‎DROIT, CLASSE DE 1re‎

‎Foucher. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur bon état. 320 pages. Traces de scotch au dos des plats. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lycées techniques. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL, SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES‎

‎Foucher. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 239 pages. Illustré de schémas en noir et blanc dans le texte. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la dir. de Ch. Renon, Inspecteur général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL. SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES.‎

‎FOUCHER. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit civil‎

‎Foucher. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT DE LA FRANCHISE, coll. Carré Droit‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2011, in-8, br., bon état, 326p.‎

‎ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES, Par un Président au Mortier du même Parlement. Tome 1 seul.‎

‎Chez La Veuve De Joseph David & Esprit David Aix 1744 In-4 carré ( 250 X 190 mm ) de IV-445 pages, pleine basane fauve, dos à nerfs orné. Tome 1 seul ( le second sera publié 2 ans plus tard ). Présence d'anciens "marginalia", coins et coiffes usés, reliure épidermée mais solide.‎

‎Du côté des enfants.‎

‎Paris, Le Grand Livre du Mois, 1991. 14 x 22, 235 pp., reliure d'édition + jaquette, bon état.‎

‎Istoria delle Leggie Magistrati del Regno di Napoli.Tomes I et III.‎

‎Raffaello Gessri Napoli 1749-1750 2 volumes in-8 ( 235 X 180 mm ) de VIII-614 et 614 pages, plein vélin ivoire, titre et tomaison dorés sur dos lisses. ( Reliures de l'époque ). Coiffe supérieure abimée au tome 1, anciennes mouillures et rousseurs.Tome I: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto a'Romani, Goti, Greci, Longobardi, e Normanni. Libro I a VII.Tome III: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto al dominio de' Re Roberto, Giovanna I. Carlo III. di Durazzo, Ladislao, e Giovanna II.Libro XIII : Le Consuetudini della Città di Napoli secondo la compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell' anno 1306.Libro XIV : La Sposizione delle Consuetudini della Città di Napoli secondo l'avvisata compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell'anno 1306.Libro XV : La Polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli sotto al dominio di Roberto figliuolo di Carlo II d'Angio.Libro XVI : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli dal'principio del Regno della Reina Giovanna I. per infino a quello della Reina Giovanna II.Libro XVII : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno al dominio della Reina Giovanna II.Tavola.‎

‎Droit Civil Successions.‎

‎Litec. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 903 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - quelques phrases soulignées au stylo noir à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Droit patrimonial de la famille - 2018-2019 - 6e édition - ""Dalloz Action"""‎

‎Dalloz. 2017. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLIX + 1601 pages. Papier bible. Texte sur deux colonnes. Très légères traces noires sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PATRIMOINE AU 21eSIÈCLE: REGARDS CROISÉS FRANCO-JAPONAIS, coll. Droits étrangers, vol.12‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2012, in-8, br., (tr. lég. tachées), bon état, 528p.‎

‎Arrets notables rendus par le Parlement de Provence avec les motifs de leurs décisions par un Président au Mortier du même Parlement.‎

‎ 1746 basane marbrée, dos à nerfs (coiffe sup. à restaurer). in-4, XII-412pp., Aix Vve de Joseph David et Esprit David 1746‎

‎Cour D'appel De Colmar - Audience Solennelle De Rentrée - De La Protection Du Patrimoine Historique De La France Apres La Loi Du 4 Aout 1962‎

‎Colmar 1964 In8 43 pages - broché - plusieurs photographies d'epoque de metz et colmar - trés bon etat‎

‎Tres Bon ‎

‎Mémoire POUR le Sieur Grimaud Cadet, Secrétaire-Greffier du District de Narbonne.‎

‎***. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 33 pages, sur papier à la forme. Bandeau illustré en noir et blanc. Quelques écritures à l'encre sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du principe et du rétablissement de l'autorité en France par Gabriel GRIMAUD de CAUX‎

‎ PARIS, garnier frères - 1851 - E.O. - in-8 - broché - 64 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LA LOI SUR LES LOYERS, LES PRIX, GÉNÉRALITÉS - MAINTIEN DANS LES LIEUX - REPRISE - PROCÉDURE; Commentaire de la loi du 1er septembre 1948, 2èmeéd. mise à jour au 15 octobre 1949; Préface de André Marie‎

‎, Paris, Juris-Classeurs 1949, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, 1 des 2 couv. conservée, imprimé sur papier vert annexes dont la Liste par départements des communes déclarées sinistrées par arrêté ; planche dépliante hors-texte “Décompte du prix du loyer”, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2ff.]-260-(3ff.]-120p.‎

