‎Répertoire générale du Journal du Palais, tome 6‎

‎Plon. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur bon état. 957p, trace de mouillures sur les dernières pages, coins sont frottés, gros manque sur les plats, mors fendu sur la coiffe en tête, dos cuir décoré de filets dorés, papier marbré bleu sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient la jurisprudence de 1791 à 1850, histoire du droit, législation et doctrines des auteurs . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes des domaines, du timbre et des hypothéques - 9e édition du traité en forme de dictionnaire.. - Tomes II et III‎

‎Imp. Allain. 1927. In-4. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 500 pages environ par volume. Texte sur deux colonnes. Pleine percaline verte, passée; quelques accrocs. Mors fendus en coiffe de tête du tome 3.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎9e édition du traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèqies des impôts, des domaines, de la compatabilité, de la manutention et des contraventions dont la répression est confiée à l'administration des contributions directes et de l'enregistrement de M.Garnier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIASTIQUE par un groupe de professeurs et de jurisconsultes, coll. de la Documentation catholique, t. II: Bail - Bureaux de placement‎

‎, Paris, Maison de la bonne presse 1935, in-12, br., non coupé, (broch. fragiles, couv. avec manques, sales, fanées, un dos manquant), 551p.‎

‎Répertoire pratique du droit belge - législation, doctrine et jurisprudence ; Tome V.Exceptions et fins de non-recevoir - fonds de commerce‎

‎, Bruxelles/Paris, E.Bruylant/Librairie générale de Droit s.d., (viii +) 820pp., couv.cart. avec dos en cuir, bel état‎

‎Répression des Fraudes et Controle de la Qualité. Recueil de textes concernant les matériaux au contact des aliments et denrées destinés à l'alimentation humaine.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1975. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1227 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎République française - Féférendum du 20 septembre 1992 - Projet de loi autorisant la ratification du Traité sur l'Union Européenne‎

‎Imp. Nationale. 1992. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 5 + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎République Française, Liberté - Eglité - Fraternité - Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 sept. 46 & soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 oct‎

‎Société Nationale des entreprises de Presse. Non daté. In-Plano. En feuillets. Etat du neuf, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 2 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Non daté. Page déchirée et abîmée en marge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Résolutions du Conseil des Cinq-Cents. N°208‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. XVIIIè siècle. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 83 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Résumé de Droit Criminel. 2ème année : 1936 - 1937‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 8 juin 1937. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 141 pages. Texte polycopié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Révolution - Bretagne - Assemblée nationale - Bulletins des correspondances réunies du clergé et de la sénéchaussée de Rennes, PUIS Journal des Municipalités districts et départements de l'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord, du Finistère, de la Loire Inférieure et du Morbihan, PUIS Journal des Départements, Districts et Municipalités de la Ci-devant Province de Bretagne, et des Amis de la Constitution‎

‎ Rennes, R. Vatar fils - 6 Volumes In-8 - Reliure demi-veau frottée (manque pièces de titre ou de tomaison) - dos à nerfs orné - Toutes tranches rouges - mouilluresI) T. II) 524 pages + Table manuscrite 9 pages - 1 septembre 1789 au 30 novembre 1789II) T. IV) 604 pages + Table manuscrite 11 pages - 17 février 1790 au 31 mai 1790III) T. VI) 8-536 pages -17 juillet 1790 au 15 septembre 1790V) T.III) 536-V de Table - 16 Novembre 1790 au 15 janvier 1791IV) T. X) 454-VIII de table - 16 mars 1791 au 15 mai 1791T. XII) 688-VIII de table - 16 juillet 1791 au 29 septembre 1791‎

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‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎SALARIES : VOS DROITS A LA FORMATION.‎

‎CENTRE INFO / FORMA GUIDES. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 49 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SALARIES VOS DROITS GUIDE PRATIQUE. DROIT DU TRAVAIL, PROTECTION SOCIALE, VIE PRATIQUE.‎

‎CFDT. 1995. In-16. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Salariés Vos droits Guide pratique‎

