‎LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t.XLIX-XX‎

‎, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1936, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, papier jauni), 195p.‎

‎Collection de 7 thèses de droit reliées ens.:1) Etude sur l'amelioration progressive de la condition des femmes en droit romain et en droit français. Thèse à la Fac. de Grenoble. / 2) Acte publique pour le doctorat. (Thèse) Fac. de droit de Strasbourg / 3) Effets juriques de la protection accordée aux mineurs. Thèse Fac. de Toulouse / 4) Effets du partage en droit français / 5) De la pétition hériditaire en droit romain et en droit français / 6) Cabrye: Du droit de retention Thèse Acad. de Rennes / 7) Hédal: du droit de retention. ‎

‎Lyon, Girard et Josserand, Imprimeurs-libraires / Strasbourg, G. Silbermann / Toulouse, de Bonnal / Idem: Mélanie Dupin / Idem: Dupin-Roux / Dijon, Peutet-Pommey / Paris A Durand / Rennes Baouge fils 1860, 1863, 1867, 1874, 1861, 1860, 1874: in-8vo, 2 ff. + 180 p. / 2) 2 ff. + 64 p. (papier épais, rousseurs) / 3) 2 ff. + 119 p. / 4) 228 p. / 5) 200 p. / 6) 2 ff. + 164 p. (+ envoi de l’auteur) / 6) 2 ff. + 216 p. / 7) 232 p. + 1 f. reliure en d.-cuir de l’époque.‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LES CHEMINS DE FER, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre [t.-à-p.]‎

‎, Paris, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 1917, in-8, br., (couv. détachées), 11p.‎

‎Code Forestier suivi, des Lois sur la pêche et la chasse‎

‎DALLOZ. 1924. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz - Dictionnaire pratique de Droit - Edition 1909 -‎

‎ Paris - Bureau de la jurisprudence générale DAlloz - 1909 - Complet en 2 volumes in4 de VIII - 792 et VIII - 815 - XIV - 43 - 102 pages - reliure demi chagrin noir - plats percaline partiellement passés - coins un peu émoussés -‎

‎Code Civil.‎

‎DALLOZ. 7ème édition. 1908. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 619 pages. Plats et dos couverts de cuir souple bordeaux.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code des Accidents du Travail‎

‎DALLOZ. 1909. In-16. Relié. Etat passable, 1er plat abîmé, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. VII + 288 + 17 pages. Reliure frottée. Manque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Pratique de Droit. En 3 volumes.‎

‎BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE - DE RIGNY R.. 1905 - 1906. In-4. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1666 pages (+ 51 + 96 pages de catalogue - manque les dernières pages du 2nd catalogue). Ouvrages débrochés couvertures et dos absents.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des boissons et alcools et des fraudes relatives aux boissons avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de M. Dalloz.‎

‎ P., Dalloz, 1914, petit in 12 pleine reliure box de léditeur, 444-19-51 pages ; cachets. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence tome 9‎

‎Dalloz. 1922. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 692 pp. + 70 pp. d'index alphabétique. Reliure marbrée, papier à la cuve.Titre et tomaison dorés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 9 : poids et mseures, poids public ; postes, télégraphes, téléphones ; Presse, outrage, publication ; preuve ..... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence (tome 2)‎

‎Dalloz. 1929. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Rousseurs. 580 pp. + 76 pp. Dos reste la tomaison dorée. papier à la cuve. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 2 : impôts indirects, jugements et arrêts, louage d'ouvrage et d'industrie, octroi, navigation aérienne... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Commerce, suivi des Lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence‎

‎Dalloz. 1927. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 570 pp. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DALLOZ- REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE- TOME 6: EXPERTISE- IMPORTATION‎

‎DALLOZ. 1914. In-Folio. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 818+ 86 pages- texte sur 3 colonnes- plats et contreplats jaspés- dos à 5 nerfs- filets, titre, auteur et n° de tomaison dorés au dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ALIÉNÉ NON INTERDIT, 3eéd.‎

‎, Paris, Adm. du Journal des Notaires 1914, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 100p.‎

‎l'aliéné non interdit ; 3e edition,‎

‎ 1914 JOURNAL DES NOTAIRES,1914,IN8 broche,98p.,‎

‎rare,manque au dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎l'aliéné non interdit ;1e edition,‎

‎ 1896 TOULON IMP.REGIONALE ,1896,IN8 broche,98p.,‎

‎rare,manque au dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Paris Horrible & Paris Original.‎