4 Images

‎Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome premier - L'Ancien régime + Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome deuxième - La Révolution + Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome troisième - Le Consulat.‎

‎Grenoble, Paris, B. Arthaud, 1944-1946 3 volumes In-8° (14 x 22,7cm) Brochés. Vol.1: 3 feuillets, LX + 124p., 1feuillet; Vol.2: 3 feuillets, 461p., 2 feuillets; Vol.3: 3 feuillets, XXVII + 300p., 1feuillet. Bon état (couvertures un peu salies); 3è volume non coupé.‎

‎Faits et lois, revendications des différentes religions, et plans et projets, du XVIIIè siècle à 1805, en 3 volumes: L'Ancien régime, La Révolution, Le Consulat; préface de Robert BEUDANT; importantes bibliographies. Nouvelle édition de la thèse de droit soutenue en 1898 par le magistrat Louis GRIMAUD (1874-1957), avec dédicace manuscrite de l'auteur et petite coupure de presse contrecollée sur sa promotion au grade de Commandeur de Saint-Grégoire-le-Grand; 3è volume avec bande-annonce de l'éditeur, citant Napoléon: "Mon but principal dans l'établissement d'un corps enseignant est d'avoir un moyen de diriger les opinions politiques et morales". ‎

‎Les discours de rentrée au Palais de justice de Grenoble 1811-1902.‎

‎Réponse de Henri Ferrand. Allier frères, Grenoble 1919. Plaquette in-8 (23x14). 66 pages. Brochée, couverture grise imprimée.‎

‎Discours de réception à l'Académie delphinale.Histoire abrégée de la Cour du Palais de justice, étude historique et bibliographique. Très bon état.‎

‎Dénonciation du Sieur Cantalause, Membre de la Société des amis de la Constitution contre le Maire & 2 officiers Municipaux, pour fait de prévarication dans leurs fonctions.‎

‎IMP. HEIRISSON R. Carcassonne. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 13 pages. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ville de Paris. Commission municipale du Vieux Paris. Année 1925. Procès-verbaux. / Compte rendu des fouilles effectuées pour la construction de la ligne de chemin de fer métropolitain nº7 (annexe).‎

‎Paris, Imprimerie Municipale, 1930, in-4to, 123 + 26 p., + env. 30 planches n./b., brochure originale, dos fendu.‎

‎LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t.XLIX-XX‎

‎, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1936, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, papier jauni), 195p.‎

‎Collection de 7 thèses de droit reliées ens.:1) Etude sur l'amelioration progressive de la condition des femmes en droit romain et en droit français. Thèse à la Fac. de Grenoble. / 2) Acte publique pour le doctorat. (Thèse) Fac. de droit de Strasbourg / 3) Effets juriques de la protection accordée aux mineurs. Thèse Fac. de Toulouse / 4) Effets du partage en droit français / 5) De la pétition hériditaire en droit romain et en droit français / 6) Cabrye: Du droit de retention Thèse Acad. de Rennes / 7) Hédal: du droit de retention. ‎

‎Lyon, Girard et Josserand, Imprimeurs-libraires / Strasbourg, G. Silbermann / Toulouse, de Bonnal / Idem: Mélanie Dupin / Idem: Dupin-Roux / Dijon, Peutet-Pommey / Paris A Durand / Rennes Baouge fils 1860, 1863, 1867, 1874, 1861, 1860, 1874: in-8vo, 2 ff. + 180 p. / 2) 2 ff. + 64 p. (papier épais, rousseurs) / 3) 2 ff. + 119 p. / 4) 228 p. / 5) 200 p. / 6) 2 ff. + 164 p. (+ envoi de l’auteur) / 6) 2 ff. + 216 p. / 7) 232 p. + 1 f. reliure en d.-cuir de l’époque.‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]‎

‎, Paris, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 1917, in-8, br., (couv. détachées), 11p.‎

‎Code Forestier suivi, des Lois sur la pêche et la chasse‎

‎DALLOZ. 1924. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz - Dictionnaire pratique de Droit - Edition 1909 -‎

‎ Paris - Bureau de la jurisprudence générale DAlloz - 1909 - Complet en 2 volumes in4 de VIII - 792 et VIII - 815 - XIV - 43 - 102 pages - reliure demi chagrin noir - plats percaline partiellement passés - coins un peu émoussés -‎