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COLLECTIF
L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : R320034115
Classification Dewey : 340-Droit
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L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, nouvelle éd. entièrement remaniée et mise à jour, coll. Notes et Études Documentaires, n°4777
, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., (couv. légt insolée), int. frais, 140p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Époque franque
, Paris, Arthur Rousseau 1886, in-8, demi-veau brun, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets dorés encadrants, de filets à froid et de dentelles dorées, tr. marbrées, (mors marqués avec épidermures, coiffe sup. légt accidentée, coins émoussés et coupes légt frottées), int. frais malgré qq. rares rousseurs, 509p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De l'Organisation judiciaire en France
Paris Didier 1872 in-12 broché, dos fendillé
2 ff.n.ch., pp. 5-247, 30 pp. de catalogue Didier.Édition originale de cet essai, le dernier de l'auteur, où Odilon Barrot, retourné à la vie privée depuis le Second Empire, reprend ses thèmes de prédilection sur la vie judiciaire : hostilité à la centralisation, primauté de la justice morale sur la justice sociale, association des citoyens à l'exercice de la justice par la généralisation du jury.Envoi autographe de l'auteur (sans destinataire)
Notes et études documentaires n°4453 20 janvier 1978, édition 1979 - L'organisation judiciaire en France - édition complétée et mise à jour.
La documentation française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 143 pages - tampon sur le 1er plat - tampons et annotation sur la page de titre et sur la dernière page de la revue - tampon sur la page sommaire.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
Sommaire : Les organismes juridictionnels : juridictions et ministère public - les juridictions de droit commun, civiles et pénales - les tribunaux d'instance et de police - le tribunal de grande instance, civil et correctionnel - les cours d'appel (et les cours d'assises) - la cour de cassation - les juridictions d'exception, civiles et pénales - les juridictions d'exception de nature civile - les juridictions d'exception de nature pénale - le ministère public -caractères généraux et organisation du ministère public etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues
DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
, Paris, Didier & Cie 1872, in-8, demi-percaline brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin olive, filets dorés soulignant, massicoté en tête, (coiffe sup. lég. émousée), très bon état, 248p.
Phone number : 01 43 29 46 77
