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DEJEMEPPE Benoît, BOSLY Henri-D., CODT Jean de, et autres
La détention préventive.
Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1992. 16 x 24, 411 pp., broché, très bon état.
Reference : 92525
Préface de Michel Franchimont.
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LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)
, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Etude sur la detention preventive
Gand 1878 Ad. Hoste Gand / Pedone Lauriel Paris Hardcover
Etude sur la detention preventive Demi cuir cartonnage, 22,5 x 15 cm, 455 pages, etat superieur,
L'IDEE LIBRE 57e ANNEE N°49 - UNE EXPÉRIENCE DE COLLABORATION PROFESSEURS - ÉLÈVES, A DUNKERQUERIRE, par Lluch LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, par Denis Langlois ..ENFANT DU BIAFRA, cliché « Terre desHommes » INFORMATIONS
FEDERATION NATIONALE DE LA LIBRE PENSEE. OCTOBRE 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 449 à 512.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Revue mensuelle de culture individuelle et de rénovation sociale. Sommaire : UNE EXPÉRIENCE DE COLLABORATION PROFESSEURS - ÉLÈVES, A DUNKERQUERIRE, par Lluch LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, par Denis Langlois ..ENFANT DU BIAFRA, cliché « Terre desHommes » INFORMATIONS RENCONTRE AVEC JEAN EFFEL .LE PIÉTON DE FIN MAI 1968 ..LE PROBLÈME DU MAL, par Cl. MatrayECHO DE L'UNION MONDIALE DES L. P.L'UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES . .LE SEMEUR, par Georges Garnir LE RÉALISATIONNISME (suite), par Max de Percin de Seilh .. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Des détentions. Etude de la détention préventive et de quelques hypotheses de détention en dehors de tout procès pénal
Lyon, Bosc Frères M et L. Riou 1941 Dédicace de l’auteur. In-8 broché 24 cm. 243 pages. Bon état d’occasion.
Thèse soutenue à l’université de Lyon. Bon état d’occasion
DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE
Paris A. Chevalier-Marescq & Cie 1900 in 8 1 volume broché, et 198 pages, thèse pour le Doctorat (Université de Poitiers, Faculté de Droit), envoi. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon Signé par l'auteur
