‎Des landes, friches, bruyères, marais, et autres terres vaines et vagues. Des défrichemens et desséchemens.-‎

‎Traité de Jurisprudence spéciale concernant ces Matières peu connues:- Suivi du texte des Lois et Réglemens. Ouvrage destiné principalement aux Propriétaires de grands Domaines, aux Maires des Communes rurales, et aux Compagnies de Desséchemens. Paris. Ve Porthmann. Janvier. 1831. In-8 (125 x 197mm) dos lisse basane brune richement orné, pièce de titre noire, VIII, 392 pages. Petits défauts mais bon exemplaire. Rare.‎

‎JUGEMENT D'UN DIFFERENT DE SUCESSION DE DEUX DAMES MAULNOIR DE LESSARD ( BOIS DE CENE), A PROPOS DE LA FONDATION DE DEUX CHAPELLENIES EN L'EGLISE SAINT ETIENNE DU BOIS DE CENE, NANTES , LE 8 OCTOBRE 1572 ‎

‎BOIS DE CENE 1572 un parchemin d'époque, de 4 pages (une grandre feuille pliée en deux) manuscrit à l'encre brune sur velin, format : 33 centimètres de haut par 29,5 centimètres de large, signature manuscrite de GUICHARD, Conseiller au Siège Présidial de Nantes, Mardi 20 Octobre 1572,‎

‎en trés bon état (very good condition), en trés bon état ‎

‎L'Odeur du bûcher. L'Affaire de sorcellerie qui ébranla la Provence en 1731.‎

‎Cheminements France 2001 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 417 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎La Chasse & ( et ) Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."‎

‎Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."‎

‎Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-‎

‎Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.‎

‎L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847. ‎

‎Livre de Justice Sociale‎

‎Paris.Giard & Brière.1904.In-8 demi-relié.336 p.BE.Dédicace de l'Auteur.‎

‎«NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES…» L’ACTION DES ONG AU SEIN DU SYSTÈME DE PROTECTION INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME, Avant-propos de Brigitte Stern, Préface de Louis Joinet, CEDIN Paris I, Perspectives internationales n°10‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état, VIII-179p.‎

‎Lexique Des Termes Juridiques‎

‎Paris Dalloz 2003 In 16 Plus de 4000 définitions concernant tous les domaines du droit : international , européen , constitutionnel , administratif , civil , commercial , pénal , social etc . - 620 p. , 550 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎Discours pour des jeunes.‎

‎Paris, Cour d'appel de Paris, 1967. Plaquette in-8, agrafée.‎

‎[10167]‎

‎Traités du prèt du dépot et du Sequestre Livre III Titres X et XI du Code Civil‎

‎A. Durand et Pédone-Lauriel 1892 545 pages in8. 1892. Relié. 545 pages.‎

4 Images

‎Bon état bonne tenue tranche ternie intérieur propre‎

‎Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).‎

‎Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.‎

‎La PSYCHOLOGIE du MEURTRIER.‎

‎Presses Universitaires De France Paris 1965 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-troisieme, 1890‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-troisième, 1890, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 310 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-quatrieme, 1891‎

‎Paris 1891 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-quatrième, 1891, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 316 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-cinquieme, 1892‎

‎Paris 1892 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-cinquième, 1892, 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, 335 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-sixieme, 1893‎

‎Paris 1893 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-sixième, 1893, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 326 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-deuxieme‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-deuxième, 1889, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 292 pp. La couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎"Le Cartulaire de Vierzon"‎

‎"Paris. 16 5 cm x 25 5 cm. 1963. Broché. 300 pages. Paris Presses Universitaires de France 1963. Broché 16 5 cm x 25 5 cm 300 pages cartes et planches hors-texte. Texte édité avec introduction notes et index de Guy Devailly. Non coupé état neuf" Neuf‎

‎Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale; ouvrage de plusieurs jurisconsultes : Mis en ordre & publié par M. Guyot, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition corrigée, & augmentée tant des loix nouvelles que des arrêts rendus en matière importante pour les parlemens & les autres cours du royaume, depuis l’édition précédante. 17 Volumes complets.‎

‎ Paris, chez Visse 1784-1785, 260x195mm, relié plein veau moucheté de l’époque, dos à nerfs, pièce de titre cuir rouge, pièce de tomaison cuir vert, caissons ornés de fleurons dorés, tranches rouges, coiffes des tomes 11 et 12 un peu abîmées, quelques coins usés, bon état dans l’ensemble. ‎

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‎De la marine à la justice‎

‎Albin Michel 1972‎

‎Bon état Broché. format:16 x21,5 cm.309 pages lorage dune fin dété, la drôle de guerre aux abords de la beauce, les remous dune résurrection, un seigneur de la justice: pierre caous. illustré de photos en noir et blanc. - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎Ministère de la Justice - Bureau de l'Organisation Générale de l'Ordre Judiciaire : Extrait des Registres des Deliberations du Directoire Exécutif du 4 Nivose l'an 6 de la republique Française, une et indivisible - Nomination du Citoyen PIERRE BELLIOTTE comme assesseur du Juge de Paix du Canton de Guérande, Paris le 24 décembre 1797‎

‎guérande 1797 unn document d'une page, format : 21 x 32,5 cm, sur papier vergé bleuté ligné et filigrané au F "cornet de chasse avec courroie simple en pendentif surmonté d'une couronne royale" , à en-tête et texte pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune : Ministère de la Justice - Bureau de l'Organisation Générale de l'Ordre Judiciaire : Liberté - Egalite (avec entre les deux un medaillon gravé en noir représentant La Justice et noté autour du double cercle : : République Française - Justice) Extrait des Registres des Delibérations du Directoire Exécutif , signature Manuscrite à l'encre brune du Ministre de La Justice : LAMBRECHTS avec cachet illustré gauffré rouge en bas à gauche : AU NOM DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, légere mouillure ancienne en haut à doite, Nomination du Citoyen PIERRE BELLIOTTE comme assesseur du Juge de Paix du Canton de Guérande, Paris le 24 décembre 1797,‎

‎ Beau DOCUMENT D'EPOQUE .................... RARETÉ ..... en bon état (good condition). en bon état ‎

‎L’épée et la corde. Criminalité et justice à Fribourg (1475-1505). Cahiers lausannois d’histoire médiévale n° 22.‎

‎ Lausanne, Université de Lausanne - Agostino Paravicini Bagliani 1998, 220x145mm, 422pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎LES JUGES ET LE POUVOIR.‎

‎1977 / 495 pages. Broché. Editions Moreau / Syros‎

‎Des très légers frottements d'usage. Bon état.‎

‎"La Cour suprême des Etat-Unis; les droits de l'homme en question. Collection : L'Académie en poche, N° 35."‎

‎Bruxelles, Académie Royale de Belgique, 2014. 11 x 18, 135 pp., broché, très bon état.‎