‎Laicita dello stato e primato della coscienza‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2008 294pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120329‎

‎GRIEFFS ET MOYENS D'APPEL QUE LE SIEUR GORCE AINE,.. CONTRE SIEUR BLAISE BOURDIEU.‎

‎VEUVE J.B. CAVAZZA. VERS 1807. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. 52 pages - 1ere et dernière pages salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE RÉCENTE (étude de droit comparé), Préface de M.Joseph-Barthélémy)‎

‎, Paris, Sirey 1931, br., non coupé, (couv. légt fanée), IX-270p.‎

‎"LA SOCIETE ANONYME - COLLECTION ""CONTRATS OU LE DROIT PRATIQUE""."‎

‎SIREY. 1959. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des affaires. TOME I‎

‎MONTCHRESTIEN. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 378 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le particularisme du Droit des Affaires. Le statut général des commerçants. Collection ""Université Nouvelle"". Précis Domat. Accompagné d'un supplément de mise à jour de 1981. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le barreau vaudois. Notes et documents.‎

‎Lausanne, Librairie de l'université, 1937, in-4°, 120 p. + 2 planches avec 8 portr., non rogné, cartonnage original avec jaquette.‎

‎Die Gemeindemitgliedschaft nach der Steinschen Städtordnung vom 19. November 1808 und ihre Weiterentwicklung‎

‎Erlangen, 1936 50pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangng der Doktorwürde der Hohen Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität Erlangen"), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115368‎

‎L'Evolution Coopérative en France (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] I : Exposé comparatif de l'organisation et du développement des Coopératives de Consommation et de Production ; II : Exposé économique des méthodes de concentrations dans les Coopératives agricoles de production ; III : Exposé d'ensemble du système coopératif dans les grands courants de centralisation économique‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, Paris, 1910-1911, 57-57-53-57 pp.‎

7 Images

‎Edition originale. Etat très satisfaisant (dos passé, rel. lég. frotté)‎

‎Le Divorce en 10 leçons‎

‎Hachette. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 p. - Déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Et tout pour défendre vos enfants et vos intérêts. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE NOUVEAU DIVORCE - TOUT SAVOIR POUR LE PREPARER, LE VIVRE ET LE REUSSIR‎

‎HACHETTE. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 191 pages + carte de visite de l'auteur - rousseurs en tranche - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PROCES PAPON - UN PROCES POUR LA CONSCIENCE UNIVERSELLE‎

‎ATLANTICA - LES ENFANTS DE PITCHIPOI. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Gérard Boulanger, Pierre Christin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La vie et l'oeuvre de Grotius (1583-1645)‎

‎Institut Néerlandais, Paris, 1965. In-8, broché, 71 pp. - LXVI pl. Avant-propos, par S. de Gorter - Préface, par Jules Basdevant - Aperçu chronologique de la vie de Grotius - Catalogue [265 n°] : Publications citées sous forme abrégée - Remarques préliminaires - I. Quelques ouvrages généraux - II. Vie de ...‎

‎Avec 46 planches en noir et blanc en hors-texte. --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎"Droit des affaires - T1 : Les commerçants et l'entreprise commerciale - Collection ""Université nouvelle"" Précis Domat"‎

‎Montchrestien. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Mouillures. 655 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Mouillures sur l'ensemble de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. I: LES COMMERÇANTS ET L’ENTREPRISE COMMERCIALE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1973, in-8, br., bon état, 656p.‎

‎COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, Technique et droit comptable‎

‎, Paris, Éd. Montchrestien 1975, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. tachée, dos insolé avec un petit accroc), intérieur frais, VI-932p.‎

‎Armjanskij sudebnik Mkhitara Gosha‎

‎Erevan [Yerevan], Nauk 1954 xxxviii + 268 + [2] pp. + errata slip, 23cm., text in Russian in Cyrillic script (with a second title page in Armenian), publisher's hardcvover in green cloth, text is clean and bright, in the series "Pamiatniki drevnearmjanskoj literatury" volume 2, good condition, cfr. OCLC 917702922, [Contains the Armenian law codex by Mkhitar Gosh], X116804‎

