Delémont, Imprimerie et Lithographie de Victor Michel 1845, 215x140mm, 16pages, broché. Sans couverture. Première et dernière page tachées sur les bords. Rousseurs.
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Bruxelles, F. Gobbaerts, 1869-1870 2 vol. in-4, LVI-544 pp. et 465-[2] pp., index, demi-maroquin bleu-nuit, dos à nerfs, chiffre doré et n° d'inventaire en pied (A. Cottin).
Ensemble de sources juridiques publiées par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, textes réunis formant la série des Recueil des anciennes coutumes de la Belgique.Relié par Cottin en 1887 pour le compte de la Bibliothèque de la Chambre des Députés. Cachet de l'Ass. Nationale. Exemplaire réformé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Bruxelles, Gobbaerts 1870 Tome 2 seul, 468pp., 31cm., publié dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique", reliure solide en demi-toile (plats marbrés, dos en toile avec qqs. rousseurs, titre doré), imprimé sur papier de luxe, texte et intérieur sont frais sauf quelques rousseurs occasionnelles, 3 cachets sur la p.d.t., poids: 2.6 kg., B116582
Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1893, Relie, 465 pages . FR.
Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et coutume de Philippeville volume 2 only
GUALINO / LEXTENSO. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 170 pages. Nombreux tableaux en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
12 ème édition . LES CARRES. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
GRANDGUILLOT BEATRICE ET FRANCIS - RECROIX PASCALE
Reference : R160135779
(2011)
ISBN : 2297016425
GUALINO / LEXTENSO. 2011. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 215 pages. Nombreux tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
EDITION 2011/2012 Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Gualino. 2001. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 106 pages. Rousseurs. Quelques passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"
Gualino/Lextenso éditions. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Paris, Société anonyme du Recueil Sirey, 1926-1951; 18 vol. in-8, texte sur deux colonnes, demi-chagrin cerise, dos à nerfs, tranches mouchetées, couvertures conservées [volumes I-IX] ; brochés [volumes X-XVIII], (reliure de l'époque). Nerfs frottés, disparate de reliure entre les vol. I-V et VI-IX.
Tout ce qui a paru de cette monumentale bibliographie, indispensable pour l'étude du droit des XIXe et XXe siècles.I. VII-794 pp. - II. [2] ff. n. ch., 854 pp. - III. Tables : [2] ff. n. ch., 691 pp. - IV. Premier [- deuxième / - troisième] supplément (années 1927-29) : [4]-224-[4]-167-[3]-186 pp. - V. Quatrième [- cinquième / - sixième] supplément (années 1930-1932) : [4]-167-[5]-182-[4]-198 pp. - VI. Septième supplément. Année 1933 : [4]-198 pp. - VII. Huitième supplément. Année 1934 : [4]-216 pp. - VIII. Neuvième supplément. Année 1935 : [4]-216 pp. - IX. Dixième supplément. Année 1936 : [4]-212 pp. - X. Onzième supplément. Année 1937 : [4]-223 pp. - XI. Douzième supplément. Année 1938 : [4]-241 pp. - XII. Treizième supplément. Année 1939 : [4]-235 pp. - XIII. Quatorzième supplément. Années 1940 et 1941 : [4]-241 pp. - XIV. Quinzième supplément. Années 1942, 1943, 1944 et 1945 (premier semestre) : 362 pp. - XV. Seizième supplément. Années 1945-1947 (juillet 1945 à juillet 1947) : 441 pp. - XVI. Dix-septième supplément. Années 1947-1948 (août 1947 à décembre 1948) : 387 pp. - XVII. Dix-huitième supplément. Année 1949 : 266 pp. - XVIII. Dix-neuvième supplément. Année 1950 : 281 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Verviers, Imprimerie Ch. Vinche, 1931. 14 x 22, 357 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).
, Genève, Institut international d’études sociales 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. LE PRÉSIDENT LAROQUE, 41p.
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Sirey 1962 in8. 1962. Broché.
couverture d'origine remplacée par une couverture muette défraîchie frottée annotée sur son dos intérieur propre rousseurs sur tranche
Paris, Migne, 1861, 1 demi toile. fort in-4, titre, (14)-570 pages, texte sur 2 colonnes, 9 planches illustrées de blasons, légères rousseurs sur quelques feuillets ;
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Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, Léon Tenin, 1917 1 volume In-8° (14,7 x 22,7cm) Broché. 3 feuillets, 146p., 1 feuillet. Bon état sauf couverture légèrement salie, avec pâles petites rousseurs sur le 1er plat.
Etude historique de l'archiviste-paléographe et avocat Roger GRAND (1874-1962); notes; bibliographie.
