‎Rationale Divinorum Officiorum ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo‎

‎Lugduni, Antoinii Cellier, Libraire, 1672 Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [6]-[38]-568 pp., texte à 2 colonnes, index. Accrocs en pied et en tête de dos, coins émoussés et fottés, intérieur correct. Manque pages de garde, de faux-titre et de titre.‎

‎Texte en latin. Les ouvrages de Guillaume Durand (1230-1296) eurent une vogue extraordinaire au Moyen Âge. Le “Rationale divinorum officiorum” (1286), était l’un des premiers livres qui aient été imprimés (Mayence, 1459). Etat correct d’occasion ‎

‎Guide juridique de la famille. Votre droit quotidien.‎

‎BIBLIOTHEQUE PRATIQUE DE LA FAMILLE.. 1969. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 635 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et bicolore et quelques photos en noir et blanc, dans le texte. Nombreuses planches d'illustrations et de photos en couleur, hors-texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Préface de F. Pottecher. La famille et le droit. Les époux devant la loi. Les droits de la femme moderne. Votre enfant et le droit. A.B.C. juridique de l'agriculture et du commerce. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo‎

‎, Lugduni [Lyon], Antonii Cellier [Antoien Cellier 1672, in-4, basane brune d’époque, tit. doré sur dos à 4 nerfs, orné de fers et dentelles dorés, impression en 2 colonnes, tr. mouchetées, (ors passés, dos, coiffes et coupes frottés avec des épidermures, mq. aux plats et coins, mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [21ff.]-568p.‎

‎La Liberté des congrégations religieuses en France.‎

‎ Éditions du Cerf, 1999, 3 vol. gr. in-8°, xvii-497, 843 et 709 pp, brochés, sous coffret, bon état‎

‎Vol. 1 : Une situation métamorphosée ? Évolutions : droit français des congrégations religieuses et droit canonique de l'état de vie consacrée. – Vol. 2 : Régimes français des congrégations religieuses. Congrégations simplement licites et congrégations reconnues. – Vol. 3 : L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée. Du droit de déclarer une spécialité congréganiste. — Il y a moins de cinquante ans, le dossier français des congrégations religieuses était encore une affaire d’État très sensible, issue d’un conflit ayant impliqué sous la Révolution et à nouveau en 1901 le monachisme et les consacré(e)s catholiques aux prises avec le laïcisme. Cette méfiance anticongréganiste qu’a cultivée l’État, ne se retrouve-t-elle pas dans le fait que les congrégations ne peuvent toujours pas accéder librement en France à un régime de simple personnalité civile ? La France s’acquittera-t-elle de cette obligation en matière de liberté de religion ? En 1988, le Premier ministre Jacques Chirac a ouvert le dossier congréganiste à des groupements de vie commune appartenant à d’autres cultes pour qu’ils puissent demander le bénéfice du régime civil de la reconnaissance légale des congrégations religieuses. Le dossier congréganiste s’est-il normalisé ? Avec l’entrée en France des principes internationaux et européens de la liberté religieuse individuelle, voilà que le dossier congréganiste ne finit pas de surprendre et de jouer un rôle dans l’évolution de la laïcité, et plus largement pour la liberté des formes de vie commune qui peuvent avoir un but religieux et appartenir à un culte qui les garantisse. ‎

‎L’ARTISANAT EN FRANCE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1979, br..‎

‎LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES, coll. Droit & Gestion‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. frottée avec lég. épidermures, marques de bibl.), 178p.‎

‎"La participation des travailleurs à l'organisation de la vie économique et sociale en France - 1 - ""Collection du droit du travail"" - ""EUROLIBRI"" n°7"‎

‎Dalloz et Sirey. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Communauté européenne du charbon et de l'acier, Haute autorité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'APPLICATION PRATIQUE DE LA LOI SUR LES ASSURANCES SOCIALES, MANUEL JURIDIQUE ET PRATIQUE‎

‎Action Populaire, Spes. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 325 pages. Avec tableau dépliable.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Lettre-Préface de Jean Lerolle. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES FERMIERS GENERAUX AU XVIIIe SIECLE‎

