‎Les Vêpres de l'Oncle Jean. Entretiens économiques avec ses amis de Saint Emilion. ‎

‎Lettre-préface de M. Frédéric Passy, de l'Institut, 1 vol.in-12 reliure plein chagrin noir, dos à 5 nerfs orné, tête dorée, Michel & Forgeot, Bordeaux, 1909, 293 pp. avec 3 planches hors texte‎

11 Images

‎Ex-dono manuscrit en garde : "A ma belle-soeur Mme Urbain Maurel, pour nos petits-enfants, son frère dévoué, Marc Maurel, Bordeaux, 12 juin 1909". Etat satisfaisant (dos frotté)‎

‎André GERVAIS - 1918-1966 - Professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Montpellier‎

‎ MONTPELLIER, Imp. Causse & Castelnau - ss date (vers 1967) - In-8 - Broché - 1 portrait en NB - 34 pages - Bon état‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Archives d'Histoire du Droit Oriental Tome I‎

‎Bruxelles/ Paris, Nouvelle société d'éditions/ Geuthner 1937 Tome 1: xvi + 416pp., brochure originale, 25cm., cachet, bel état, [contributions en langues diverses], J63646‎

‎Archives d'Histoire du Droit Oriental. Tome II‎

‎Bruxelles/ Paris, Nouvelle société d'éditions/ Geuthner 1938 Tome 2: 442pp., brochure originale, 25cm., cachet, bel état, [with contributions in various languages], J63647‎

‎Recueil des Actes administratifs de la Préfecture de l'Aude [ deux tomes reliés en un vol. ] : Tome XVIII - Année 1868 n° 1 à 35 ; Tome XIX - Année 1869, n° 1 à 34 , 22 novembre 1869‎

‎1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, P. Labaud Imprimeur de la Préfecture, 1868 et 1869, 368 et 366 pp. En début de chaque tome, une table alphabétique.‎

5 Images

‎Etat satisfaisant (dos cassé, pages écornées et petits mques sur couv., intérieur frais par ailleurs) pour ces deux tomes des livraisons de ce recueil, pour les années 1868 et 1869. On y trouve tous les aspects de la vie administrative d'un département à la fin du Second Empire : opérations de recrutement militaires, examens pour les emplois de l'administration, nominations, mesures de police (par ex. interdiction de la mendicité dans tout le département...), adjudications de marchés publics, etc.‎

‎Code de la justice maritime : Projet présenté au ministre de la marine et des colonies par la commission instituée par décision ministérielle du 25 février 1850. Rapport de la commission pour exposer les motifs du projet.‎

