‎ROME ET L'ORGANISATION DU DROIT - L'EVOLUTION DE L'HUMANITE‎

‎LA RENAISSANCE DU LIVRE. 1924. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. IX + 452 pages - auteur et titre dorés sur dos à 5 nerfs - plats et contre-plats jaspés - couverture conservée - signet conservé - quelques épidermures sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎synthèse collective dirigée par Henri Berr Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ROME ET L'ORGANISATION DU DROIT - SYNTHESE COLLECTIVE - N° XIX‎

‎LA RENAISSANCE DU LIVRE. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XI + 452 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rome et l'organisation du droit.‎

‎Paris La Renaissance du Livre, coll. "L'évolution de l'humanité" 1924 1 vol. relié in-8, demi-chagrin brun, dos à nerfs, filets dorés en encadrement, tête dorée, couverture conservée, XI + 452 pp. Très bon exemplaire.‎

‎La législation religieuse franque. Etudes sur les actes de conciles et les capitulaires, le statuts diocésains et les règles monastiques. Tome II: De Louis le Pieux à la fin du IXe siècle (814-900)‎

‎Anvers, Centre de recherches historiques 1958 444pp., 26cm., brochure originale, non coupé, bel état, J74048‎

‎Les textes juridiques dans les Pandectes de Nicon de la montagne noire‎

‎Venezia, S. Lazzaro 1942 93pp., 28cm., jolie reliure cart. solide, dans la série "S. Congregazione per la chiesa orientale. Codificazione canonica orientale. Fonti" Serie II Fasc.30, avec ex-libris, texte et intérieur sont frais, bon état, X117526‎

‎ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS SUR LA PERSONNE, Préface de Georges Levasseur, Bibl. de droit privé, t.XXI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1960, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin grenat avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (papier légt jauni), bon état, V-460p.‎

‎DROIT EUROPÉEN DES AFFAIRES, coll. Manuel‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., très bon état, (dos lég. insolé), 538p.‎

‎DROIT COMMERCIAL.‎

‎DALLOZ. 2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HyperCours. Cours et travaux dirigés. 4 ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Napoléon mis en Vers Français Par D*** ex= Législateur.‎

‎Paris, Aux Archives du Droit Français, Chez Clament Frères, 1811. In-12 (170 x 105 mm), (4) ff. ; faux-titre, titre, dédicace à Marie-Louise, Impératrice des Français, et Reine d'Italie, VIII-666-(2) pp., (1) f. blanc. Reliure basane, dos lisse orné de caissons dorés et roulettes, étiquette de titre, tranches mouchetées, cachet ex-libris au faux-titre, quelques feuillets légèrement brunis, petit manque de papier et tache en bordure du feuillet "dédicace", coupes, coiffes, coins, plats et mors frottés, quelques points noirs au dos, épidermures aux bords des plats, décharges aux contreplats et aux bords des gardes.‎

6 Images

‎Le procès de Riom‎

‎Arthème fayard 2026 in12. 2026. Broché.‎

‎Bon état sous papier de soie rousseurs sur la tranche et la couverture ex-libris sur la garde‎

‎Résumé de répétitions écrites de droit romain‎

‎Paris, Marescq ainé 1878 714pp., 6e édition revue et augmentée, 18cm., reliure cart. (dos en cuir avec titre doré, qqs. traces d'usage, coins usés), feuilles de garde marbrées, texte frais et en très bon état, J94533‎

‎La cité antique. Etude sur le culte, le droit, les institutions de la GRECE et de ROME.‎

‎ relié - 12x19 - 478 pp - 1912 - éditions, Paris22ème édition.‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎Aux industriels. Lettres sur la législation dans ses rapports avec l'industrie et la propriété. dans lesquelles on fait connaître les causes de la crise actuelle et les moyens de la faire cesser (extrait du Globe). Première [- Deuxième] partie‎

‎Paris, au bureau du Globe [Imprimerie de Guiraudet], 1831 2 parties en un vol. in-8, [2] ff. n. ch., III-47 pp., 114 pp., cartonnage Bradel de papier marine, dos orné de filets dorés (Laurenchet). Bon exemplaire.‎

