‎ Traité Elémentaire de droit civil français‎

‎ 1948 1948 Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence R.Pichon et R. Durand-Auzias 1948 3 in -8 fort volume Reliure Demi-Chagrin noir à nerfs 1248+1284+1260 [pp] hors tables Tome 1 : Quatrième édition, Principes généraux, Personnes - BiensTome 2 : Troisième édition,Obligations, Contrats, Sûretés réellesTome 3 : Troisième édition, Régimes matrimoniaux Successions - Libéralités‎

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‎ Bel Ouvrage Très Bon Etat malgré un papier jauni. Frais de port inclus vers France métropole au tarif normal, délai d'acheminement sous 72h, pour les commandes > à 80 euros et poids < 1kg. Disponibilité sous réserve de vente en Boutique. Frais de port inclus vers France métropole au tarif normal, délai d'acheminement sous 72h, pour les commandes > à 80 euros et poids < 1kg. Disponibilité sous réserve de vente en Boutique. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, t. II [seul]: Obligations- Contrats- Sûretés réelles, éd. nouvelle refondue par Georges Ripert avec le concours de Jean Boulanger‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1943, in-8, débr., (br. fragile avec ff. et 1rede couv. détachés), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], VIII-1315p.‎

‎Bündnerisches Civilgesetzbuch. Mit Erläuterungen. ‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1863, in-8vo, XVI + 486 +. LXVII (Aphab.Sachregister), stockfleckig, Original H.-Lederband d. Zeit. Gebrauchsspuren u. etwas locker.‎

‎ Barth III, 25009. ‎

‎La preuve devant le juge administratif‎

‎Economica. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 382 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DE L’ASSURANCE EN CAS DE DÉCÈS CONTRACTÉE AU PROFIT DE PERSONNES FUTURES & INDÉTERMINÉES‎

‎, Poitiers, Impr. Maurice Bousrez 1907, in-8, br., (défraîchi), 152p.‎

‎Du Parlement de Normandie à la Cour d'appel de Rouen. 1499-1999.‎

‎ Rouen, Association du Palais du Parlement de Normandie, 1999. Fort in-4, rel. éd. pleine-toile rouge, titre doré au dos et sur le 1er plat, jaquette ill. en coul., XXII-601 pp., 55 reprod. photogr. en coul. sur fond noir h.-t., 1 plan historique du palais de justice en coul. dépl. en ff. libre, bibliographie alphabétique et thématique, sources, chronologie, listes des premiers présidents depuis 1499, liste des procureurs généraux depuis 1808, lexique, index des ill., 26 contributions. ‎

‎Publié à l'occasion du Vème centenaire du Parlement de Normandie. Parfaite condition. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Le crime de génocide. Thèse.‎

‎ St. Gallen, F. Schwald 1956, 240x160mm, 210pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général; 2°) avec les lois fiscales en vigueur; 3°) avec les règles du contrat de mariage‎

‎, Paris / Orléans, Delamotte / Alexandre Jacob 1839, in-8, demi-basane à coins vert empire, tit. doré sur dos à faux nerfs avec filets dorés encadrants et richement orné de frises, peignes et fleurons dorés, tr. sup. dorée, vignettes, (mors partiel fendus, qq. légères épidermures, coins insolés, des rousseurs à l’int.), VII-300p.‎

‎DES CONTRE-LETTRES, considérées 1°) dans leurs rapports avec les obligations en général ; 2°) avec les lois fiscales en vigueur ; 3°) avec les règles du contrat de mariage…Deuxième édition ‎

‎Paris, Delamotte, 1839, in-8, VII-300pp., demi-basane, dos à nerfs avec auteur et titre, rousseurs ‎

