‎Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le commentaire de Me Jean Boiceau sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins en latin et en françois... Le tout conféré... par M. Danty,..‎

‎à Paris, chez Charles Osmont, M. DC. XCVII. 1697 In-4 25,5 x 18,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [29]-648 pp., table des chapitres, table des matières. Coiffe de tête arasée, mors fendillés en tête et en pied, coins frottés, page de titre avec découpe tampon ?, mouillures marginales en contreplat et page de garde, sinon intérieur en bon état.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANÇOIS DE M.JEAN BOICEAU SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines; et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667; le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit Français sur cette matière; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M.Le VAYER, 5eéd.‎

‎, Paris, de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils 1752, in-4, plein veau brun, tit. doré sur pc. fauve, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et de filets encadrants dorés, tr. rouges, mors cassé, coiffes accidentées avec des mq., pc. de tit. absente et plats frottés, coins et coupes émoussés avec qq. fortes épidermures, papier fragilisé par l’humidité et de nb. mouillures, qq. trous de vers traversant), exemplaire de travail, [13 ff.]-866p.‎

‎TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant Le Commentaire Latin & François de M.Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins. (...) avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours souveraines; Et des Observations sur l’Article LV de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre XX de l’Ordonnance de 1667; Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne, la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière; avec le Traité de la Preuve par Comparaison d’Écritures, de M.Le Vayer par M.Danty, Avocat au Parlement; 6èmeéd. ‎

‎, Paris / Rennes, de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils 1769, in-4, pl. veau blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à nerfs ornés de nombreux fins motifs floraux et double filets encadrant dorés, double fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (plats frottés avec épidermures, 1 mors inf. fendu sur 4 cm avec mq du bas du dos, coiffes accidentées), intérieur frais, [14ff.]-700p.‎

‎DE LA RESPONSABILITE DU LOCATAIRE EN CAS D'INCENDIE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE LUNDI 23 NOVEMBRE 1896 - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎IMP.DES ECOLES HENRI JOUVE. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 130 pages - plats desolidarisés et partiellements manquants - dos partiellement manquant - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la page de titre et sur la page 130.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Grundsäze des gemeinen, ordentlichen, bürgerlichen Prozesses.‎

‎Stuttgart, Bei Erhard und Löflund, 1791, gr. in-8vo, XII + 656 S. + (Anhang:) ,VI, 72 S. + 7 Bl. (Register), Vorsatz hs. Bartsch’, Stempel ‘W. Bartsch avocat Fribourg’ auf titelbl. Halblederband der Zeit, Rptschmitt. Einband etwas berieben, Bibl.-Nr unten am Rücken.‎

‎LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE. Statut juridique, fiscal et social. Immunités‎

‎, Paris, Éd. de Villefort 1957, in-8, br., bon exemplaire, VI-366p.‎

‎La réflexion des philosophes et des juristes sur le droit et le politique. Préface par Marco Borghi et Augustin Macheret.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1987, in-8vo, frontisp. portr. + X + 488 p., cartonnage original. ‎

‎La réflexion des philosophes et des juristes sur le droit et le politique.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires Fribourg 1987, 235x155mm, X - 488pages, cartonnage. Dédicace manuscrite de l’auteur sur la page de garde. Bon état. ‎

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‎Suisse. L’Initiative populaire et les limites de la Revision Constitutionnelle. (Extrait de la Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l’Etranger, juillet-août 1963.)‎

‎ Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1963, 250x165mm, 40pages, broché. Petite tache d’eau sur la couverture, sinon bon état. ‎

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‎DECLARATION D'ABSENCE ET CONTRAT D'ASSURANCE (THESE)‎

‎Imprimerie Commerciale, Martigny. 1930. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 160 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse de Doctorat prés. à la Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Recherches sur l'origine de la Propriété Foncière et des Noms de Lieux habités en France (période celtique et période romaine). Avec la collaboration de G. Dottin.‎

‎ Ernest Thorin 1890 Paris, Ernest Thorin, Editeur, Libraire des Ecoles Françaises d'Athènes et de Rome du Collège de France et de l'Ecole Normale Supérieure de la Société des Etudes Historiques, 1890, XXXI-703 pages, pleine toile beige moderne, pièce de titre marron. Bon état.‎

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‎Marie-Henri d'Arbois de Jubainville, né à Nancy le 15 décembre 1827 et mort à Paris le 26 février 1910, est un historien, archiviste et celtologue français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎La question des accidents du travail devant le Sénat.‎

‎Couverture souple. Brochure 40 pages. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Comité central des houillères de France, 1895.‎