‎Ramsay Paris 2001 In-8 ( 240 X 200 mm ) de 117 pages, broché sous couverture illustrée. Edition de 1882 annotée & illustrée aussi bien que les photographies modernes & anciennes que de gravures d'époque par Vincent-Pierre Angouillant. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur frais. Bel exemplaire.‎

‎Decisiones celeberrimu sequarnorum senatus Dolani… authore Joanne Grivello squano… Editio nova…‎

‎ 1731 Divione, Augé, 1731; In folio de (12)ff.( titre, épitres, préface, Decisiones synopsis) - 636pp_ (26) ff. (Index rerum & verborum). Pleine basane brune de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, titre doré sur étiquette de maroquin rouge, tranches rouges. Nouvelle édition dijonnaise de l'ouvrage de Jean de Grivel, seigneur de Perrigny (Lons-le-Saunier 1560 - Bruxelles 1624), juriste de l' Université de Dôle, membre du parlement de Dôle.‎

4 Images

‎Galerie de vers dans les marges d'un tiers des feuillets (sur la moitié des feuillets atteints il n'y a qu'un deux simples trous, galeries en marge interne plus importantes aux 26 derniers feuillets d'Index), quelques feuillets jaunis, quelques-uns avec trace de mouillure dans la marge inférieure. Reliure usagée, épidermures, manque de cuir aux coupes, coiffe et coins, fentes aux charnières mais reliure solide.( GrFC) ‎

‎DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssaria. Authore: IONANNE GRIVELLO SEQUANO, I.U.D., Domino de Perrigny, in eodem Senatu Dolano olim Consiliario, nunc vero Srenissimis Archiducibus ALBERTO ET ISABELLÆ à consilis, & à libellis, Cum Indice Rerum ac Materarum locupletissimo‎

‎, Genevæ [Genève], Samuelis Chouët [Samuel Chouët] 1660, in-folio, pleine basane brune, tit. doré, sur dos à 5 nerfs, orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, édition à la salamandre, (coiffes très abîmées avec des mq., plats et coins frottés avec de fortes épidermures, p. de tit. effritée), [11ff.]-428p.-[21ff.].‎

‎Etude Economique sur le Métayage en Italie. Thèse.‎

‎ Perugia, Unione Tipografica Cooperativa 1909, 250x200mm, 186pages, broché. Non coupé. Bon état. ‎

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‎La Suisse aux origines du droit ouvrier. Etude du rôle joué par les cantons et la Confédération suisse dans l’élaboration d’un droit ouvrier et international au XIXe siècle. Thèse.‎

‎ Zürich, Juris Druck 1979, 224x150mm, 389pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎Visages de la Chasse‎

‎ Ed. M. TRINCKVEL - 1988 - Format oblong, Reliure avec jaquette - Préface de Michel DROIT - 227 pages - Nombreuses photographies couleur - Ex. comme neuf;‎

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‎Schweizer Mundarten. XXXVI. Mitteilung der Phonogramm-Archivs-Kommission. Sitzungsberichte der Kais. Akademie der Wissenschaften in Wien. Philosophisch-Historische Klasse. 176. Band, 3. Abhandlung.‎

‎Wien, Kommission bei Alfred Hölder, 1914, in-8vo, 94 S., Original-Broschüre.‎

‎Dissertatio Inauguralis Juridica, de officio Principis Evangelici circa Augenda Salaria et Honores ministrorum ecclesiae,...Praeside Christiano Thomasio...Pro Licentia...Doctoralia..‎

‎Halae Magdeburgicae (Halle), Salfeldianis, (1707). 4to. As issued without wrappers. (2),60 pp.‎

‎EXAMEN INSTITUTIONUM CIVILIUM CUM SYNOPSI EJUSDEM EXAMINIS‎

‎ 1733 1 volume comprenant 2 tomes reliés ensemble (one volume composed 2 books linked together), reliure plein veau (binding full calfskin) in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) - entre-nerfs à fleuron (floweret) au centre avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à filet simple - pièce de titre (piece of title) avec filet or sur fond bordeaux (piece of title), plats épidermés (light scratches), roulettes (fillets) sur les coupes (manque de dorure - lack of gilt), cahiers légèrement déboîtés (leafs lightly dislodged), sans illustration (no illustration), 439 pages avec Approbation & Privilège, 1733 à Nannetis (Nantes) Apud Guillelemum Cors Bibliopolam,‎

‎légèrement défraîchi (lightly fair condition) ‎