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"TRAITE DES BAUX A LA FERME - PRECEDE D'UN HISTORIQUE DE LA PROPRIETE RURALE EN FRANCE / COLLECTION ""CODE DU PROPRIETAIRE ET DU FERMIER""."
ROUSSEAU ARTHUR. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 268 pages - 1er et 2eme plats salis.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
La petite propriété rurale dans le Puy-de-Dôme.
Paris, Jouve et Boyer, 1900 in-8, 115 pp., broché. Quelques rousseurs. Envoi.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
"Le contentieux des services judiciaires et le juge administratif (Problèmes de compétence)- ""Bibliothèque de droit public"" Tome XXVI"
L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. VII + 451 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de P. Couzinet. Classification Dewey : 340-Droit
LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE: DROIT FISCAL, coll. Thémis
, Paris, P.U.F. 1977, in-4, br., (qq. annotations et soulignures au crayon), 258p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Théorie spéciale pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854 a l'usage des sous-officiers brigadiers et gendarmes
Leautey 132 pages in8. Sans date. Cartonné. 132 pages.
Etat Correct couverture salie trou dernière page coins couverture abimés
L"AMIRAUTÉ DE GUIENNE. Depuis le premier Amiral anglais en Guienne jusqu à la Révolution
Rodez Librairie du Recueil Sirey 1938 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, XLIII et 552 pages [2], avec un tableau dépliant. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Broché Ed. limitée
Recueil des Privilèges accordés à la Ville de Bordeaux par Charles VII et Louis XI
1 vol. in-4 br., Archives Municipales de Bordeaux, Tome Complémentaire, Imprimerie E. Castera, Bordeaux, 1938, 201 pp.
Rédigé dans le dernier quart du XVe siècle, ce recueil renferme les privilèges politiques, judiciaires, militaires et économiques concédés (ou rétablis) par Charles VII et Louis XI, lors de la réunion de Bordeaux au Royaume de France. Bon état (très petit frott. en couv., très bon état par ailleurs) pour cet important recueil publié par Marcel Gouron.
Du droit de l'église touchant la possession des biens destinés au culte et la souveraineté temporelle du pape
Paris, Lecoffre 1862 358pp., br.orig. (dos restauré), rousseurs dans le texte, 23cm.
LE CODE CIVIL COMMENTE DANS SES RAPPORTS AVEC LA THEOLOGIE MORALE OU EXPLICATION DU CODE CIVIL - NOUVELLE EDITION
BELIN EUGENE. 1866. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. XVIII + 864 pages - dos fendu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
[Librairie classique d'Eugène Belin] - GOUSSET, Cardinal
Reference : 38105
(1853)
Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la Théologie Morale, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur.
1 vol. fort in-12 reliure demi-basane verte, Librairie classique d'Eugène Belin, Paris, 1853, X-867 pp.
Etat très satisfaisant (rel. un peu frottée, anciens cachets d'institution religieuse, rouss.)
Droit des institutions communales. Maire, adjoints, conseil municipal et conseillers. Organisation et fonctionnement. ‘Guides Juridiques’
Editions Le Moniteur, 2006, gr. in-8vo, 383 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
MON PROCES MES AVOCATS - SE VEND AU PROFIT DE L'ASIE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES D'AIX
E. DENTU. 1891. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 288 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
GOUVERNEMENT PROVISOIRE de la République Française. Secrétariat général. Commissariat à la Justice. Textes législatifs.
Alger, Imprimerie Officielle, 1944, petit in 12 agrafé, 77 pages ; texte sur 2 colonnes.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Braguettes: Une histoire du vêtement et des moeurs
Rouergue 2010 In-8 relié 22,6 cm sur 32,6. 139 pages. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
Manuel du notaire, ou instructions par demandes et réponses sur les contrats, donations, testamens, etc.
Agen J.-B. Grenier 1805 1 vol. Relié in-8, plein veau blond, dos lisse orné de filets, fleurons et guirlandes dorés, pièce de titre de maroquin vert, tranches jaunes, XVI + 354 + 20 + 9 pp. Edition originale de ce manuel qui sera plusieurs fois réédité jusqu'en 1818, par un notaire d'Agen avec sa signature autographe au verso de la page de titre. Agréable reliure de l'époque, malgré de minimes traces d'usure sur les plats.
Du conflit des lois en matière d'effets de change. Etude particulière des Systèmes Anglais et Américain. Thèse. ‘Université de Fribourg’.
Paris, E. de Boccard, 1940, gr. in-8°, 112 p., non coupé, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
"Environnement et politique - Constructions juridico-politiques et usages sociaux (Collection ""des Sociétés"")"
Presses Universitaires de Rennes. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection ""des Sociétés"". Classification Dewey : 340-Droit"
Essai de critique phénoménologique du droit. Thèse présentée devant la Faculté des Lettres et Sciences Humaines de Paris en 1970.
1972 Paris, Klincksieck, 1972, grand in 8° broché, 349 pages ; bibliographie ; des passages surlignés.
...................... Photos sur demande ..........................
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Philosophie politique XVIe-XXe siècles (Modernité et Humanisme)
PUF, collection Droit fondamental, 1987, 543 pp., broché, légères traces d'usage, dos insolé avec traces de plis de lecture, état correct.
Phone number : 0033 (0)1 42 23 30 39
Droit pénal spécial - 8e édition
Sirey. 1972. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1006 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
DROIT DES AFFAIRES - DROIT COMMERCIAL GENERAL ET SOECIETES
ECONOMICA. 1984. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 920 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"3e EDITION. / COLLECTION ""DROIT DES AFFAIRES ET DE L'ENTREPRISE"". Classification Dewey : 340-Droit"
Kurpfuscherei und Kurpfuschereiverbot. Eine rechtsvergleichende, kriminalpolitische Studie.
Jena, Gustav Fischer, 1906, gr. in-8vo, VI + 1 Bl. (Einleitung) + 103 S., Bibl.-Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
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Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud (1803-1942) Règles pénales, procédures, juridictions et exécution des peines
Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise 2013 xx + 679pp., 24cm., texte en français, Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.2kg., J111937