‎PARIS PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE 1971 PUBLICATIONS DE LA FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE PARIS-SORBONNE - SERIE RECHERCHES : TOME 70 , un volume grand in-8 broché de 664 pages , couverture à rabats , couverture salie avec quelques rousseurs , bon état intérieur . Bon Couverture souple ‎

‎Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément... contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général... [2 volumes]‎

‎Paris, Cosse et Marchal 1860 2 volumes. In-4 25 x 16,5 cm. Reliures de l’époque demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, caissons ornés de cadres à froid, XVIII-114-390-225-152-442-25-31-58-22-26-112 pp., texte à 2 colonnes, table chronologique, table alphabétique, ordre des matières à la fin de chaque volume. Ex-libris Marchionis de Monteynard. Exemplaires en bon état, intérieur frais.‎

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‎Vol. I : Lois politiques et administratives ; Lois civiles (Code Napoléon, etc.) ; Lois commerciales ; Lois criminelles - Vol., II : Lois diverses (Code forestier, Agriculture et prpriété immobilière, pêche fluviale, chasse, contributions indirectes et octrois, etc.) ; Suppléments des années 1856, 1857 et 1858. Bon état d’occasion ‎

‎LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M.A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]‎

‎, Dourdan, Juliot et Coquet [1913], in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et abîmée), 346p.‎

‎Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes, des entrepreneurs et des propriétaires‎

‎Juliot C. et Coquet P. Reliure In-8° reliure, demie basane, dos à 4 nerfs avec titre doré et tomaison, 5 volumes : tome 1 (IX pp. de préface de M. A. Chrétien-Lalanne suivies de 346 pp.), tome 2 (Xpp. + 348 pp.-817 pp.), tome 3 (820 pp.-1139 pp.), tome 4 (XVI pp. + 1142 pp.-1569 pp.), tome 5 (XII pp. + 1573 pp.-1791 pp.), quelques figures in-texto, les 3 premiers tomes présentent un extrait du catalogue de l'éditeur en fin de volume, le cinquième volume a été édité après la Guerre, rare, sans date (circa 1915) ; dos insolés, épidermures sur le cuir, coins et plats très légèrement frottés, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le code de la Propriété Immobilière à l'usage des Architectes, des Entrepreneurs, des Propriétaires. ‎

‎Dourdan (S. & O.), Juliot & Coquet, 1913-1914. 4 volumes in-8, 1569pp. au total. Demi-chagrin rouge, dos à nerfs. (Reliures de l'époque).‎

‎Figures et schémas. Immeubles de rapport ; copropriétés ; rôles et responsabilités des architectes, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs ; législation de toute sorte de constructions : chemins de fer, canaux, sépultures... Un 5° volume paraîtra en 1920. - Exemplaire très frais.‎

‎Loi relative à la force publique nécessaire pour l'exécution des jugemens des cours martiales, et pour veiller au maintien de l'ordre dans les camps.‎

‎ A Valence, de l'imprimerie de Jean-Jacques Viret, 1792, 1 1 cahier, sans couverture. in-4 de 4 pp. ; ‎

‎Antoine Duranthon, né à Mussidan (Dordogne). Ministre de la Justice pendant la Révolution, il sera guillotiné à Bordeaux pendant la Terreur. ‎

