‎La Chasse & ( et ) Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎Justice seigneuriale et vie quotidienne dans la vallée du Mont-Dore au XVIIIe siècle.‎

‎ Clermont-Ferrand, Académie des Sciences, Belles Lettres et arts, Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne, 1992 in-8, broché. 186 pp.-4 ff. Couverture couleurs. Parfait état. ‎

‎L'auteur étudie les minutes de procédure civile et criminelles, restées inédites dans un grenier, portant sur 350 affaires en 1750 et 1790, dans les fiefs de Murat et de Planchat dans le Cantal. (Ce volume forme une partie du tome 95 du Bulletin Historique et Scientifique de l'Auvergne). ‎

‎"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."‎

‎Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."‎

‎Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-‎

‎Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.‎

‎L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847. ‎

‎«NOUS, PEUPLES DES NATIONS UNIES…» L’ACTION DES ONG AU SEIN DU SYSTÈME DE PROTECTION INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME, Avant-propos de Brigitte Stern, Préface de Louis Joinet, CEDIN Paris I, Perspectives internationales n°10‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état, VIII-179p.‎

‎Lexique Des Termes Juridiques‎

‎Paris Dalloz 2003 In 16 Plus de 4000 définitions concernant tous les domaines du droit : international , européen , constitutionnel , administratif , civil , commercial , pénal , social etc . - 620 p. , 550 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎Discours pour des jeunes.‎

‎Paris, Cour d'appel de Paris, 1967. Plaquette in-8, agrafée.‎

‎[10167]‎

‎Traités du prèt du dépot et du Sequestre Livre III Titres X et XI du Code Civil‎

‎A. Durand et Pédone-Lauriel 1892 545 pages in8. 1892. Relié. 545 pages.‎

4 Images

‎Bon état bonne tenue tranche ternie intérieur propre‎

‎Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).‎

‎Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.‎

‎La PSYCHOLOGIE du MEURTRIER.‎

‎Presses Universitaires De France Paris 1965 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-troisieme, 1890‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-troisième, 1890, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 310 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-quatrieme, 1891‎

‎Paris 1891 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-quatrième, 1891, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 316 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-cinquieme, 1892‎

‎Paris 1892 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-cinquième, 1892, 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, 335 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-sixieme, 1893‎

‎Paris 1893 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-sixième, 1893, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 326 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome troisieme et quartrieme‎

‎Paris 1860 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome troisième et quatrième, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome troisième : 1860 : 310 pp, tome quatrième : 1861 : 328 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome cinqieme et sixieme‎

‎Paris 1862 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome cinquième et sixième, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome cinquième : 1862 : 336 pp, tome sixième : 1863 : 331 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome septieme et huitieme‎

‎Paris 1864 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome septième et huitième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome septième : 1864 : 330 pp tome huitième : 1865 : 330 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome onzieme et douzieme‎

‎Paris 1868 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome onzième et douzième, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome onzième : 1868 : 320 pp, tome douzième : 1869 : 336 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome treizieme et quatorzieme‎

‎Paris 1870 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome treizième et quatorzième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome treizième : 1870 : 304 pp tome quatorzième : 1871 : 304 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome quinzieme et seizieme‎

‎Paris 1872 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome quinzième et seizième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume, tome quinzième : 1872 : 328 pp, tome seizième : 1873 : 340 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-neuvieme et vingtieme‎

‎Paris 1876 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome dix-neuvième et vingtième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome dix-neuvième : 1876 : 326 pp tome vingtième : 1877 : 284 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt et unieme et vingt-deuxieme‎

‎Paris 1878 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome vingt et unième et vingt-deuxième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome vingt et unième : 1878 : 304 pp tome vingt-deuxième : 1879 : 295 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt-troisieme et vingt-quatrieme‎

‎Paris 1880 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome vingt-troisième et vingt-quatrième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome vingt-troisième : 1880 : 295 pp tome vingt-quatrième : 1881 : 303 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt-cinquieme et vingt-sixieme‎

‎Paris 1882 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public, tome vingt-cinquième et vingt-sixième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome vingt-cinquième : 1882 : 343 pp tome vingt-sixième : 1883 : 310 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état.‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome vingt-septieme et vingt-huitieme‎

‎Paris 1884 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome vingt-septième et vingt-huitième 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, deux tomes dans un volume tome vingt-septième : 1884 : 299 pp tome vingt-huitième : 1885 : 296 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état.‎