‎Oeuvres de Pothier: Traité du droit du domaine de propriété - Nouvelle édition avec l'extrait des lois rendues depuis 1791 et les arrêts les plus notables sur cette partie de la Jurisprudence, mise en rapport avec le code civil et avec le code de procédure civile par M. Hutteau fils.‎

‎ 1806 Paris, Letellier, Garnery, Nicolle, Dufresne, février 1807 - Un volume in-8 broché de 44 + 395 pages - exemlaire non rogné, couverture muette du temps en papier rose,vignette de titre contrecollée au dos.‎

‎Petit manque de papier à la couverture. quelques rousseurs. ‎

‎Oeuvres posthumes de Mr Pothier dédiées à monseigneur le garde des sceaux de France. Traités des fiefs, censives, relevoisons et champarts (tome second)‎

‎À Orléans, chez Jul. Jean Massot, Libraire, Chez Lejay & Dorez, Libraires, ru St-Jacques Relié 1776 In-12 (10,5 x 17,5 cm), relié plein veau, caissons dorés et cinq nerfs au dos,tranches rouges, papier à la cuve marbré aux gardes, roulettes aux chants, xij + 500 pages, signet ; manques aux coiffes (tranchefils visibles), coins postérieurs usés, mors antérieur fendu sur quelques centimètres, frottements aux nerfs et bords, intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Supplément au traité du contrat de louage ou Traités des contrats de Louage Maritime.-‎

‎Par l'auteur du traité des Obligations. Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1775. 2 tomes en 1 volume in-8 (93 x 164mm) basane racinée, dos lisse orné or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges (reliure ancienne un peu abîmée, coiffe supérieure en partie arrachée), 4ff. n.ch. (fx-titre, titre, catalogue et privilège), XV, 212 pages et VIII, 231 pages. Mouillures claires marginales en fin d'ouvrage sinon bon état intérieur.‎

‎Le premier tome est entièrement consacré aux contrats maritimes. ‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE TRAITE DU CONTRAT DE BAIL A RENTE‎

‎Fort volume, petit format. Dos cuir plats cartonnés. 488 + 204 pages. Dechirures sur les mors, interieur bon. Une expédition par Mondial Relay pourra vous être proposée 1786 debure‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE SOCIETE - suivi de deux Appendices (Communauté - Obligations )/ JUIN 1807.‎

‎LETELLIER / GARNERY / NICOLLE / DUFRESNE. 1807. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. XII + 385 pages - Coiffes en tete et pied frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la Jurisdiction volontaire et contentieuse des Officiaux et autres d'Eglise, tant en matière civile que criminelle.. par M.*** Conseiller au Présidial d' Orléans.‎

‎ Paris, Debure père, 1769 ; 1 volume in-12°, pleine basane fauve de l' époque, dos lisse, jeux de filets dorés et petits fers dorés, titre doré sur étiquette de maroquin brun, tranches mouchetées de rouge; XIXpp.,1p.nch., 520pp.Quelques piqûres en début d' ouvrage, petit manque à la chanière du 1er plat en pied, 2 coins légèrement émoussés.‎

‎Exemplaire très correct de l' édition originale.Imprimé à Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut.(GrF) ‎

‎Traité du contrat de constitution de rente, par l'auteur du Traité des obligations [Suivi de :] Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la lettre de change; des billets de change, et autres billets de commerce‎

‎Paris et Orléans, Debure l'aîné et J. Rouzeau-Montaut, 1763. 390 g In-12 plein veau, viii-275 pp., viii-258-[2] pp.. . (Catégories : Droit, )‎

‎Traité du contrat de vente, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for intérieur ‎

‎ Par l'auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" est l'une des œuvres les plus célèbres de Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier est réputé pour ses contributions au droit civil et ses écrits sur le droit des contrats. Son travail a eu une grande influence sur le développement du droit des contrats en France et dans d'autres pays. Dans ce traité, Pothier examine en détail le contrat de vente, qui est un accord juridique par lequel une partie (le vendeur) s'engage à transférer la propriété d'un bien à une autre partie (l'acheteur) en échange d'une contrepartie financière (le prix). Le "Traité du Contrat de Vente" de Pothier couvre de nombreux aspects du contrat de vente, y compris les éléments essentiels du contrat, les obligations des parties, les garanties, les vices cachés, les conditions de livraison, et d'autres questions connexes. L'approche de Pothier est réputée pour sa clarté, sa précision et sa rigueur. Son travail a été un élément clé dans l'élaboration du Code civil français de 1804 (le Code Napoléon), qui a grandement influencé les lois civiles dans le monde entier. Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" de Pothier est considéré comme un ouvrage classique en droit des contrats et demeure une référence importante pour les juristes, les avocats et les chercheurs dans ce domaine. Ses écrits ont contribué à l'établissement de principes juridiques clairs et de règles bien définies en matière de contrats de vente, ce qui a eu un impact durable sur le droit commercial. Complet deux tomes en un volume in-8, 18x11, relié pleine basane époque, manipulé, accrocs, solide, bon état intérieur, 480, 208pp. Paris, chez Debure, 1768 ref/24/6 ‎