‎Réponse aux lettres contre l’immunité des biens ecclésiastiques.‎

‎S. l., , S. l., 1750 ; in-8, veau fauve moucheté, dos orné, tranches rouges. (Reliure de l’époque). Titre, VI pp., 61 pp., 64 pp., 1 f., 74 pp., 86 pp., 1 f. blanc, 73 pp.ÉDITION ORIGINALE. Barbier 304 indique 3e édition en 1750. Celle-ci est la première. Il attribue ces lettres à l’abbé Duranthon d’après les notes de police d’Hémery, inspecteur de la librairie. Ce Duranthon était principal du collège de Me Gervais et docteur de Sorbonne. Le magistrat ayant eu connaissance de ces réponses en a permis l’impression en prenant beaucoup de précautions. Les lettres contre l’immunité des biens ecclésiastiques avaient paru la même année. Selon Barbier 1280 Daniel Barjeton en aurait fourni les matériaux. L’ouvrage fut supprimé le 1e juin 1750 et mis à l’index en 1751. C’est à l’occasion de cet écrit que Voltaire inventa l’”extrait du décret de la sacrée congrégation de Rome à l’encontre d’un libelle...”Relié à la suite : Réflexions sur un écrit intitulé Lettre d’un imprimeur de Londres. S. l. n. d., 90 pp. Puis : Lettres critiques sur l’Examen Impartial des Immunités Ecclésiastiques Adressées à l’Auteur de cet ouvrage. Seconde édition. En France, 1751 ; 70 pp., 1 f.De la bibliothèque de P. Guiraudi et de ses successeurs Reinaud, R. de Génas, puis Comte Balincourt (ex-libris).‎

‎QUAESTIONES NOTATISSIMAE, EX UTROQUE JURE DECISAE, & IN SUPREMA THOLOSANI SENATUS CURIA COLLECTAE; QUORUM NONNULLAE IAM ANTEA QUIDEM IN LUCEM EDITAE. NUNC AUTEM EX COD. MS AB OMNI LABE EMACULATAE & LXXIX QUAESTIONIBUS, QUAE PRIUS DEERANT AUCTAE. HIS ADDUNTUR NOTA, SIVE DISSERTATIONES JACOBI FERRERII, IN EADEM CURIA PATRONIM OLIM DIGNISSIMI. CUM SUMMARIIS, & DUPLICI INDICE, UNO QUAESTIONUM, ALTERO RERUM SINGULARIUM LOCUPLETISSIMO. STUDIO & OPERA JO. FEHII JC. FRANCI.‎

‎TOLOSAE. APUD RAYMONDUM BOSC. 1664. IN-8 (11,5 X 18 X 3,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (18) + 600 ET (37) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VELIN IVOIRE, TITRE MANUSCRIT A L'ENCRE NOIRE SUR DOS LISSE. DURANTI FUT AVOCAT, CAPITOUL, AVOCAT GENERAL AU PARLEMENT DE TOULOUSE, PUIS PREMIER PRESIDENT, ET MAINTENEUR DES JEUX FLORAUX. CHACUNE DES QUESTIONS DE DURANTI EST SUIVIE DES COMMENTAIRES DE JACQUES DE FERRIERES (+ 1651). PETITE TRACE D'HUMIDITE ANCIENNE SUR QUELQUES PAGES EN FIN DE VOLUME, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

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‎TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMARUM VOLUNTATUM, Clarissimi Iuricons. Ioannis Dilecti Duranti Gualdensis. Cum quàmplurimis additionibus ipsiusmet Auctoris, necnon D.Pollucis eius Filij I.V.D. Et cum Summarijs ad singulas Cautelas accommodatis; ac copiosiss. Indice seorsum tum Cautelarum, tum materiarum, quæ sparsim in ipsis Cautelis leguntur, recens summa fide recognitis‎

‎, Bononiæ [Bologne], Societatem Typographiæ Bononien 1574, in-12, plein vélin beige, inscription à l’encre sur la tranche inf., lettrines, (tit. partielt effacé au dos, qq. soulignures au crayon, qq. pages jaunies), ouvrage très bien conservé, int. frais, [14]-636p.‎

‎COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3eéd.‎

‎, Paris, Alex Gobelet 1834-1842, 22 vol. in-8, demi-basane ébène, tit. & tom. dorés sur dos lisses ornés de frises et dentelles dorées et de fleurons estampés à froid, tr. jaspés, portrait de l’auteur gravé en frontispice, rel. au chiffre «J. Garnier», (rel. lég. usées, coupes frottées et coins émoussés, t.11: dos partielt décollé sur sa partie inf., qq. rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois acidifié, t.20: dos frotté avec effacement des dorures, t.21: un impact sur la coiffe sup. avec mq. de cuir), int. frais.‎

