‎ZODIAC. Une série de meurtres terrorise la Californie. Un seul Homme les revendique.‎

‎Editions Du Rocher Paris 2002 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 518 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎Edit du Roy.. Pour la réünion des greffiers alternatifs des hôtels de ville aux anciens & autres bas officiers. Donné à Versailles au mois d'avril 1710. Registré en Parlement le 3 juin 1710‎

‎Rennes, veuve de François Vatar, 1710 in-4, 8 pp., en feuilles. ‎

‎C'est en 1639 qu'avaient été créés ces offices de greffiers alternatifs et triennaux dans toutes les juridictions. Par la suite, diverses réunions d'offices étaient intervenues pour brouiller davantage encore une situation déjà très compliquée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES DROITS SEIGNEURIAUX EN PROVENCE leur origine et leur nature.‎

‎Toulon Typographie de Laurent 1879. In-16 broché VIII 64pp. Manque de papier sur le dos, rousseurs sur la couverture, intérieur en bon état et bien complet.‎

‎1)Etablissement de la féodalité, les Maures et les baux emphytéotiques. 2 et 3)Services personnels, corvées, taille seigneuriale. 4)Droit de juridiction, justice seigneuriale. (4197)‎

‎Les juges parlent‎

‎ FAYARD (1992), broché, 573 pages, très bon état‎

‎Glossaire et importante bibliographie ‎

‎Le Barreau romain : recherches et études sur le barreau de Rome, depuis son origine jusqu'à Justinien, et particulièrement au temps de Cicéron‎

‎Paris, Durand, libraire-éditeur, rue des Grés, 7 Relié 1858 "In-8 (14 x 21,2 cm), reliure pleine peau, dos lisse orné de caissons et fers dorés, ""Lycée Charlemagne - Université de France"" doré au premier plat, tranches dorées, XX-475 pages ; dos insolé, mors fendus, frottements aux coupes et plats, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎LE BARREAU ROMAIN. Recherches et études sur le barreau de Rome, depuis son origine jusqu'à Justinien, et particulièrement au temps de Cicéron.‎

‎Durand, Libraire-Editeur Paris 1858 ‎

‎Le rôle d'accusé‎

‎ Collection Espoir dirigée par ALbert CAMUS, GALLIMARD (1948) - Broché de 198 pages - Très bon état‎

‎Comporte les sujets suivants: La machine judiciaire - Le mythe du fait divers - L'accusé politique - Le rôle d'accusé - Note sur la justice vue par un juré: André GIDE ‎

‎Observations sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. en ce qui concerne la classement de la cour d'appel de Grenoble‎

‎Grenoble, Baratier, s.d. in-8, 15 pp., broché, couv. factice. Qqs mouillures claires.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêté du tribunal Civil de l'arrondissement de Grenoble. département de l'Isère, du 4 septembre 1813 ; portant nomination de trois Avoués pour former le Conseil officieux chargé de consulter et de défendre près le Tribunal, pour les défenseurs de la Patrie et les autres citoyens absens pour le service des Armées de terre et de mer‎

‎A Grenoble, chez le Veuve Peyronard, (1813) 44 x 30 cm., Petit manque angulaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tableau des Avoués licenciés. près le Tribunal civil de l'Arrondissement de Grenoble, dressé en conformité de l'art. 10 du Décret Impérial du 2 juillet 1812, et qui ont le droit de plaider concuremment avec les Avocats d'après ce décret‎

‎S.l., (1812) 41 x 24 cm., ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait du registre des Arrêtés du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Grenoble. du 4 septembre 1813‎

‎A Grenoble, chez David aîné, (1813) 52 x 40 cm., ‎

‎Placard qui donne l'organisation et le rôle respectif des deux chambres du Tribunal Civil de Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Gens de justice à Besançon. 1674-1789‎

‎Paris, Bibliothèque Nationale, 1978 2 vol. gr. in-8, 873 pp. en pagination continue, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Viol Crime Américain Par Excellence‎

‎Québec L'étincelle 1972 In 16 Traduit et présenté par Martine Eloy , Lisette Girouard et Danièle Lamoureux . Droit , Justice , Criminologie . - 94 p. , 200 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎Du côté des enfants.‎

‎Paris, Le Grand Livre du Mois, 1991. 14 x 22, 235 pp., reliure d'édition + jaquette, bon état.‎

‎Les discours de rentrée au Palais de justice de Grenoble 1811-1902.‎

‎Réponse de Henri Ferrand. Allier frères, Grenoble 1919. Plaquette in-8 (23x14). 66 pages. Brochée, couverture grise imprimée.‎

‎Discours de réception à l'Académie delphinale.Histoire abrégée de la Cour du Palais de justice, étude historique et bibliographique. Très bon état.‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]‎

‎, Paris, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 1917, in-8, br., (couv. détachées), 11p.‎

‎Paris Horrible & Paris Original.‎

‎Ramsay Paris 2001 In-8 ( 240 X 200 mm ) de 117 pages, broché sous couverture illustrée. Edition de 1882 annotée & illustrée aussi bien que les photographies modernes & anciennes que de gravures d'époque par Vincent-Pierre Angouillant. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur frais. Bel exemplaire.‎

‎Quelle Wallonie? Quel socialisme? Priorité : 100.000 emplois, un objectif pour le rassemblement des progressistes.‎

‎Liège, Editions de la Fondation André Renard/Bruxelles, Editions Vie Ouvrière, 1975. 14 x 18, 240 pp., broché, bon état.‎

‎La chambre de justice de Guyenne et sa session d'Agen(1582-1583).‎

‎Agen Prosper Noubel 1875, plaquette in-8, 54 pages. Envoi autographe signé. Broché.‎

‎Cour d'appel d'Agen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1875.‎

‎Héritage - Testament - Donations: Comment léguer vos biens ? Comment choisir ? Comment faire ? Incidences ficales‎

‎Puits Fleuri 2016 350 pages 13x18x3cm. 2016. Broché. 350 pages.‎

‎Comme neuf‎

‎Tribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age. (vers 1380-1550). Thèse‎

‎Paris, Les Belles Lettres, 1963 gr. in-8, XII-587 pp., biblio., cartes, index, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE LÉVIRAT DANS LA BIBLE ET LE TALMUD ‎

‎Montpellier Académie des Sciences et Lettres de Montpellier 1947 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 6 pages. Extrait du bulletin de l'Académie des Sciences et Lettres de Montpellier. Séance du 18 novembre 1946. Lucien Guenoun, Professeur à la Faculté de Droit de l'Unversité de Montpellier. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Précis de législation maritime. III ème partie . Droit civil , droit commercial maritime , droit maritime international , droit criminel et législation sociale . A l'usage des Candidats au diplôme d'Eleve-Oficier de la Marine marchande. 3 ème édition ,rev‎

‎ Paris, Gauthier-Villars, 1950 , in8 br , XVI - 220 pp Langue: Français ‎

‎La SAGA GUERINI.‎

‎Flammarion Paris 2003 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 341 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Justice pour les guérisseurs. Erreurs et inconséquences des Lois sanitaires restrictives en matière de guérisons par le magnétisme et de guérisons spirituelles. ‎

‎Ed. rosicruciennes 1947. Bel exemplaire broché, gd in-8, 108 pages + table.‎