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‎Traité du contrat de vente, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for extérieur, par l'auteur du Traité des obligations. Nouvelle édition revue et corrigée [suivi de :] Traité des retraits, pour servir d'appendice au traité du contrat de vente. Par l'auteur du Traité des Obligations. Nouvelle édition revue et corrigée‎

‎Paris et Orléans, Debure père et Veuve Rouzeau-Montaut, 1768. 820 g 3 tomes en 2 volumes in-12, pleine basane, dos ornés à nerfs, xvi-480 pp., vi-[2]-208 pp.; xii-558 pp.. Quelques usures. . (Catégories : Droit, )‎

‎Traité du droit de domaine de propriété. ‎

‎Paris, Debure, 1772, in-12, reliure plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, tranches marbrées. (épidermure et usure sur le second plat de la reliure). Tome 1° seul (C4)‎

‎Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).‎

‎Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)‎

‎Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.‎

‎Oeuvres de Pothier. TOME II : Coutume d'Orléans (Fin).‎

‎BEAUCE. 1817. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 537 pages. Charnière fendue.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Oeuvres. TOME I : Coutumes d'Orléans, Tit. I à XV.‎

‎BEAUCE. 1817. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 643 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fiefs, Cens et Droits consuels, Droits de Paturâges, Herbages, Douaire ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Oeuvres de Pothier contenant les traites du droit francais, nouvelle edition mise en ordre et publiée par les soins de M. Dupin‎

‎Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover ‎

‎Oeuvres de Pothier contenant les traites du droit francais, nouvelle edition mise en ordre et publiée par les soins de M. Dupin, avocat a la cour Royale de Paris, augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce celebre jurisconsulte, par le meme; Ornée d'un beau portrait et d'un fac-similé. 11 tomes complet. reliure moderne, quelques rousseurs, tres bon état ‎

‎Oeuvres posthumes. Tome huitième contenant la suite du Traité de la Procédure Civile & la Procédure Criminelle .‎

‎ Couverture rigide Orléans - Massot , paris - Barrois, 1777, in12 plein veau dos à nerfs, caissons richement ornés, 496pp Langue: Français ‎

‎TRAITES SUR DIFFERENTES MATIERES DE DROIT CIVIL, APPLIQUEES A L'USAGE DU BARREAU, ET JURISPRUDENCE FRANCOISE, TOME I‎

‎Chez Debure l'Ainé, Paris - Chez J. M. Rouzeau-Montaut, Orléans. 1781. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 905 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Bandeau décoratif et lettrine noirs en tête du premier chapitre. Tranche rouge. Pièce de titre bordeaux (se détachant), sur le dos. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Dos abîmé avec importantes épidermures et petits manques. Fortes épidermures sur les plats. Frontispice détaché. Page de titre abîmée et se détachant légèrement. Dernière page détachée. Avant-dernière page de garde déchirée avec coin inférieur manquant.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎M. Pothier, Conseiller au Présidial d'Orléans, & Professeur en Droit François en l'Université de la même Ville. Seconde édition revue. Avec Privilège du Roi. Frontispice par Le Noir et Vin. Vangelisty. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Traité du Droit d’Habitation,des Donations et du Don mutuel ; Auxquels on a joint l’Interprétation de l’Article LXVIII de la Coutume de Dunois ; pour servir d’appendice au traité du Douaire : Traité des donations entre mari et femme ; et du don mutuel.. Par l’auteur du Traité des Obligations.‎

‎Frères Debure 1756 In-12, reliure veau marbré, dos orné à nerfs, pièces de titre, tranches rouges, 432 pp. En l’état. Reliure de l’époque.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Traité du douaire, par l'auteur du Traité des obligations.‎

‎Paris Debure et Orléans chez la Veuve Rouzeau-Montaut 1770, in-12, XIV-509 pp-(1ff). Basane époque, dos à nerfs orné, tranches rouges; usure des coiffes et coins. Nom écrit à l'encre sur la page de titre à l'époque.(CV)-(380 gr).‎

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‎Douaire:Droit d'usufruit sur ses biens qu'un mari assignait à sa femme par son mariage et dont elle jouissait si elle lui survivait.‎

‎Coutumes des Duché, Baillage et Prévoté d'Orléans, et ressort d’iceux; Avec une Introduction générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulieres à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le Titre, sont exposés & développés. Nouvelle édition.‎

‎A Paris, Chez Debure / A Orléans, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, M. DCC. LXXX, 1780, in-4to, titre + XXXVIII + 892 p., relié plein veau d'époque, dos à 5 nerfs orné, pièce de titre rouge, coiffes avec pts manques.‎

‎TRAITE DU DROIT D'HABITATION, pour servir d'appendice au traité du douaire: TRAITE DES DONATIONS ENTRE MARI ET FEMME; ET DU DON MUTUEL. A la suite: APPENDICE au traité des donations entre mari et femme.‎

