‎ASSISES DU ROYAUME DE JERUSALEM ( Textes français et italien ) Conférées entre elles , ainsi qu ' avec le droit romain , les lois des Francs ( ... ) publiées sur un manuscrit tiré de la Bibliothèque de Saint-Marc de Venise ‎

‎Rennes , Blin ; Paris , Joubert ; Leipzig , Brockhaus et Avenarius 1839 et 1841 ( E. O. ) 2 vol. in - 8 formant la 1ère et la 2ème parties du tome 1 ( 21 x 13.5 cm ) XI , XXII , 868 + VIII , 387 pp. . Texte en français médiéval et traduction en vieil italien ; nombreuses notes . Le 1er vol. comprend : Avertissement , note A mes lecteurs , Assizes de la Court des bourgois du Roiaume de Jerusalem , Ci coumensent les rebriches dou livre des asisses et des husages dou Royaume de Jerusalem de la court des bourgois ( Table ) . Le 2ème vol. : note de V. Foucher , Le Plédéant , Le Plaidoyer , Règles de la bataille pour meurtre , et Ordenemens de la court dou vesconte , Table . Faux -titres et titres en rouge et noir .Demi-veau blond glacé . Dos à faux nerfs , caissons dorés , pièces de titre et de tomaison maroquin noir . Plats papier marbré . Gardes papier marbré ombré . Ex-libris Dokimazein Katexein aux contreplats . Dos du vol. 1 entièrement détaché ; les plats tiennent mais sont à manier avec précaution . Mors et coiffes du vol. 2 frottés . Coins légèrement émoussés . Intérieur frais ( sauf les pp. 48 et 49 du vol. 1 jaunies par un marque-page ), rares rousseurs ; qqs ff. non coupés . ‎

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‎Les Assises de Jerusalem sont des recueils de lois réunies au XIIIè siècle , qui décrivent les institutions du Royaume de Jérusalem adaptées ensuite par le Royaume de Chypre . Après 1489 , les Vénitiens devenus possesseurs de Chypre les traduisirent en italien et les déposèrent dans la Bibliothèque Saint-Marc de Venise . Le Livre des Assises de la Cour des Bourgeois détaille la Cour des Bourgeois pour les Latins non nobles .Victor FOUCHER ( 1802 - 1866 ), beau-frère de V. Hugo , était un juriste , avocat général à Rennes en 1829 , maître de requêtes extraordinaire en 1840 , directeur des Affaires civiles en Algérie en 1846 , conseiller à la Cour de Cassation , procureur de la République . Spécialiste du droit comparé , il traduisit et publia des codes civils ou pénaux étrangers . ‎

‎COMMENTAIRE SUR LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE‎

‎Librairie de Firmin Didot Frères, Fils et Cie, Paris. 1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1062 pages. Auteur, titre, fleurons, roulettes et filets dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé et frottés. Bords des plats frottés. Dos et plats détachés.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Code promulgué le 4 août 1857. Dédié à S.M. L'Empereur Napoléon III. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Aide-Mémoire de l'Enquêteur‎

‎SEDA (SOCIETE D'EDITIONS ET D'ABONNEMENTS). 3ème édition. 1939. In-18. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence.‎

‎ Paris, Imprimerie de Moquet, 1868 ;couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Piqûres à la couverture et au titre, rares au texte. On a apposé une bande d'adhésif dans la marge supérieure de la couverture (!).‎

‎Envoi autographe signé de Fouchet à Dessois. ( S1) ‎

‎Modèles d'actes Sous Seing privé- Formules, requêtes et pétitions les plus usuelles‎

‎Albin michel. 1923. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 186 pages. Coins frottés. Dos partiellement manquant, déchirures, adhésif. Rousseurs. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Revus, corrigés et augmentés par René-Marcel Petit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ces droits que les autres ont...‎

‎Nature et Bretagne Les cahiers de l'avenir de la Bretagne Dos carré collé 1979 In-8 (15,2 x 21 cm), dos carré collé, 303 pages ; quelques rousseurs sur les tranches, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'IDEE MODERNE DU DROIT‎

‎Librairie Hachette et Cie, Paris. 1909. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos plié, Intérieur acceptable. 408 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e édition. La psychologie des peuples et la philosophie du droit. Le droit et l'intérêt majeur... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU DROIT INTERNATIONAL DE L’AIR ET DE L’ESPACE, VOL. II: DROIT DE L’ESPACE, coll. Bibl. de l’ADIFURTA‎

‎, ss lieu, ADIFURTA 1983, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 790p.‎

‎Etude sur les octrois‎

‎ ,Nantes, A.-L. Morel 1870, 154 pp., 1 vol. in 8 br. rousseurs‎

‎Idées sur l'administration de la justice dans les petites villes et bourgs de France. pour déterminer la suppression des jurisdictions seigneuriales‎

‎Paris, Godefroy, Debray, 1789 in-8, 132 pp., manque la page 133, broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé. Des mouillures claires en début d'opuscule, déchirure au f. 33-34, sans atteinte.‎

‎Unique édition, peu commune. Pierre-Jacques Fouqueau de Pussy (1758-1816) était avocat à Orléans.Monglond I, 139. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recherches historiques sur la Révolution Communale, au Moyen-age et sur le Système Electoral appliqué aux Communes, par Victor Fouque, Auteur de l'Histoire de Chalon-sur-Saone.‎

‎ Chalon S.S., chez l' auteur, libraire, rue du Pont, 1848 ; in-8°,demi-basane fauve de l'époque , dos lisse orné de doubles filets dorés, titre doré;(VIII)pp., 252pp.,1f.Ex-libris mansucrit à la première garde blanche illisible (en partie effacé) et daté 1862.Reliure frottée mais solide, avec fente à la charnière du 1er plat , piqûres assez fortes en début et fin d' ouvrage.‎

