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Etude juridique sur les Coopératives de consommation.
Société d’éditions scientifiques, Paris, 1898.
...1 volume in-8° (17x 25,7cm), demi-reliure bradel cuir rouge avec coins même couleur, 5 mors, lettrage doré, 107 pages + table des matières, édition originale.Un des tout premiers textes juridiques sur ce sujet de grande importance.Exemplaire élégant, en excellent état.
ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA COUTUME D’ANJOU (1508-1789), Travaux de la société d’Histoire du droit et des institutions des pays de l’ouest de la France, vol.II
, Angers, Imp. de L’Anjou 1963, in-8, br., non coupé, (des soulignures au crayon), assez bon état, XV-244p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité des intérêts des créances, Suivant les Loix & Usages observés tant en pays Coutumier qu'en pays de Droit Ecrit.
Paris, Chez Fr. Amb. Didot, l'aîné, 1774. Avec Approbation, & Privilege du Roi. In-12 relié pleine basane mouchetée, dos à nerfs et à fleurons, tranches rougies, vi- (Table des chapitres) 465 p. + Errata + Approbation - Privilège du roi. Très bon état intérieur. Reliure en assez bon état : Manque pièce de titre sur le dos de la reliure, 1 petite cassure sur le dos, mors abîmés.Achevé d'imprimé pour la première fois, le 30 Avril 1774, par Fr. Ambr. Didot.
DROIT DES SOCIÉTÉS, coll. Domat droit privé
, Paris, Montchrestien 2002, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, XV-956p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Montalembert - TOME I: Sa jeunesse (1810-1836) - TOME II la liberté d'enseignement (1835-1850) (éd. 1919) + TOME III: L'église et le second empire (1850-1870) (éd. 1925)
J. de Gigord 190 pages in8. Sans date. Relié. 3 volume(s). 190 pages. Montalembert - TOME I: Sa jeunesse (1810-1836) - TOME II la liberté d'enseignement (1835-1850) (éd. 1919) + TOME III: L'église et le second empire (1850-1870) (éd. 1925)
Bon état intérieurs propres bonne tenue couvertures d'origine conservées édition 1925 pour le tome I et III édition 1919 pour le tome II
Responses et décisions du droict françois. rapportées au romain, confirmées par arrests des Cours de Parlement de ce royaume & autres, mesmement des Co[n]seils d'Estat & privé du Roy, & grand Conseil : & enrichies de rares & singulières observations. Livres X, XI & XII
Paris, P. L'Huillier, I. Mettayer, 1603 in-8, [20]-331 ff., vélin ivoire (reliure de l'époque). Des manques de cuir, dont un en haut du plat supérieur.
Edition séparée de la dernière partie des Responses de Louis Le Caron, dit Charondas (1537-1617) : il s'agit là de l'une de ses œuvres majeures, d'abord parue en 1579-82. Elle comprend quatre parties, qui sont effectivement sorties à intervalles séparés. La première édition collective, augmentée, ne paraîtra qu'en 1605, et, entre temps, des réimpressions de chacune des parties virent le jour. Cioranescu, XVI, 13002 (pour l'originale de 1579-82). Absent de Dupin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Responses (réponses) du droit français.
Confirmées par arrests des cours souveraines de France, et rapportées aux loix romaines. Revues, corrigées, et grandement augmentées, et departies par nouvel ordre en sept livres. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ouvrage rare.Lyon, pour Thomas Soubron - 1594 - 58 p. non numérotées + 788 p. + 78 p. de tables non numérotées + 35 p. de coutumes de la prévosté et annotations de l'auteur.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés et doré avec titre. Coins émoussés. 2ème plats frotté. Coiffe sup. accidentée. Quelques mouillures marginales. Rares rousseurs. Assez bon état. Format in-8° (24x16).Louis Le Caron, dit Charondas (1534-1613) est un jurisconsulte, poète et philosophe français, auteur notamment d'un commentaire de la Coutume de Paris.
Mémorables observations du droit français, rapporté au civil et canonic : illustrées des arrests des Cours souveraines de France, & auctoritez des plus celebres aucteurs ; auquel livre sont représentées plusieurs antiquitez Romaines & françoises, non encore bien observées.
