‎Lois-Décrets et autres textes officiels concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.‎

‎ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 103 pages... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Document n°15. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎Lois et traités sur le droit d'auteur (3 vols) tome I afghanistan - états-unis d'amérique tome II ethiopie - pérou tome III philippines - yougoslavie - conventions‎

‎R.pichon et r.durand-auzias 1962 in4. 1962. Relié.‎

‎Bon Etat jaquette rhodoïd‎

‎Loix relatives aux assignats du 13 septembre 1792. L’An quatrième de la République.‎

‎8 articles 1à5 et 1 à 3. Sur 2 colonnes format 440x335mm. A Charleville, de l’imprimerie de Raucourt 1792. Décret relatif aux marchés à passer pour la fourniture de papier pour l’impression des assignats, pour le payement des dépenses de la fabrication des assignats‎

‎L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani‎

‎, Paris, Économica 1982, in-8, br., bon état, 332p.‎

‎L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE.‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot Courier de l'égalité de 1794 - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537.‎

‎Imprimerie de Caillot. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 4 pages pour chacun des n°.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot Courier de l'égalité - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot d'archives privées du XVIIe et XVIIIe siècles relatives à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort [ 10 documents ]‎

‎10 documents d'archives datés de : 1660 (6 ff., évoquant notamment l'Abbaye de Saint-Liguaire, la Tiffardière, le "faux-bourg du pont", etc...) ; 1678 (2 ff.) ; 1695 (2 ff.) ; 1687 (2 ff.) ; 4 ff. ; 1 f. ; 1693 (1 f.) ; 2 ff., 6 ff. (1726) ; 2 ff.‎

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‎Lot de 10 documents, essentiellement du XVIIe siècle, relatifs à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort. Prix de l'ensemble, en l'état (mouill. et qq. petit mq.) pour ce lot à étudier. L'ancienne Abbaye de Saint-Liguaire, le lieu-dit de La Tiffardière et la commune de Magné sont situés à l'ouest de la ville de Niort.‎

‎LOT DE 12 DOCUMENTS - LAMY - voir notice detaillé.‎

‎LAMY. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. lot de 12 documents: XIII + 2130 + 693 + environs 12 pages par fascicules + XXI + 2168 + 924 + environs 40 pages par fascicules + IX + 697 + XIV + 1977 + environs 30-40 pages par fascicules + environs 20 pages par fascicules + XXI + 2177 - texte en 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎lamy droit economique, concurrence, distribution consommation 1996 + lamy social guide, agenda, syntheses pratiques, modeles 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit economique, lot de 11 fascicules du N°78 à 88 de novembre 1995 à octobre 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit commerciales, lot de 12 fascicules du N°79 à 92 de avril 1996 à juin 1997 + lamy societes commerciales 1996 + lamy transport, route: droit, coordination, tarifs, assurance, code de la route... + lamy transport 1986, mises à jour + lamy transport, marchandises dangereuses, transport interieur et international par route-fer-mer-air + lamy social, droit du travail, la relation salariale, securite sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés + bulletins d'actualité, lamy droit social 1995, lot de 13 fascicules du N° 76 au N°92, mars 1995 à juillet 1996 + bulletins d'actualité, lamy societes commerciales 1995, lot de 11 fascicules, du N° 68 au N°78, avril 1995 à mars 1996 + lamy societes commerciales 1995. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 13 fascicules - Suite du procès-verbal de l'assemblée nationale n°507 au n°514 + n°518+519-520-537-553.‎

‎Baudouin. 1790-1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Lot de 13 fascicules - 38 + 24 + 15 + 39 + 40 + 22 + 24 + 26 + 12 + 16 + 7 + 27 + 34 pages - pages non coupées - déchirures et manque sur les fascicules n°553 altérnat la lecture - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur des fascicules sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du lundi 20 décembre 1790 - Samedi 5 février 1791 . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOT DE 13 VOLUMES : DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - DU TOME 1 A 13‎

‎A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos - 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 4 volumes Amnesty International rapport : 1989 - 1993 - 1995 - 1997.‎

‎Les éditions francophones d'Amnesty International. 1989-1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages + 382 pages + 380 pages + 397 pages - texte sur deux colonnes - nombreuses cartes en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 7 fascicules - Codes Rivière supplément 1897-1898-1899-1900-1901-1902-1903.‎

‎A.Chevalier-Marescq & Cie. 1897-1903. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Lot de 7 fascicules Codes Rivières suppléments 1897 à 1903 - Environ 50 pages pour chacun des fascicules - dos et plats abîmés - textes sur deux colonnes tampon + étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOT DE RAPPORT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE‎

‎REPUBLIQUE FRANCAISE. (1849). In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages environ sur différents livrets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapport n°209, 833, 894, 393, 58. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Lot de ""Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal."""‎

‎MARCHAL ET GODDE. 1911 - 1912.. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Environ 100 / 150 pages. Quelques revues et extraits de revue, aux dos et charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bulletin de la Société Générale des Prisons. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, dir. Philip Alston, avec le concours de Mara Bustelo et James Heenan, Académie de droit européen, Institut universitaire européen‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 2001, in-8, br., (tâches sur la tranche inférieure), bon état, XXII-983p.‎

‎L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés; Introduction par le président Robert Pandraud‎

‎, Paris, La Documentation Française 1995, br., impression en double colonne, bon état, 348p.‎

‎LUTERMAX - CATALOGUE LEGISLATIF ET TECHNIQUE DES FERMETURES ET DE LA DETECTIN FEU.‎

‎IMP.LEGRAND ET FILS. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 60 pages + environ 12 pages en feuillets sous pochette verte - nombreuses illustrations et figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : trappes de désenfumage lutermétal coupe et pare flamme 2 heures - protection contre les rayonnements ionisants - lambris lourds insonores - blocs portes plymac étanches aux gaz - tableau relatif à la tenue au feu réglementaire des dispositifs de fermeture - habitations - immeubles de grandes hauteur - établissements recevant du public ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'école au foyer - Notions élémentaires de droit criminel - Capacité en droit 1er examen - Cours n°1376.‎

‎L'école au foyer. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 67 pages agrafées - couverture jaunie.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve‎

‎Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.‎

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‎couverture défraîchie ternie intérieur propre tranche ternie‎

‎Légion d'Honneur, Médaille militaire, Ordre National du Mérite. Textes règlementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1310 Classification Dewey : 340-Droit‎