‎Principes fondamentaux de législation militaire. concernant la constitution de l'armée française, sa composition, son organisation, l'administration particulière et intérieure de ses différents corps, sa discipline, sa police, son administration générale et sa comptabilité. Précédés d'une analyse politique de l'établissement du conseil de la guerre, et de toutes ses opérations faites ou projettées pour l'armée. Envoyés à Monsieur le comte de Guibert, maréchal des camps et armées de sa majesté, etc., en réponse à son Mémoire adressé au public et à l'armée, sur les opérations du conseil de la guerre‎

‎Paris, 1790 in-8, 248 pp., dérelié. Qqs mouillures.‎

‎Très importante suite d'articles suivis de leurs commentaires.Goupy était Capitaine de cavalerie et Commissaire des Guerres.Très rare. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Principes fondamentaux de législation militaire, concernant la constitution de l'armée française, sa composition, son organisation, l'administration particulière et intérieure de ses différens corps, sa discipline, sa police, son administration générale et sa comptabilité ; précédés d'une analyse politique De l'établissement du Conseil de la guerre, et de toutes ses opérations faites ou projetées pour l'armée ‎

‎S.l., s. n.in-8, 248 pages. broché, couverture papier époque bleu, exemplaire non coupé en bon état général.(cxiv)-(300GR.).‎

‎Première édition de ce texte peu courant sur cette période où l'armée de conscription devait incarner la nation après que l'armée d'enrôlement ait été le symbole de la protection des intérêts de la noblesse.‎

‎"TRAITE DES BAUX A LA FERME - PRECEDE D'UN HISTORIQUE DE LA PROPRIETE RURALE EN FRANCE / COLLECTION ""CODE DU PROPRIETAIRE ET DU FERMIER""."‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 268 pages - 1er et 2eme plats salis.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La petite propriété rurale dans le Puy-de-Dôme.‎

‎Paris, Jouve et Boyer, 1900 in-8, 115 pp., broché. Quelques rousseurs. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎"Le contentieux des services judiciaires et le juge administratif (Problèmes de compétence)- ""Bibliothèque de droit public"" Tome XXVI"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. VII + 451 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de P. Couzinet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE: DROIT FISCAL, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-4, br., (qq. annotations et soulignures au crayon), 258p.‎

‎Étude sur la condition de la mère en droit romain et en droit français.-‎

‎Paris. Derenne. 1875. In-8 (165 x 254mm) broché, couverture imprimée, 513 pages. Hommage de l'auteur. Auréoles de mouillures sur le dos, couverture lgt abîmée, bon état intérieur. Exemplaire non coupé.‎

‎S'agit-il d'Alphonse Gourd, né à New York en 1850 et mort à Lyon en 1925, auteur de Les chartes coloniales et les Constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord? ‎

‎Théorie spéciale pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854 a l'usage des sous-officiers brigadiers et gendarmes‎

‎Leautey 132 pages in8. Sans date. Cartonné. 132 pages.‎

‎Etat Correct couverture salie trou dernière page coins couverture abimés‎

‎L"AMIRAUTÉ DE GUIENNE. Depuis le premier Amiral anglais en Guienne jusqu à la Révolution ‎

‎Rodez Librairie du Recueil Sirey 1938 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, XLIII et 552 pages [2], avec un tableau dépliant. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Ed. limitée ‎

‎Recueil des Privilèges accordés à la Ville de Bordeaux par Charles VII et Louis XI‎

‎1 vol. in-4 br., Archives Municipales de Bordeaux, Tome Complémentaire, Imprimerie E. Castera, Bordeaux, 1938, 201 pp.‎

10 Images

‎Rédigé dans le dernier quart du XVe siècle, ce recueil renferme les privilèges politiques, judiciaires, militaires et économiques concédés (ou rétablis) par Charles VII et Louis XI, lors de la réunion de Bordeaux au Royaume de France. Bon état (très petit frott. en couv., très bon état par ailleurs) pour cet important recueil publié par Marcel Gouron. ‎

‎Du droit de l'église touchant la possession des biens destinés au culte et la souveraineté temporelle du pape‎

‎Paris, Lecoffre 1862 358pp., br.orig. (dos restauré), rousseurs dans le texte, 23cm.‎

‎LE CODE CIVIL COMMENTE DANS SES RAPPORTS AVEC LA THEOLOGIE MORALE OU EXPLICATION DU CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION‎

‎BELIN EUGENE. 1866. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. XVIII + 864 pages - dos fendu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.‎

‎1 vol. fort in-12 reliure demi-basane verte, Librairie classique d'Eugène Belin, Paris, 1853, X-867 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée, anciens cachets d'institution religieuse, rouss.)‎

‎Droit des institutions communales. Maire, adjoints, conseil municipal et conseillers. Organisation et fonctionnement. ‘Guides Juridiques’‎

‎Editions Le Moniteur, 2006, gr. in-8vo, 383 p., brochure originale.‎

‎MON PROCES MES AVOCATS - SE VEND AU PROFIT DE L'ASIE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES D'AIX‎

‎E. DENTU. 1891. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 288 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GOUVERNEMENT PROVISOIRE de la République Française. Secrétariat général. Commissariat à la Justice. Textes législatifs.‎

‎ Alger, Imprimerie Officielle, 1944, petit in 12 agrafé, 77 pages ; texte sur 2 colonnes. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Braguettes: Une histoire du vêtement et des moeurs‎

‎Rouergue 2010 In-8 relié 22,6 cm sur 32,6. 139 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Manuel du notaire, ou instructions par demandes et réponses sur les contrats, donations, testamens, etc.‎

‎Agen J.-B. Grenier 1805 1 vol. Relié in-8, plein veau blond, dos lisse orné de filets, fleurons et guirlandes dorés, pièce de titre de maroquin vert, tranches jaunes, XVI + 354 + 20 + 9 pp. Edition originale de ce manuel qui sera plusieurs fois réédité jusqu'en 1818, par un notaire d'Agen avec sa signature autographe au verso de la page de titre. Agréable reliure de l'époque, malgré de minimes traces d'usure sur les plats.‎

4 Images

‎Du conflit des lois en matière d'effets de change. Etude particulière des Systèmes Anglais et Américain. Thèse. ‘Université de Fribourg’.‎

‎Paris, E. de Boccard, 1940, gr. in-8°, 112 p., non coupé, brochure originale.‎

‎"Environnement et politique - Constructions juridico-politiques et usages sociaux (Collection ""des Sociétés"")"‎

‎Presses Universitaires de Rennes. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""des Sociétés"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les grandes questions de la Philosophie du Droit‎

‎Puf.1986.In-8 br.323 p.BE.Qques soulignures.‎

‎Essai de critique phénoménologique du droit. Thèse présentée devant la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Paris en 1970.‎

‎ 1972 Paris, Klincksieck, 1972, grand in 8° broché, 349 pages ; bibliographie ; des passages surlignés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Philosophie politique XVIe-XXe siècles (Modernité et Humanisme)‎

‎PUF, collection Droit fondamental, 1987, 543 pp., broché, légères traces d'usage, dos insolé avec traces de plis de lecture, état correct.‎

‎Charles Maurras‎

‎SCIENCES PO 2000 306 pages 12 6x1 8x18 2cm. 2000. Broché. 306 pages.‎

‎Bon état‎

‎Droit pénal spécial - 8e édition‎

‎Sirey. 1972. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1006 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