‎La chartre des coutumes d ' Aucamville.‎

‎ Montauban , 1886 , in8 br , 19pp , couverture légèrement défraichie Langue: Français ‎

‎LE BAIL DES LOCAUX D’HABITATION OU USAGE PROFESSIONNEL‎

‎, Paris, Litec 1978, in-8, br., bon état, 333p.‎

‎LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIEL OU ARTISANAL‎

‎, Semur-en-Auxois, Éd. Juridiques & Techniques 1982, in-8, br., (couv. très lég. fanée), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [4ff.]-136p.‎

‎La Tyrannie heureuse ou Cromwel politique. Avec les artifices & intrigues dans tout le cours de sa conduite. Par le Sieur de Galardi. A Leyde, Chez Jean Pauwels, 1671. With sphere on title and a folding engraved frontispiece. - (Followed by:) ARANDA, E. DE. Diverses histoires morales et divertissantes. Du Sr. Emanuel d'Aranda.‎

‎A Leyde, Chez Jean Pauwels, 1671. Sphere on title. Two volumes in one. (16), 108 pp.; (8), 127, (1) pp. 12mo. Contemporary vellum, handwritten title and date to spine. Willems, Annexes, 2065; BMSTC, French Books 1601-1700, G-86; Brunet v, col. 1751-2. First edition, and according to Willems printed by Foppens in Brussels, one of two editions, this one without the errata and Pauwels spelled as Pauvvels. Ferdinand de Galardi was a Spanish diplomat and was active at the French and English courts, where he spent most of his adult life. The present work is a methodical treatise against Cromwell and is favorable to the Stuarts and the catholics in the Netherlands. The author wrote a number of other books on English, Spanish and Portugese politics and on diplomacy and belongs to the theorists of diplomacy. He was also the one who claimed that Spanish diplomats were inferior to their French counterparts because their recruitment depended more on high birth and wealth than on merit and experience.Second work: Willems, Annexes, 2059; not in BMSTC, French Books 1601-1700.Originally published as Relation de la captivité et liberté du sieur Emanuel de Arande, mené esclave à Alger en l'an 1640 ..... (Willems 1974), an account of the author's time in slavery between 1640 and 1642. A new edition was published in 1671, augmented to three parts. The present work is the separate publication of this third part, according to Willems destined for those who had already purchased earlier editions in two parts only. - Signature on title and front paste down: Johann S. Bans (?), ex-libris Bibl. Hammer of Stockholm, recto first blank, and ex-libris Froissart verso first front blank. Scribbling to front paste down, binding loosening ‎

‎Le Droit de la concurrence appliqué aux pratiques anticoncurrentielles‎

‎EFE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 398 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Procès François Anneessens - TOME PREMIER (1862) + TOME SECOND (1863) --- XVIIIe siècle --- 2 tomes compilés en un volume‎

‎Muquardt / Nijhoff 1862 in8. 1862. Relié. 2 volume(s).‎

‎bords frottés intérieur propre rousseurs sur la tranche étiquette sur le premier plat bonne tenue‎

‎MEURTRE A HAUTEFAYE ‎

‎Périgueux Pierre Fanlac 1970 in 12 (19x13,5) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture illustrée conservée, 188 pages [2]. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Quelques pages d'histoire exacte, soit les procès criminels intentés à Genève, en 1547 pour haute trahison contre No. Ami Perrin, ancien sindic, conseiller et capitaine-général de la république et contre son accusateur No. Laurent Maigret dit Le Magnifique, réfugié français, du conseil des LX et de celui des CC (agent secret et espion du roi de France, à Genève et auprès des ligues suisses). Suivi de Quelques considérations sur l'état des partis politiques et religieux sous Calvin: Les calvinistes genevois - Les réfugiés français - Les libertins, et de l'historique de la défaîte de ce dernier parti en 1555. Le tout extrait pour la première fois des pièecs officielles et des documents authentiques de l'époque.‎

‎Genève, Imprimerie et lithographie Vaney, 1862. In-4 broché de 135 pages, plats muet, dos de toile scotch rouge, le tout préservant le volume dont le premier plat a été conservé. ‎

‎ Edition originale, exemplaire agrémenté d'un hommage autographe de l'auteur au premier plat [Geisendorf 3416]. Auréoles à la couverture et au dernier feuillet, rares rousseurs, petite réparation au coin supérieur du premier plat. ‎

‎Les Pièces du procès de Galilée.. Précédées d'un avant-propos. Ouvrage dédié à S.G. Mgr de La Tour d'Auvergne, archevêque de Bourges, par Henri de l'Epinois‎

‎Rome-Paris, Victor Palmé, 1877 in-8, [4]-XXIV-143 pp., avec 3 fac-similés dépliants hors-texte, broché. Dos défraîchi.‎

‎Précieuse publication effectuée d'après les pièces conservées aux Archives du Vatican. Elles n'avaient réintégré que depuis peu (transféré de Rome à Paris sous Napoléon avec le reste des Archives pontificales, il ne fut restitué - et de très mauvaise grâce - qu'en 1846, à la suite d'itératives réclamations). Copié un peu à la hâte sous la direction du célèbre Père Theiner, le dossier connut une première publication en juillet 1867 dans la Revue des questions historiques, mais il faut préférer la version sous forme de livre qui intègre les corrections devenues nécessaires. Il s'agit évidemment de la source primaire sur le fameux procès de 1633, autour duquel continuent de se propager légendes et contre-vérités, surtout quand on ignore le droit canonique et qu'on veut à tout prix en donner une lecture idéologique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les sociétés civiles , n° 1979 de cette collection‎

