‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 26e fasc. (1965)‎

‎Dijon, Faculté de Droit 1968 282pp., br.orig., 25cm., non coupé, bel état‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 28e fasc. (1967)‎

‎Dijon, Faculté de Droit 1968 208pp., br.orig., 25cm., non coupé, bon état‎

‎Mémoires divers. ‎

‎ 1850 Ensemble de plaquettes reliées en 1 volume fort in-4, demi chagrin brun, dos à décors romantiques. Toutes les plaquettes et la reliure sont en très bon état. Cet ensemble comprend :Seheult (M.), M. Seheult à ses concitoyens, affaire des travaux de la cathédrale de Nantes, William Busseuil, Nantes, 1850, 111 pages.Colombel (Evariste) et alii, Dernières observations en faveur des vassaux du Gué-au-Voyer et de la Sénéchallière, Charles Gailmard, Nantes, 1850, 10 pages.Colombel (Evariste) et alii, Moyens et conclusions pour les Srs Rousseau, Bouquet, Lecorsier et autres appelants contre la commune de Saint-Julien-de-Concelles, Cour d'Appel de Rennes, Juin 1850, Charles Gailmard, Nantes, 1850, 60 pages.Bureau (Avoué), Deux Mots, Marteville et Lefas, Rennes, n.d. circa 1850, 7 pages.Collectif, Consultations pour M. Garreau, entrepreneur des travaux de la cathédrale de Nantes, Thunot et Cie, Paris, n.d. circa 1850, 16 pages.Colombel (Evariste), Conseil Municipal de Nantes, Rapport sur la question des sels, Mangin, Nantes, n.d. circa 1850, 12 pages.Colombel (Evariste), Notes sur la famille Chauveau et Aubin contre Hignard Frères et Auguste Hignard, William Busseuil, Nantes, 1850, 37 pages.Colombel (Evariste), Second mémoire pour les anciens vassaux de la Musse en Saint-Etienne de Montluc, Cour d'Appel de Rennes, Vincent Forest, Nantes, 1849, 92 pages.Garreau (M.) Mémoire et requête adressés à M. le Ministre de l'Instruction Publique par ~ entrepreneur des travaux de la cathédrale de Nantes, Ministère de l'Instruction Publique et des Cultes, Thunot et Cie, Paris, n.d. circa 1850.Seheult (M.), Réfutation adressée à M. le Ministre des Cultes par ~ architecte-directeur des travaux de la cathédrale de Nantes, du rapport fait sur ces travaux par M. Lassus, architecte, à Paris, vérificateur, annexe au mémoire de M. Garreau, n.d. circa 1850, 72 pages. Dos uniformément insolé, rares rousseurs (2 derniers feuillets), bel exemplaire. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Mémoires et publications de la Société des Sciences, des Arts & des Lettres du Hainaut - VIe série Tome X 60e volume‎

‎Mons, Dequesne-Masquillier 1909 xxii + 10 + 297pp., [contient: GODEAUX L., Sur une Congruence (2,1), de coniques (10pp.) & SOSSET J., La stipulation pour autrui (296pp.)], br.orig.(dos réparé, petit coin détaché), non coupé, qqs.petits cachets, intérieur en bel état, B40360‎

‎N°3 - REVUE DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE‎

‎SEJEFFE. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 304 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎49e année - Mai / Juin 2005 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NEGOCIATION COLLECTIVE / DROIT PRATIQUE 2013‎

‎LAMY. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 400 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎New liberties and Church and State relationships in Europe. Proceedings of the Meeting (Tilburg 17-18 November 1995) (Univ. Milano-Fac. giuridica Band 14) /// Nouvelles liberté et relations églises-‎

‎Giuffrè 1998 478 pages 3x24x17cm. 1998. Broché. 478 pages. New liberties and Church and State relationships in Europe. Proceedings of the Meeting (Tilburg 17-18 November 1995) (Univ. Milano-Fac. giuridica Band 14) /// Nouvelles liberté et relations églises-état en Europe actes du colloque‎

4 Images

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue textes en anglais et français‎

‎"Notari""Act : Les conseils du Notaire. Dordogne 2014. Le guide pour réussir vos projets. Sommaire : Les diagnostics immobiliers obligatoires, Le crédit d'impôt dévellopement durable dédié aux économies d'énergies, Le règlement des successions, etc."‎

‎Publicontact. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages augmentées de quelques photos en couleurs hors texte. Copies des articles des droits et devoirs respectifs des époux en supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les diagnostics immobiliers obligatoires, Le crédit d'impôt dévellopement durable dédié aux économies d'énergies, Le règlement des successions, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTE LES SERVICES JUDICIAIRES EN PROVINCE / SITUATION SPECIALE DES PARQUETS / TRIBUNAUX D'ARRONDISSEMENT / CONSIDERATIONS GENERALES (PLAQUETTE).‎

‎IMPRIMERIES GOUNOUILHOU. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 15 pages - livré sans couverture - annotation sur la première page du fascicule .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Note pour le Sieur Rampillon, maire de la commune des Magnils, appelant, contre le Sieur Joseph Brisson, intimé.‎

