‎Libertés publiques‎

‎Dalloz. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Papier jauni. 915 pages. Coins frottés. Accrocs en plats et au dos. Mouillures. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Précis Dalloz"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Libertés publiques - Précis Dalloz - 5e édition‎

‎Dalloz. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XIX + 839 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit public - Les libertés publiques - Petits précis Dalloz.‎

‎Dalloz. 1950. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 502 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ses origines, sa pérennité.‎

‎Paris, La documentation française, 1990, in-8vo, 316 p., frontispice, brochure originale.‎

‎TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usage des officiers de l’état civil contenant la législation étrangère sur le mariage‎

‎, Paris, Chez l’auteur 1864, in-8, rel. en percaline vert eau, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets soulignants et d’un fleuron dorés, (rares piqûres), assez bon état, 512p.‎

‎DES ENTENTES DE PRODUCTEURS ET DE COMMERÇANTS AU DOUBLE POINT DE VUE ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE, Thèse pour le Doctorat, Faculté de Droit de Paris‎

‎, Paris, A.Davy 1903, in-8, br., non coupé, (lég. marque de bibl., couv. fanée et insolée, piqûres en couv.), int. très frais, 605p.‎

‎La nascita della filosofia (Piccola biblioteca Adelphi)‎

‎Adelphi 1975 116 pages 10 4x1 2x17 6cm. 1975. Broché. 116 pages.‎

‎Très bon état dos insolé couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎Le problème juridique des lieux saints‎

‎Centre d'Etudes Orientales / Librairie Sirey. Non daté. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 208 + 434 pages. Quelques photos monochromes hors texte. Légères mouillures sur les bords des premières et des dernières pages, sans conséquence sur la lecture. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur une nouvelle organisation de la chasse.‎

‎Paris,, Durel,, 1949 in-16,, 97 pp., [2] ff. n. ch. broché sous couverture illustrée à rabats. ‎

‎Un des exemplaires numérotés sur alfa (138/1025).Amorce une réflexion sur l'adaptation juridique du droit de la chasse face à l'augmentation du nombre de détenteurs d'un permis.Thiébaud, Supplément, 1098-99. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Mémoires d'un vilain du quatorzième siècle, traduit d'un Manuscrit de 1369.‎

‎Paris, L'Huillier et Lemoult (imp. de Pierre Gueffier), 1820 ; deux tomes in-12, reliés en un volume demi-veau vert foncé, dos lisse à faux-nerfs dorés, fleurons dorés, titre doré (reliure mi-XIXe) ; 284 pp., (2) ff., 248 pp.‎

‎Edition originale rare (Caillet, 2491). Paru juste après le "Dictionnaire infernal" et le "Dictionnaire féodal", cet ouvrage fait partie des toutes premières publications de cet auteur fécond. Il se situe dans sa première période, qualifiée de voltairienne, anticléricale, antireligieuse, antiféodale et antimonastique. "Dans cet ouvrage est relatée l'histoire de cette grande guerre appelée jacquerie, que cent mille vilains illustrèrent par tant de courage, et qui se termina par tant d'atrocité." Curieux chapitre sur le droit de cuissage au Moyen-Age, le Templier proscrit, la Sorcière, le Sabbat, exécution d'une bande de sorcières ; à la fin, se trouve un appendice ayant trait aux religieuses, des vers magiques et la prophétie de Jacques Caillet.Exemplaire bien relié et en bon état malgré le dos légèrement insolé. ‎

‎THÈSE POUR LA LICENCE. Jus Romanum. Qui testamenta facere possunt. Droit français. De la capacité de donner et de recevoir‎

‎, Paris, É. Thunot et Cie 1863, in-8, rel. papier, partiellement non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, très lég. rousseurs et qq. piqûres), intérieur frais, 36p.‎

‎DES DROITS DES HERITIERS DE L'ASSURE EN PRESENCE DES BENEFICIAIRES DE L'ASSURANCE EN CAS DE DECES - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LE VENDREDI 5 JUIN 1903 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT - VENDU EN ETAT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1903. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. VII + 232 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - ouvrage desolidarisé - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur le 1er plat, sur la page de titre, au dos de la page de titre, sur la page 1 (introduction) et sur la page 8 - 2 tampons sur la page 232 - nombreux soulignements et annotations au crayon de papier dans et en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répétitions écrites de droit romain. 1ère année, 1922-1923, d'après le cours de Mr Le Professeur Collinet, de la faculté de Paris.‎