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‎COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 3èmeéd.; t. I, IV, XII, XIII, XV, XVII (manque t. II, III, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII, XIV, XVI et XIX)‎

‎, Paris, Alex Gobelet 1834, 6 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. sur dos lisses ornés de fers roulettes et quadruples filets dorés, (dos et plats abîmés, de fortes épidermures et de gros mq. de papier, ors passés et cuirs craquelés, des rousseurs et de mouillures claires).‎

‎COURS DE DROIT FRANCAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, 2 TOMES‎

‎C. Thorel - E. Guilbert, Paris. 1844. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 543 pages pour le tome I et 586 pages pour le tome II. Auteur, titre, et tomaison dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Ex-libris illustrés d'une gravure en noir et blanc au dos des 1ers plats (Bibliothèque de l'Institut Catholique de Toulouse). Tampons de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎4e édition revue et corrigée, Augmentée de l'Analyse de la Jurisprudence nouvelle et des Lois récentes qui ont trait au Droit civil. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de droit français suivant le code civil, Tomes 1,2,3,4, 10, 15 et 18‎

‎alex gobelet. 1834. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Mouillures. 544+599+739+672+632+662+659 pages. Plusieurs tomes ont le dos manquant ou décollé ou partiellement arrachés. Tranches jaspées. Titre, auteur, tomaison, ornements et roulettes diré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit et législation des armées de terre et de mer, recueil méthodique complet des lois, etc.‎

‎Paris, chez l'auteur Relié 1842 7 volumes in-8 sur 9 de l'ouvrage, demi basane brune, pièces de titre et de tomaison verte, XII & 842 pages, CXX & 744 pages, XLVIII & 483 pages, LXVIII & 584 pages, CVIII & 476 pages, CIV & 467 pages, LXXX & 556 pages, portraits, plans, graphiques ; épidermures, intérieur frais, bon état Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traicté des peines et amendes, tant pour les matières Criminelles de Civiles, Diligemment extraict des anciennes Loix des douze tables, de Solon & Draco, constitutions Canoniques, loix Civiles & Impériales : accompagné de la Practique Françoise. ‎

‎ A Lyon, Pour François Arnoullet, 1610 ; petit in-8. 1f. bl.- 8ff. n. ch.-175ff. ch.-9ff. (table). Plein vélin souple de l'époque, titre manuscrit au dos (moderne). Ex-libris manuscrit sur la première garde. Traces de mouillures pâles sur une partie de l'ouvrage. ‎

‎7ème et dernière édition de ce principal ouvrage de l'auteur, publié pour la première fois en 1573. Quirielle estime que toutes les éditions sont "rares et recherchées". Jean Duret est issu d'une lignée de magistrats, il rappelle dans son épître la figure de son père, Jean, avocat et lieutenant du domaine de Bourbonnais, qui tint sa charge pendant soixante ans à Moulins ; il y évoque aussi ses oncles Jean Dubuysson et Jean Ploton qui lui ont enseigné leur savoir. J. Duret est né à Moulins vers 1540 et mort à Paris (?) en 1506. Sa grande érudition et la clémence de ses jugements le classe parmi les humanistes de son époque. Dans son traité des peines, exposées avec une grande clarté, il fait aussi souvent référence à la coutume de Bourbonnais dont il fut parmi les premiers commentateurs (Lyon 1584). (Quireille, p. 70. Baudier, III-413. Brunet, II-915). ‎

‎COMMENTAIRE DU REGLEMENT SUR LES POURSUITES EN MATIERE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES - 2 TOMES‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES PRECEPTEURS - 3°EDITION. 1894. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 557 + 427 pages. Plats détachés ainsi que quelques pages. Manque sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémorial des Percepteurs et des Receveurs, des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics; receuil administratif. TOME XXI. Année 1844‎

‎AU BUREAU DU MEMORIAL. 1844. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 384 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir marron. Quelques manque de cuir sur le dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