‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL EDITION 1994 ENTIEREMENT REMISE A JOUR‎

‎EDITIONS DE VECHHI. Sept 1993. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. Quelques tableaux en noir et blanc hors texte. Accompagner d'un livret additionnel 1994 - 1995 sur les nouveaux droit et obligations des salariés et des employeurs, guide juridique pratique pour tous.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes sur l’Histoire de L’Humanité : Rome. Deuxième édition, revue et corrigée. “Histoire du Droit des Gens et des Relations Internationales. Tome III.”‎

‎ Bruxelles, Méline, Cans 1862, 230x145mm, 516pages, broché. Dos cassé. Couverture abîmée sur les bords, très fragile. Intérieur très propre. Nouvelle couverture souhaitable. ‎

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‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL - 14 VOLUMES EN 14 TOMES - 20+21+22+23+24+25+26+27+28+29+30+31+32+33 / debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL. de 1876 à 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 14 VOLUMES EN 14 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos - debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎20. obligations delits - 21 + 22 + 23.contrat de mariage - 24. de la vente - 25.du louange des choses et d'ouvrage - 26. du louange d'ouvrage, societe du pret - 27. du pret, du depot, du mandat - 28.du mandat, du cautionnement, de l'antichrese - 29 + 30 + . des privileges et hypotheques - 31. des hypotheques, des privileges - 32. de la prescription - 33. tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL - 19 VOLUMES EN 19 TOMES - 1+2+3+4+5+6+7+8+9+10+11+12+13+14+15+16+17+18+19.‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 19 VOLUMES EN 19 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎1.introduction principes sur les lois - 2 + 3 + 4.des personnes - 5.des personnes, des biens - 6.des biens, droits reels - 7.droits reels - 8.droits reels, des successions - 9+10.des successions - 11.des successions, donations et testaments - 12+13+14.donations et testaments - 15.donations et testaments obligations - 16+17+18+19.obligations. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Principes de droit civil français. Quatrième édition. 33 Volumes, manque les tomes 2 - 3- 4 et 14.‎

‎ Paris - Bruxelles, A. Maresq - Bruylant-Christophe 1887, 225x135mm, demi-chagrin, dos à faux-nerfs, auteur, titre, tomaisons dorés, plats papier marbré, la grande majorité sont en cuir noir et quelqu’uns en cuir vert, même type d’ornementations pour tous les volumes. Bon état. ‎

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‎Principes de droit civil français, tome I‎

‎Bruylant Christophe & Cie. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 590 pages. Gardes dominotées. Titres dorés aux entre-nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Titre VII / Santé et biothique, L'enseignement - Les cahiers du Conseil Constitutionnel N°11 octobre 2023 + 12 avril 2024 - la vie du conseil, autour du monde, dossiers, jurisprudence constitutionnelle‎

‎CONSEIL CONSTITUTIONNEL. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Étude comparée des LÉGISLATIONS FRANÇAISE ET BRITANNIQUE en matière de SOCIÉTÉS PAR ACTIONS‎

‎, Paris, Dalloz 1919, in-8, br., non coupé, ENVOI de L’AUTEUR, (couv. insolé en marge et au dos, fané et tr. salies), XII-186p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 3eéd., t. VII‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1878, in-8, demi-veau blond, tit. & tom. sur sur pc. bordeaux et blonde, dos lisse et rond orné de filets dorés et de fers à froid, tr. mouchetées, (pc. de tit. blonde défraîchie et lég. détachée, cuir taché avec épidermures, coiffe de tête accidentée), intérieur très frais, 696p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4eéd., t.I‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1887, in-8, demi-chagrin fauve, tit. & tom. avec filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (rel. frotté avec nombreuses épidermures, brochage lâche, coiffe sup. manquante, coins émoussés, piqûres et rousseurs sur les premières et dernières pages), int. assez frais, 590p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3eédition‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe/ A. Marescq & Ainé 1878, 33 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets dorés encadrants et de filets estampés à froid, « Tribunal civil» au fer doré, tr. mouchetées, (rel. parfois légt frottées avec épidermures et légères tâches, qq. rousseurs à l’int.), ouvrages bien conservés, en bon état .‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, t. 2 à 8 et 18, 19‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / A. Durand & Pedone Lauriel 1869-, 9 vol. in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, tit. dorés, bon état.‎

