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Grimaldi Michel
Droit Civil Successions.
Litec. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 903 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - quelques phrases soulignées au stylo noir à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : R320128020
ISBN : 2711109623
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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Droit civil. Des successions - Révolution et Liquidation.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Succession en général. De l'acceptation et de renonciation aux successions. Liquidation des successions. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
DROIT CIVIL: LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS, 2eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, (couv. passée), intérieur frais, XXVIII-1066-[6ff.]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme aux programmes officiels des Facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine, 3eéd.; t.I: Théorie générale du droit et des droits- Les personnes- La famille- La propriété et les autres droits réels principaux; t. II: Théorie générale des obligations- Les principaux contrats du droit civil- Les sûretés; t. III: Les régimes matrimoniaux- Les successions légales- Les libéralités; SUPPLÉMENT au Cours de droit civil positif français (t.Ier), Mis au courant de la législation à la date du 1eroctobre, 1938, (Décrets-Lois de 1935)
, Paris, Sirey 1938/ 1939/ 1940, 3+1 vol. in-8, débr., (fané, dos insolé, br. fragile, qq. annotations et soulignures au crayon), XXIV-1128/ XX-1215/ XXIV-1172/ 46p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les Planches généalogiques composés selon les divers ordres de successions et d'après leurs différentes catégories avec application des principles du droit civil par la système décimal.
Paris, A l'Imprimerie Royale, 1833. In-4 oblong broché de 97 pp., couverture imprimée.
L'ouvrage contient 36 planches gravées établies d'après les principes du Code civil, et pourront être consultées au besoin, tant pour la confection de celles que l'on voudra dresser, que pour le mode de répartition des parts et portions qui doivent être attribuées à chaque héritier. Méthode à L'usage des étudiants en droit et des praticiens. Combinaisons ou principes arithmétiques certains pour trouver le véritable dénominateur dans tous les cas de successions avec ou sans donations, licitations, liquidations et partages, et connaître la correspondance de chaque fraction au capital de la succession. Saffroy, I, 9632. Exemplaire très frais, non coupé.
"EXPOSE METHODIQUE DE DROIT CIVIL - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT - TOME 3 - 3ème ANNEE DE LICENCE - LES REGIMES MATRIMONIAUX - LES SUCCESSIONS ""AB INTESTAT"" - LES DISPOSITIONS A TITRE GRATUIT."
LIBRARIE DU RECUEIL SIREY. 1948. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 598 pages - plats jaspés - petite annotation et tampon sur les 4 premières pages de l'ouvrages - soulignement au stylo dans le texte - couverture d'origine conservée.. . . . Classification Dewey : 346.05-Successions
Classification Dewey : 346.05-Successions
