‎Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence tome 9‎

‎Dalloz. 1922. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 692 pp. + 70 pp. d'index alphabétique. Reliure marbrée, papier à la cuve.Titre et tomaison dorés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 9 : poids et mseures, poids public ; postes, télégraphes, téléphones ; Presse, outrage, publication ; preuve ..... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence (tome 2)‎

‎Dalloz. 1929. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Rousseurs. 580 pp. + 76 pp. Dos reste la tomaison dorée. papier à la cuve. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 2 : impôts indirects, jugements et arrêts, louage d'ouvrage et d'industrie, octroi, navigation aérienne... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Commerce, suivi des Lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence‎

‎Dalloz. 1927. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 570 pp. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DALLOZ- REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE- TOME 6: EXPERTISE- IMPORTATION‎

‎DALLOZ. 1914. In-Folio. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 818+ 86 pages- texte sur 3 colonnes- plats et contreplats jaspés- dos à 5 nerfs- filets, titre, auteur et n° de tomaison dorés au dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ALIÉNÉ NON INTERDIT, 3eéd.‎

‎, Paris, Adm. du Journal des Notaires 1914, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 100p.‎

‎l'aliéné non interdit ; 3e edition,‎

‎ 1914 JOURNAL DES NOTAIRES,1914,IN8 broche,98p.,‎

‎rare,manque au dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎l'aliéné non interdit ;1e edition,‎

‎ 1896 TOULON IMP.REGIONALE ,1896,IN8 broche,98p.,‎

‎rare,manque au dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Paris Horrible & Paris Original.‎

‎Ramsay Paris 2001 In-8 ( 240 X 200 mm ) de 117 pages, broché sous couverture illustrée. Edition de 1882 annotée & illustrée aussi bien que les photographies modernes & anciennes que de gravures d'époque par Vincent-Pierre Angouillant. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur frais. Bel exemplaire.‎

‎Decisiones celeberrimu sequarnorum senatus Dolani… authore Joanne Grivello squano… Editio nova…‎

‎ 1731 Divione, Augé, 1731; In folio de (12)ff.( titre, épitres, préface, Decisiones synopsis) - 636pp_ (26) ff. (Index rerum & verborum). Pleine basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, titre doré sur étiquette de maroquin rouge, tranches rouges. Nouvelle édition dijonnaise de l'ouvrage de Jean de Grivel, seigneur de Perrigny (Lons-le-Saunier 1560 - Bruxelles 1624), juriste de l' Université de Dôle, membre du parlement de Dôle.‎

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‎Galerie de vers dans les marges d'un tiers des feuillets (sur la moitié des feuillets atteints il n'y a qu'un deux simples trous, galeries en marge interne plus importantes aux 26 derniers feuillets d'Index), quelques feuillets jaunis, quelques-uns avec trace de mouillure dans la marge inférieure. Reliure usagée, épidermures, manque de cuir aux coupes, coiffe et coins, fentes aux charnières mais reliure solide.( GrFC) ‎

‎DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssaria. Authore: IONANNE GRIVELLO SEQUANO, I.U.D., Domino de Perrigny, in eodem Senatu Dolano olim Consiliario, nunc vero Srenissimis Archiducibus ALBERTO ET ISABELLÆ à consilis, & à libellis, Cum Indice Rerum ac Materarum locupletissimo‎

‎, Genevæ [Genève], Samuelis Chouët [Samuel Chouët] 1660, in-folio, pleine basane brune, tit. doré, sur dos à 5 nerfs, orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, édition à la salamandre, (coiffes très abîmées avec des mq., plats et coins frottés avec de fortes épidermures, p. de tit. effritée), [11ff.]-428p.-[21ff.].‎

‎Etude Economique sur le Métayage en Italie. Thèse.‎

‎ Perugia, Unione Tipografica Cooperativa 1909, 250x200mm, 186pages, broché. Non coupé. Bon état. ‎

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‎La Suisse aux origines du droit ouvrier. Etude du rôle joué par les cantons et la Confédération suisse dans l’élaboration d’un droit ouvrier et international au XIXe siècle. Thèse.‎

‎ Zürich, Juris Druck 1979, 224x150mm, 389pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎Visages de la Chasse‎

‎ Ed. M. TRINCKVEL - 1988 - Format oblong, Reliure avec jaquette - Préface de Michel DROIT - 227 pages - Nombreuses photographies couleur - Ex. comme neuf;‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Schweizer Mundarten. XXXVI. Mitteilung der Phonogramm-Archivs-Kommission. Sitzungsberichte der Kais. Akademie der Wissenschaften in Wien. Philosophisch-Historische Klasse. 176. Band, 3. Abhandlung.‎

‎Wien, Kommission bei Alfred Hölder, 1914, in-8vo, 94 S., Original-Broschüre.‎

‎Dissertatio Inauguralis Juridica, de officio Principis Evangelici circa Augenda Salaria et Honores ministrorum ecclesiae,...Praeside Christiano Thomasio...Pro Licentia...Doctoralia..‎

‎Halae Magdeburgicae (Halle), Salfeldianis, (1707). 4to. As issued without wrappers. (2),60 pp.‎

