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Loiseau Urbain,Teulet A.-F.
Les Codes
Videcoq Relié 1841 In-12, (12.5x7.5 cm), relié demi-basane, 1039 pages, contenant une nouvelle corrélation des articles, un supplément par ordre alphabétique renfermant les lois les plus usuelles et une table générale des matières, 3e tirage ; coins de pages cornés, petits manques papier sur les plats, cuir frotté, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Reference : qa677
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"Les Codes belges, contenant dans le texte les modifications apportées à ce jour et en note la concordance des articles, des codes et des textes du droit antérieur utiles à leur interprétation; 1 : La Constitution belge, 2 : Code civil, 3 : Lois et arrèté"
Bruxelles, Bruylant Christophe et Cie, 1897. 9 x 14, 864 pp., reliure dos/coins cuir, bon état.
J.Servais, avocat général près de la Cour d'appel de Bruxelles.
Dictionnaire des cinq codes ou manuel du droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes étrangères à l'étude des lois, suivi d'une table des articles par ordre de numéros, renvoyant au texte même de chaque disposition.
Bruxelles, Société Typographique Belge, 1838. "15 x 24, 607 pp., reliure dos cuir, bon état (reliure état d'usage; cachets). "
"Edition augmentée en Belgique des modifications introduites par la législation du Royaume; impression sur 2 colonnes."
Les codes de police. Encyclopédie-formulaire des infractions
Bruxelles, Bruylant, 1938 15 x 24, 2 vol., cartonnés, bon état
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16èmeéd. refondue, corrigée et mise au courant; LOIS ET DÉCRETS; CODES ET TRAITÉS: CODE CIVIL; CODE DE PROCÉDURE CIVILE; CODE DE COMMERCE; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; CODE PÉNAL; CODE FORESTIER; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
, Paris, Marchal et Godde 1912, 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE
1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,
LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated).