‎Traité des Offices.‎

‎HINGRAY Charles.. 1838. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 594 pages. Pièce de titre noire. Titre et filets dorés sur le dos cuir rouge. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Désignés dans l'article 91 de la loi du 28 avril 1816 concernant les Avocats de la Cour de Cassation, Les Notaires, Les Avoués, Les Greffiers, Les Huissiers, Les Commissaires-Priseurs, Les Agens de Change et les Courties. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrès, et la confirmation de la vente de ces biens, par l'autorité royale.‎

‎Paris chez Pélicier 1821, in-8, (2)-121 pages. Broché, couverture muette papier époque, manque le dos plat supérieur détaché, bon état général.(@3082)‎

‎Jurisconsulte, ancien avocat à la cour de cassation. Le sujet de cet ouvrage est l'indemnisation des propriétaires d'immeubles confisqués et vendus pendant le cours de la révolution et les conséquences pour les créanciers des émigrés porteurs de titres antérieurs à la confiscation, et au droit de propriété en général.‎

‎Code civil des français avec des notes indicatives des lois romaines coutumes ordonnances edits et déclarations qui ont rapport a chaque article ou conférence du code civil avec les lois anciennes - Nouvelle édition.‎

‎Chez J.A. Commaille. 1807. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. VIII + 640 pages - tampon + annotations sur la page de titre - fortes mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - coins, tranches et plats très frottés - manque sur les plats - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎suivi d'une table générale des matières par ordre alphabétique par J.A.C.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DE LA RESTITUTION DES BIENS DES EMIGRES, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique; et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui à aboli les substitutions.‎

‎ Paris, Le Normant, 1814, 1 br., couverture muette d'attente. in-8, f.t., titre, 108 pages non coupées, exemplaire à pleines marges ; ‎

‎Deuxième édition parue la même année que l'originale. Pièces justificatives (pages 105 à 108).Dard fut mis en jugement, pour avoir publié cet écrit.réf. biblio.: Quérard (II p. 391). ‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire - Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du Petit-Criminel.‎

‎ A Paris, chez Prault Père, 1777. Un vol. au format in-12 (168 x 98 mm) de xxiv - 449 pp. et 2 ff. n.fol. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée blonde, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, jeu de filets dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de points et de petits fleurons dorés, pièce de titre de maroquin émeraude, titre doré, palette dorée en queue, roulette dorée sur les coupes, toutes tranches jaspées.‎

‎ ''Traité très estimé, grâce au travail de Fournel, qui forme les deux tiers de l'ouvrage. La première édition parut en 1775''. (in Quérard). ''Rien n'est plus contraire à la félicité publique que les outrages, les insultes, et surtout, les voies de fait entre citoyens. Grâce au bon ordre que maintient le souverain par la surveillance de ses magistrats, les injures ne demeurent pas impunies. Une étude suivie sur cette partie de notre Jurisprudence peut dont être tout à fait digne de son zèle et de son application. Nous n'avons pas remarqué qu'on se soit avant nous attaché à traiter des injures d'une manière assez étendue pour donner une idée suffisante de tout ce que l'on peut faire à ce sujet.'' Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1197 - Quérard II, La France littéraire, p. 391. Angles élimés. Coiffes arasées. Discrètes altérations superficielles affectant les plats. Marque brune en queue du dos ; se prolongeant en marge de chacun des plats. Petit manque angulaire affectant le premier feuillet de texte. Papier légèrement oxydé pouvant en outre présenter de claires rousseurs. Nonobstant, belle condition. ‎

‎TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du PETIT-CRIMINEL‎

‎, Paris, Prault 1778, in-12, veau blond moucheté, tit. doré sur pc. de cuir encadrée d’un filet doré, dos à cinq nerfs richement orné de filets encadrants, fleurons et motifs floraux dorés, tr. rouges, bandeaux et vignettes, (coiffes manquantes, mq. de cuir sur la pc. de tit., coupes frottées et coins émoussés, papier jauni), int. frais tout de même, assez bon état, XX-389p.‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire. Ouvrage qui renferme particulièrement la jurisprudence du Petit Criminel... Avec des observations par M. Fournel. ‎

‎ Paris, Nyon l'Aîné, 1785 ; 2 vol. in-12. XXIV-456 pp. - 2 ff.-474 pp.-1 f. Veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison rouges. Légères épidermures sur les plats. Bon exemplaire. ‎

‎La première édition de 1775 ne comportait que 500 pages. Celle-ci est largement augmentée. Dareau, qui fit carrière d'avocat à Guéret (d'où il était originaire) et à Paris, après avoir taquiné la Muse, tente de codifier les genres et gravité des injures, qu'elles soient verbales ou écrites, par action ou omission, publiques, à l'égard des divinités, puis les hiérarchises selon qu'elles s'adressent au souverains, aux ecclésiastiques, aux "gens du monde", "gens de guerre", "gens de robe", puis contre les citoyens distingués, entre particuliers, entre maris et femmes, maîtres et domestiques... C'est tout le portrait de la société de l'époque qui est fait à travers ce texte dont la lecture est aisée, voir agréable et non encombrée de jargon juridique. ‎

