‎Nouveau code pénal, mode d'emploi.‎

‎10-18. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Préface de Michel Vauzelle. N°2395. Collection ""Documents"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Nouveau code pénal, mode d'emploi/Documents. Collection : 10/18, N° 2395.‎

‎Paris, Union Générale d'Editions, 10/18, 1993. 12 x 18, 449 pp., broché, bon état.‎

‎préface de M. Michel Vauzelle (garde des Sceaux).‎

‎NOUVEAU MANUEL DES COURTIERS DE COMMERCE publié par les soins de la Chambre Syndicale des Courtiers de marchandises et des Courtiers d’assurances près la Bourse de Paris‎

‎, Paris, Duverger 1853, in-8, demi-veau fauve d’époque style Louis-Philippe, tit. doré sur dos lisse orné de volutes et fleurons dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VIII-648p.‎

‎Nouveau Vade-Mecum - Guide juridique et pratique contre la pornographie et l'incitation à la perversion des moeurs.‎

‎Editions de Chiré. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 147 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎NOUVEAUX RYTHMES DU MONDE : EN 1 VOLUME : TOME 1 - LA PAIX ET LES DROITS DE L HOMME‎

‎NOUVEAUX RYTHMES DU MONDE. 1973-1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages augmentées de uqleques planches en noir et blanc hors texte - quelques rousseurs naturelles sans conséquence pour la lecture. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE - 46EME ANNEE - NOUVELLE SERIE - TEMOIGNAGES, NOTES ET DOCUMENTS Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"Nouvelle Ecole n° 30 / novembre 1978 / automne / dixième année - Richard Wagner"‎

‎"1978. Paris Éditions Nouvelle Ecole revue trimestrielle 1978 - Broché 21 cm x 29 5 cm 144 pages - Texte collectif - Numéro consacré à Richard Wagner - Nombreuses photos N&B in-texte - Bon état" ‎

‎"Nouvelle Ecole n° 35 / janvier 1980 / hiver / onzième année - Figures"‎

‎"1980. Paris Éditions Nouvelle Ecole revue trimestrielle 1980 - Broché 21 cm x 29 5 cm 138 pages - Texte collectif sur Apollon Georges Sorel Montherlant Heisenberg Dominique de Roux Prezzolini Moeller Van den Bruck - Nombreuses photos N&B in-texte - Bon état" ‎

‎NOUVELLE ENCYCLOPEDIE DE DROIT FRANCAIS CONTENANT TOUTES LES LOIS AVEC EXPLICATIONS ET FORMULES.‎

‎FAYARD.. Non daté.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 915 pages. Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Explications de Soulages. Collection : bibliothèque de la vie pratique. Formulaire commercial, Formulaire de procédure civile, formules diverses, lois récentes, formulaire civil, tarif des frais. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLES DIVERSES - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 788 à 814 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLES PERSPECTIVES D’UN DROIT COMMUN DE L’EUROPE, sous la direction de Mauro Cappelletti, avec une Préface de Max Kohnstamm président de l’Institut universitaire européen‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1978, in-8, rel. pl. toile verte, neuf, 406p.‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI. DICODROIT. LE PETIT DICTIONNAIRE JURIDIQUE PRATIQUE. 2e EDITION.‎

‎EDITIONS JURIDIQUES EUROPEENNES. 1998.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 752 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Objectif Barreau - CRFPA 2025 - Droit des obligations : le droit des contrats et les quasi-contrats, la responsabilite civile extracontractuelle, le regime general de l'obligation et le droit de la preuve, la preuve des obligations‎

‎OBJECTIF BARREAU. 2025. In-Plano. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 370 PAGES - Reliure spirales métalliques blanches - 2e plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Obligationenrecht. vom 30. März 1911‎

‎Bundeskanzlei 1981 384 pages in8. 1981. Broché. 384 pages.‎

‎Bon Etat de conservation intérieur propre‎

‎OEUVRES DE POTHIER - TRAITE DES OBLIGATIONS‎

‎DABO JEUNE. 1825. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 pages - auteur, titre, filets, tomaison dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLE EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎OPUSCULE A L'USAGE DES GRADES DU DEPARTEMENT BUS POUR LA REDACTION DES CONTRAVENTIONS‎

‎***. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 44 pages photocopiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ordonnance de louis xiv, roy de france et de navarre. donnee a saint germain en laye au mois d'avril 1667‎

