‎STATUT DU PERSONNEL SEDENTAIRE DE LA COMPAGNIE DES MESSAGERIES MARITIMES‎

‎NON EDITE. 1954. In-12. En feuillets. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 38 + 40 pages dactylographiées. Ecritures sur les premières pages, au stylo.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎STATUT GENERAL DES FONCTIONNAIRES‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1965. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 pages. Tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jounal officel de la République Française. Ordonnance N°59-244 du 4 février 1959 textes d'application et d'instruction. N°1024. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Statuts de la caisse de Compensation pour Allocations Familiales aux Travailleurs Indépendants de la Gironde‎

‎Au bureau du journal. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages augmentées d'un feuillet d'un bulletin d'adhésion.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Statuts du Diocèse de Bordeaux suivi d'une instruction sur l'administration temporelle des paroisses.‎

‎Chez Henry Faye, Bordeaux. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 270 pages. Titre, filets, ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎STATUT. SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'YSER.‎

‎Non Renseigné. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 137 pages dactylographiées. Ouvrage à spirales.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎STATUTS SYNODAUX du Diocèse de Paris promulgués dans le Synode de 1902; Lettre de S. Em. le Cardinal Richard, archevêque du diocèse, adressée au clergé du diocèse; Table analytique‎

‎, Paris, Secrétariat de l’Archevêché / Libr. Poussielgue 1902, in-8, br., (dos insolé, couv. salie, rares piqûres), VIII-468p.‎

‎STAUT DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL - TOME 1 : STATUT GENRAL ET TEXTES COMMUNS - N°1054.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 709 pages - coins frottés - petite déchirure sur le 1er plat - nombreuses pages désolidarisées - annotation sur la page de garde - Coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Strategy for Peace - Thirteenth conference report, october 12-15, 1972 - Sommaire : Four power relations in the pacific - Non-proliferation, what progress ? - Rebuilding inter-american relations - The U.S. ant the U.N., a new approach - Multinational enterprise and world security - Ocean management and world order‎

‎ Stanley Foundation - 1972 - In-8 - Broché - Portraits dans le texte - Texte en anglais - IV & 76 pages - Très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎STRATÉGIES D’INSTRUMENTALISATION JURIDIQUE ET CONCURRENCE, dir. Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies‎

‎, Bruxelles, Larcier 2013, in-8, br., bon état, 365p.‎

‎Supplement a la troisieme edition du Dictionnaire du notariat, par les notaires et juriconsultes, redacteurs du Journal des notaires et des avocats - Tome Premier A-D‎

‎A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1836. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 548 pages - contreplats et gardes jaspes - filets, titre et tomaison dorés au dos - 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT AU N°395 DE LA REVUE FIDUCIAIRE, ORGANE HEBDOMADAIRE D'INFORMATION. INTERÊTS PRIVES. GUIDE DES BAUX RURAUX ET DES FERMAGES.‎

‎EDITIONS DE LA REVUE FIDUCIAIRE. JUIN 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 136 pages. Accrocs légers au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT AU REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE, TOME 3 (De PREUVE à ZONE D'INFLUENCE)‎

‎Librairie Dalloz. 1931. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur frais. Plusieurs paginations. (600 pages env.). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENTS A TOUS LES CODES - BULLETIN DES LOIS USUELLES‎

‎***. 1898- 1912. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 15 pages par numéros. Livré dans 3 classeurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient : Tome 2 : 10° année : N°42, 43, 44, 45, 46-47, 48, 49-50, 51, 52-53, Tome 3 : 11° année : N°1, 2-3, 4, 5-6, 7, 8, 9-10, 11, 12, Tome 3 : 12° année : N°1, 2, 3, 4, 5-6, 7, 8-9, 10-11, 12,Tome 3 : 13° année : N°1, 2, 3, 4, 5, 6-7, 8-9, 10, 11-12.Tome 3 : 14° année : N°1, 2, 3, 4, 5, 6-7, 8-9, 10, 11-12.Tome 3 : 15° année : N°1, 2, 3-4, 5, 6-7, 8, 9, 10, 11-12;Tome 4 : 16° année : N°1, 2-3, 4-5, 6-7, 8, 9, 10, 11-12,Tome 4 : 17° année : N°1, 2-3, 4, 5, 6, 7, 8, 9-10, 11-12.Tome 4 : 18° année : N°1, 2, 3-4, 5, 6, 7, 8, 9-10, 11-12.Tome 4 : 19° année : N°1, 2, 3, 4, 5, 6-7, 8, 9-10, 11-12.Tome 4 : 20° année : N°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7-8, 9-10, 11-12.Tome 5 : 21° année : N°1, 2, 3, 4, 5-6, 7-8, 9,10-11, 12.Tome 5 : 22° année : N°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7-8, 9-10, 11-12.Tome 5 : 23° année : N°1, 2, 3-4, 5, 6, 7-8, 9-10, 11, 12.Tome 5 : 24°année : N°1, 2-3, 4, 5, 6-7, 8, ,9-10, 11, 12, Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au grand avocat conseil ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique Lois des années 1935 et 1936 (Janvier 1935 - Avril 1936).‎

‎Albin Michel. 1936. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au mémoire des officiers du baillage et siège présidial de Beauvais, sur la souveraineté ... - 1767‎