‎"LE DEFENSEUR DE LA CONSTITUTION - TOME IV (LES JOURNAUX) / COLLECTIN ""SOCIETE DES ETUDES ROBESPIERRISTES"" - EDITION COMPLETE ET CRITIQUE AVEC UNE INTRODUCTION , DES COMMENTAIRES ET DES NOTES"‎

‎THOMAS GEORGES. 1939. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XXXVIII + 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA JUSTICE AU XIXe SIECLE -- EDITION ORIGINALE‎

‎P., Boucher, 1822, un volume in 8 relié en pleine basane, dos orné de fers dorés, filets dorés sur les plats (reliure de l'époque), (une coiffe légèrement usée, quelques rousseurs), (2), 144pp., (1)‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- Etat de la société au XIXe siècle - Conséquences par rapport à la Justice - Du jury ; distinction par rapport au Jury, entre les crimes publics et les crimes privés - Du pouvoir judiciaire - L'institution du Jury est une émanation du principe de la souveraineté du peuple d'où émane véritablement la justice - Du Jury par rapport à la liberté ; La liberté est-elle plus en sûreté lorsque la justice est faite par des individus que lorsqu'elle est faite par des corps publics - Appendice sur l'histoire du Jury**31450/3145/Q1‎

‎Institutiones iuris ecclesiastici. Quas in usum scholarum. 3. ed emendata et aucta.‎

‎Freiburg, Herder, 1914, gr. in-8vo, XVI + 764 p., Original-Leinenband. Schönes Exemplar.‎

‎Hors la loi. Anarchistes, Illégalistes, As de la gâchette, ..Ils ont choisi la Liberté‎

‎Arthaud 2009 Expédition très soignée, tous les mardis et vendredis. In-4. Cartonné. Livre en Français. Jaquette neuve. Livre neuf.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎DROIT SAVANT ET COUTUMES. L'exclusion des filles dotées. XIIè - XVè siècles. ‎

‎ Vittorio Klostermann. 1987. Format : 24/16. 128 Pages. Couverture défraîchie, intérieur bon état‎

‎LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE, coll. Management des Organisations‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., très bon état, ENVOI À M. GAVALDA, 220p.‎

‎La décision politique et judiciaire dans le passé et dans le présent. ‎

‎Bruxelles, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, 1975. 17 x 23, 257 pp., très nombreuses illustrations, broché, très bon état.‎

‎"exposition du 15 avril au 17 mai 1975, à l'occasion du colloque ""Sources de l'Histoire des Institutions de la Belgique""."‎

‎DROIT DES SOCIETES. FACULTES. ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE. EPREUVE N°1 DU DECF ET N°1 DU DESCF. DIRIGEANTS D'ENTREPRISE‎

‎ECONOMICA. 2EME EDITION. NOV 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection D.E.C.F : Epreuve n°1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE ET LE NOTAIRE‎

‎BALLAND. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin).. Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges‎

‎Paris, Plon-Nourrit, 1922 in-8, [2] ff. n. ch., VIII pp., 419 pp., broché. ‎

‎Paul de Lauribar est le pseudonyme choisi par la militante féministe Marie-Élisabeth-Pauline-Eugenie Mignaburu (1853-?), à l'activité multiforme. L'ouvrage a pour objectif de présenter la situation juridique de la femme et de ses biens, tant en relation avec son époux qu'avec ses enfants. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Funktionærret. 5. udgave.‎

‎København, 2016. Originalt papbind. 1200 pp.‎

‎5. udgave.‎

‎Code Rural- Code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1970. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 927 + 11 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"‎

‎Kolleg zum bernischen und eidgenössischen Strafrecht. Vervielfältigtes maschinengeschriebenes Manuskript.‎

‎Bern, o.J. ca. 1915, in-4to, 217 S., priv. Hlwd. mit goldgepr. Rückentitel.‎

‎L.W. Lauterburg war Professor für Prozess- und Strafrecht an der Universität Bern. ‎