‎Précis de législation maritime - Troisième partie droit criminel législation sociale droit civil droit commercial maritime droit maritime international - 4e éd. revue et complétée‎

‎Gauthier-Villars Imprimeur-Éditeur 1953 in8. 1953. Broché.‎

‎Etat correct charnière fendue dos partiellement décollé intérieur propre exlibris sur le premier plat‎

‎Précis de législation maritime. III ème partie . Droit civil , droit commercial maritime , droit maritime international , droit criminel et législation sociale . A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande. 3 ème édition ,rev‎

‎ Paris, Gauthier-Villars, 1950 , in8 br , XVI - 220 pp Langue: Français ‎

‎La SAGA GUERINI.‎

‎Flammarion Paris 2003 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 341 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Justice pour les guérisseurs. Erreurs et inconséquences des Lois sanitaires restrictives en matière de guérisons par le magnétisme et de guérisons spirituelles. ‎

‎Ed. rosicruciennes 1947. Bel exemplaire broché, gd in-8, 108 pages + table.‎

‎Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible. ‎

‎ 1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎L'Affaire DOMINICI - Expertise du triple crime de Lurs.‎

‎Cheminements S.L. 2007 Fort in-8 ( 240 X 160 mm ) de 732 pages, broché sous couverture imprimée. Quelques illustrations dans et hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎Des landes, friches, bruyères, marais, et autres terres vaines et vagues. Des défrichemens et desséchemens.-‎

‎Traité de Jurisprudence spéciale concernant ces Matières peu connues:- Suivi du texte des Lois et Réglemens. Ouvrage destiné principalement aux Propriétaires de grands Domaines, aux Maires des Communes rurales, et aux Compagnies de Desséchemens. Paris. Ve Porthmann. Janvier. 1831. In-8 (125 x 197mm) dos lisse basane brune richement orné, pièce de titre noire, VIII, 392 pages. Petits défauts mais bon exemplaire. Rare.‎

‎JUGEMENT D'UN DIFFERENT DE SUCESSION DE DEUX DAMES MAULNOIR DE LESSARD ( BOIS DE CENE), A PROPOS DE LA FONDATION DE DEUX CHAPELLENIES EN L'EGLISE SAINT ETIENNE DU BOIS DE CENE, NANTES , LE 8 OCTOBRE 1572 ‎

‎BOIS DE CENE 1572 un parchemin d'époque, de 4 pages (une grandre feuille pliée en deux) manuscrit à l'encre brune sur velin, format : 33 centimètres de haut par 29,5 centimètres de large, signature manuscrite de GUICHARD, Conseiller au Siège Présidial de Nantes, Mardi 20 Octobre 1572,‎

‎en trés bon état (very good condition), en trés bon état ‎

‎L'Odeur du bûcher. L'Affaire de sorcellerie qui ébranla la Provence en 1731.‎

‎Cheminements France 2001 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 417 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎La Chasse & ( et ) Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont-Dore au XVIIIe siècle.‎

‎ Clermont-Ferrand, Académie des Sciences, Belles Lettres et arts, Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne, 1992 in-8, broché. 186 pp.-4 ff. Couverture couleurs. Parfait état. ‎

‎L'auteur étudie les minutes de procédure civile et criminelles, restées inédites dans un grenier, portant sur 350 affaires en 1750 et 1790, dans les fiefs de Murat et de Planchat dans le Cantal. (Ce volume forme une partie du tome 95 du Bulletin Historique et Scientifique de l'Auvergne). ‎

‎"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."‎

‎Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."‎

‎Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-‎

‎Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.‎

‎L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847. ‎

‎«NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES…» L’ACTION DES ONG AU SEIN DU SYSTÈME DE PROTECTION INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME, Avant-propos de Brigitte Stern, Préface de Louis Joinet, CEDIN Paris I, Perspectives internationales n°10‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état, VIII-179p.‎

‎Lexique Des Termes Juridiques‎

‎Paris Dalloz 2003 In 16 Plus de 4000 définitions concernant tous les domaines du droit : international , européen , constitutionnel , administratif , civil , commercial , pénal , social etc . - 620 p. , 550 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎Discours pour des jeunes.‎

‎Paris, Cour d'appel de Paris, 1967. Plaquette in-8, agrafée.‎

‎[10167]‎

‎Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).‎

‎Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.‎

‎La PSYCHOLOGIE du MEURTRIER.‎

‎Presses Universitaires De France Paris 1965 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-troisieme, 1890‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-troisième, 1890, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 310 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-quatrieme, 1891‎

‎Paris 1891 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-quatrième, 1891, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 316 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-cinquieme, 1892‎

‎Paris 1892 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-cinquième, 1892, 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, 335 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-sixieme, 1893‎

‎Paris 1893 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-sixième, 1893, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 326 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome troisieme et quartrieme‎

‎Paris 1860 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome troisième et quatrième, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome troisième : 1860 : 310 pp, tome quatrième : 1861 : 328 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome cinqieme et sixieme‎

‎Paris 1862 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome cinquième et sixième, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome cinquième : 1862 : 336 pp, tome sixième : 1863 : 331 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome septieme et huitieme‎

‎Paris 1864 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome septième et huitième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome septième : 1864 : 330 pp tome huitième : 1865 : 330 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