‎Les avocats consistoriaux au Parlement de Grenoble.-‎

‎Discours de réception à l'Académie Delphinale. Et Réponse de M. l'Abbé GINON. Grenoble. Allier. 1893. In-8 (144 x 280m broché, couverture imprimée, 29 pages. Couverture un peu fatiguée.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎Le grand naufrage‎

‎Julliard 1966 in8. 1966. Broché.‎

‎Bon Etat jauni quelques inscriptions fin du livre‎

‎Code du vin.-‎

‎Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.‎

‎Les nombreuses MORTS de JACK L'EVENTREUR.‎

‎Les Moutons Electriques Montélimar 2014 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 349 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Les nombreuses morts de Jack L'Eventreur.‎

‎Les Moutons Electriques Lyon 2008 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 300 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux.‎

‎ 1960 Peyronnet 1960 Général Edmond Ruby / Général Jean Regnault. BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux. J Peyronnet, in8 broché , 389pp,8 cartes dépliantes hors texte,2 photos frontispice. Très bon état. -Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter. -Hors France et pays limitrophes , possibilité d'envoi en " livre-brochure économique" , mais sans suivi(nous contacter). ‎

‎LE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DE L’O.N.U. ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III‎

‎, Paris, Économica 1983, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 501p.‎

‎Notre époque. N°1. Le Barreau.-‎

‎20 lithographies originales. Préface de Jules Clarétie. Paris. Eugène Rey. 1907. In-f°(280 x 400mm) cartonnage brun rouge, dos lisse toile grise de l'éditeur, titre en noir orné d'un rameau d'olivier argenté, 2ff.( titre, liste des avocats représentés, préface de Jules Clarétie, justificatif du tirage) et 19 planches de portraits (sur 20) lithographiés en noir et blanc et signés. Exemplaire un peu débroché, tirage limité à 150 exemplaires, celui-ci n°48, monogramme de l'auteur. Il manque la planche VII représentant Me Buisson-Billault.‎

‎Liste des portraits: Mes Cartier, Barboux, Demange, Devin, Clunet, Danet, Michel Pelletier, Henri Bonnet, Tezenas, Chenu, Raymond Poincaré, Millerand, Maurice Bernard, Félix Decori, Labori, Lagasse, Eugène Crémieux, Henri-Robert et Cruppi. ‎

‎Justice & Police Une femme au cœur du système‎

‎Editions Michalon 2001, in-8 broché, 177 p. (très bon exemplaire, avec envoi de l'auteur ; épuisé) Souvenirs et réflexions de celle qui fut pendant dix ans la patronne de la police scientifique, revenant sur les cas les plus étonnants qu'elle eut à traiter.‎

‎El espíritu del derecho romano en las diversas fases de su desarrollo‎

‎Comares 1998 in8. 1998. Cartonné.‎

5 Images

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎QUI GOUVERNE L’OMC ET QUE GOUVERNE L’OMC? En temps réel— les cahiers‎

‎, Paris, En temps réel 2010, in-8, br., bon état, 55p.‎

‎[Ordonnances de Louis XIV]..‎

‎Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances, 1669 - 1673 3 vol. in-4, basane fauve, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre, super-libris Mr Darbou Con[seill]er poussé au centre des plats supérieurs, tranches mouchetées de rouge (reliure du XVIIIe). Petit manque de cuir à la coiffe inférieure du vol. I, coins abîmés, des épidermures sur les plats.‎

‎Très intéressant ensemble regroupant trois des grandes ordonnances de Louis XIV pour la réformation de la justice (ne manque que l'ordonnance civile de 1667), avec des exemplaires adaptés à la pratique judiciaire d'un conseiller au Parlement de Toulouse, nommé Darbou (avec nom en super-libris sur chacun des plats), peut-être identifiable à Germain Darbou, et qui était en fonctions au milieu du XVIIIe (les cas jurisprudentiels évoqués dans les notes sont des années 1750-1760).Ce qui caractérise cette mise en forme personnelle c'est que les trois volumes se présentent entièrement interfoliés dans le corps du texte, avec certains feuillets couverts d'observations manuscrites de l'époque du possesseur (e.g. en regard de la p. 34 du volume I sur le droit de committimus ; de la page 46, de la page 48), ce qui n'exclut pas également des annotations en marge. Ces compléments manuscrits sont particulièrement abondants dans l'Ordonnance criminelle (II), où ils couvrent presque chacun des feuillets ajoutés ; et non négligeables pour le Code marchand. Ils donnent à lire la pratique judiciaire d'un officier du Parlement de Toulouse, ses réflexions, ses orientations jurisprudentielles, etc. Bref, un document pour l'histoire du droit d'Ancien Régime.I. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la iustice. Du mois d'aoust 1669 : [2] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 108 pp., [10] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des deux pièces annexes, cf. infra). - À la suite : 1. Règlement sur les évincemens, autorisé par l'Assemblée des chambres du Parlement de Toulouse le 13 août 1689 (Toulouse, Antoine Colomiez, 1709, 9 pp., abondantes annotations manuscrites). - 2. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois d'août 1737, concernant les évocations & les règlemens de juges (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1737], 36 pp., annotations manuscrites). II. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matières criminelles : [4] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 165 pp., [23] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des trois pièces annexes, cf. infra). - À la suite trois pièces non interfoliées : 1. Déclaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 mars 1731 (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], titre, 18 pp.). - 2. Arrest du Conseil d'État du Roy, par lequel Sa Majesté se réserve la connoissance des demandes en cassation formées depuis la déclaration du 5 février dernier (...) (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], 8 pp.). - 3. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1738], 39 pp., annotations manuscrites marginales).III. Ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Données à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673 [= Code marchand] : [4] ff. n. ch. (titre, table des titres, privilège), 120 pp., [12] ff. n. ch. de table des matières.Ex-libris manuscrit F. Marcelier - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés. présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 59 pp. ‎