‎Tirage à 1000 exemplaires : la première partie était parue dans le Globe du 22 novembre 1830 au 5 mars 1831 ; la seconde, du 16 avril au 24 octobre 1831.Avocat et favorable à la cause saint-simonienne, Alphonse Decourdemanche (1797-1871) se lança ensuite dans la publication de projets réformateurs tous azimuts. Il s'attaque ici aux dispositions du Code civil (spécialement concernant les successions et la fiscalité) qu'il estime contraires au bon développement des activités agricoles et industrielles, correspondant à un souci qui demeura constant chez tous les hommes passés par l'école saint-simonienne.Fournel, p. 81 (numéro 3). Rosanvallon, 96. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Est-ce légalement que le gouvernement a fait suspendre l'exercice du culte saint-simonien ?. Questions à poser au jury‎

‎Paris, Everat, s.d. (1832) in-8, titre, 18 pp., cartonnage Bradel de papier marine, dos orné de filets dorés (Laurenchet). Bon exemplaire.‎

‎Cette consultation d'avocat forme un extrait du Globe du 26 janvier 1832. Tiré à 1000 exemplaires seulement. Avocat et favorable à la cause saint-simonienne, Alphonse Decourdemanche (1797-1871) se lança ensuite dans la publication de projets réformateurs tous azimuts.Fournel, pp. 84-85 (n° 4). Rosanvallon, 97. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Gesesse der fransischen republic n°166. ‎

‎Colmar, Gedruck in der departements , anIII (1795) ; grand in-12, 16 pp., broché. Edition bilingue - 3e annee de la république - rousseurs nombreuses.‎

‎Edition bilingue - 3e annee de la république - rousseurs nombreuses.‎

‎Décrets de la Convention nationale. 1 : Procédures criminelles. 2 : Manière de procéder dans les tribunaux criminels en cas de partage d'opinions.‎

‎- 1 feuille pliée en 2 (4 pages 19 x 25 cm).‎

‎Vieux papier. A Evreux, de l'imprimerie de J.J.L. Ancelle imprimeur du département, 14 mars et 3 octobre 1793.‎

‎Het parlement aan het werk - de taak van de hedendaagse volksvertegenwoordiging‎

‎, Brussel, E.Bruylant 1966, xx + 312pp., uit de reeks "Verzamelingen van het Interuniversitair centrum voor Staatsrecht" Vol.4, mooie staat‎

‎Etude juridique sur le droit coutumier au Pays de Waes‎

‎Sint-Nikolaas, J. Edom 1877 pp.21-104, 28cm., in "Annalen van den oudheidskundigen kring van het Land van Waas 7e deel 1e afl. december 1877 / Annales du cercle archéologique du pays de Waas 7e tome 1e livr. décembre 1877" (104pp.), br.orig., non-coupé‎

‎L'autonomie de la volonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain.‎

‎ 1952 in-8, 111pp., demi-rel. P. 1952,‎

‎Institut des Htes Etudes marocaines. Tome XXXVI. ‎

‎Les Sociétés au Maroc. Zone française - Zone tangéroise. Statut juridique et fiscal.‎

‎ 1950 in-8, 453pp., demi-rel. P. 1950,‎

‎DE LA RESPONSABILITE CIVILE ENVERS LES TIERS DANS LA GESTION DES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENU LE MARDI 22 NOVEMBRE 1898 - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎GIARD V & E. BRIERE. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. VI + 194 pages - quelques manques au dos et sur le 1er plat - 1er plat partiellement desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les étapes du droit . Des origines à nos jours‎

‎sirey. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les étapes du droit Des origines à nos jours (suite‎

‎Sirey. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE PRATIQUE DES SOCIETES PAR ACTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY / TENIN LEON. 1920. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. VIII + 901 pages - dos fendus - dos partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, débr., non massicoté, (couv. & préface et fin de la table alphabétique détachées, mq. au dos), int. frais, VIII-1096p.‎