‎Traité des injures dans l'ordre judiciaire; Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du Petit-Criminel.‎

‎Paris, Nyon l'ainé, 1785. Deux volumes in-12 de XXIV , 456 pages et 474 pages. Avec des Observations par M. Fournel Avocat au Parlement. Plein veau fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve , pièce de tomaison verte, tranches marbrées. Coiffes supérieures arrachées avec important manque de cuir jusqu'au premier nerf. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Histoire des Classes Agricoles en France. 2e édition entièrement refondue et beaucoup augmentée.‎

‎Paris, Guillaumin, Paris, Guillaumin1858 ; in-8, demi-veau blond, dos à nerfs orné de filets dorés. (Reliure de l’époque) 2 ff., VII pp., 556 pp.Seconde édition fortement augmentée : Les Gaulois (l’état nomade, pastoral, agricole, propriété collective) - Les Romains (progrès de l’agriculture, la vie sédentaire, conservation des anciennes coutumes sous le gouvernement romain, cadastre, condition des cultivateurs, colons, Bagaudes, fiscalité...) - Les Barbares (mode d’établissement, partage des terres, propriété allodiale, tenures, condition des cultivateurs) - Formation des seigneuries (latifundia, immunités, exemptions, droits régaliens, modification du régime allodial et des biens communaux) - Des bourgs et villages - Condition des populations depuis le 13e siècle (état des serfs, progrès de la liberté personnelle, servitude de main-morte, communautés agricoles...) - Modes de tenures et de baux depuis le 13e s. (roturières ou censitives, types de baux, domesticité, metayage, fermage, petite propriété) - Propriété seigneuriale (noble et ecclésiastique) - Administration des seigneuries (impots, justice, droit de faire des lois, droits de dépenses militaire, droits de banalité, corvées, bois, eaux, pâtures, terres vacantes, chasse et pêche, églises...) - De l’administration royale dans ses rapports avec la population des campagnes - Production d’animaux - Questions économiques particulières. ‎

‎Les Constitutions modernes. Recueil des Constitutions actuellement en vigueur dans les divers états d'Europe, d'Amérique et du monde civilisé traduites sur les textes et accompagnées de notices historiques et de notes explicatives.‎

‎ Paris, Challamel Aîné, 1883. 2 volumes In-8, reliures d'époque demi chagrin marron, dos à nerfs, titres, tomaisons et dates dorés en plein, plats et gardes marbrés, têtes dorées, certains cahiers non coupés, exemplaire à témoins, IX-573, 678 pp. Index géographique, table analytique. Ex-Libris (Horric de Beaucaire). ‎

‎ Très bel exemplaire. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎CODE SUR LE SERVICE DES MARCHANDS EN GROS (BOISSONS) - CODE RELATIF AUX ACQUITS-A-CAUTION ‎

‎Paris Imprimerie et Librairie administrative de Paul Dupont 1849 in 8 (21x14) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, VII (IV) et 617 pages. Annales des contributions indirectes et des octrois, deuxiéme partie, tome quatrième: CODE SUR LE SERVICE DES MARCHANDS EN GROS (BOISSONS) - CODE RELATIF AUX ACQUITS-A-CAUTION. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Etudes d'Histoire du Droit [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, L. Larose et Forcel, Paris, 1889, XII-417 pp. et 1 f.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale. Docteur ès lettre en Sorbonne, diplômé de l'Ecole des Chartes et docteur en droit, Rodolphe Dareste (1824-1911) réunit ici des articles sur des sujets divers mais passionnants : L'Egypte, le droit israélite, le droit musulman, les anciens codes Brahmaniques, l'ancien droit des Perses, "L'Arménie, la Géorgie et le Caucase", de nombreuses études sur "l'ancien droit slave" (Les Tchèques, Les Polonais, les Russes, les Slaves du Sud), les "anciens monuments du droit de la Hongrie", des études sur "l'ancien droit scandinave" (Suède, Danemark, Norvège, Islande), le droit celtique (Irlande), et l'ancien droit germanique (la loi salique). Exemplaire de belle provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Commercial 2me Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et lég. frotté, des rouss., bon exemplaire par ailleurs)‎

‎Les plaidoyers civils de Démosthène - tome premier et second‎

‎Plon et cie 1875 in12. 1875. Broché.‎

‎premier tome sous rhodoÏd couvertures abîmés présence de rousseurs‎