‎LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie‎

‎, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br. à rabats, bon état, 230p.‎

‎Dalloz jurisprudence générale, Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine, année 1906, à Paris au bureau de la jurisprudence générale, 1906‎

‎Recueil fondé par M. Dalloz Ainé continué sous la direction de MM. Edouard Dalloz et Charles Vergé, 22,5 cm X 27,9 cm, 536 pp + 440 pp + 104 pp + 144 pp + tables + Sommaires, reliure demi cuir. ‎

‎Bords frottés. Plats un peu salis. Quelques rousseurs. Bords des pages insolés. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais.‎

‎Jurisprudence générale, Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine, année 1875, à Paris au Bureau de la jurisprudence générale, 1875‎

‎Recueil fondé par M. Dalloz Ainé continué sous la direction de MM. Edouard Dalloz et Charles Vergé, 22,5 cm X 27,9 cm, 496 pp + 240 pp + 120 pp + 144 pp + tables, reliure demi cuir. ‎

‎Bords et coiffes frottés. Plats un peu salis et frottés. Des rousseurs sur les tranches et plusieurs pages. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais.‎

‎CHARTE CONSTITUTIONNELLE - CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DU COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES CINQ CODES.‎

‎INCONNU. VERS 1816. In-12. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. XVIII + 778 pages - TRanches rosées - cuir quasi manquant sur le 1er plat - Dos absent - Plats abimés - Manque pages de titre et faux-titre et page de garde -TRaces légères de mouillures sans cosnéquzence réelle sur la lecture - Piqures de ver sur une centaine de pages altérant occasionnelement la lecture ( PHOTOS DISPONIBLES).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911 [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de Délimitation, par Louis David [ Avec : ] Fondements juridiques de la Délimitation du Cru bordelais (l'Appellation et la Marque "Bordeaux") Conférence faite à l'Athénée de Bordeaux le 29 mai 1910 par M. Joseph Benzacar‎

‎3 vol. in-8, La Délimitation des Vins de la Gironde. Extraits des Séances des 12, 24, 31 mai et 14 juin 1911, Imprimerie Nouvelle F. Pech et Cie, Bordeaux, 1911, 78 pp. [ Edition originale ] [ Avec : ] Les Conséquences juridiques et économiques d'un décret de Délimitation, par Louis David, Imprimerie G. Gounouilhou, Bordeaux, 1910, 8 pp. [ Avec : ] Fondements juridiques de la Délimitation du Cru bordelais (l'Appellation et la Marque "Bordeaux") Conférence faite à l'Athénée de Bordeaux le 29 mai 1910 par M. Joseph Benzacar, Imprimerie A. Barthélémy, Bordeaux, 1910, 31 pp.‎

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‎Réunion de ces 3 documents rares, en édition originale, et relatifs à la délimitation des vins de la Gironde établie en 1911, et précisant des aires d'appellation. Etat satisfaisant (accrocs avec petits mq. au dos du premier document, couv. de la dernière brochure débrochée avec accroc, bon état intérieur). Prix de l'ensemble, non séparable.‎

‎[ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ] [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire) [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, [ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ], L. Mercier, Editeur de La Vierge, Paris, 1845 [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot, Typographie Lacrampe et Cie, 1846, portrait en frontispice, 178 pp. et 1 f. n. ch. (mention de "Seconde édition revue et corrigée" au titre premier) ; [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme, article de Max. Parchappe, in "Instruction pour le Peuple Cent Traités, Dubochet, Lechevalier et Cie, Paris, s.d., pp. 737-768 [ Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell, Imprimerie de Prevot, Saint-Denis, s.d., 20 pp. et une grande planche dépliante [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire), Société Paternelle, Librairie de B. Duprat, Paris, 1839, 112 pp., pp. 129-134, 6 pp., avec deux planches lithographiées dont une dépliante‎

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‎L'exemplaire de la "Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray" est remarquable en plusieurs points. Il se distingue des versions habituellement rencontrées en ce que la page de titre indique "Librairie de B. Duprat" et ne porte pas au-dessous la mention "Libraire de la Société Asiatique de Londres" ; surtout, le contenu des appendices est différent des versions habituelles. On y observe un saut dans la pagination (on passe de la page 112 à la page 129) sans observer de manque dans les chapitres, dont le contenu diffère néanmoins partiellement (par exemple l'appendice III est noté ici II, le IV est noté III, le II est noté V) ; la liste des membres est complète (et non pas limitée au Conseil d'Administration), et elle est ici en pagination séparée, et l'on trouve in-fine 2 planches lithographiées dont une belle vue dépliante en perspective cavalière (à la place du plan habituel). Deux noms sont rajoutés à la plume dans la liste des "Membres fondateurs inscrits jusq'au 10 juin 1839" : Mme Elisabeth Fry et Jules Taschereau, député (deux autres annotations modifient la qualité de 2 membres : Vatry, pair de France, devient député, le Vicomte de Forestier n'est plus pair de France. La majorité de ces éléments font penser qu'il s'agit ici d'une version antérieure à la version habituelle de l'édition originale (peut-être une épreuve non corrigée). Gustave de Beaumont et Alexis de Tocqueville furent des soutiens dans la fondation de cette colonie agricole, le premier appendice est constitué par une lettre de Tocqueville à Demezt. Bon état (dos un peu frotté en mors, ex libris Bibliotheca Rod. Aug. d'Ornano).‎