‎CFDT. 1996. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎SANCTIONS UNILATÉRALES, MONDIALISATION DU COMMERCE ET ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, À propos des lois Helms-Burton et d’Amato-Kennedy, dir. Habib Gherari et Sandra Szurek, Journée d’actualité juridique 31janvier 1997, CEDIN, Cahiers internationaux‎

‎, Paris, Montchrestien 1998, in-8, br., (couv. jaunie), int. frais, 343p.‎

‎SARL, mis à jour en 2000‎

‎, Levallois, Éd. Francis Lefebvre 2000, in-8, rel. éd. toile enduite blanche, bon état, 1552 p.‎

‎Satura. Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis oblata. ‎

‎Ediderunt J. A. Ankum, J. E. Spruit, F. B. J. Wubbe. Ed. Universitaires, Fribourg. 1985. Format : 24/16. Pages : XXIV + 700. Sommaire : voir photos. Bon état.‎

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‎Textes multilingues. Reliure cartonnée.‎

‎SATYRE MENIPPÉE. DE LA VERTU DU CATHOLICON D’ESPAGNE ET DE LA TENUE DES ESTATS DE PARIS. À laquelle est adjousté un Discours sur l’interprétation du mot de Higuiero d’Infierno & qui en est l’Autheur. Plus le Regret sur la mort de l’Asne Ligueur d’une Damoiselle qui mourut durant le siège de Paris. Avec des remarques & explications des endroits difficiles‎

‎, Ratisbonne, Mathias Kerner 1664, petit in-12, basane brune mouchetée, dos lisse orné, tit. dorée sur pc. olive, plats encadrés de filets dorés, tr. marbrées, vignettes, lettrines, p. de titre à la sphère de Kepler (qui est mort à Ratisbonne), (plats frottés, accroc à la coiffe sup., coins lég. émoussés, mouillure brune, p. 3 à 22 manquantes, petit manque à la p. 23), 7-336p.‎

‎Schweizerischen Juristen-Zeitung / Revue suisse de jurisprudence (SJZ). Jg. 47-93 und 4 Register-Bde. zu Jg. 46-85. Zus. 51 Bde.‎

‎Zürich, Schulthess, 1951-1994, in-4to, Jg. 47-85: weinrote Orig.-Vlg.-Einbände. / Jg. 86-90: braune Priv.-Lwd.-Bde. / Jg. 91-93: In Heften. / Reg.-Bde.: weinrote Orig.-Vlg.-Einbände.‎

‎Führendes juristisches Periodicum der Schweiz. ‎

‎SECURITE CONTRE L'INCENDIE. N°1011.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 671 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SE METTRE A SON COMPTE - GREFFE‎

‎DUNOD. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 276 pages -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎5EME EDITION - 20 000 EXEMPLAIRES VENDUS Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎SE METTRE A SON COMPTE LE GUIDE DU CREATEUR ET DU REPRENEUR D ENTREPRISE- COLLECTION L ENTREPRISE- DES IDEES DES CONSEILS DES SOLUTIONS‎

‎DUNOD. 1998. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Seminarium. Anno XXVIII. Nova Series Anno XVI n° 3 : Iulio-Septembri 1976 : De "sensu Ecclesiae" in formatione sacerdotali.‎

‎1 vol. in-8 br., Commentarii pro seminariis, vocationibus Ecclesiasticis, Universitatibus, Seminarium, 1976, pp. 527-763‎

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‎Bon état‎

‎SENAT - SECRETARIAT GENERAL DE LA QUESTURE - NOTICES ET PORTRAITS 1971‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1971. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 288 pages - nombreux portraits en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎S'ENTRAINER AUX EPREUVES DE DROIT CONSTITUTIONNEL - CATEGORIE AET B - CONCOURS FONCTION PUBLIQUE -‎

‎FOUCHER. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 372 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA THEORIE CONSTITUTIONNELLE - LES NOTIONS SUR LES REGIMES SUR LES REGIMES ETRANGERS - L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE - LA Ve REPUBLIQUE - LES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SERIAL KILLER Le Côté sombre de la Nature Humaine.‎

‎White Star Italie 2015 In-8 ( 220 X 140 mm ) de 448 pages, cartonnage sous jaquette illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