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Audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Grenoble du 3 novembre 1868.Discours prononcé par M. Mengin de Bionval, avocat général.Del la juridiction en matière de presse.
Grenoble, Baratier, 1868, 1 broché, ex-libris manuscrit: "Monsieur Teste vice-président à Bourgoin". in-8 de 54 pages ;
Phone number : 06 80 15 77 01
La propriété indigène en Mag'Reb.-
Selon l'ouvrage dit La règle des Princes et des Khalifes, fixant l'étendue de leurs pouvoirs légaux de Mohammed el Moustafa ben Abd Allah, descendant de l'Ouali Sidi Abd er Rahmane ben Ali. Extrait du Recueil des Notices et Mémoires de la Société archéologique de Constantine. Constantine. Braham. 1899. In-8 (140 x 225mm) broché, couverture verte imprimée, 29 pages. Bon exemplaire, non coupé.
Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances
Paris 1663 Gervais Alliot veufue Full-Leather
Remarques du droit franc?ois, sur les Instituts de l'Empereur Justinien : comment ils se doiuent pratiquer en France, & se rapporter a l'usage du Palais, ou, la porte et l'abre?ge? de la jurisprudence francoise ouvrage contenant non seulement les principes & les fondemens du droit franc?ois : avec la resolution de plusieurs questions, non moins curieuses que necessaires en matiere civile : mais encore l'instruction par faite du procez criminel contre toute sorte de personnes : le tout tire? des arrests, des coustumes, & des ordonnances 243 x185 mm, 520 pp, the spine is damaged, dthe bookblock is in good condition, rare 225 x 170 mm, Full leatherr, 20 +285 pp, good condition
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
Jeunesse et Liberté D'association
Paris La Documentation Française 2001 Grand In-8 La liberté d'association est une liberté de principe , conquête historique dans la reconnaissance des droits fondamentaux . La convention internationale des droits de l'enfant a récemment consacré la transformation du jeune , objet de droit , incapable par principe , en sujet de droit , titulaire d'un espace de liberté . - 138 p. , 450 gr.
Couverture souple Comme neuf 1ère Édition
Les officiers de justice au Pays de Liége - discours - cours d'appel de Liége
J. Desoer (impr.) 1875 76 pages in8. 1875. Broché. 76 pages.
couverture défraîchie premier plat abîmé sous papier de soie intérieur propre
Justice Franc-Maçonnerie - Corruption
1998 Editions Spot 1998 - In-8 broché - 258 pages
Bon état
Mes derniers cahiersLe Racisme Judiciaire (1944-1997). Lettre à M. Toubon, ministre de la Justice, garde des Sceaux
1997 Cinquième série - N° double 3/4 - 1997 - Publications FB - in-8 broché - 144 pages
bon état
Encyclopédie usuelle du droit belge ou Explication précise de la législation civile, commerciale, industrielle et administrative appuyée de l'opinion et de l'autorité des magistrats, jurisconsultes et légistes les plus célèbres.
Bruxelles, A. Mertens et Fils, 1865. Hardcover in-4°, XIX-512 + 224 + 208 pages, demi-reliure cuir, dos à nerfs, titre doré. RARE.
Bon etat general (défauts à la reliure et aux coins). [P-15]
Le juge de paix. Avant propos de Me Henri-Robert.
P., Goulet, 1925, petit in 12 broché, 121 pages.
Illustrations de Henri Guilac. La couverture porte la date de 1930 aux Presses Françaises. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Cour d'Assises, box des accusés.
2 Photographies, vers 1945/1948. Tirages argentiques de presse en noir et blanc (12/17,5 cm chaque). Indications ronéotées au verso. 1ère affaire : « Aujourd’hui a comparu devant les assises de la Seine Lucien Rebuff, accusé d’assassinat sur les personnes de l’ébéniste Moreau et de son ouvrier Coulon, dont les cadavres furent trouvés en forêt de Rambouillet. » 2ème affaire : « Mme Hatterer qui en octobre dernier trancha d’un coup de rasoir la gorge de son mari a comparu cet après-midi devant les assises. L’accusée pleure pendant l’interrogatoire. » Bon état.