‎[ L'éditeur Edouard Dentu poursuit son confrère libraire et éditeur Adolphe Delahays. Recueil de 4 actes d'huissier agissant en recouvrement d'une somme de 250 francs due par Adolphe Delahays ] Protêt daté du 11 novembre 1862 : "A la demande de M. Edouard Dentu, éditeur demeurant à Paris Palais Royal Galerie d'Orléans, [... ] j'ai Charles Pierre Dayan Tribunal de Première Instance [ ... ] somme et interpellé Mr. Delahays au domicile [...] rue Voltaire n°4 ou étant et parlant à la dame son épouse ainsi déclaré de présentement payer au requérant ou à moi Huissier, pour lui porteur, la somme de 250 fr. [... ] laquelle a répondu que son mari ne lui avait remis aucun fonds pour payer les essais présentés" - Assignation au Tribunal de commerce daté du 13 novembre 1862 [ de Mr. Delahays, pour le mardi suivant ] - Demande par l'avoué d'Edouard Dentu maître Sibire de la saisie conservatoire des "meubles, effets mobiliers et marchandises qui seront trouvés au domicile de la boutique du Sr Delahays", "l'exposant à tout lieu de craindre que le Sr Delahays ne fasse disparaître les meubles et les marchandises qui sont la somme garantie de ses créanciers ; qu'il a le plus grand intérêt à empêcher cette disparition" - Ordonnance de saisie et acte d'huissier relatif à la saisie (après mle 19 novembre 1862) ‎

‎4 actes et formulaires souvent pré-imprimés, sur papier timbrés, 1862, totalisant 5 feuillets in-8 ‎

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‎Bel état. Où l'on voit que les relations confraternelles n'étaient pas toujours faciles... Edouard Dentu et Adolphe Delahays ont dû parvenir à un arrangement (ce dernier ayant dû s'acquitter de sa dette) car le dernier imprimé d'huissier n'est complété que partiellement et ne détaille pas le résultat de la saisie. Prix du lot.‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité. 1re année, Tome 1 (1948)‎

‎Bruxelles, Les éditions De Visscher 1948 275pp. + 4 planches hors-texte, 25cm., brochgure originale, pages toujours non coupées, Revue annuelle publiée par la Société d'histoire des droits de l'antiquité, bon état, rare, [contient des articles en français], J98803‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité. 4me année, Tome 6 (1951)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1951 312pp., 25cm., brochgure originale, pages toujours non coupées, Revue annuelle publiée par la Société d'histoire des droits de l'antiquité, bon état, rare, [contient des articles en langues diverses], J98804‎

‎Decreta Conciliorum Provincialium Annis MDLXXXIII & MDCXXIV Burdigalae Celebratorum A. s. Sede Apostolica approbata.‎

‎Illustrissimi ac Reverendissimi D. D Francisci-Eliae Devoyer, De Paulmy, D'Argenson, Archiepiscopi Burdigalensis Aquitaniae Primatis jussu typis iterato Mandato, 1 vol. in-8 rel. de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, toutes tranches dorées, Typis N. & J. De la Court, Burdigalae, [ Bordeaux ], 1728, 4 ff., 147-164 pp.‎

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‎Cette réédition des Conciles provinciaux bordelais de 1583 et 1624 (convoqué par le Cardinal François de Sourdis), mettant en place les décrets du Concile de Trente, a été établie à l'instigation de l'Archevêque de Bordeaux Mgr. François De Voyer de Paulmy d'Argenson. (Desgraves, Livres Imprimés XVIIIe, 210 ; Labadie, 409, 2638). Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. en pièce de titre, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde, bon état par ailleurs).‎

‎DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd.: t. I: Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif; t. II: Droit administratif, coll. Collectivités territoriales‎

‎, Paris, CNFPT / Économica 1995, 2 vol. in-8, br., très bon état, XXI-1108 p. [pagination continue].‎