‎Martin et Walter, II, 12241. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours à l'Assemblée Nationale. en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du Pouvoir judiciaire. Séance du 24 mars 1790‎

‎Paris, chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 22 pp., dérelié. ‎

‎Pour une réforme globale de la Justice et des Tribunaux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle.. Lu à l'Assemblée Nationale le mardi 29 septembre 1789‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, paginé 17 à 24, dérelié. ‎

‎Ensemble des 27 articles relatifs à cette réforme. Thouret, originaire de Pont-L'Évêque, était alors président de l'Assemblée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in-extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la haute-cour de justice. Paris. Imprimerie des journaux officiels. 1945.‎

‎1 volume grand in-4° relié pleine toile simili maroquin marron, titre doré, 386 p. Très bon état. ‎

‎PROCÈS DU MARÉCHAL PÉTAIN. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice.‎

‎Paris imprimerie des Journaux officiels 1945 un volume grand in-4° (235 x 325mm), 386 pp. Reliure en demi-toile aubergine à coins, dos lisse titré. (volume légèrement frotté aux pourtours, feuillets uniformément brunis, petits trous en marge des dix derniers feuillets). Ouvrage imprimé sur trois colonnes, composé de vingt audiences retranscrites (lundi 23 juillet 1945 au mardi 14 aout 1945). On joint cinq coupures de presse.‎

‎Les dernières lois de la République.-‎

‎Supplément au tome neuvième du Bulletin des Lois de la République française, 3e série, contenant les N°357 à 362 et dernier. Paris. Imprimerie Impériale. Prairial an XII. In-8 (125 x 200mm) dos toile brune, plats verts lmouchetés de noir, X, (1), 90 pages (1) et 6 pages (table alphabétique). Reliure modeste mais correcte, bon exemplaire.‎

‎Les dernières lois sont datées de Saint-Cloud, le 27 Floréal (an XII). Le lendemain, 28 Floréal, le senatus-consulteconfiait le gouvernement de la République au Premier Consul avec le titre d'Empereur des Français. On notera 2 importants arrêtés concernant la Marine, l'un relatif à la Conduite accordée aux gens de mer naviguant pour le Commerce; l'autre concernant les Conseils de guerre maritimes spéciaux. ‎

‎Décret de la Convention nationale du 3 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise Qui détermine les formes à employer pour le jugement des Traîtres, des Lâches & des Fuyards, en attendant que les Tribunaux‎

‎militaires soient en activité.- Carcassonne. Heirisson. 1793. In-4 de 3 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné, très bon état.‎

‎Le Tribunal révolutionnaire de Paris.. Origine. Evolution. Principaux procès et ses victimes dans le clergé‎

‎Paris, Lethielleux, 1914 in-8, XVII-472 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Déportation Révolutionnaire du Clergé Français.-‎

‎1°Partie: Déportation générale à l'Étranger par la loi d'exil du 26 août 1792. Lois de bannissement, Mesures de rigueur, La voie douloreuse, Les Exilés reçus dans les États Pontificaux, en Angleterre, en Espagne, dans le Piémont, en Suisse, en Belgique, en Allemagne, aux États-Unis, Dispersion de l'épiscopat, les Religieux en exil. 2°Partie: Déportation violente et captivité sous la Convention et le Directoire. Aux prisons de Bordeaux, de Blaye, de Brouage, de Rochefort, à bord des négriers, sur les pontons, à la Guyane, aux îles de Ré et d'Oléron, A la Mémoire des Martyrs, Nécécrologie des victimes. Paris. Gabalda. (1916). 2 volumes in-8, dos lisses (lgt craquelés) et coins basane noire, 408 et 358pp. Papier marginalement jauni, 1f. réparée.‎

‎Le Fil Rouge : Histoire Secrète Du Terrorisme International‎

‎Paris Plon 1983 Grand In-8 Rousseurs en tranche supérieure . - 310 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎Les Affaires SACAZAN.‎

‎ 1930 Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1930. In-8 broché, 261 pages, 29 documents facs-similés hors-texte.Wrappers 8vo, 261 pages, 29 hors-texte facs-similés documents.‎

‎petit manque bas dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