‎Presses Universitaires de France - P.U.F. , Que Sais-Je ? Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1995 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur In-8 1 vol. - 128 pages‎

‎ 3eme édition corrigée Contents, Chapitres : 1. De la mise en société : Des effets de l'acquisition de la personnalité morale dans le système de la loi du 4 janvier 1978 - L'objet et la finalité de l'opération - La contre-société ou l'indivision organisée - 2. Techniques de constitution des sociétés civiles patrimoniales : Les éléments nécessaires - Dispositions impératives à insérer dans les statuts et dispositions supplétives - Propositions de statuts de société civile patrimoniale - Tableau de chrobnologie de constitution de sociétés civiles - Bibliographie papier à peine jauni, sinon tres bon état - format de poche‎

‎Corpus juris civilis, academicum parisiense ; in quo justiniani institutiones, digesta, sive pandectae, codex, authenticae, seu novellae constitutiones, et edicta‎

‎Lutetiae Parisorium, apud Janet et Cotelle, bibliopolas, via Vulgo dicta Saint-Honoré, n°123 Relié 1836 In-4 (23 x 27,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, gardes couleur, 1267 pages ; grandes épidermures sur le cuir, mors supérieur un peu fendu en tête, coins usés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Il "Quid Ius" nella realita umana e nella chiesa‎

‎Roma, Pontificia Universitas Gregoriana 1996 xxi + 370pp., 24cm., softcover, text in Italian, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright, R110034‎

‎The Examination of the qualities of the Ordinand. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1944 ix + 166pp., in the series "Canon Law Studies" volume 195, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107662‎

‎Université de France - Faculté de Droit de Lyon. Thèse pour la licence soutenue devant la Faculté de Droit de Lyon, le 30 Novembre 1877. Jus Romanum. De distractione pignorum et hypothecarum.Droit français. Des effets de la déclaration de faillite sur les actes civils faits par le débiteur.‎

‎ Lyon, Mougin-Rusand, 1877, in 8° broché, 107pp. ; envoi autographe signé sur la page de dédicace. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Université de France - Faculté de Droit de Lyon. Thèse pour la licence soutenue devant la Faculté de Droit de Lyon, le 30 Novembre 1877. Jus Romanum. De pactis dotalibus. (Droit romain. Des conventions sur la dot).Droit français. Des effets de la clause portant que les époux se marient sans communauté.‎

‎ Lyon, Mougin-Rusand, 1877, in 8° broché, 107pp. ; envoi autographe signé sur la page de dédicace. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’ANNULATION DU MARIAGE EN DROIT COMPARÉ. Étude historique et critique, Préface de André Rouast, Institut de droit comparé de l’Université de Paris‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin rouge, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (rares traces sur la couv., papier légt jauni), bon état, 134p.‎

‎Le dernier bourreau de Chalon-sur-Saône.‎

‎Mâcon, Buguet-Comptour, 1938 in-8, 23 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"ESSAI SUR LE SENATUS-CONSULTE ""DE ASCLEPIADE SOCIISQUE (SUITE ET FIN) - LES VICOMTES DE POITOU (9° - 12° SIECLE) - VARIETES"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 368 à 488 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"A propos d'un article récent sur le chapitre 3 de la loi Aquilie contenu nature de la réparation par A. Bernard ; Une suite d'études pour servir à l'histoire du ""décret"" de Gratien par Adam Vetulani ; Le bref de nouvelle dessaisine et le ""commun"" en Normandie à la fin du 13° siècle par J.R. Strayer ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎La chasse au bonheur. Les nouvelles communautés en France.‎

‎ 1972 Paris, Calmann-Lévy, 1972, in 8° broché, 227 pages ; couverture illustrée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎DES OPÉRATIONS DE CHANGE INTERNATIONAL SUR DEVISES. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 6 décembre 1937, (Président: M.Hamel, Suffragants: M.Niboyet et M.Escarra)‎

‎, Paris, Les Presses Modernes 1937, in-8, br., (couv. légt salie, annotations au crayon, pages cornées), 247p.‎

‎LE CHANGE, Évolution et technique‎

‎, Paris, Gallimard, Éd. de la Nouvelle Revue Française [1938], in-8, br., (couv. salie, rares annotations à l’encre), 247p.‎

‎LANCILLOTTI GALLIÆ I.C. IN CONSVETVDINEM ALEXANdrinam prohibentem, maritum ultra certum modum vxori relinquere, COMMENTARIVM, STATVTIS, CONSVETVDINIBVSVE HVIVscemodi, quæ per totam ferè Italiam, & alibi quoq; vigent, utile perinde, ac necessarium. CVI ACCESSIT EIVSDEM AVCTORIS PATROCINIVM PRO REPVB. Alexandrina contra uniuersum Mediol. statum in causa erogationis muneris Præsidii non aspernandum.‎

‎, Alexandriae [Alexandrie], Typis Herculis Quinctiani 1579, in-8, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à 3 nerfs, lettrines et vignettes, (qq. tâches sur la couv., 1eplat légt fendu, page de tit. fragile avec mq. de papier, des mouillures et qq. tâches à l’int), int. frais malgré les défauts mentionnés, [105]-316-21-[3]p.‎

‎Organisation judiciaire et procédure devant les cours laïques du pays de Vaud à l'époque savoyarde (XIIIe - XVIe siècle). ‘Bibliothèque historique vaudoise’ no. 45.‎

‎Lausanne, 1972, gr. in-8°, 303 p., non coupé, cartonnage original ill.‎