‎LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUES FRANCAISE Tome I. ‎

‎ Librairie C. Klincksieck. 1964. Format : 25/16. CXXII +333 Pages. Avec envoi de l'auteur. En fin d'ouvrage VIII planches hors-texte. Bon état ‎

‎ PROBLEMES GENERAUX & RECUEIL DES PIECES CONSERVEES AX ARCHIVES DE L'OISE 1241-1286;‎

‎La NOTION de FORCE MAJEURE‎

‎Un ouvrage de 179 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1935, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Volume consacré à la nation de Force Majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle‎

‎Manuel de droit international public ‎

‎Manuel de droit international public par Louis Delbez (1948) en bon état avec des textes fondamentaux : pacte de la SDN, charte de l'ONU, statut de la Cour‎

‎ETUDES SUR LA LOI DU 13 FEVRIER 1889 (RENONCIATION A L'HYPOTHEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE) ET LA LOI DU 24 JUILLET 1889 (PROTECTION DES ENFANTS MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES).‎

‎L. LAROSE ET FORCEL. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 95 pages. Manque au dos. Ouvrage débroché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur le premier plat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des effets de la "Professio monastica" quant aux droits du patrimoine‎

‎Paris, Pedone 1896 139pp., br.muette moderne, dédicacé par l'auteur, cachet, J44211‎

‎Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel‎

‎Dalloz 1999 1024 pages 21x15x4cm. 1999. Broché. 1024 pages.‎

‎Bon Etat annoté sur le dos‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR FAIRE SON TESTAMENT‎

‎Un ouvrage de 160 pages, format 190 x 120 mm, broché, publié en 1929, Librairie Stock (Paris)‎

‎Législation en vigueur en matière de testaments et de donations en 1929‎

‎"La Famille dans l'Antiquité israélite"‎

‎"1905. Paris Félix Alcan éditeur 1905 - Broché 16 cm x 25 cm 296 pages - Texte de Louis-Germain Lévy - Index et bibliographie - Dos un peu fatigué par l'usage sinon bon état" ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.A.S., Paris, 15 août 1874, 1p et demi in-8. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant pour deux livres envoyés qu'il encense. On joint deux brouillons autographe de Ville, l'un signé, de la lettre accompagnant l'envoi des livres (13 août, 1p in-4) et de la répondu (20 août, 4p in-4). Intéressant ensemble. [293] ‎

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‎Lettre signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.S., Paris, 8 février 1875, 1p in-folio. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant l'état justificatif des dépenses du champ d'expériences de Vincennes pour décembre 1874 (peut-être une erreur vu le brouillon joint) On joint le brouillon autographe signé de Ville donnant l'état des dépenses pour 1874 (et pas seulement décembre), 3p in-8 et 1p in-4. Intéressant ensemble. [293] ‎

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‎ Documents Pontificaux sur la Gascogne d'apres les archives du Vatican Pontificat de Jean XXII ‎

‎ (1316-1334) (2 volumes) Champion/Cocharaux 1896-1903 Format : 26/16CM, Tome I : 252 Pages dos cassé Tome II : 164 pages légère déchirure sur la première de couverture sans manque‎

‎Texte Français-Latin Bon état intérieur non découpé ‎

‎Lettre autographe signée à Aurélien Scholl (lot de 3)‎

‎(Louis-)Henri Mettetal (1843-ap.1900), licencié en droit, écrivain. 3 L.A.S., sd [1882], 6p in-8. Trois lettres à Aurélien Scholl autour de la publication du livre de Mettetal, Les Jeux de Bourse et la législation. Il donne des informations sur le sujet et remercie pour un article. [206] ‎

‎Thèse pour la licence...‎

‎ 1863 Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863.-Aix (rue du collège, 20) : Imprimerie Illy, 1863.- 1 vol.broché,non rogné,manque bord couverture (53 p.) ; 24 cm.,rare ‎

‎Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Digeste des ordonnances, résolutions et règlemens de la corporation de la Nouvelle-Orléans. et recueil des lois de la législature relatives à la dite ville. Publiés par ordre du Conseil de ville de La Nouvelle-Orléans. / A digest of the ordinances, resolutions, by-laws and regulations of the corporation of New-Orleans, and a collection of the laws of the legislature relative to the said city. Published by order of the City Council of New-Orleans‎

‎Nouvelle-Orléans, Gaston Brusle, 1836 fort vol. in-8, XII pp. (pp. V-VIII reliées après la XII), XXI pp., un f. vierge, 525 pp., [4] pp. vierges, pp. 530-573, un f. vierge, IV pp., IV pp., III pp., III pp., texte bilingue anglais et français, basane fauve, dos lisse, pièce de titre cerise, encadrement de guirlande à froid sur les plats (reliure de l'époque). Coiffes rognées, épidermures sur les plats, dos frotté.‎

‎Très rare compilation des dispositions législatives propre à La Nouvelle-Orléans, régie, comme l'État de Louisiane, par une adaptation de 1825 du Code civil napoléonien, mâtinée de Common law et de dispositions de droit castillan spécifiques à la population hispanique de l'État.Curieusement aucun exemplaire au CCF. Seulement deux notices au Worldcat. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES RÈGLEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Inst. d’études européennes, Université libre de Bruxelles, thèses et travaux juridiques 3, Préface W.J. Ganshof van der Meersch‎

‎, Bruxelles, Presses universitaires de Bruxelles 1968, in-8, rel. éd., bon état (couv. jaunie), 517p.‎

‎L'Ordre juridique communautaire (Collection Perspectives européennes)‎

‎Collection Perspectives européennes 1979 140 pages in8. 1979. Broché. 140 pages.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie frottée tranche ternie ex libris intérieur propre‎

‎LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t.VII: Politique sociale‎

‎, Bruxelles, Éd. de l’Uni. de Bruxelles 1973, in-8, br., bon état, 142- 61p.‎

‎Mes raisons d'état‎

‎Éditions La découverte, 2013, broché, 350 pages.‎

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‎Sans les deux petites auréoles sur le côté du quatrième plat de couverture et dans le blanc de texte de quelques pages, nous indiquerions ici état neuf.‎

‎Eloge de Jean Etienne Marie Portalis l'un des rédacteur du code Napoléon ‎

‎Paris Durand 1861 In8 - broché - 134 pages - Envoi de l'auteur sur le 1er plat - petit arrachage de papier au 1er plat‎

‎Très bon ‎

‎Curiosités de l'économie politique‎

‎A. Delahays | Paris 1861 | 10 x 16.50 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi chagrin rouge, dos à quatre nerfs orné de filets à froid, petites traces de frottements sur les tranches. Quelques petites rousseurs, sinon agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LE BAIL DE CHASSE COMMUNALE EN ALSACE ET LORRAINE " thèse pour le dctorat université de Nancy falculté de droit"‎

‎ broché - 16.5x25.5 - 236pp - imprimerie georges thomas nancy 1936‎

‎Introduction à l'étude du droit musulman‎

‎Sirey 1971 822 pages in8. 1971. Cartonné. 822 pages.‎

‎Bon état de conservation couverture défraîchie intérieur propre‎

‎CESSION PAR LE CHAPITRE DU PUY AU MONASTERE DE SAINT-RUF DE PLUSIEURS EGLISES DANS LE DIOCESE DE DIE‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 251 à 254. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUMISMATIQUE DE LA HAUTE-LOIRE / LES OFFICIERS DU VELAY AU REGIMENT D'AUVERGNE, EN 1747‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 263 à 276. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOI SUR LA GARDE NATIONALE.‎

‎IMPRIMERIE DE P. COUDET - BORDEAUX. 1831. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