‎Du silence à la parole - Droit du travail - société - état 1830-1985.‎

‎Calligrammes / La digitale. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 374 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Préface de Marcel David - Postface d'Edmond Maire. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Du silence à la Parole Droit du Travail, Société, Etat (1830-1985)‎

‎ Calligrames / La Digitale In-8°, broché, couverture souple blanche rempliée, ,374 pages, l'ensemble est parfaitement solide et intègre, la pagination est un peu fanée, les plats sont un peu défraichis.‎

‎Rare Exemplaire Bon Etat Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages France / Suisse (sur rdv). ‎

‎Histoire du droit public français.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Couverture plastifiée. Cachets de bibliothèque.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 755), 1994.‎

‎STATUTS SYNODAUX DU DIOCÈSE DE NARBONNE, publiez au synode tenu le xvi. et xvii. juin M. DCC. VI. par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Pere en Dieu, Charles Le Goux de La Berchere archevesque et primat de Narbonne‎

‎Narbonne G. Besse 1707 un volume in-8°, 192, CLXXVI, (6) pp. Vélin souple d'époque, titre manuscrit au dos, tranches mouchetées. (plats tâchés, une coupe frottée, manque en pied de dos et à une charnière, feuillets faiblement brunis). Belle vignette de titre gravée reproduisant les armes de l'archevêque de Narbonne. Belles lettrines ornées. Ex-libris manuscrit sur le titre. ‎

‎Du droit de grâce en France, comparé avec les législations étrangères.... depuis 1349 jusqu'en 1865.‎

‎ 1865 Paris, Cotillon, 1865, in 8° broché, 288 pages, non coupé, accident au dos. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Eléments de médecine mentale appliqués à l’étude du Droit. Préface de M. Garçon.‎

‎Paris, Arthur Rousseau, éditeur, collection “L’évolution scientifique du droit pénal”, 1906. Un volume in-8°, broché, tableaux et graphiques.‎

‎[16551]‎

‎L'Enseignement Anti-alcoolique à l'Ecole.‎

‎NATHAN Fernand. 1899. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 195 pages. Quelques figures en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Un projet de loi sur la crémation‎

‎Bruxelles, Librairie de l'Action Catholique s.d. 93pp., dans la série "Science et Foi" no.30, 19cm., qqs.rousseurs, bon état‎

‎L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de science administrative, t.II‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À «MON MAÎTRE LE PROFESSEUR LE ROY», non coupé, très bon état hormis qq. traces sur la couv., III-550p.‎

‎L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de science administrative, t.II‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos lég. insolé), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-550p.‎

‎Juriscode - Code de l'éducation - édition 2002-2003 - Juris classeur - textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie‎

‎Litec LexisNexis. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 592 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue‎

‎ Philippe Denys A Paris, Philippe Denys Pierres, 1786. In-4 relié plein veau brun de l'époque à petits coins, dos lisse à filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. 190 pages. Petit manque de cuir à la coiffe et en pied, mors du 1er plat fendu sur une petite dizaine de centimètres en partie supérieure, quelques piqures et rousseurs, une trace d'humidité pale en marge supérieure de quelques pages. Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de cet ouvrage sur cette affaire criminelle célébre à Chaumont (Haute Marne). ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Recherches sur l'administration de la justice criminelle chez les Français avant l'institution des parlements, et sur l'usage de juger les accusés par leurs pairs ou jurés tant en France qu'en Angleterre ; par M. Le Grand de Laleu,... Ouvrage posthume, précédé d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur. [Suivi de] Poésies.‎

‎Fantin 1822 In-8 plein maroquin, dos lisse, filets et dentelles dorés et à froid, fleurons à froid, filets noir et dorés d’encadrement des plats, fleurons d’angles, dentelles de contreplats, tranches dorées, XXVII- 287- 127 pp. Portrait frontispice. Annotations à la suite de la préface. Dos passé, plats un peu ternis mais belle reliure et intérieur frais.‎

‎Avocat, Legrand de Laleu s’est rendu célèbre en établissant l’innocence de Lardoise, Simare et Bradier, trois habitants de Chaumont condamnés au supplice de la roue pour vol avec violence (1785). Bon état d’occasion ‎