‎ P., Les Cours de Droit, sans date, fort et grand in 8° relié demi percaline à la bradel, étiquette rouge, 636, 140, 50, 64 pages. ‎

‎Complet du résumé de droit romain - droit romain, tableau synoptique - vocabulaire du droit romain - questions d'examen. Texte imprimé "façon manuscrite". PHOTOS SUR DEMANDE Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎NECROLOGIE : M. CHARLES APPLETON‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 609 à 622 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE ROLE DE LA DOCTRINE ET DE LA PRATIQUE DANS LE DEVELOPPEMENT DU DROIT ROMAIN PRIVE AU BAS-EMPIRE - ESSAI DE MISE AU POINT DE LA CONTROVERSE - LES ORIGINES DE LA COMMUNAITE DE BIENS ENTRE EPOUX DANS LE DROIT COUTUMIER FRANCAIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1928. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 552 à 756 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compre rendu de la semaine d'histoire du droit Normand, chronique, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 7° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT CAPITALISTE DU TRAVAIL, coll. Critique du droit, n°5‎

‎, Paris, P.U. Grenoble 1980, in-8, br. à rabats, bon état, 280p.‎

‎Code pénal (Petits codes Dalloz)‎

‎Jurisprudence Génral Dalloz. 1978. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1047 pages. Quelques rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎76ème édition. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Les droits des mineurs.‎

‎CFRES. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 138 pages - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVENDICATIONS DES FEMMES. COMMENT ET POUR QUI VOTER. LES DROITS DE LA FEMME‎

‎IMPRIMERIE GENERALE LYONNAISE. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol.XXX- 1980- n°1, Droits de l’homme et contrainte de la personne, XIeCongrès de l’Académie Internationale de Médecine Légale et de Médecine Sociale, Lyon, 27-30août 1979, coll. de médecine légale et de toxicologue médicale‎

‎, Paris, Masson 1980, in-8, br., bon état, 250p.‎

‎ACTES DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE POUR L’ADOPTION DES PROJETS DE CONVENTIONS D’UNIDROIT SUR L’AFFACTURAGE INTERNATIONAL ET SUR LE CRÉDIT-BAIL INTERNATIONAL, organisée par le gouvernement du Canada à Ottawa du 9 au 28 mai 1988 et L’Institut international pour l’unification du droit privé‎

‎, Rome, Unidroit 1991-1994, 2 vol. in-8, b., bon état, VII-360 / XV-350p.‎

‎ASPECTS JURIDIQUES DE LA NEUTRALITÉ, VIIème Congrès de l’Assocation internationale des Juristes Démocrates, Sofia, du 10 au 14 octobre 1960, travaux de la 3ème commission‎

‎, Bruxelles, Éd. de l’association 1960, in-8, br., bon état, 139p.‎

‎CENTENAIRE DE LA IIIÈME RÉPUBLIQUE, Actes du colloque de Rennes du 15-17 mai 1975, coll. encyclopédie universitaire, Universités de Caen et Rennes‎

‎, Paris, Jean-Pierre Delarge éditions universitaires 1975, in-8, br., bon état, avec la “Marianne du Centenaire”, un hommage du peintre Monique Le Beguec, apposée sous le titre de l’ouvrage, 320p.‎

‎CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21et 22janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Avant-propos de Robert Badinter et Marceau Long‎

‎, Paris, L.G.D.J.- Montchrestien 1988, in-8, br., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (très rares annotations à l’encre), bon état, 540p.‎

‎CONSTITUTION ET DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT & LA JURISPRUDENCE, SOURCE DU DROIT, Publications de l’École Doctorale de la Faculté de Droit de Sfax, n°2‎

‎, Sfax, École Doctorale de la Faculté de Droit de Sfax 2011, in-8, br., impression en français et en arabe, (couv. lég. salie), intérieur frais, 362-27p.‎