‎Les Vices de Monsieur Benoît.‎

‎ Paris, Librairie Molière, sans date, nouvelle édition, broché, 13x19 cm, 350 pages. ‎

‎rousseurs et salissures sur couverture. ‎

‎Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale, Page 10-42].‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, tranches rouges, 44 p. Paris, Imprimerie Nationale, [1790].‎

‎Edition originale. Le rapport historique de Démeunier est suivi du règlement (p. 4 à la fin) qui fut adopté par décret du 21 mai 1790. Il abolissait l'ancienne organisation de Paris pour rediviser la capitale en 48 sections, et reformait son administration ainsi que le mode d'élection de la municipalité.Président de l'Assemblée (déc.1789 - janv.1790), Démeunier fit partie du comité de Constitution puis fut élu administrateur de la ville de Paris (nov.1791), mais démissionna à l'arrivée de Pétion à l'Hôtel de Ville. Il se réfugia aux États-Unis pendant la Terreur.(Martin & Walter, II, 10096. Tourneux, II, 5356).Bon exemplaire. ‎

‎ELEMENS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE OU INSTRUCTION SUR LA PROCEDURE, PAR PRINCIPES.‎

‎VANRAEST ET LAPEYRE. 1811. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 706 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit médical‎

‎Berger-Levrault. 1983. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 179 pages. Quelques rousseurs. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuels BL.Santé Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 1326 Le droit public‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimesrtre 1969. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le droit public.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1327), 1992.‎

‎LE DROIT PUBLIC‎

‎ 1969 broché in-octavo tellière, dos blanc, couverture verte, quelques passages du texte sont soulignés, 128 pages, 1969 Paris Presse Universitaires de France,‎

‎Collection "Que Sais-Je ?" numéro 1327, première édition, bon état ‎

‎Formacion constitucional rioplatense. Artigas y su obra juridico-politica (Estudio preliminar)‎

‎Montevideo, Barreiro y Ramos 1955 183pp., signed with handwritten dedication by author, 24cm., softcover, text in Spanish, good condition, G86917‎

‎Allgemeine Schwurgerichtszeitung für Deutschland und die Schweiz, eine Fortsetzung der W. L. Demme"schen "Annalen" für Juristen und Nichtjuristen. 1 bis 4 Jahrg. in 6 Bände.‎

‎Coburg, Verlagsbureau der allgem. Schwurger.-Zeit. (E. Riemann jun.), 1857 - 1860, in-8vo, Band 1 (July bis mit December 1857) 2 Bl. + 432 S. / Bd. 2 (Jan bis Juni 1858) 2 Bl. + 498 S. / Bd. 3: (Juli bis Dez. 1858)1 Bl. + IV + 480 S. / Bd. 4: 1 Bl. + (Front.: Karl Joseph Anton Mittermaier) (Jan.-Juni 1859) + 478 S. / Bd. 5: IV +468 S. / Bd. 6 : IV + 491 (+1) S. Band 1858.1 mit goldgepr. Stempel auf Einbanddeckel “Obergericht”, Original-H.-Lederband.‎

‎ Image disp.‎

‎LE CRÉDIT DOCUMENTAIRE EN DROIT ANGLAIS, Préface de M. H. C. Guitteridge, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t. XXXVII-VIII‎

‎, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1934, in-8, br., (couv. fanée avec 1ère de couv. désolidarisée avec mq., papier jauni, rares soulignures au crayon de couleur), 339p.‎

‎LES NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT PRIVÉ, Essai critique pour servir d’Introduction à l’étude des Obligations, [réimpression]‎

‎, Paris, La Mémoire du Droit 1911 [2001], 16 X 24 cm., br., excellent état, VIII-681p.‎

‎Sous la Robe. Notes d'audience de Palais et d'ailleurs d'un Juge de Paix [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-12 reliure postérieure pleine toile rouge, couvertures conservées, Société du Mercure de France, Paris, s.d. [ 1897 ], 239 pp. et 1 f.‎

9 Images

‎Bon exemplaire (très bon état).‎

‎Cours de Code Napoléon - Livre troisième - Titre deuxième, des donations entre-vifs et des testaments - Troisième partie consacrée spécialement aux testaments‎

‎Typo. Lahure. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos plié, Quelques rousseurs. 640 pages. 1er plat manquant. 2e plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de Code civil. Tome sixième‎

‎Auguste Durand. 1850. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 534 pp., déchirures sur 1er plat, coiffe de pied abîmée. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De l’Absence. Cours de Code Napoléon II.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1854, 220x135mm, 496pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. ‎

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‎Du Mariage et de la séparation de corps.Tome 1 et 2. Cours de Code Napoléon III et IV.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1854, 220x135mm, 609 + 669pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. ‎

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‎Traité de la distinction des biens - De la propriété, de l'usufruit de l'usage et de l'habitation - Tome 2‎

‎Imp. Générale. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 738 pages. Dos légèrement cassé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ DE LA PATERNITÉ ET DE LA FILIATION. ‎

‎Paris Imp Lahure 1870 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, II et 650 pages. Quatrième édition. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Traité de la paternité et de la filiation. Deuxième édition. Cours de Code Napoléon V.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1860, 220x135mm, 678pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. ‎

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‎Traité de la publication des effets et de l'application des lois en général‎

‎Durand A- Hachette. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 28 volumes. POSSIBILITE DE VENTE AU TOME. Manque Tome 15 correspondant au tome 3 des traités de successions et Tome 30 et 31 correspondant au tome 7 et 8 des contrats et obligations.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général - Tome 1‎

‎Imp. Générale. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Non coupé. 672 pages. Papier jauni. 1er plat quasiment désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Tome 1 à 5 Cours de Code Napoléon 24 à 28.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1868, 220x135mm, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. ‎

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‎Traité des donations entre-vifs et des testaments.Tome premier à tome 6, manque le tome 5 Deuxième édition. Cours de Code Napoléon 18 à 23.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1863, 220x135mm, 612 + 704pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. Coiffe supérieure du tome 1 abimée. ‎

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‎Traité des servitudes ou services fonciers. Tome premier et tome deuxième. Deuxième édition. Cours de Code Napoléon 11 et 12.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1858, 220x135mm, 612 + 704pages, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. Coiffe supérieure du tome 1 abimée. ‎

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‎Traité des successions. Tome 1 - 2- 3- 4 et 5 Cours de Code Napoléon 13 à 17.‎

‎ Paris, Auguste Durand - L. Hachette 1857, 220x135mm, reliure demi-basane. Dos à faux-nerfs, étiquette de titre et de tomaisons rouge, ornementations à froid. Quelques rousseurs. ‎

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