‎A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances 1667‎

‎Bon état Reliure pleine peau ( fin XIXe ou début XXe) Beau travail professionnel ( bien solide) dos à nerfs orné et triple filets dencadrement sur le premier plat . Page de titre abîmée dans les coins ( sans manque de texte) Quelques pages sont auréolées, assez clair et ne nuisant pas à la lecture du livre . Une page manuscrite ( relative à un métayer et des animaux de ferme ?) est fixée en fin douvrage . Une signature ( raturée) en première page. Extrait du premier article.... Voulons que la prefente ordonnance, & celles que nous ferons cy - aprés, enfemble les edits & declarations que nous pourrons faire à l avenir, foient gardées & obfervés par toutes nos cours de parlement ....... Cette nouvelle ordonnance du mois d avril 1667 a été achevée dimprimer pour la première fois le 30 juin 1667 , sont les derniers mots écrits dans le privilége du roy . Vraisemblablement une première édition de ces ordonnances . Histoire France XVIIe Droit Louis XIV - largeur/hauteur :18x24,5 cm - poid : 730 g - nombre de pages : 222 p. - langue : Français‎

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble Les Edits et Déclarations touchant la reformation de la Iustice Du mois d'Aoust 1669 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane mouchetée, Chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'Impression de ses nouvelles Ordonnances, à Paris, 1669, 2 ff., 108 pp. et 10 ff. n. ch. (table des matières)‎

‎Edition originale de l'ordonnance sur la Justice de 1669, qui prolonge l'oeuvre commencée par l'Ordonnance du mois d'avril 1667, laquelle"a donné un soulagement si considérable à nos Sujets, par le retranchement qu'elle a fait d'un grand nombre de procédures inutiles, que nous sommes portez par le succès de ce travail à continuer nos soins, pour achever un ouvrage duquel nos peuples doivent recevoir de si grands avantages". La première partie concerne "les Evocations, les Règlement de Juges en matière criminelle, Des Committimus & Gardes gardiennes, les Lettres d'Estat, les Repys" ; la seconde le "règlement pour la chambre des Vacations", la consignation "des Amendes de six & douze livres", la "création des greffiers des affirmations", le "Contrôlle des Exploits", les "Déffenses des Appointemens à mettre, & des contestations plus amples par devant les Rapporteurs", l'établissement d'une "Chambre de Tournelle civile" et enfin le "Règlement pour les procédures et affaires de Sa Majesté". Etat très satisfaisant (rel. frottée avec petits mq. en dos, une coupe très fort. usée, petites galeries de vers n'affectant pas le texte)‎

‎ORDONNANCE DU ROI, Portant Réglement sur le Service de l'Infanterie en campagne, Du 17 Février 1753‎

‎Valenciennes Vincent Labady 1753 in-18 plein-veau un volume, reliure plein veau havane moucheté in-dix-huit (binding full calfskin in-18) (13,5 x 8,7 cm), dos long (spine without raised band), décoré or (gilt decoration),pièce de titre sur fond bordeaux avec filet "or" (label of title with gilt line), double filets "or" en place des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante, plats légèrement épidermés, filet "or" sur les coupes (gilt line on the cuts) avec manque de dorure (blurred gilding), coins émoussés (corners blunt), toutes tranches lisses rouges, pages de garde peignées à motif "caillouté" (painting endpaper), sans illustrations excepté une marque aux armes royales en bas de la page de titre gravée sur bois en noir, papier trés légèrement mangé en marge des 4 premières pages (moins d'un 10ème de cm2), 228 pages + une page de catalogue editeur, sans date (1753) Paris, Valenciennes, Vincent Labady Editeur, ‎

‎Bel exemplaire...................en bon état général malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the smalls defects indicated) bon état ‎

‎ORDONNANCE DU ROI SUR LE SERVICE INTERIEUR DU 2 NOVEMBRE 1833.‎

‎LIBRAIRIE MILITAIRE DE J. DUMAINE. 1833. In-32. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 317 pages et quelques planches depliantes en fin de volume, dont certaines legerement déchirées - Couverture muette - Pages de titre et pages 1/2 desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ordonnance réglant le mode de procéder dans les affaires administratives.‎

‎Berne, L.A. Haller, 1818, gr. in-8°, 46 p., date ms. sur le titre ‘5. & 6. juin 1818’, broché sans couverture, dos en papier dominoté.‎

‎Ordonnances royales‎

‎Laboratoires Sandoz. 1967. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 planches illustrées de reproductions contre-collées et rangées dans une chemise. Publicités pharmaceutiques au verso. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Ordre des Avocats de Paris‎

‎PPA Paris. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 76 pages. Nombreuses photographies en couleurs dans le texte. Couverture contre pliée. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organigrammes des institutions françaises-‎

‎Armand colin. 1971. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages. Renfort adhésif sur les coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""U"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ORGANISATION LIBOURNAISE DE GARDEET D AIDE A DOMICILE - ASSOCIATION MANDATAIRE LOI 1901‎

‎ASSOCIATION LIBOURNAISE DE GARDE ET D AIDE. 1993. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. environ 100 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORIGINES ET HISTOIRE DES CABINETS DES MINISTRES EN FRANCE, publications du Centre de recherches d’histoire et de philologie, coll. Hautes études médiévales et modernes, n°24‎

‎, Genève, Droz 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 182p.‎