‎. "Imprimerie Nationale ""Imprimerie Nationale """"Paris, 1851, in-4 cartonnage à la bradel plein papier, VIII-410pp. Comprend : Note préliminaire / Projet de code de la justice maritime : I. De la police et de la Justice. 1. de la discipline et de la police. 2. De la justice. / II. des peines. 1. des peines disciplinaires. 2. Des peines correctionnelles et criminels. / III. Des crimes, des délits et de leurs punitions. IV. Dispositions spéciales aux condamnés aux fers et aux travaux forcés détenus dans les établissements de la Marine. / Rapport de la Commission pour exposer les motifs du projet / Annexes au rapport. Cette commission décidée par le Ministre de la marine, le contre-amiral Romain-Desfossées est composée de la manière suivante : vice-amiral Casy, président ; Isambert, conseiller à la cours de cassation ; Rieff, directeur des affaires criminelles au ministère de la justice ; Hautefeuille, avocat au Conseil d'Etat ; De Chenier, chef du bureau de la législation au ministère de la guerre ; De Gueydon, capitaine de vaisseau ; Chopart, idem ; Comte, greffier au tribunal maritime de Toulon ; Girette, chef du bureau des archives au ministère de la Marine ; Pouyer. Hautefeuille a été désigné pour être le rapporteur de la Commission. Par une décision du 2 avril 1850, M. le Ministre a nommé membre de la commission : M. Guyet, capitaine de vaisseau ; De Bon, commissaire adjoint de la marine ; Lecourt, capitaine au long-court ; Du Bouzet, capitaine de vaisseau ; De Rosamel, idem ; Page, idem. Notre exemplaire porte une mention manuscrite indiquant qu'il s'agit de l'exemplaire du Capitaine Du Bouzet. Plats poussiéreux avec de petits manques de papier, le papier recouvrant le dos à disparu. Intérieur en parfait état, sans aucune rousseur. Document rare car tiré seulement à 440 exemplaires avant d'être mis au pilon. """"""""Le 11 mars 1851, la commission adopte son rapport définitif. Le 1er avril, elle le remet à lamiral Vaillant, successeur de Romain-Desfossés, qui, entre temps, a quitté le ministère. Vaillant donne son autorisation pour limpression du projet, en vue dune diffusion restreinte (440 exemplaires seulement, alors que les publications officielles du ministère de la Marine sont diffusées à 5 000 exemplaires). Vaillant à son tour cède la place à Chasseloup-Laubat ; cest donc ce dernier qui va examiner le travail de la commission, avec, dailleurs, une grande attention, comme en témoigne lexemplaire annoté et parafé de sa main conservé aux archives. Le projet en restera là. Personne ne semble vraiment enthousiaste à lidée de remanier le texte dans le sens des propositions de Chasseloup-Laubat, à commencer par Casy, qui, devenu président du Conseil des travaux, est désormais à dautres activités. Le coup de grâce est donné à la fin de lannée 1851 par Hippolyte Fortoul, devenu ministre de la Marine au sein du gouvernement dirigé par Saint-Arnaud quelques semaines avant le coup dÉtat : la diffusion du projet est interdite, et les exemplaires imprimés mis au pilon, sauf quelques-uns qui seront archivés.""""""""Jean-Philippe Zanco , « Autour du Code de justice maritime (1858-1965) », Revue historique des armées, 252 | 2008. Nous joignons à cet exemplaire deux des trois volumes de procès verbaux des 72 séances de la commission (1ère partie T.Ier et T.IIIème). Exemplaires du capitaine Du Bouzet. Le tome 3ème contient le projet du code de 1851 ainsi que l'avant-projet de code disciplinaire et pénal pour la marine marchande. Dos des cartonnages défraîchis, intérieurs en très bon état. Documents rares. Aucun exemplaire du Code de Justice maritime de 1851 ne figure au catalogue général de la BNF, ni au catalogue collectif de France, ni au catalogue du SHD (Service historique de la Défense)."""""""‎

8 Images

‎Les déclarations des droits de l'homme - Collection Les livres qui ont changé le monde n°9.‎

‎Flammarion / Le monde. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 280 pages - coiffes abimées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Les livres qui ont changé le monde n°9. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des actes administratifs préfecture de Loire-Inférieure.‎

‎Nantes Relié 1925 Esemble contenant les années suivantes : de 1925 à 1933 et de 1933 à 1957 plus l'année 1966, relié demi-toile verte ; quelques défauts, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Mémoires divers. ‎

‎ 1850 Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume fort in-4, demi chagrin brun, dos à décors romantiques. Toutes les plaquettes et la reliure sont en très bon état. Cet ensemble comprend :Seheult (M.), M. Seheult à ses concitoyens, affaire des travaux de la cathédrale de Nantes, William Busseuil, Nantes, 1850, 111 pages.Colombel (Evariste) et alii, Dernières observations en faveur des vassaux du Gué-au-Voyer et de la Sénéchallière, Charles Gailmard, Nantes, 1850, 10 pages.Colombel (Evariste) et alii, Moyens et conclusions pour les Srs Rousseau, Bouquet, Lecorsier et autres appelants contre la commune de Saint-Julien-de-Concelles, Cour d'Appel de Rennes, Juin 1850, Charles Gailmard, Nantes, 1850, 60 pages.Bureau (Avoué), Deux Mots, Marteville et Lefas, Rennes, n.d. circa 1850, 7 pages.Collectif, Consultations pour M. Garreau, entrepreneur des travaux de la cathédrale de Nantes, Thunot et Cie, Paris, n.d. circa 1850, 16 pages.Colombel (Evariste), Conseil Municipal de Nantes, Rapport sur la question des sels, Mangin, Nantes, n.d. circa 1850, 12 pages.Colombel (Evariste), Notes sur la famille Chauveau et Aubin contre Hignard Frères et Auguste Hignard, William Busseuil, Nantes, 1850, 37 pages.Colombel (Evariste), Second mémoire pour les anciens vassaux de la Musse en Saint-Etienne de Montluc, Cour d'Appel de Rennes, Vincent Forest, Nantes, 1849, 92 pages.Garreau (M.) Mémoire et requête adressés à M. le Ministre de l'Instruction Publique par ~ entrepreneur des travaux de la cathédrale de Nantes, Ministère de l'Instruction Publique et des Cultes, Thunot et Cie, Paris, n.d. circa 1850.Seheult (M.), Réfutation adressée à M. le Ministre des Cultes par ~ architecte-directeur des travaux de la cathédrale de Nantes, du rapport fait sur ces travaux par M. Lassus, architecte, à Paris, vérificateur, annexe au mémoire de M. Garreau, n.d. circa 1850, 72 pages. Dos uniformément insolé, rares rousseurs (2 derniers feuillets), bel exemplaire. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎La déclaration universelle des droits de l'homme‎