‎L'auteur, dans la deuxième partie de l'ouvrage, examine les exemples de Chatillon-sur-Seine, Auxerre et Vézelay et se défend des attaques subies contre son histoire de Chalon.(GrBO) ‎

‎Eloge de lainé‎

‎BARREAU DE PARIS. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Quelques rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 28 novembre 1891. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les nouveaux soldats du Pape. Légion du Christ Opus Dei traditionnalistes‎

‎Editions du Panama 2008 316 pages 14x21x3cm. 2008. Broché. 316 pages.‎

‎proche du neuf‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., brochure originale, bon état, B85607‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 23cm., reliure cart. (dos en toile bleue, titre doré, plats marbrés), brochure originale conservée et reliée, bon état, J111138‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles/ Louvain, L'édition universelle/ Librairie Universitaire 1932 393pp. avec quelques figures dans le texte, 25cm., publié dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 2me série fasc.25, jolie reliure solide en toile brune, titre doré au dos, qqs. cachets, texte frais, bon état, J116132‎

‎Le droit héraldique dans les Pays-Bas catholiques‎

‎Bruxelles/ Louvain, L'édition universelle/ Librairie Universitaire 1932 393pp. avec quelques figures héraldiques dans le texte, 25cm., jolie reliure basane fauve marbrée (fer armorié d'Emmmanuel de Bien doré sur le premier plat, dos à nerfs dorés, pièce de basane rouge, épidermures au dos, premier mors fragile), feuilles de garde décorées, brochure originale conservée et reliée, texte frais, Exemplaire bien relié de cette excellente étude historique sur les principes juridiques et institutionnels du droit héraldique [Thèse de doctorat du spécialiste tournaisien Lucien Fourez (1905-1976), avocat et docteur en sciences historiques de l'Université de Louvain. Il s'est penché surtout sur les trois grands édits régissant cette matière dans nos provinces sous l'Ancien Régime (23 septembre 1595, 16 décembre 1616 et 11 décembre 1754). Ces textes fondamentaux sont repris en annexe. L'étude se fonde essentiellement sur le célèbre commentaire du chancelier Jean-Baptiste Christyn. Contient index des noms de personnes], J121668‎

‎TRAITE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS, CONSIDEREE SOUS SON RAPPORT AVEC LES LOIS DES 15 GERMINAL ET 4 FLOREAL AN VI, ET AVEC LE NOUVEAU PROJET DE CODE CIVIL‎

‎Chez Rondonneau - Chez Richard et Cie - Chez Garnery, Paris. 1801. In-12. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 417 pages. Dos manquant. Plats et cahiers se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Très rare) An IX. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse à une brochure intitulée Questions sur le droit d'hérédité. spécialement considéré dans la Monarchie et dans la Pairie ; par M. le baron Massias‎

‎[Paris], Imprimerie de Guiraudet, s.d. in-8, titre, 30 pp., cartonnage Bradel de papier marine, dos orné de filets dorés (Laurenchet). Bon exemplaire.‎

‎Tiré à 2000 exemplaires, l'opuscule réunit trois articles de Fournel formant critique de l'opuscule de Nicolas Massias (1764-1848) : Lettre sur l'hérédité (1831). Fournel, pp. 81-82 (n° 3). Rosanvallon, 110. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎TRAITÉ DU VOISINAGE, Considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, et dans ses rapports avec le Code civil. Nouvelle éd.‎

‎, Paris, B. Warée, oncle An XIII, 2 vol. in-8, demi-veau brun, tit. doré sur pc. ambrée, dos lisses ornés de fers, roulettes et fleurons dorés, (plats et coupes légt frottés, des mouillures et de rares piqûres à l’int., t.I: mq. de cuir au dos, coiffe sup. accidentée et coiffe inf. manquante), XXVII-48-CXXXVII-408/ 584 p.‎

‎Les lois rurales de la France, rangées dans leurs ordre naturel.‎

‎ P. Le Clere, 1819. 2 vol. in-8, LII-429, VIII-487 pages. Brochés sous couvertures roses de l'époque avec leurs pièces de titre d'origine.‎

‎Table alphabétique des matières. Edition originale. Exemplaire bien conservé.‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire.-‎

‎Paris. Demonville. 1781. In-12 (102 x 172mm) pleine basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, gardes peignées, tranches rouges (reliure de l'époque), XVI, 462, (2) pages (les 16 premières et les 8 dernières pages sur papier bleuté). Coiffes arasées, coins émoussés, petits défauts mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Recueil des Lois, Ordonnances, Réglemens, Arrêts et Décisions cité dans les Lois Rurales [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marbrée fauve, Chez Nève, Paris, 1820, XX-516 pp.‎

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‎Bon exemplaire. Cet ouvrage se vent un complément aux "Lois rurales de la France" publié par Fournel en 1819. ‎

‎Traité de l'adultère.‎

‎A Paris Chez Demonville, imprimeur-Libraire. 1783 495p 1 volume IN12. Reliure d'époque en plein veau blond. Dos à nerfs orné de caissons dorés avec pièce de titre. Tranches colorées. Seconde édition. Un coin émoussé. ‎

‎Traité de la séduction considérée dans l'ordre judiciaire. ‎

‎Paris, Demonville, 1781. In-12, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, titre doré, coupes filetées, toutes tranches rouges. XVI, 462 pp, 1 f non chiffré. Edition originale. Coiffes manquantes, petits trous de ver au dos (sans gravité), papier roussi par endroits, rousseurs.‎

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