1917 PARIS, Lib. Recueil Sirey - 1917 - Coll. "Contribution à l'histoire du régime des terres" - Edition Originale - In-8 - Broché - 146 pages - léger manque au dos - Bel exemplaire - Réf. 11531
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, Paris, Sirey 1920, in-8, br., (fané), Hommage de l’auteur, 32p.
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LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non pagin, 6 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 220 à 314 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
Paris, P. Mettayer, 1634 in-8, 14 pp., en feuilles.
Les Grands-Jours de Poitiers se déroulèrent du 1er septembre 1634 à 1635. Décidée en janvier 1634 par Louis XIII, qui voulait manifester l'efficacité de la puissance souveraine dans une région vaste et assez éloignée des grands Parlements, de surcroît très travaillée par la Réforme depuis le XVIe siècle, cette session extraordinaire de justice traita plus de 300 affaires, avec une particulière insistance sur les désordres intra-familiaux, les traditionnelles violences seigneuriales, les attaques contre les églises et les communautés. Moyen spectaculaire de "montrer" l'omniprésence de la justice royale, cette institution appartenait déjà au passé au début du XVIIe siècle. Ce seront d'ailleurs dans le domaine royal les derniers Grands Jours à se tenir avant ceux de Clermont en 1665-1666, immortalisés par Fléchier.Absent de SHF. Au CCF, exemplaires à la BnF, Poitiers et Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
1763, 26 x 21 cm, ms. sur papier de 248 p., en demi-parchemin d’époque, plats en carton avec pièe de titre en papier.
Par droit coutumier, les historiens entendent un droit contraignant de tradition orale, formé par l'usage au sein d'une collectivité et que les sources appellent coutume, us et coutumes, Bonne Coutume (Coutumes, lat. consuetudo, mos; all. Gewohnheit; ital. consueto, costume). Conservé dans des coutumiers et diverses sources locales. Droits municipaux, Droit des tenanciers, il est l'expression des cultures juridiques anciennes et s'oppose au droit écrit, créé par une autorité selon les formes prévues. (DHS) Comme expliqué dans la préface de ce document, il n'existait pas de coutumier pour Grandson, pour laquelle raison LL.EE. proposaient d'adopter l'ancien coutumier de Moudon (1577) ou celui du Pays de Vaud (1616), ou de présenter un nouveau projet, ce qui a été fait. Image disp.
Phone number : 41 (0)26 3223808
Marseille, Roux-Rambert, 1828. In-4 broché (20 x 26 cm) plats de papier marbré. 138 pp.
Débat juridique au sujet du Grand-Théâtre entre la Ville de Marseille et la compagnie propriétaire du Grand-Théâtre qui tient à conserver à perpétuité cet édifice à sa destination publique au moment de la cession des terrains de l'Arsenal.
A Grenoble, chez Giroud, 1735, 1 plein veau marbré, coins émoussés. in-8, titre, 1 ff.n.c. (dédicace à Monseigneur De Berulle, fils, premier président au Parlement de Dauphiné), 176 pp;, tableaux ;
Grand-Thorane, avocat au Parlement de Dauphiné.
Phone number : 06 80 15 77 01
Paris, Napoléon Béchet, 1840 in-8, 14 pp., un f. n. ch., avec un frontispice sur Chine, demi-basane cerise, dos lisse muet (reliure de l'époque).
La première édition de cette pièce fantaisiste destinée aux étudiants de première année en Faculté de droit était parue en 1827.Relié avec 6 pièces de la même époque et parfaitement hétérogènes : I. COLLENNE (Joseph-Désiré) : Le Système octaval, ou La Numération et les poids et mesures réformés. Paris, Carillan-Goeury et Victor Dalmont, avril 1840, [4]-91 pp. - II. CAUMONT (Arcisse de) : Note sur les tombreux et les cryptes de Jouarre (Seine-et-Marne). Caen, Imprimerie de A. Hardel, 1843, 16 pp., avec une planche dépliante. - III. Institut catholique. Séances générales. Paris, Imprimerie de J.-B. Gros, s.d. [1844], 50 pp. - IV. Archives diplomatiques et maritimes. [Paris], Imprimerie de Guiraudet et Jouaust, s.d., 32 pp. - V. Société maritime pour favoriser les progrès de la navigation et la prospérité des colonies. [Paris], Imprimerie de Guiraudet et Jouaust, s.d., 3 pp. Prospectus. - VI. L'Ami de la religion, journal ecclésiastique, politique et littéraire. N° 3759. Paris, Adrien Le Clère, 6 juin 1843, paginé 457-472, texte sur deux colonnes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
STUDYRAMA 2012 191 pages 17x1 4x23 8cm. 2012. Broché. 191 pages.
Bon état - . quelques marques plis de stockage sur couverture et coins coins cornés sur couverture mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france