"Tribunaux et conseils de tutelle pour les inculpés mineurs"
"1908. Paris Société anonyme de l'imprimerie Kugelmans 1908 - Broché 14 cm x 22 cm 15 pages - Texte de M. Gastambide - Bon état"
Nous sommes vos fils : L'affaire Rosenberg : Les fils parlent avec plus de 100 lettres inédites de Julius et Ethel
Éditions Sociales/éditeurs français réunis 1975 in8. 1975. Broché. 365 pages. Bon Etat
13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons
De crémille 1996 in12. 1996. Cartonné. 13 volume(s). 13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons; Charlotte Corday; Gille de Rais/Lucheni; La bande à Bonnot; Les templiers ---
Très Bon Etat de conservation intérieur frais dorure sur tranches supérieures intérieur très frais
Le procès de Louis XVI.
Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 278 pages.
Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1972.
Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit universel.
Paris, Hachette, 1837. In-8 de CXXIV et 452 pages. Edition originale. Envoi de Jules Michelet à son ami A. Dumesnil. Rousseurs. Toile rouge, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France. Couvertures conservées.
Les prud'hommes : Actualité d'une justice bicentenaire
Editions du Croquant 2008 22x14x2cm. 2008. Broché. 253 pages. envois en suivi pour la france et l'etranger Bon Etat intérieur propre quelques sous lignages au stabilo jaune
Affaire Jésus - rapports de Ponce Pilate préfet de Judée à la Chancellerie romaine
Calmann lévy 1965 in8. 1965. Broché.
Bon état jauni couverture écorchée par endroit intérieur propre
Du droit de la force à la force du droit.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Papier légèrement bruni. Rousseurs. Couverture légèrement défraîchie.
Livre. Editions Atar. Genève, 1915.
Choix de plaidoyers.
Couverture souple. Broché. 238 pages. Papier bruni.
Livre. Avec une préface et des notes par Charles Lyon-Caen. Editions Fasquelle (Collection : Bibliothèque Charpentier), 1922.
Le Paradis Perdu. Tome I, II & III. (3 volumes)
1805 A Paris, chez Giguet et Michaud, Imp.-Libraires - 1805 / An XIII - 3 volumes in-16, pleine peau havane, dos avec pièce de titre; de tomaison, filets et fleurons en doré ; Dorures sur les tranches des plats, tranches mouchetées - Ex-libris EDM.Fries dans chacun des volumes - LII / 292 pp. + 292 pp. + 262 pp. - Frontispice en début de chacun des volumes
Bon état général - Coiffes des tomes I et III érodées - Coins émoussés - Frottements sur les plats et les dos
MINISTERE DE LA GUERRE Imprimerie Nationale. compte general de l'administration de la justice militaire
Reference : 22790
(1869)
Compte general de l'administration de la justice militaire,receuil 1869 à 1878, 7 fascicules reliés
1869 Reliure IN4 demi basane,cachets bibliotheque reformé : Imprimerie Nationale,Compte general de l'administration de la justice militaire pour les années 1869,1870,1871 et 1872 MINISTERE DE LA GUERRE Imprimerie Nationale. 1874.186p. + Compte general de l'administration de la justice militaire pour l'année 1873- Imprimerie Nationale. 1875,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1874-Imprimerie Nationale. 1876,68p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1875- Impr. Nationale] -1877. 84 pp. + Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1876- Imprimerie Nationale. 1878,67p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1877- Imprimerie Nationale. 1879,58p.+ Compte général de l'administration de la Justice Militaire pour l'année 1878- Imprimerie Nationale. 1880,64p.Bon état,rare reunion
ATELIER N°3 : DIAGNOSTICS LOCAUX ET TERRITORIALISATION DE L'ACTION JUDICIAIRE.
MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 100 pages. Une annotation sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
Classification Dewey : 320-Science politique
ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE.
IMP. DE L'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE - BORDEAUX. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. tres legeres salissures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