‎DU RENOUVELLEMENT DES INSCRIPTIONS DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1886, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie, coupes et coins frottés), int. frais, 215p.‎

‎Pouvoir du pape au moyen âge, ou recherches historiques sur l'origine de la souveraineté temporelle du Saint-Siège, et sur le droit public au moyen âge relativement à la déposition des souverains; précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordés à la religion et à ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens - Tome second et dernier‎

‎, Louvain, C.J.Fonteyn 1845, 472pp., seulement Vol.II, couv.cart. avec dos en cuir (charnières et restaurées), intérieur en bel état‎

‎Le Docteur Labrie, Un bon patriote d'autrefois, Nouvelle édition revue et augmentée‎

‎Québec Laflamme & Proulx 1907 In-16, xvi, 274p. ‎

‎:: Médecin (de campagne, guerre de 1812), pédagogue, député, auteur et historien. Son gendre, le patriote Chénier, fut tué à St-Eustache en 1837. Cartonnage de l'époque, toile moutarde. Cachet de Ville de Châteauguay. Étiquette en queue. Ex-libris manuscrit : Edouardina Moreau, École Normale, Trois-Rivières. ‎

‎Vie de Mgr de Laval, premier évêque de Québec et apôtre du Canada 1622-1708‎

‎Québec Imprimerie de L.J. Demers & Frère 1890 In-8, 2 tomes : xxxviii p., 1f., 671p.; et 704p. ‎

‎:: Cartonnage de l'époque (défraichi), toile lie-de-vin. Le tome 2 est déboité. Cachet Archives des Franciscains, Bibliothèque, Montréal. Étiquette en queue. Ex-libris de Prix à Ulric Gravelle, 1891, École normale Jacques Cartier. ‎

‎Pouvoir du pape au moyen age, ou Recherches historiques de l'origine de la souveraineté temporelle du saint-siège, et sur le droit public du moyen age relativement à la déposition des souverains‎

‎Louvain, Fonteyn 1845 " précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordées à la religion et a ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens", complet en 2 tomes: xviii,340 + 472pp., d'après la seconde édition considérablement augmentée, 20cm., dans la série "Bibliothèque historique, philosophique et littéraire" deuxième année (1845), reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et nerfs dorés, feuilles de garde marbrées), ex.bibl. (qqs.cachets, étiquette de bibl. enlevée des dos et des plats supérieurs), peu passé, texte et intérieur en bon état, R74281‎

‎Pouvoir du pape au moyen age, ou Recherches historiques de l'origine de la souveraineté temporelle du saint-siège, et sur le droit public du moyen age relativement à la déposition des souverains‎

‎Louvain, Fonteyn 1845 complet en 2 tomes reliés en un volume physique: xviii,340 + 472pp., d'après la seconde édition considérablement augmentée, 21cm., dans la série "Bibliothèque historique, philosophique et littéraire" deuxième année (1845), reliure pleine-toile, titre doré au dos, texte frais et sans rousseurs, bon état, [Suite du titre: "précédées d'une introduction sur les honneurs et les prérogatives temporelles accordées à la religion et a ses ministres, chez les anciens peuples, particulièrement sous les premiers empereurs chrétiens"], R104284‎

‎Stadsbezit in grond en water gedurende de middeleeuwen‎

‎Leiden, Van Doesburgh 1903 211pp., 25cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), ingebonden in moderne band, stempeltje op achterzijde titelblad, tekst helder en in goede staat, J112090‎

‎INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI (Janvier-Février1760), Thèse (Président: Olivier-Martin; Suffragants: Petot, Regnault), Université de Paris- Faculté de droit ‎

‎, Paris, Le quotidien juridique 1938, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, XXIV-235p.‎

‎Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. (mars-avril 1760). Thèse‎

‎Paris, Le Quotidien Juridique, 1938 gr. in-8, 269 pp., index, broché. Dos grossiérement renforcé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