‎Folio 1999 177 pages 10 8x1 4x17 8cm. 1999. pocket_book. 177 pages.‎

‎Bon état‎

‎Agrégation de lettres 2016 Tout le programme du XVIe siècle au XXe siècle en un volume: Tout le programme du XVIe au XXe siècle en un volume‎

‎ELLIPSES 2015 432 pages 16 4x2 4x23 8cm. 2015. Broché. 432 pages.‎

5 Images

‎Bon état dos un peu creusé et ridé intérieur propre‎

‎THE EUROPEAN LEGAL500, 2001 EDITION. LAW FIRMS IN EUROPE AND THE MIDDLE EAST, The guide of the region’s commercial law firms‎

‎, London, Legalease Limited 2001, in-8, rel. éd., tit. doré sur dos lisse et plat sup., impression en anglais, (coiffes lég. affaissées, plat inf. très lég. taché), très bon état malgré les défauts soulignés, 1673p.‎

‎Revue d'histoire du XIXè siècle n° 48 - janvier 2014 : USAGES DU DROIT‎

‎ Paris, Société d'histoire de la révolution de 1848 et des révolutions du XIXè siècle, janvier 2014. In-8 broché, 247 pp. Très bon état. ‎

‎L'Enfant en droit musulman (Afrique, Moyen-Orient). Actes du colloque du 14 janvier 2008. Cour de cassation Association Louis Chatin pour la défense des droits de l'enfant. ‎

‎ 2008 Editions Société de Législation comparée, Collection "Colloques" volume 11 - 2008 - In-8, broché - 432 p. ‎

‎Bon état - Tampons Spécimen sur la tranche latérale et sur la page de garde ‎

‎Proteger l'enfant: Problemes actuels du travail social en milieu judiciaire‎

‎Privat, collection "Agir", 1977. Format 13x21 cm, 172 pages. Bon état. ‎

‎Ref 49183. ‎

‎Cour Internationale de Justice - Annuaire 1982-1983 - Textes de base - Organsation & Membres de la Cour - Biographies des Juges - Compétence, Fonctionnement & pratique de la Cour - Activités 1982-1983 -Publications - Finances de la cour‎

‎ LA HAYE, C.I.J. - 1983 - n°37 - In-8 - Broché - XI & 175 pages - Très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Mélanges offerts à Léon-Eli Troclet, Thème: Droit social national et international‎

‎Université Libre de Bruxelles, L'Institut de sociologie 1967 xxx + 344pp.+ 1 portrait, non coupé, bel état‎

‎Le Droit expliqué. Code du Propriétaire et du Commerçant ou Dictionnaire des Connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale mises à la portée de tout le monde. Guide instructif des obligations et des droits de chacun.‎

‎Augmenté de tous les décrets, lois, ordonnances, règlements d'utilité publique qui ont paru jusqu'à ce jour, contenant en outre des Formules de toute espèce d'actes et de contrats, 1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Au Siège de la Société, Paris, 1846, 655 pp.‎

8 Images

‎Bon état. Peu commun.‎

‎Causes politiques célèbres du dix-neuvième siècle (4 Tomes - Complet) [ Contient : ] Tome I : Procès du Duc d'Enghien - Procès du Maréchal Ney - Procès du Général Moreau - Procès de Saint-Réjant, Carbon, Mlle de Cicé et autrs (machine infernale) - Procès du Général Berton(Conspiration de Saumur) ; Tome II : Procès du Général Malet - Procès de Louvel - Procès de Bories et autres (Conspiration de La Rochelle) - Procès de la Reine d'Angleterre ; Tome III : Procès de Murat (Joachim-Napoléon) Roi de Naples - Procès du Général Raphaël Riégo - Procès de Charles-Louis Sand (meurtre de Kotzebue) - Procès du Comte de Lavalette - Procès d'Arthur Thistlewood et autres ; Tome IV : Procès de Guindon, dit Roquefort (Assassinat du Maréchal Brune) - Procès des frères Faucher - Procès de Don Augustin Iturbide ex-Empereur du Mexique - Procès des Patriotes de 1816 - Procès de M. Le Comte Durand de Linois et de M. le Baron Boyer de Peyreleau - Procès de Béranger‎