‎ Beauvais, chez Pierre-Nicolas Desjardins, MDCCLXVII [1767], 1 broché in-8 (21,5 x 14,4 cm) composé de 25 p. signées A8, B4, entourées d'un db-f. portant la page de titre et la dernière page imprimée, suivies de 51 p. signées A-C8, D2 respectivement intitulées : 'Supplément au mémoire des officiers du baillage et siège présidial de Beauvais, sur la souveraineté et sur le droit de justice qui lui est attaché. Pour servir de réponse à la lettre d'un avocat sur l'administration municipale, avec des pièces justificatives concernant la commune royale de Beauvais.' et 'Pièces tirées des archives de l'Hotel-de-ville de Beauvais, concernant la commune royale de cette ville, et qui justifient son état, ses droits & sa possession. Son indépendance absolue de la Pairie. Les droits & la possession des Officiers Royaux à l'égard de cette commune.'. Opuscule se clôturant par : '... arrêté pour être imprimé & distribué, ce quinze avril mil sept cent soixante-sept. Signé Borel, Le Mareschal, Auxcouteaux de Couvreuil, Brocard, Lebesgue de Cauras, Darras, Fombert, Vualon, Lescuyer, De Malinguehem, Bucquet.'. Pierre-Nicolas Desjardins (1723-1782) : imprimeur du Roi, imprimeur de Monseigneur l'évêque-comte de Beauvais. Fils et successeur de Pierre Desjardins à compter de janvier 1745. Sa veuve prend sa suite en février 1782. Impressions défendues. ‎

5 Images

‎Broché à toutes marges tel que paru et cousu à l'époque. Double-feuillets rassemblés en cahier maintenus par une couture simple de fil de lin. Exemplaire complet, imprimé sur un papier épais, de belle facture (chiffon de lin vergé) rendant nettement l'empreinte des lettres. Papier sans dégradations outre celles du pourtour des feuillets, empoussiéré et parsemé de micro-déchirures. Revue âprement argurmentée des libertés de la ville royale de Beauvais au regard du pouvoir royal. ‎

‎Supplément à la 3ème édition du Dictionnaire du notariat Tome II - par les notaires et les jurisconsutes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats‎

‎A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1857. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 852 pages. Nombreuses rousseurs. Déchirures et pliures en plats et tranches. Manques en plats et au dos, fendu, mors arrachés Partiellement désolidarisé. .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le Cahier des Lois de la République, depuis le N°131 jusqu'au N°156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3)‎

‎J. Allier, J. M. Cuchet, Ve Giroud et fils Relié In-12 (13 x 19,5 cm), reliure demi peau, dos à 5 nerfs, tranches rouges, paginations multiples, fascicules imprimés chez divers imprimeurs (Cuchet, Allier, Giroud et fils) ; coiffes usées, mors inférieur fendu en tête, marques d'usage sur les plats, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Table decennale du bulletin officiel du ministere de l'interieur, faisant suite a la table decennale de 1862, suivie d'un appendice contenant le texte des dispositions en vigueur des lois et decrets concernant les elections, les conseils generaux et ...‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES DE PAUL DUPONT. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 280 PAGES - dos cassé : ouvrage fendu en deux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table decennale du bulletin officiel du ministere de l'interieur, faisant suite a la table decennale de 1862, suivie d'un appendice contenant le texte des dispositions en vigueur des lois et decrets concernant les elections, les conseils generaux et d'arrondissement, l'organisation et l'administration municipales et les chemins vicinaux et de la nomenclature des lois et decrets dont l'execution concerne les attributions des fonctionnaires du departement de l'interieur Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LE RECUEIL DES ACTES DE LA PREFECTURE DES ANNEES 1815 1816 ET 1817 DU N°271 AU N°354 - TOME 4 .‎

‎CHEZ F.DUPONT. 1815-1817. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 22 pages en feuillets - livré sans couverture .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TABLE GENERALE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES CONTENUES DANS LES QUATORZE VOLUMES DU DROIT CIVIL FRANCAIS PAR M.TOULLIER.‎

‎IMPRIMERIE DE A.MARTEVILLE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat d'attente - 1er plat manquant - ouvrage désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TABLE GENERALE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE MATIERES, DES LOIS, SENATUS-CONSULTES, DECRETS, ARRETES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT - TOME PREMIER A = COL‎

‎CHEZ RONDONNEAU ET DESCLEE. 1816. In-8. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 574 pages. Couverture pas d'origine. Déboité. Pages détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publiés dans les bulletins des lois et les collections officielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table générale des matières des décrets rendus par l'assemblée nationale constituante en 1791.‎

‎Chez Baudouin. 1792. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 344 pages - papier jauni - titre doré sur pièce de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tabula conciliorum generalium omnium, quae hucusque extabant ad studiosorum sacrae eruditionis commodum, & memoriae facilitatem. In qua annus, nomen concilii, summus pontifex, sive per se, sive per legatos, praesidens, imperator, causa celebrationis, haeretici, vel authores haeresum cum suis propositionibus, rationes tum haereticorum, vel authorum haeresum, tum concilii, numerus canonum, & capita, ad quae reducuntur, propositiones disputabiles, episcopi convenientes, loca librorum, in quibus traductantur, solerti studio sunt exposita. Juxta exemplar impressum Romae N. DC. LXXXIV. Mendis quam pluribus, quibus, scatebat expurgatum, in hac Massiliensi Editione.‎

‎ Massiliae, Henricum Martel 1689, 340x225mm, 23pages, reliure veau raciné avec dos à six nerfs. Bel exemplaire. ‎

‎ bandeau, lettrine, écrit en latin, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TAXES À LA PRODUCTION, TAXE SUR LES TRANSACTIONS, TAXE LOCALE: Notice à l’usage des entrepreneurs pour le calcul des Taxes sur le Chiffre d’affaires par la Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes‎

‎, Paris, Sté. d’éd. du bâtiment et des travaux publics 1950, in-8, br., (couv. décollée, marques de bibl.), 86p.‎

‎TDC 763 - LA DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME UNE REFERENCE POUR L'HUMANITE.‎

‎CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages - quelques illustrations en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