‎DEJEMEPPE Benoît, BOSLY Henri-D., CODT Jean de, et autres‎
‎La détention préventive.‎

‎LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)‎

‎, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.‎

‎L'IDEE LIBRE 57e ANNEE N°49 - UNE EXPÉRIENCE DE COLLABORATION PROFESSEURS - ÉLÈVES, A DUNKERQUERIRE, par Lluch LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, par Denis Langlois ..ENFANT DU BIAFRA, cliché « Terre desHommes » INFORMATIONS‎

‎FEDERATION NATIONALE DE LA LIBRE PENSEE. OCTOBRE 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 449 à 512.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Revue mensuelle de culture individuelle et de rénovation sociale. Sommaire : UNE EXPÉRIENCE DE COLLABORATION PROFESSEURS - ÉLÈVES, A DUNKERQUERIRE, par Lluch LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, par Denis Langlois ..ENFANT DU BIAFRA, cliché « Terre desHommes » INFORMATIONS RENCONTRE AVEC JEAN EFFEL .LE PIÉTON DE FIN MAI 1968 ..LE PROBLÈME DU MAL, par Cl. MatrayECHO DE L'UNION MONDIALE DES L. P.L'UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES . .LE SEMEUR, par Georges Garnir LE RÉALISATIONNISME (suite), par Max de Percin de Seilh .. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Des détentions. Etude de la détention préventive et de quelques hypotheses de détention en dehors de tout procès pénal‎

‎Lyon, Bosc Frères M et L. Riou 1941 Dédicace de l’auteur. In-8 broché 24 cm. 243 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Thèse soutenue à l’université de Lyon. Bon état d’occasion ‎

‎1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863.2- SIMONNET (Jules). De l'utilité d'une histoire raisonnée et d'une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l'auteur.3- TISSOT (Joseph). Notice sur l'établissement et les statuts de l'inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc.4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches.5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p.6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l'Académie Stanislas, 1863.7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l'instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p.8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d'un seul juge à l'effet d'abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p.9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l'église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p.12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d'Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l'auteur.13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé.14- ROYER (de). Sénat - Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l'exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p.‎

‎ Ensemble de 15 textes reliés en un fort volume in-8, demi-veau tabac de l'époque, dos lisse orné de jeux de filets dorés, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées. ‎

‎Bel exemplaire, très frais, très bien relié. ‎

‎SEANCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 11 JANVIER 1889 DE LA DETENTION PREVENTIVE DISCOURS DE RENTREE (PLAQUETTE).‎

‎IMPRIMERIE E.ADELINE. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. Fascicule de 52 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat - moitié de timbre collée sur le 1er plat - envoi de l'auteur sur la page de garde - 1er plat partiellement désolidarisé .. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎

‎ Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi‎