‎Ouvrage juridique consacré à l’étude des contre-lettres, c’est-à-dire des actes secrets ou conventions parallèles destinés à modifier, annuler ou déguiser les stipulations d’un acte public. Plasman examine leur définition, leurs effets juridiques et leurs implications fiscales, ainsi que les moyens de preuve et les sanctions prévues par le droit civil et commercial français et belge au XIXᵉ siècle. L’auteur analyse également leur rôle dans des situations spécifiques comme les ventes fictives, les contrats de mariage, les obligations financières ou les opérations immobilières, en s’appuyant sur la jurisprudence contemporaine et la doctrine antérieure. Louis-Charles Plasman était avocat et jurisconsulte actif à Bruxelles dans la première moitié du XIXᵉ siècle. Formé dans la tradition du droit civil napoléonien, il s’est illustré par des travaux de doctrine destinés aux praticiens et aux étudiants en droit, privilégiant des approches claires et pragmatiques sur des points précis de la pratique notariale et judiciaire. Cet ouvrage, publié en 1839, reflète à la fois l’importance de la lutte contre la fraude contractuelle et la volonté de sécuriser les transactions dans un contexte de codification récente et de rapprochement entre droit belge et droit français. ‎

‎La justice seigneuriale de l'Abbaye de Saint Amand. Son organisation judiciaire, sa procédure et sa compétence du XIe au XVIe siècle‎

‎Louvain, Bureaux de la R.H.E. 1965 462pp. + 5 planches hors-texte & joint: 2 cartes dépliantes, 25cm., brochure originale, dans la série "Bibliothèque de la Revue d'Histoire Ecclésiastique" fasc.41, texte et intérieur sont très frais, bon état, R74051‎

‎Oeuvres complètes. Tome XI, 1re partie. Les Lois. Livres I - II. Texte établi et traduit par Edouard des Places. Introduction de Auguste Dies et Louis Gernet. Qautrième tirage. Collection des Universités de France, publiée sous le patronnage de l’Association Guillaume Budé.‎

‎ Paris, Société d’Edition Les Belles Lettres 1992, 200x130mm, CCXXI - 70pages, reliure d'éditeur. Cachet de possesseur sur le haut de la page de garde, autrement bel exemplaire. ‎

‎ édition bilingue: français - grec ancien, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Oeuvres complètes. Tome XII, 1re partie. Les Lois. Livres VII - X. Texte établi et traduit par A. Dies. Troisième tirage. Collection des Universités de France, publiée sous le patronnage de l’Association Guillaume Budé.‎

‎ Paris, Société d’Edition Les Belles Lettres 1994, 200x130mm, 184pages, reliure d'éditeur. Cachet de possesseur sur le haut de la page de garde, autrement bel exemplaire. ‎

‎ édition bilingue: français - grec ancien, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Basel. - 3 lateinische Devisen bedeutender Gelehrter der Universität Basel um 1600 von ihnen selbst auf ein kl. Blatt geschrieben und signiert. Der bedeutendste ist Felix Platter (1536 - 1614), der berühmte Arzt und Pionier der pathologischen Medizin, u.a. Professor an der Universität und Stadtarzt von Basel, Samuel Grynaeus (1539 - 1599) war Rechtsprofessor und Rektor der Universität, der letzte ist Thomas KOCH (Thomas Coccius), wohl ebenfalls ein Professor von Basel, der hier Hippocrates zitiert: OMNE NIMIUM NATURA INIMICUM (Aller Überfluss ist der Natur Feind). 2 der 3 Einträge sind datiert 1597. Beiliegend ein gestochenes Bildnis von Platter (ausgeschnitten aus dem Werk von Paul Freher, Theatrum virorum eruditione clarorum, Nürnberg 1688).‎

‎ 12x8.5 cm ‎

‎ Image disp.‎

‎LA LIQUIDATION DU MORATORIUM. LA LOI ET LE DÉCRET DES 27ET 28DÉCEMBRE 1920‎

‎, Tourcoing, Jean Debisschop 1922, in-8, br., (couv. insolée et légt frottée, int. légt jauni), 150p.‎

‎LEGISLATION SANITAIRE VETERINAIRE‎

‎EDITIONS MISTRAL - CAVAILLON. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 806 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation sanitaire vétérinaire.‎

