étaient pipés. Conspirations à la Sûreté de l'Etat, un commissaire témoigne.
Ottignies (Belgique), Editions Quorum, 1997. 14 x 22, 158 pp., broché, état neuf.
Guide Annoté pour les Débats Criminels et Correctionnels avec le Concours du Jury par devant la Cour de Justice du Canton de Genève. Dédié aux Jurés du Canton de Genève.
Genève, Imprimerie J.-D. Jarrys 1850, 230x150mm, VIII - 140pages, broché. Dos cassé. Nom de possesseur.
Dos cassé. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
La Réforme pénale en Italie. Etude sur le nouveau projet préliminaire.
Paris, Librairie du Recueil Sirey 1929, 220x135mm, 166pages, demi-percaline. Titre au dos doré. Bel exemplaire.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Les juges et le pouvoir.
Couverture souple. Broché. 495 pages.
Livre. Editions Moreau Syros, 1977.
Les Juges et le Pouvoir
in-8 broché - 1977 - 495p - Ed. Moreau / Syros
bon état ( dos plié et couverture un peu sale)
Devant l'échafaud.
Paris, Flammarion, sans date ( Autour de 1900 , dernière exécution signalée : 1898 ). In-12 de 325 pages, portraits H T des exécutés. Etat moyen. Toile grise, corps déboîté. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.
MATA-HARI le dossier secret du conseil de Guerre.
Editions Italiques Paris 2001 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 575 pages, broché sous couverture illustrée. Préface de Patrick PESNOT Postface du général ( cr ) André BACH. Intérieur très frais. Bel exemplaire.
Créer une association
Editions Jacques Grancher 2004 170 pages in12. 2004. Broché. 170 pages.
Très Bon Etat
Installation de M. De Prandière en qualité de procureur général.Discours prononcés.Audience du 11 juin 1873. Cour d'Appel de Chambéry.
Chambéry, imp. Puthod, 1873, 1 br. in-8 de 23 pp. ;
L'art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse
Les Amis des Archives Les Amis des Archives de la Haute-Garonne, 2012. In-8 broché de 255 pages. Parfait état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Traité pratique de l'administrations des fabriques d'église - études morales sociales et juridiques
Société d'études morales sociales et juridiques 1957 in8. 1957. Broché.
Bon état couverture défraîchie rousseurs ternissures bords frottés intérieur propre
L'affaire La Roncière - le viol impossible
MAME (1971), collection Les dossiers ressuscités, jaquette manquante, envoi de l'auteur, relié, 254 pages, très bon état
Les Bagnes
Paris, Extrait du Mercure de France, 1934. Broché, 14 cm x 23 cm, 30 pages. Texte de Maurice Garçon, envoi de l’auteur à André Salmon. Tiré à petit nombre, non coupé, très bon état
Comment fut installé le tribunal révolutionnaire à Orange en 1794.
Orange, octobre 1974 in-8, [82] pp., dactylographié, broché.
- - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Les Coulisses du Palais. Cuisine judiciaire.
Albert Méricant, 1925, in-12, 321 pp, broché, dos recollé, état correct
L'affaire Syveton, l'affaire Landru, l'affaire Philippe Daudet, etc. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.
casier judiciaire d’Aristide BRIAND
petit in 8 carré broché faux-titre, titre, 174 pages édition du capitole 1931 édition numérotée sur alfa de Navarre une petite déchirure sans gravité réparée sur premier plat de couverture
Casier judiciaire d'Aristide Briand
Editions du Capitole Broché 1931 Broché, in-12 carré, couverture rempliée, édition originale, un des 50 sur velin de rives, 2° papier après 10 sur japon, dos légèrement incurvé, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Les mensonges de l'"expert" Verdenal au proces de Lyon : Deposition adressee le 2 octobre 1950 au president de la XVIIe Chambre correctionnelle du Tribunal de la Seine
La seule France 1951 in8. 1951. Broché.
Bon état général sous papier de soie couverture défraîchie rousseurs sur le premier plat accroc en haut à droite intérieur propre
Au Grand Juge de France. Requête en révision dun arrêt de Cour de Justice.
Editions de la seule France 1949, in-8 broché, 211 pages.
Au grand juge de France, requête en révision d'un arrêt de cour de justice
Editions de la seule France Broché 1949 In-8 (16,5 x 25 cm.), broché, 211 pages, non coupé, première édition ; couverture piquée, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Démence Judiciaire -Le Condamné à Mort Innocent
1910. Paris Librairie du XXème Siècle 1910. Broché 12 cm x 18 5 cm XXXII + 258 pages. Le Procès Pacotte Cri de Protestation par Max Deschamps et Ombre et Lumière et Préface Par L. Minot. Bon état
Ideas and procedures in african customary law
International african institute 1969 in8. 1969. Cartonné jaquette.
Bon état intérieur frais jaquette un peu frottée
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Charles Mazeau, magistrat et homme politique.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Homme politique né à Dijon en 1825. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Charles Mazeau, magistrat et homme politique.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Homme politique né à Dijon en 1825. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