‎ A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, 1775, 1 veau marbré, dos à nerfs, orné, pièce de titre maroquiné, tranches rouge. in-8 de 1 ff. blanc, f.t., titre, XXIV-362 et 70 pp., légéres mouillures sur le coin haut des premiers feuillets, sans gravité, annotation manuscrite sur le premier feuillet: "acheté a périgueux le 16 janvier 1788 a couté 2 # 10. Bleynies" ; ‎

‎OEUVRES DE POTHIER, NOUVELLE EDITION, 18 TOMES‎

‎Chez l'Editeur, Rue Saint-Jean-de-Beauvais, Paris. 1821-1824. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. fraîche, Mors fendus, Quelques rousseurs. 18 tomes. Paginations très diverses d'un tome à l'autre. Pièces de titre noires sur les dos. Titres, tomaisons, caissons, fleurons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Dos légèrement frottés et insolés. Texte bien lisible.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Nouvelle édition ornée du portrait de l'auteur, Publiée par M. SIFFREIN. Tome I: Des Obligations, Parties 1-2. Tome II: Des Obligations, parties 3-4. Tome III: Contrats de Vente et des Retraites. Tome IV: Rente et Louage. Tome V: Contrats de Bail à Rente, de Société, des Cheptels, etc. Tome VI: Traités de Contrats de Dépôt, de Mandat, etc. Tome VII: Contrat de Mariage. Tome VIII: De la Communauté. Tome IX: Douaire, Donations. Tome X: Droit de Domaine de Propriété, Possession, etc. Tome XI: Traité des Fiefs. Tome XII: Des Gens, des Champarts, de la Garde-Noble, etc. Tome XIII: Des Propres, des Donations testamentaires, etc. Tome XIV: De la Procédure civile et criminelle. Tomes XV-XVI-XVII: Coutumes d'Orléans. Tome XVIII: Table de Concordance par Pinel-Grandchamp et Marie-Saint-Georges, Chez Videcoq, Paris. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Coutumes des Duché, Baillage et Prévôté d'Orléans, et ressorts d'iceux. Avec une Introduction générale aux dites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le Titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes. ‎

‎ Orléans, Chez Jean Rouzeau-Montaut, 1776 ; 2 fort vol. in-12. XVI-752 pp. - XIV-1 f. (errata)-672 pp. Basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés, pièces de titre fauves. Légers frottements aux coins. Bel exemplaire. ‎

‎Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d'Orléans et ressort d'iceux, avec une introduction générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées et augmentées, dans lesquelles les principes des matieres contenues dans le Titre, sont exposés & développés. Le Texte est accompagné de Notes. Par M.POTHIER, Conseiller au Présidial d'Orléans. ‎

‎ A Paris, chez Debure Pere, Libraire Quai des Augustins, à l'Image St. Paul, et A Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Imprimeur du Roi, de S.A.S. Mgr. le Duc d'Orléans, de l'Evêché, de l'Université & de la Ville, 1772, 1 volume in-4 de 265x200x60 mm environ, 1f.blanc, faux-titre-xxxviij-892 pages, (1) f., reliure pleine basane marbrée fauve, dos à 5 nerfs portant titres dorés sur pièce de titre cognac, orné de caissons à riche décor doré, tranches rouges, gardes marbrées. Quelques rousseurs, cuir très frotté avec fortes épidermures, petites galeries de ver et début de fente sur 2 mors, manque de papier sur un coin de la page de faux-titre, page de titre restaurée.‎

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‎Robert-Joseph Pothier (1699-1772) est un jurisconsulte français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans. et ressorts d'iceux. Avec une introduction générale auxdites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre ; dans lesquelles, les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés. Le texte est accompagné de notes‎

‎Orléans, Jean Rouzeau-Montaut, 1760 3 tomes en 2 forts vol. in-12, titre, lxxxiv pp., 188 pp., 514 pp., un f. n. ch. d'errata, déchirure au f. lxxv-lxxvj ; titre, [740] pp. mal chiffrées 736 (il y a saut de chiffrage de 528 à 525), [3] ff. n. ch. d'errata et de privilège, pp. 193-216 (soit le cahier I) répétés par erreur entre les pp. 216 et 217, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre et de tomaison (avec disparate de teinte entre les deux volumes), tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, restaurations maladroites aux coins, des mouillures claires au début du vol. III.‎

‎Deuxième édition (la première en 1740) de ce commentaire très estimé que Pothier a composé avec Prévost de La Jannès et Daniel Jousse. C'est la première où figure l'Introduction générale aux coutumes d'Orléans (chiffrée en romain au premier volume), dont il est en revanche le seul rédacteur.Dupin, 1266-8. Gouron et Terrin, 1544. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Oeuvres. 18 volumes. ‎

‎Paris Letellier, Garnery, Nicolle, Dufresne 1807 Dix-huit volumes in-8 pleine basane racinée, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, titre doré, env. 300 à 400 pp. par volumes. Des coiffes arasées, épidermures et rousseurs éparses. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