‎Couverture souple. Broché. 806 pages. 14 x 23 cm.‎

‎Livre. Editions Mistral, 1948.‎

‎Nouveau style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribuneaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou le code judiciaire mis en pratique par des formules - seconde édition revue et corrigée.‎

‎Chez Hacquart. 1806. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. XLIV + 915 + 3 pages - quelques épidermures sur le 2ème plat - titre doré sur pièce de titre rouge - ornements dorés sur le dos - étiquette collée sur la page de garde - annotation d'époque sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Suivi de l'exposé des motifs présentés au corps législatif par les orateurs du gouvernement, et du texte de la loi, d'après l'édition originale et officielle. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal d'un Voyage en Europe par Mgr. Joseph-Octave Plessis; Eveque de Quebec; 1819-1820, publié par Mgr Henri Têtu‎

‎Québec Pruneau & Kirouac 1903 In-8, 469p. ‎

‎:: Cartonnage de l'époque, toile rouge. Cachets des Franciscains, Montréal-Est. Ex-libris manuscrit : École modèle de St-Eustache, 1908. ‎

‎LES DROITS DE LA DÉFENSE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1987, in-8, br., bon état, 469p.‎

‎Forordning for Danmark, indeholdende Bestemmelser med Hensyn til Afleverelsen af Exemplarer af trykte Skrifter m.v. til det store Kongelige Bibliothek damt Universitets=Bibliotheket. Kjøbenhavn, den 19de Januarii 1821.‎

‎Kiøbenhavn, Schultziske Officin, (1821). 4to. (8) pp.‎

‎Originaltrykket af den reviderede pligtafleveringslov.""Anordningen af 1781 blev revideret i 1821, hvorved det blev forlæggere, der skulle aflevere, men dette medførte problemer for biblioteket med at indsamle alt det trykte, så i 1832 blev afleveringspligten atter pålagt bogtrykkerne. Den næste pligtafleveringslov kom 2. maj 1902. Den var meget omfattende, idet den gjorde praktisk talt alt trykt materiale afleveringspligtigt.Originaltrykket af den reviderede pligtafleveringslov.""(KB).‎

‎C. PLINII SECUNDI HISTORIAE MUNDI LIBRI XXXVII ex postrema ad vetustos codices collatione, cum annotationibus et indice ‎

‎Parisiis ( Paris ) Apud Petrum Regnault 1543 in folio (38x25) 1 fort volume reliure plein veau de l'époque, dos à nerfs, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées, restaurations anciennes sur les 2 mors supérieurs, 671 pages, suivies de: annotationes et indice Pliniani (pars prima & pars secunda), complet des 2 parties. Le corps du texte est très frais, à grandes marges et exempt de rousseurs, ex-libris illustré et armorié ancien avec la devise: '' Hic et ubique terrarum ''. Cette édition renferme le texte de la lettre d'Erasme à l'évêque d'Olmuz. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎CONDUCT OF AMERICAN DIPLOMACY, 2èmeéd.‎

‎, New York, D. van Nostrand Company, Inc. 1961, in-8, rel. pl. toile bis, très bon état, XV-660p.‎

‎Des cours d'eau navigables et flottables, 3e partie‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Broché 1879 INTROUVABLE. In-8 (14.5x22.5 cm), broché non coupé, 680 pages, tome III isolé ; fissures au dos abîme et recollé, bruni, manques aux coiffes et au dos, manques papier en bordures des plats, taches au 4e plat, rousseurs à l'intérieur, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎[Thèse]. Droit romain : De la condition de l'Église sous l'Empire Romain. Droit français : De la condition juridique du prêtre catholique. Thèse pour le doctorat.‎

‎Paris, Larose et Forcel, 1887. in-8, 2ff.-LXXVIIpp.-287pp. Broché.‎

‎ - Envoi d'auteur. Non coupé, couverture salie.‎

‎Der Luftbeförderungsvertrag im deutschen und im internationalen Recht‎

‎Forchheim, 1935 ix + 42pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der hohen juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität zu Erlangen"), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115367‎