‎EXAMEN INSTITUTIONUM CIVILIUM CUM SYNOPSI EJUSDEM EXAMINIS‎

‎ 1733 1 volume comprenant 2 tomes reliés ensemble (one volume composed 2 books linked together), reliure plein veau (binding full calfskin) in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron (floweret) au centre avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à filet simple - pièce de titre (piece of title) avec filet or sur fond bordeaux (piece of title), plats épidermés (light scratches), roulettes (fillets) sur les coupes (manque de dorure - lack of gilt), cahiers légèrement déboîtés (leafs lightly dislodged), sans illustration (no illustration), 439 pages avec Approbation & Privilège, 1733 à Nannetis (Nantes) Apud Guillelemum Cors Bibliopolam,‎

‎légèrement défraîchi (lightly fair condition) ‎

‎Le Droit de l'expérimentation sur l'homme‎

‎LITEC. 1992. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit français - Règles supranationales. Préface de Jean Michaud. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De principiis juris naturalis enchiridion. Auctore Gulielmo Grotio jcto Delphensi.‎

‎Hagae-Comitis (Den Haag), Apud Petrum Tongerloo Bibliopolam, Anno MDCLXVII., 1667, gr. in-8vo, Frontispice portrait gravé (H. Barij sculp - Nic Heinsius cecinit) + 3 ff. (titre en rouge et noir avec vign. - dédicace à Fl. Cant) + 220 p. (vign. gravée à la fin) + 20 ff. (index), reliure plein veau, dos à cinq nerfs richement orné or. Pièce de titre cuir rouge. Sur le plat devant doré „K. XLVII“, tranches rouges.‎

‎Première édition publiée posthume par ses deux fils. L’auteur Willem de Groot, frère du fameux juriste Hugo de Groot (fam. patricienne de Delft). cf. la biographie de Willem de Groot par R. Huybrecht, in: Biografisch Woordenboek van Nederland 2 (Den Haag 1985)Laatst gewijzigd op 12-11-2013... „Voorts schreef hij (W. de Groot) een inleiding over de beginselen van het natuurrecht, die vijf jaar na zijn dood door zijn zonen, beiden advocaat, werd uitgegeven. De titel van dit werk luidt: De principiis juris naturalis enchiridion ('s-Gravenhage, 1667). Dit werk was bedoeld om tot inleiding te dienen op De jure belli ac pacis (Parijs, 1625) van Hugo (de Groot)“. Ref.:http://resources.huygens.knaw.nl/bwn1880-2000/lemmata/bwn2/groot. ‎

‎Le Guide-Pratique du Propriétaire et du Commerçant.-‎

‎Suivi du Guide du patentable. Paris. A la Librairie de Jurisprudence. 1851. et Nyons. Gros. 1846 pour le Guide du patentable imprimé sur papier brun. In-8 (135 x 217mm) dos lisse, veau brun clair, orné de filets or, titre doré, 552 pages, 14 pages pour Instructions sur l'emploi des machines à vapeur et 72 pages. Des rousseurs mais assez bon exemplaire.‎

‎DROIT FISCAL GÉNÉRAL, 7eéd., coll. Cours, Série Droit public‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IX-626p.‎

‎PROCÉDURES FISCALES, 5eéd., coll. Cours, Série Droit public‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], IX-383p.‎

‎Les Causes du Bonheur Public (2 Parties - Complet)‎

‎Seconde Edition revue & corrigée, 1 vol. in-12 cartonnage postérieur (XIXe), toutes tranches marbrées, Chez la Veuve Laurent Prault, Paris, 1774, frontispice, XL-348-432 pp. et 2 ff. n ch.‎

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‎Rare exemplaire de la seconde édition, revue et corrigée. On remarquera que le titre devient ici "Les Causes" et non plus "Des Causes". Notre exemplaire porte en page de titre la mention "Seconde Edition revue & corrigée" alors que d'autres exemplaires de la même édition portent la mention "Seconde Edition revue, corrigée & considérablement augmentée" ; autre petite différence, on trouve dans notre exemplaire la mention "à la Source des Sciences" à la suite de l'adresse du libraire. Né à Castelnaudary, l'abbé Gros de Besplas (1734-1783) "ne croit pas à l'utilité de grandes réformes" et conditionne le bonheur à la possession du nécessaire, à une abondance relative et à la dépendance à un travail modéré ; il condamne le célibat, le luxe et la mendicité. Sa théorie de la propriété, dont l'étendue doit être le signe du nombre d'enfants, est qualifiée de "théorie socialiste" par la bibliographie de l'INED. La plupart des bibliographies citent cette édition de 1774, qui semblent pourtant bien plus rares sur le marché. Bon état (cartonnage un peu frotté, pas de page de titre précédant la seconde partie).INED, 2163 (cite l'édition de 1790). ‎

‎LAS CONSTITUCIONES DEL URUGUAY, 2èmeéd.‎

‎, Madrid, Ed. Cultura Hispanica del Centro Iberoamericano de Cooperation 1978, in-8, cart. éd., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 540p.‎

‎LES INSTITUTIONS ET LE RÉGIME JURIDIQUE DES CULTES PROTESTANTS, Préface de Jean de Soto, Bibl. de droit public, t. IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1957, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt. insolée), bon état, VIII-232p.‎

‎Lehrbuch der philosophischen Rechtswissenschaft oder des Naturrechts. Dritte ganz umgearbeitete Ausgabe.‎

‎Tübingen, Cotta'schen Buchhandlung, 1815. Contemp. hcalf. Gilt spine. Titlelabel with gilt lettering. Corners bumped. XII,348 pp. A small stamp on top of title-page. With the name of Kolderup Rosenvinge on front free endpaper. Internally clean.‎