‎4 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, dos à 4 nerfs, H. Langlois Fils et Cie, Paris, 1827-1828 : Causes politiques célèbres du dix-neuvième siècle (4 Tomes - Complet) [ Contient : ] Tome I : Procès du Duc d'Enghien - Procès du Maréchal Ney - Procès du Général Moreau - Procès de Saint-Réjant, Carbon, Mlle de Cicé et autrs (machine infernale) - Procès du Général Berton(Conspiration de Saumur) ; Tome II : Procès du Général Malet - Procès de Louvel - Procès de Bories et autres (Conspiration de La Rochelle) - Procès de la Reine d'Angleterre ; Tome III : Procès de Murat (Joachim-Napoléon) Roi de Naples - Procès du Général Raphaël Riégo - Procès de Charles-Louis Sand (meurtre de Kotzebue) - Procès du Comte de Lavalette - Procès d'Arthur Thistlewood et autres ; Tome IV : Procès de Guindon, dit Roquefort (Assassinat du Maréchal Brune) - Procès des frères Faucher - Procès de Don Augustin Iturbide ex-Empereur du Mexique - Procès des Patriotes de 1816 - Procès de M. Le Comte Durand de Linois et de M. le Baron Boyer de Peyreleau - Procès de Béranger‎

11 Images

‎Passionnant recueil pour l'histoire politique de la Restauration. Etat très satisfaisant (dos fort. frotté et petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs).‎

‎Diplôme de Docteur en Droit mention Sciences Politiques et Economiques. Fait à Paris le 7 Février 1914. Avec 2 Médailles de prix de l'Université de Bordeaux et la Médaille de la Société des Amis de l'Université de Bordeaux.‎

‎Diplôme monté dans un encadrement sous verre, découpé et modifié pour intégrer 3 médailles : Avec 2 Médailles de prix de l'Université de Bordeaux et Médaille de la Société des Amis de l'Université de Bordeaux. Le Ministre de l'Instruction publique, Vu le Certificat d'aptitude au grade de Docteur en Droit accordé le 22 décembre 1913 par les Professeurs de la Faculté de Droit de Bordeaux, Académie de Bordeaux au Sieur Fauché François, né à Macau, département de la Gironde, le 16 septembre 1877... donne par la présente audit Sieur Fauché le Diplôme de Docteur en Droit avec mention : Sciences Politiques et Economiques. Fait à Paris sous le sceau du Ministère de l'Instruction Publique le 7 Février 1914 Signé du Ministre de l'Instruction Publique R. Viviani‎

‎Intéressant document dans lequel 3 médailles ont été intégrées. Bon état (le diplôme a été découpé et modifié pour intégrer les 3 médailles). ‎

‎L'Inflation, pour ou contre les Assignats (1790)‎

‎LAVILLE Bernard. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 pages. Nombreuses illustrations et portraits, noir et blanc, en front de chapitre en en hors texte. Coiffes légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcés en septembre 1790 à la tribune de l'Assemblée Constituante par Mirabeau, La Glissonnière, Beaumetz du Pont de Nemours, L'Abbé Maury, Montesquiou, l'Evêque d'Autun Talleyrand). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions sur la législation du travail.‎

‎LA FOURMI. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Centre d'Enseignement Technique de Banque. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Estudios de derecho romano en honor de Álvaro d'Ors. ‎

‎ (2 vols). Ed. Facultad de Derecho de la Universitad de Navarra. 1987. Format : 22/15. 1162 pages. Sommaire : voir photos. Textes Français, italien, allemand, espagnol. Reliures cartonnées. ‎

6 Images

‎Textes Français, italien, allemand, espagnol. ‎

‎CODE DU TRAVAIL, 2001‎

‎Dalloz. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2356 pages. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte du Code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MINUTES DU PROCES D'ALAIN GEISMAR‎

‎HALLIER. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 219 pages. Quelques photos en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