‎TABLE GENERALE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES QUATORZE VOLUMES DU DROIT CIVIL FRANCAIS PAR M.TOULLIER.‎

‎IMPRIMERIE DE A.MARTEVILLE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat d'attente - 1er plat manquant - ouvrage désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TABLE GENERALE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE MATIERES, DES LOIS, SENATUS-CONSULTES, DECRETS, ARRETES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT - TOME PREMIER A = COL‎

‎CHEZ RONDONNEAU ET DESCLEE. 1816. In-8. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 574 pages. Couverture pas d'origine. Déboité. Pages détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publiés dans les bulletins des lois et les collections officielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table générale des matières des décrets rendus par l'assemblée nationale constituante en 1791.‎

‎Chez Baudouin. 1792. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 344 pages - papier jauni - titre doré sur pièce de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tabula conciliorum generalium omnium, quae hucusque extabant ad studiosorum sacrae eruditionis commodum, & memoriae facilitatem. In qua annus, nomen concilii, summus pontifex, sive per se, sive per legatos, praesidens, imperator, causa celebrationis, haeretici, vel authores haeresum cum suis propositionibus, rationes tum haereticorum, vel authorum haeresum, tum concilii, numerus canonum, & capita, ad quae reducuntur, propositiones disputabiles, episcopi convenientes, loca librorum, in quibus traductantur, solerti studio sunt exposita. Juxta exemplar impressum Romae N. DC. LXXXIV. Mendis quam pluribus, quibus, scatebat expurgatum, in hac Massiliensi Editione.‎

‎ Massiliae, Henricum Martel 1689, 340x225mm, 23pages, reliure veau raciné avec dos à six nerfs. Bel exemplaire. ‎

‎ bandeau, lettrine, écrit en latin, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE: Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre d’affaires par la Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes‎

‎, Paris, Sté. d’éd. du bâtiment et des travaux publics 1950, in-8, br., (couv. décollée, marques de bibl.), 86p.‎

‎TDC 763 - LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME UNE REFERENCE POUR L'HUMANITE.‎

‎CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages - quelques illustrations en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Termes juridiques - 10e édition 1995‎

‎Dalloz. 1995. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 583 pages. Dos fané, plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TESTAMENT DE M. LE MARQUIS DE VILLETTE, ETC.‎

‎Auguste Durand, Paris. 1860. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 40 pages. Annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎(Rare) Tribunal Civil de Clermont (Oise), Audience du 27 juillet 1860, Prés. de M. Seillier. Question de Fideicommis. M. de Montreuil contre Mgr de Dreux-Brézé. Plaidoirie de Me Plocque par J Sabbatier. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TESTAMENT DE NOBLE JEAN DE SUGERES - CHANOINE DE BRIOUDE (1) 1370‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 237 à 246. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Textes de référence : spectacle vivant‎

‎La Scène Les Essentiels de La Scène Dos carré collé 2007 In-8 (15 x 21 cm), dos carré collé, 658 pages ; excellent état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Textes d'intérêt général - Documents publiés au journal officiel du 4 au 7 octobre 1972 n°0.‎

‎non précisé. 1972. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. VIII + 67 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1985 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal‎

‎, Paris, CNCA 1985, br..‎

‎TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA CAISSE NATIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE SA, département juridique et fiscal‎

‎, Paris, CNCA 1987, br..‎

‎Textes relatifs a la Haute Cour de Justice, aux Cours de Justice et aux Chambres Civiques ‎

‎ Ministere de la Justice, 1945. Format 12x15 cm, broche. Tres bon etat. ‎

‎Petit fascicule relatif au ordonnances fixes par le General de Gaulle a la liberation. ‎

‎The Japanese Annual of International Law‎

‎ JAPON - In-8 broché - N° 1 à 3 (1957 à 1959) - 5 à 13 ( 1961 à 1969) -16 & 17 (1972 & 1973) , soit 14 années - Ex. très propres‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎THEORIE DES LOIS CIVILES OU PRINCIPES FONDANEMNTAUX DE LA SOCIETE - TOME PREMIER‎

‎A LONDRES. 1767. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 496 pages - TRanches rosées - Nombreuses piqures de ver altérant parfois la lecture - Dos à 5 nerfs - Titre , tomaison et roulettes dorés - Nombreuses épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THE PROBLEM OF GERMANY, An Interim Report by a Chatnam House Study Group‎

‎, London, The Royal Institute of International Affairs 1943, in-8, br., bon état, 92p.‎

‎THESE INTERESSANT L'HISTOIRE DES INSTITUTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 188 à 203 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THE UNIFORM LAWS OF THE NORDIC COUNTRIES, chapitre 1 extrait du volume l’Unification du Droit, Annuaire 1961 de l’Unidroit‎

‎, Rome, Unidroit 1962, in-8, br., b on état, 104p.‎

‎TIMOTHEE DE CHILLAC ET GABRIEL BANQUET - POETES VELLAVIENS / MICHEL BOYER, PEINTRE NE EN VELAY / STATUTS DE LA COMMAUNAUTE DES CHAUDRONNIERS DU PUY (1623) - LES ORIGINES DE LA CHARTREUSE DE VILLENEUVE, près de puy (1626-1628)‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 103 à 160. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tirage à part : Etablissements d'hospitalisation - législation hospitalière,équipement sanitaire,humanisation des hopitaux - Journal officiel de la république française textes d'intérêt général n°58-218 S décembre 1958.‎

‎Imprimerie des Journaux officiels. 1958. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Papier jauni. 31 pages agrafées - rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOLERANCES GRAMMATICALES OU ORTHOGRAPHIQUES - N°77-29 - ARRETE DU 28 DECEMBRE 1976‎

‎NON EDITE. non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages photocophiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Textes d'intérêt général. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 1 : GRAND FORMULAIRE PRATIQUE DES ACTES ET DOCUMENTS PRIVES‎

‎ALBERT MECHELINCK. 1930. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. XXXVII + 554 pages - texte sur 2 colonnes - contre plats jaspés - coiffes abimées - 2 PHOTOS DIPONIBLES DONT LE CONTENANT. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de M. CH. Lyon-Caen / introduction et conseils pratiques par M. René Cassin Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOULOUSE - DROIT‎

‎***. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 apges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La vie de la corpo, reflexions sur le travail étudiant, la page du B.U.S., Jurisprudence, perspectives sur l'économie française en 1958, la crise du sport universitaire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tous les aides auxquelles vous avez droit - Pratiques Magazine - Edition 2003 - Tous les filons pour se faire aider‎

‎Entreprendre. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