‎LES MARQUES DE FABRIQUE AU POINT DE VUE INTERNATIONAL (THESE)‎

‎Imprimeries Réunies L. Durand et Fils, Fécamp. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Non coupé. 102 pages. Dos muet. Couverture jaunie et défraîchie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Faculté de Droit de l'Univ. de Paris. Thèse pour le Doctorat Sciences politiques et économiques. Jury: M. PILLET, M. PERCEROU, M. BASDEVANT. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DES RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE COPARTAGEANTS (Droit romain); DE LA THÉORIE DU DROIT DE PRÉLÈVEMENT ENTRE COPARTAGEANTS (Droit français), Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le samedi 19décembre 1891, à 1heure, Président: M.Lefbvre; Suffragants: MM.Boistel, LePoittevin, Weids‎

‎, Paris, A.Giard & E.Brière 1891, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, [2ff.]-390p.‎

‎Le Tribunal Industriel du Kansas.‎

‎ P., Imprimerie F. Guyot, P. Caboche successeur, 1929, 1 vol. in-8 (250 x 165) broché, de 192 pp. Très bel exemplaire. ‎

‎Thèse de Doctorat en Droit, présentée et soutenue le 21 mai 1929 à la Faculté de Droit de l'Université de Paris, Président de thèse : Professeur Oualid. Au sommaire : La naissance du Tribunal Industriel - La vie du Tribunal - La disparition du Tribunal. ‎

‎Traité de la succession à la Couronne. ou la Couronne de France toujours successive linéale agnatique. Avec un mémoire touchant la succession à la Couronne d'Espagne‎

‎Paris, Gabriel Martin, 1728 in-12, [6] ff. n. ch. (titre, avertissement), 391 pp., [8] ff. n. ch. (index, privilège, errata), manque le tableau généalogique en dépliant, veau blond, dos à nerfs orné de hachurés, caissons et fleurons dorés, pièce de titre cerise, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition du dernier ouvrage publié de l'auteur. L'historien Joachim Le Grand (1653-1733), entra dans la Congrégation de l'Oratoire en 1671, mais en sortit dès 1676, puis il s'attacha à des études historiques en travaillant la connaissance des anciens titres et des chartes. Secrétaire de la pairie après des postes de secrétaire et négociateur au Portugal et en Espagne, son travail va s'orienter vers des travaux historiques, des inventaires et notamment sa Vie de Louis XI qui ne paraîtra jamais.Saffroy I, 12 361.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents parlementaires qui en ont précédé la discussion et l’adoption‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1885, in-12, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et coiffes frottés), intérieur frais, 116p.‎

‎Dictionnaire Usuel de Droit.‎

‎LAROUSSE. 1934. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 979 + 144 pages. Une photo en noir et blanc, en front-de-chapitre. Cul-de-lampe. Tranches marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire usuel de droit‎

‎Larousse 1924 979 pages in8. 1924. relié. 979 pages. Plus 43 pages de supplément à la deuxième édition de 1924‎

‎Couv salie-bords de la couv frottés-haut du dos un peu abimé-texte jauni‎

‎Comparer les droits, résolument‎

‎Presses Universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les voies du droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le Bourgage de Caen.. Tenure à cens et tenure à rente (XIe - XVe siècle)‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1911 gr. in-8, 525 pp., avec 1 plan dépliant, demi-chagrin noir, dos à nerfs, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le bourgage de Caen. Tenure à Cens et Tenure à Rente (XIe - XVe siècles)‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1911 525pp., 25cm., Thèse pour le Doctorat (Université de Paris, Faculté de droit), brochure originale avec quelques traces d'usage, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais et en bon état, poids: 1kg., J112360‎

‎Le Bourgage de Caen. Tenure à gens, tenure à rente (XIe - XVe siècles).‎

‎Paris Librairie Nouvelle de droit & de jurisprudence/Arthur Rousseau 1895 1 vol. broché in-8, broché, 525 pp., plan dépliant. Édition originale correspondant au fascicule XXVI de la "Bibliothèque de la Fondation Thiers". Étude historique et juridique rare. Exemplaire au dos mal restauré au scotch. En l'état.‎

‎Chambre des députés. Opinion sur la résolution de la Chambre des Pairs. relative à la loi des élections‎

‎[Paris], Hacquard, s.d. (1820) in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le Graverend (1765-1834) était député d'Ille-et-Vilaine de 1817 à 1822, siégeant toujours sur le côté gauche. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