‎Décentralisation t4 : l'action sanitaire et sociale les compétences‎

‎Syros la Découverte 1985 in12. 1985. Broché.‎

‎petite inscription et rousseurs‎

‎"Plaidoyer pour une révision judiciaire des clauses limitatives de responsabilité - ""Contra - responsabilité"""‎

‎Y. Gontier. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Las primeras formulas constitucionales en los Paises del Plata (1810-1813)‎

‎Montevideo, Garcia 1941 230pp., 25cm., 1st ed. [text in Spanish]‎

‎EL JUICIO DE AMPARO, Segunda edicion actualizada, prologo del Dr. Léon Cortinas-Pelaez‎

‎, Mexico, Porrua S.A. 1985, in-8, br., exemplaire portant le n° 192 avec un ENVOI DE L’AUTEUR ET DU PRÉFACIER, 306p.‎

‎La penitencia en la primitiva Iglesia espanola. Estudio histórico, dogmático y canónico de la penitencia en la Iglesia espanola, desde sus orígenes hasta los primeros tiempos de la invasión musulmana‎

‎Salamanca, Consejuo Superior de Investigaciones Cientificas, Instituto "San Raimundo de Penafort" 1949 218 + [8] pp., 25cm., original softcover (spine bit repaired), good, text in very good condition, R69530‎

‎LA RÉALITÉ DU MENSONGE, De Saint-Augustin...aux modifications apportées à sa sanction par le Code Pénal, Préface de Gaëtan DiMarino, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-Marseille, PUAM 1996, in-8, br., bon état, 362p.‎

‎COMMERCIAL LAW, new édition, 2nd. ed.‎

‎, London, Penguin Books 1995, in-8, br., (petit manque à la couv.), ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, CXXX-1264p.‎

‎Das Staatsrecht des Königreichs Dänemark. Das öffentliche Recht der Gegenwart Band XX.‎

‎ Tübingen, J.C.B. Mohr 1913, 260x180mm, VII- 280Seiten, Verlegereinband. ‎

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‎Laicita dello stato e primato della coscienza‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2008 294pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120329‎

‎GRIEFFS ET MOYENS D'APPEL QUE LE SIEUR GORCE AINE,.. CONTRE SIEUR BLAISE BOURDIEU.‎

‎VEUVE J.B. CAVAZZA. VERS 1807. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. 52 pages - 1ere et dernière pages salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE RÉCENTE (étude de droit comparé), Préface de M.Joseph-Barthélémy)‎

‎, Paris, Sirey 1931, br., non coupé, (couv. légt fanée), IX-270p.‎

‎"LA SOCIETE ANONYME - COLLECTION ""CONTRATS OU LE DROIT PRATIQUE""."‎

‎SIREY. 1959. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des affaires. TOME I‎

‎MONTCHRESTIEN. 1977. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 378 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le particularisme du Droit des Affaires. Le statut général des commerçants. Collection ""Université Nouvelle"". Précis Domat. Accompagné d'un supplément de mise à jour de 1981. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le barreau vaudois. Notes et documents.‎

‎Lausanne, Librairie de l'université, 1937, in-4°, 120 p. + 2 planches avec 8 portr., non rogné, cartonnage original avec jaquette.‎

‎Die Gemeindemitgliedschaft nach der Steinschen Städtordnung vom 19. November 1808 und ihre Weiterentwicklung‎

‎Erlangen, 1936 50pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangng der Doktorwürde der Hohen Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität Erlangen"), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115368‎

‎L'Evolution Coopérative en France (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] I : Exposé comparatif de l'organisation et du développement des Coopératives de Consommation et de Production ; II : Exposé économique des méthodes de concentrations dans les Coopératives agricoles de production ; III : Exposé d'ensemble du système coopératif dans les grands courants de centralisation économique‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs orné, Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, Paris, 1910-1911, 57-57-53-57 pp.‎

7 Images

‎Edition originale. Etat très satisfaisant (dos passé, rel. lég. frotté)‎

‎Le Divorce en 10 leçons‎

‎Hachette. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 p. - Déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Et tout pour défendre vos enfants et vos intérêts. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE NOUVEAU DIVORCE - TOUT SAVOIR POUR LE PREPARER, LE VIVRE ET LE REUSSIR‎

‎HACHETTE. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 191 pages + carte de visite de l'auteur - rousseurs en tranche - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoires de Mr Goron, ancien chef de la Police de Sureté.‎

‎Paris, Rouff, s.d. (circa 1897). Deux volumes in-8 de 2024 pages (pagination continue) soit 253 livraisons de 8 pages, environ 300 illustrations par R. C. Diaqué dans le texte et à pleine page. Etat moyen. Demi-percaline verte pour le tome I, toile bleue pour le tome II. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Après avoir quitté ses fonctions, il ouvrit une agence de détective privé et se lança dans une carrière littéraire (avec l'aide de porte-plume) où il écrivit ses mémoires. Il raconte dans ses mémoires les enquêtes qu'il a menées : le scandale des décorations (il fut suspendu un mois), les crimes de Pranzini, celui de Géomay, le scandale de Panama, les attentats anarchistes. Il termine par une étude de la police parisienne qu'il compare à la police londonienne. ‎

‎LE PROCES PAPON - UN PROCES POUR LA CONSCIENCE UNIVERSELLE‎

‎ATLANTICA - LES ENFANTS DE PITCHIPOI. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 pages. Nombreux dessins en noir et blanc dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Gérard Boulanger, Pierre Christin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La vie et l'oeuvre de Grotius (1583-1645)‎

‎Institut Néerlandais, Paris, 1965. In-8, broché, 71 pp. - LXVI pl. Avant-propos, par S. de Gorter - Préface, par Jules Basdevant - Aperçu chronologique de la vie de Grotius - Catalogue [265 n°] : Publications citées sous forme abrégée - Remarques préliminaires - I. Quelques ouvrages généraux - II. Vie de ...‎

‎Avec 46 planches en noir et blanc en hors-texte. --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎"Droit des affaires - T1 : Les commerçants et l'entreprise commerciale - Collection ""Université nouvelle"" Précis Domat"‎

‎Montchrestien. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Mouillures. 655 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Mouillures sur l'ensemble de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. I: LES COMMERÇANTS ET L’ENTREPRISE COMMERCIALE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1973, in-8, br., bon état, 656p.‎

‎COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L’ENTREPRISE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, Technique et droit comptable‎

‎, Paris, Éd. Montchrestien 1975, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. tachée, dos insolé avec un petit accroc), intérieur frais, VI-932p.‎

‎Armjanskij sudebnik Mkhitara Gosha‎

‎Erevan [Yerevan], Nauk 1954 xxxviii + 268 + [2] pp. + errata slip, 23cm., text in Russian in Cyrillic script (with a second title page in Armenian), publisher's hardcvover in green cloth, text is clean and bright, in the series "Pamiatniki drevnearmjanskoj literatury" volume 2, good condition, cfr. OCLC 917702922, [Contains the Armenian law codex by Mkhitar Gosh], X116804‎