‎Le Palais de Justice de Paris. Son monde et ses moeurs‎

‎Par la presse judiciaire parisienne, 150 dessins inédits, Préface de M. Alexandre Dumas fils, 1 vol. in-4 reliure demi-chagrin à coins brun, dos à 5 nerfs dorés orné, tête dorée, filet doré en coupes et mors, couverture conservée, Ancienne maison Quantin, Librairies-imprimeries réunies, Paris, 1892, XVIII-400 pp. et 4 planches hors-texte en couleurs ‎

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‎Très intéressant ouvrage consacré au Palais de Justice de Paris, richement illustré. Bon état (dos très lég. frotté, coupes un peu frotté).‎

‎[ Recueil de 3 Titres : ] Procès des Fusils-Gisquet. Plainte en diffamation de MM. Casimir-Périer et Soult, Ministre du Roi contre M. Armand Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune [ Suivi de : ] Procès de M. Gisquet, ancien préfet de Police, ex-conseiller d'état et député, contre Le Messager. Plainte en diffamation pour avoir accusé l'ancien Préfet de Police d'exaction, de concussion, et d'immoralité publique [ Suivi de : ] Plainte en Diffamation de M. Casimir Périer et de M. le Maréchal-Soult. Plaidoirie de Me Dupin (Philippe) Avocat de M. Casimir Périer ‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline noire : Procès des Fusils-Gisquet. Plainte en diffamation de MM. Casimir-Périer et Soult, Ministre du Roi contre M. Armand Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune, couverture conservée, Au Bureau du Journal La Tribune, Paris, 1831, 1 f., IV-147 pp. [ Suivi de : ] Procès de M. Gisquet, ancien préfet de Police, ex-conseiller d'état et député, contre Le Messager. Plainte en diffamation pour avoir accusé l'ancien Préfet de Police d'exaction, de concussion, et d'immoralité publique, Pagnerre, Paris, 1839, 135 pp. [ Suivi de : ] Plainte en Diffamation de M. Casimir Périer et de M. le Maréchal-Soult. Plaidoirie de Me Dupin (Philippe) Avocat de M. Casimir Périer, Extrait de la Gazette des Tribunaux, 27 pp.‎

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‎Intéressant recueil de 3 titres relatifs à la question de la liberté de la presse sous la monarchie de Juillet. Une trentaine de feuillets destinés à la prise de note ont été reliés en fin d'ouvrage, mais sont demeurés vierge. En revanche, les ouvrages sont assez richement annotés (probablement à l'époque) au crayon. Bon état. ‎

‎Manuel de l'arrêté‎

‎Liberté Presse Plaquette In-12 (11 x 12,8 cm), plaquette dos agrafé, 29 pages, petit livret rédigé par Défense Collective ; quelques petites rousseurs et frottements au premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tomes 1 à 6,.recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1823,6 volumes tomés 1 à 6; brochés, 20 cm Barreau français‎

‎bon etat,rousseurs eparses,rare - T. I : Omer Talon, Denys Talon, Antoine Lemaistre, Olivier Patru, Claude Érard, François-Pierre Gillet ; T. II : Paul Pellisson Fontanier, Mathieu Terrasson, Henri Cochin, Henri-François d'Aguesseau, Louis Mannory ; T. III : Barbier d'Aucourt, Montesquieu, Jean-Baptiste Dupaty, Antoine-Louis Séguier. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 3;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1 volume grand in8 tomé 3;IIe serie, broché, 20 cm ;552p.: plaidoyers de RAVEZ,FERRERE,LAINE, CHAUVEAU-LAGARDE, BILLECOCQ,HENNEQUIN,DE BROE,TRIPIER,DUPIN,‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 4;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1 volume grand in8 tomé 4;IIe serie, broché, 20 cm ;546p.: plaidoyers de BELLART,PRUGNON,GUICHARD,Mathieu LEPIDOR,RAVEZ,LAINE,DENUCE, DUPIN,‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 6;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1824-1 volume grand in8 tomé 6;IIe serie, broché, 20 cm ;528p.: plaidoyers de BELLARTDE MARCHANGY, LAINE, BERVILLE,PARQUIN,MERILHOU,DUPIN‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE, France métropolitaine, départements d’Outre-mer, Afrique du Nord et France d’outre-mer.-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE CANTONALE, arrêté au 1er février 1955‎

‎Editions administratives Allain, Elbeuf 1955‎

‎Un volume fort in-8°, broché, couverture souple éditeur de couleur grise. Il contient deux ouvrages :ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE en France etc.. (567 pages) et ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE CANTONALE (pp.569-733). Etat TRES SATISFAISANT.‎

‎Droit privé & institutions régionales‎

‎Publications de l'Université de Rouen PUF. 1976. Format : 24/16. 709 Pages. Sommaire : Voir photos. Couverture défraîchie intérieur bon état. ‎