‎Saurin F.A. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NOTES DANS L'AFFAIRE BALGUERIE. POUR MADEMOISELLE SAVY ET CONSORTS. CONTRE LA FAMILLE BALGUERIE ET CONSORTS.‎

‎IMPR. NOGUE, BERGERAC. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notes et Etudes documentaires n° 3564 - 17 février 1969 - La réforme économique en U.R.S.S. - La discussion (Documents 1955-1965) : Intro - Les origines des débats - Calculs économique et intéressement matériel des travailleurs dans l'industrie - Planific‎

‎La documentation française. 1969. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 64 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - Les origines des débats - Calculs économique et intéressement matériel des travailleurs dans l'industrie - Planification de la production industrielle et stimulants matériels de son développement - Les leviers économiques de l'exécution du plan dans l'industrie de l'URSS - Discussion fondamentale - Plan, bénéfice et prime - Le rôle du profit dans l'économie socialiste - Le plan et le stimulant matériel.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notes et Etudes documentaires n° 4064 - 19 février 1974 - La réforme régionale, Loi du 5 juillet 1972 - Intro - L'organisation de l'instition régionale - La nature juridique de la région - La région : établissement public - La région : établissement publ‎

‎La documentation française. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 59 pages - 2 cartes en noir et blanc hors texte. Texte sur deux colonnes. 1er plat légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - L'organisation de l'instition régionale - La nature juridique de la région - La région : établissement public - La région : établissement public territorial - La structure de la région découle de sa nature juridique - Le contrôle financier - Les compétences de la région - Le développement économique, social et culturel - Les transferts d'attributions - Les ressources de la région - La nature des ressources - Le montant des ressources - Le régime financier et comptable - L'organisation de la représentation régionale - La structure - Compétences et fonctionnement des assemblées régionales... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notes et Etudes documentaires n° 4088 - 9 mai 1974 - Les aspects financiers de la régionalisation en Europe : Les problèmes financiers de la régionalisation - Intro - Les diverses implications de la régionalisation - L'importance des mécanismes financier‎

‎La documentation française. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Pliures. 100 pages - quelques cartes en noir et blanc dans et hors texte. Texte sur deux colonnes. 1er plat légèrement, plié, déchiré et taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les problèmes financiers de la régionalisation - Intro - Les diverses implications de la régionalisation - L'importance des mécanismes financiers - La régionalisation économique - La régionalisation administrative - La régionalisation constitutionnelle - Conclusion - Les aspects financiers de la régionalisation en France - Intro : les caractéristiques de l'expérience française de régionalisation - Les aspects financiers de la régionalisation économique - Les aspects financiers de la régionalisation administrative... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTE TECHNIQUE, CENTRE DE DOCUMENTATION, LA PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE‎

‎Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux. 1975. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages. Ouvrage à spirales en plastique. Quelques annotations (traits) dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Brevet d'invention. Certificat d'Addition, d'Utilité. Enveloppes Soleau. Marques... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎NOTIONS FONDAMENTALES DE DROIT.‎

‎FOUCHER. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 461 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU CODE DE LA ROUTE PHOTOGRAPHIQUE‎

‎PARVILLEE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 36 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleur dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE PROCEDURE CIVILE ET CODE DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE (EXTRAITS)‎

‎Dalloz. 1988. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1434 + 3 pages. Tranche très légèrement passée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Codes Dalloz. 80e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE - JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE.‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1978. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII+196 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EDITION MISE A JOUR AU 1 ER SEPTEMBRE 1978. Les textes postérieurs à la publication de la présente édition sont mentionnés sur un feuillet de couleur annexé. En l'absence de feuillet, ce code est à jour au moment de son achat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau code de procédure civile - Code de procédure civile et code de l'organisation judiciaire (extraits) - Codes Dalloz - 80e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1434 + 3 pages - annotation sur les tranches en pied - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Nouveau code de procédure civile - LIVRES III et IV (décret n°81-500 du 12 mai 1981) / N°81-86‎

‎Journaux officiels (imp.) 1981 in8. 1981. Broché.‎

‎Bon Etat de conservation intérieur propre couverture un peu défraîchie‎

‎NOUVEAU CODE DU COMMERCE ET DU TRAVAIL DE L ETAT FRANCAIS.‎

‎FRANCAISES.. 20 JUIN 1942. In-8. Broché. Etat passable, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Pliures. 410 pages. Quelques pages sont cornées. Gros manque sur le premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau code pénal, mode d'emploi.‎

‎10-18. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Préface de Michel Vauzelle. N°2395. Collection ""Documents"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Nouveau code pénal, mode d'emploi/Documents. Collection : 10/18, N° 2395.‎

‎Paris, Union Générale d'Editions, 10/18, 1993. 12 x 18, 449 pp., broché, bon état.‎

‎préface de M. Michel Vauzelle (garde des Sceaux).‎

‎NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris‎

‎, Paris, Duverger 1853, in-8, demi-veau fauve d’époque style Louis-Philippe, tit. doré sur dos lisse orné de volutes et fleurons dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-648p.‎