1614 1614 Chez la Veuve Claude de Monstril, à Paris, 1614. Un volume in-8 plein vélin ivoire, dos lisse, 884 pages + 4 ff. d'index, avec le tableau dépliant des Degrez de cognation & parenté. Quelques traits de plume en marge, petits manques en tête et coupe, manquent les lacets, néanmoins bel exemplaire.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
LE MARIAGE PAR PROCURATION, Université de Paris, Faculté de droit
, Paris, Marcel Rivière et Cie 1918, in-8, br., (fané, accrocs, papier jauni), 107p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La Constitution irlandaise d'après le Home Rule de 1912
In-8 broché sous papier cristal, Librairie des sciences politiques et sociales Marcel Rivière, 1913, 172 pp. Un peu frotté, jauni et écorné, dos fortement insolé et ridé avec manques aux coiffes. Fait son âge, exemplaire de travail (non coupé). Attention, le papier d'époque est assez cassant. Rare. Poids 640 g. Frais d'envoi 5,35 euros sur la France, 10 euros UE et Suisse, 12 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.
LA CONFISCATION DES PROFITS ILLICITES, A.N.S.A.(Association Nationale des Sociétés par Actions), n°59/1945, accompagné de deux additifs n°1 de juin 1945 et n°2 de janvier 1946
, Paris, Association Nationale des Sociétés par Actions 1945, in-8, br., (couv. fanée, papier jauni, une annotation en 1ère de couv.), 182p.[pagination continue].
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LE PRÉLÈVEMENT TEMPORAIRE SUR LES EXCÉDENTS DE BÉNÉFICES, A.N.S.A.(Association Nationale des Sociétés par Actions), n°43/1941, 2ème éd., accompagné de son additif n°3 d’août 1942 sur la CIRCULAIRE INTERPRÉTATIVE DE LA LOI D’ASSOUPLISSEMENT DU 30 JUIN 1941
, Paris, Association Nationale des Sociétés par Actions 1941/1942, in-8, br., (couv. fanée, papier jauni, une annotation en 1ère de couv.), 268p.[pagination continue].
Phone number : 01 43 29 46 77
REUSSIR SES ETUDES DE DROIT. DE LA CAPACITE AU 3e CYCLE. DES CARRIERES JUDICIAIRES AUX DEBOUCHES DANS L ENTREPRISE.
BORDAS.. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
REUSSIR SES ETUDES DE DROIT
L'Etudiant. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Coll. L'Etudiant pratique, 15. Classification Dewey : 340-Droit
Exposé de la législation coutumière de l'Artois.
Arras, Courtin, 1869 in-8, 617 pp., broché. Dos abîmé et recollé, rousseurs, traces de salissure et qqs mouillures.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Autopsie d'une procès précédé de réflexions au masculin sur la très édifiante histoire de Marie-André Marion, femme violée.
Samuel Tastet. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Danielle le Bricquir. Classification Dewey : 340-Droit
Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux
Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le code civil commenté à l'usage du clergé dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales
A.roger et f.chernoviz 1895 695 pages in12. 1895. Broché. 695 pages.
Bon Etat trace bas dos recollé texte propre coiffes légèrement abimées
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l'Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre.
In-8, broché, 12 p. Paris, Baudouin, Imprimeur de Assemblée Nationale, 1790.
Edition originale.(Martin & Walter, III, 20180).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Guide de la Taxe 1990, des Actes Notariés.
COPROR. 50ème édition. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Textes dactylographiés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Tarif des moulements - Droits d'Enregistrements et de Publicité Foncière. Classification Dewey : 340-Droit
Bourreaux de père en fils : Les Sanson 1688-1847
Albin Michel 1989 In-8 broché. 392 pages. ,Coins écornés. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
L'AFFAIRE PAPIE-BARBON et L'ARRÊT DU 26 AVRIL 1983. Contribution de la jurisprudence française au concept de génocide.
1983 / 69 pages. Broché. Editions Les Petits Suppléments.
Très bon état.
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., demi-percaline bleue à la Bradel, dos orné, couv. cons.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 3 pl. dont 2 dépl., broché.
I. Les juges et consuls. 1780-1791. - II. Le tribunal de commerce. 1792-1800.Un des quelques exemplaires sur papier de Hollande non justifié. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