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‎Etudes historiques offertes à Jean Yver ‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bouguignons, comtois et romands - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon12ème fascicule ( 1948-1949 ) Somaire : La noblesse en Suisse romande ( M. Chapuis, B. de Vevey, W. A. Liebeskind, L. Junod ) - LA noblesse en Franche-Comté ( J. Brelot, G. Chevrier, B. Berthet, A. Colombet, J. Richard ) - Etudes variées ( L. Falletti, J. Portemer, G. Chevrier, F. Dumont, R. Villers, P. Gras, R. Mercier ) ‎

‎ 1 vol in-4 broché - 12ème fascicule ( 1948-1949 ) - 309 pages - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon‎

‎Bon état ‎

‎Etudes Historiques à la Mémoire de Noël Didier‎

‎Paris, Montchrétien, 1960, in-8, 361pp, broché, Très bel exemplaire 361pp ‎

‎Gazette du Palais - Table alphabetique de cinq annees et repertoire universel de la jurisprudence francaise 1887 a 1892 - et - Gazette du Palais - Table alphabetique de cinq annees et repertoire universel de la jurisprudence francaise 18927 a 1897‎

‎ Paris, 1893 et 1898. 2 volumes in-4, format 22x31 cm, demi-reliures chagrin rouge, decors et titres dores, 846 et 706+92 pages. Petit manque de papier sur un plat.Bon etat.‎

‎Code du travail : textes codifiés et textes annexes (Petits codes Dalloz)‎

‎Jurisprudence Génral Dalloz. 1979. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1605 + 7 pages. Quelques rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎41ème édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Nouveau recueil des factums du procez d'entre défunt Mr. L'abé Furetière, l'un des quarante de l'Academie Françoise, et quelques-uns des autres Membres de la même Académie. Dans lequel on trouvera quantité de pièces très belles et très curieuses de deux Parties qui n'avaient pas été données au Public. Tome Premier. Dernière édition, considérablement augmentée.‎

‎Amsterdam : Henry Desbordes, 1694. LA GUERRE DU DICTIONNAIRE‎

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‎In-12° (157 x 95 mm), [1] pl., [1] f., [8] ff. (Préface), 544 pp., [4] ff., veau moucheté, dos à cinq nerfs orné, tranches mouchetées de rouge. Premier volume de ce recueil de pièces concernant le conflit entre l'Académie française et le lexicographe Antoine Furetière autour de la publication du Dictionnaire. Cette édition contient, en plus des « factums » publiés par Furetière pour sa défense entre 1685 et 1686, de nombreuses pièces supplémentaires: preuves, copies des jugements, etc. Le second volume, absent ici, réunit des correspondances, épigrammes et autres pièces liées au conflit. L'ouvrage est illustré d'un frontispice gravé, Mercure fouettant un satyre. Auteur de romans, fables et poésies, Antoine Furetière est reçu en 1662 à l'Académie française. Celle-ci jouit alors, par privilège royal, d'un monopole sur la publication d'un dictionnaire de langue française. Lexicographe enthousiaste, Furetière participe à son élaboration, mais finit par s'agacer de la lenteur des opérations: au bout de 50 ans de travaux, la lettre O n'est pas encore achevée. Tout en continuant de participer aux réunions, Furetière décide de damer le pion à l'Académie: il obtient en 1684 un privilège pour son propre dictionnaire et en fait paraître plusieurs extraits sous le titre Essais. Les hostilités sont ouvertes: vingt académiciens réunis votent son exclusion à dix-neuf contre un. En février, Furetière fait paraître le premier de ses « factums »: il y justifie son privilège et se défend d'accusations de traîtrise et de plagiat (comparant notamment, sur deux colonnes, son dictionnaire à celui de l'Académie), mais y inclut surtout, « pièce de résistance qui mettra tout Paris en joie, une description féroce des séances de travail de l'Académie. » (Ost, p. 23). En mars, cependant, le privilège de Furetière est abrogé et ses Essais sont retirés de la circulation. Suit un second factum dans lequel le lexicographe conteste son expulsion de l'Académie. En décembre 1686, la Police du Châtelet porte un coup dur à Furetière en déclarant ses factums « libelles diffamatoires ». L'ex-académicien riposte... avec un troisième factum. Furetière meurt en 1688 sans avoir vu paraître son dictionnaire, publié à Amsterdam en 1690: plusieurs fois réédité, il jouira d'une grande influence. Le dictionnaire de l'Académie, pour sa part, ne verra le jour qu'en 1694 - sans grand succès. François Ost. Furetière: La démocratisation de la langue. Michalon, 2008. Provenance : Note manuscrite à la première garde blanche (" l'abbé Furetière est mort à 68 ans en 1688 cette édition des factums est la plus complète "). Vignette ex-libris grattée au contreplat supérieur. Coiffe de tête manquante, manque à la coiffe de queue et en pied du mors inférieur, coins frottés. ‎