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MATA-HARI le dossier secret du conseil de Guerre.
Editions Italiques Paris 2001 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 575 pages, broché sous couverture illustrée. Préface de Patrick PESNOT Postface du général ( cr ) André BACH. Intérieur très frais. Bel exemplaire.
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Editions Jacques Grancher 2026 170 pages in12. 2026. Broché. 170 pages.
Très Bon Etat
Installation de M. De Prandière en qualité de procureur général.Discours prononcés.Audience du 11 juin 1873. Cour d'Appel de Chambéry.
Chambéry, imp. Puthod, 1873, 1 br. in-8 de 23 pp. ;
Phone number : 06 80 15 77 01
L'art de juger les affaires criminelles au XVIIIe siècle en Rouergue et à Toulouse
Les Amis des Archives Les Amis des Archives de la Haute-Garonne, 2012. In-8 broché de 255 pages. Parfait état.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
La justice criminelle du Magistrat de Valenciennes au moyen-âge
A Picard et fils , Paris 1904
Bon état Ouvrage broché, légers manques sur les plats ( sans grande incidence) sur laspect du livre. texte en parfait état. histoire droit justice moyen age valenciennes nord - largeur/hauteur : 16,5x25 cm - poids : 740 g - nombre de pages : 314 p. - langue : Français
Traité pratique de l'administrations des fabriques d'église - études morales sociales et juridiques
Société d'études morales sociales et juridiques 2026 in8. 2026. Broché.
Bon état couverture défraîchie rousseurs ternissures bords frottés intérieur propre
L'affaire La Roncière - le viol impossible
MAME (1971), collection Les dossiers ressuscités, jaquette manquante, envoi de l'auteur, relié, 254 pages, très bon état
le conflit de la presse et de la vie privée
Imp Aubin Sans date
Bon état Plaquette brochée , sans lieu, sans nom d'éditeur, ni date. justice xxe plaidoirie - largeur/hauteur : 12x19 cm - poids : 50 g - nombre de pages : 45 p. - langue : Français
Les Bagnes
Paris, Extrait du Mercure de France, 1934. Broché, 14 cm x 23 cm, 30 pages. Texte de Maurice Garçon, envoi de l’auteur à André Salmon. Tiré à petit nombre, non coupé, très bon état
Comment fut installé le tribunal révolutionnaire à Orange en 1794.
Orange, octobre 1974 in-8, [82] pp., dactylographié, broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Les Coulisses du Palais. Cuisine judiciaire.
Albert Méricant, 1925, in-12, 321 pp, broché, dos recollé, état correct
L'affaire Syveton, l'affaire Landru, l'affaire Philippe Daudet, etc. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.
casier judiciaire d’Aristide BRIAND
petit in 8 carré broché faux-titre, titre, 174 pages édition du capitole 1931 édition numérotée sur alfa de Navarre une petite déchirure sans gravité réparée sur premier plat de couverture
Casier judiciaire d'Aristide Briand
Editions du Capitole Broché 1931 Broché, in-12 carré, couverture rempliée, édition originale, un des 50 sur velin de rives, 2° papier après 10 sur japon, dos légèrement incurvé, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Les mensonges de l'"expert" Verdenal au proces de Lyon : Deposition adressee le 2 octobre 1950 au president de la XVIIe Chambre correctionnelle du Tribunal de la Seine
La seule France 2026 in8. 2026. Broché.
Bon état général sous papier de soie couverture défraîchie rousseurs sur le premier plat accroc en haut à droite intérieur propre
Au Grand Juge de France. Requête en révision dun arrêt de Cour de Justice.
Editions de la seule France 1949, in-8 broché, 211 pages.
Au grand juge de France, requête en révision d'un arrêt de cour de justice
Editions de la seule France Broché 1949 In-8 (16,5 x 25 cm.), broché, 211 pages, non coupé, première édition ; couverture piquée, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
"Démence Judiciaire -Le Condamné à Mort Innocent"
"1910. Paris Librairie du XXème Siècle 1910. Broché 12 cm x 18 5 cm XXXII + 258 pages. Le Procès Pacotte Cri de Protestation par Max Deschamps et Ombre et Lumière et Préface Par L. Minot. Bon état"
Ideas and procedures in african customary law
International african institute 1969 in8. 1969. Cartonné jaquette.
Bon état intérieur frais jaquette un peu frottée
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Charles Mazeau, magistrat et homme politique.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Homme politique né à Dijon en 1825. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Charles Mazeau, magistrat et homme politique.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Homme politique né à Dijon en 1825. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Charles Mazeau, magistrat et homme politique.
- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.
Photo. Homme politique né à Dijon en 1825. Photo Eugène Pirou. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.
Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France
Paris 1771 Bailly Full-Leather
Langue: français. Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juridictions de France 260 x 120 mm, plein cuir, 763 + 831 pp, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
Les loix des bâtiments suivant la coutume de Paris traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les rapports des Jurés-Experts,les réparation locatives, douairières, usufruitiers, bénéficiales, etc.
1802, chez Fr. Chambeau, Avignon. Nouvelle édition. In-8, pleine basane mouchetée de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre, filets sur chasses et coiffes, XXIX-590pp. Infime brunissure des premières pages. Intérieur bon voire frais. Frottements d'usage. Bon exemplaire
Observations sur plusieurs ponts importans de notre législation criminelle
paris 1821 Antoine Bavoux Libraire Full-Leather
Langue: français. Observations sur plusieurs ponts importants de notre législation criminelle 215 x 135 mm, 333 pages, couverture rigide, le dos est un peu abîmé. bon état
"L'affaire Henry-Reinach - Devant le tribunal de la Seine"
"1902. Paris Imp. E. Masson 1902 - Broché 12 cm x 19 cm 172 pages - Plaidoiries de Me Chenu et de Me de Saint-Auban - Petit manque en couv. sinon bon état"
