‎Loiseau Urbain,Teulet A.-F.‎
‎Les Codes‎

‎Les codes francais. ‎

‎Paris, Garniers freres, s.d. ; in-8, cartonnage de l'éditeur. Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.‎

‎Contenant les lois constitutionnelles, les codes civil de procédure civile, de commerce d instruction criminelle, pénal , forestier la loi militaire et le texte des lmois incorporées aux codes ou les plus utiles a leur compréhension.‎

‎CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16èmeéd. refondue, corrigée et mise au courant; LOIS ET DÉCRETS; CODES ET TRAITÉS: CODE CIVIL; CODE DE PROCÉDURE CIVILE; CODE DE COMMERCE; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; CODE PÉNAL; CODE FORESTIER; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples‎

‎, Paris, Marchal et Godde 1912, 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12p.‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎ 1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte: Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation complète des articles des Codes, avec des tables chronologique et alphabétique, éd. nouvelle entièrement refondue et modifiée avec un supplément annoté pour les années 1854, 1855, 1856.‎

‎, Paris, Paul Dupont 1856, fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et frises dorés, (plats et coupes frottées), assez bon état, VIII-1798p.‎