‎L'individu face au pouvoir. Man versus political power. Deuxième partie-2nd part: Afrique (Africa), Azie (Asia), Amerique avant le 19e s. (America before 19th cy.) [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XLVII (47)]‎

‎Paris, Dessain et Tolra 1988 378pp., 24cm., brochure originale, bon état, dans la série/in the series "Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions. Transactions of the Jean Bodin Society for comparative institutional history" volume XLVII (47), [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94563‎

‎L'INDIVISION - JOURNEES NATIONALES - TOME VII / BORDEAUX.‎

‎DALLOZ. 2005. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 122 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THMES & COMMENTAIRES / ASSOCIATION HENRI CAPITANT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'INFORMATION FISCALE - 6E ANNEE - N°1 JANVIER 1955.‎

‎SIPNOR. 1955. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Mouillures. 32 pages - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage - déchirures en en tête en début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire : allègements fiscaux décrets du 31 décembre 1954 - le régime fiscal des dons et subventions - la déclaration annuelle des honoraires vacations courtages - professions non commerciales versement forfaitaire de 5 % - les certificats d'investissement - informations diverses - la cession de parts sociales des sociétés civiles - les droits d'acquisition de terrains à batir - informations diverses. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 15 juin 1952) - Ministère de l'éducation nationale - direction de l'architecture.‎

‎Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 12 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J Z 231497. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liste des objets meubles ou immeubles par destination classés parmi les monuments historiques dans le département de Maine-et-Loire (arrêtée au 1er juillet 1947).‎

‎Imprimerie Nationale. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agrafes rouillées, Papier jauni. 28 pages agrafées - quelques annotations à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J.H. 604773. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LIVRE BLANC, COMPTE RENDU DES ASSISES NATIONALES DE LA RECHERCHE JURIDIQUE (11 et 12avril 1991), dir. Brigitte Stern‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1994, in-8, br., bon état, 220p.‎

‎Livre blanc - Justice et édition : plaidoyer pour une justice adaptée.‎

‎Syndicat national de l'édition. 2003. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LIVRE DES PROCEDURES FISCALES, CODE GENERAL DES IMPOTS‎

‎Dalloz. 1987. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 712 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes Dalloz. 3e édition. Commentaires par Jean LAMARQUE. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Livre du centenaire de la société de législation comparée - Un siècle de droit comparé en France (1869-1969) Les apports du droit comparé au droit positif français‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1969. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 382 pages. Traces de mouillures sur les plats et pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéro spécial de la Revue internationale de droit comparé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906- 2006, dir.Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis ‎

‎, Tunis, Centre de Publication Universitaire 2006, in-8, rel. éditeur cartonnée, ENVOI DU DIRECTEUR DE PUBLICATION AU PROFESSEUR MALINVAUD, texte en français et en arabe, (rel. lég. usée), bon état, 719-577p.‎

‎LIVRET EDUCATIF, N° 92, LE CODE DE LA ROUTE‎

‎Volumétrix. 1979. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages. Illustré de nombreuses photos en couleur.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Images à découper. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L'objet femme‎

‎La documentation française Droit des femmes Broché 1997 In-8, (24x16 cm), broché, couverture illustrée, 150 pages, bibliographie, préface de Jacques Commaille ; étiquette sur le 4e plat, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LOCATAIRES : GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS 2005‎

‎LA DECOUVERTE. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LOCATAIRES : LE GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS‎

‎SYROS. Collection Guide. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 pages. Couverture illustrée en couleur. Quelques tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Harlem Désir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Locutions Latines juridiques.‎

‎COLIN Armand. 2005. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOI BRITANNIQUE DU 10MAI 1929 SUR LES SOCIÉTÉS, Traduction sous la direction de HenriDECUGIS, Par un groupe de membres de la Société de Législation Comparée, Publ. de la Société de législation comparée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1933, in-8, br., non coupé, (dos insolé et partielt décollé, mq. sur la 4ede couv.), int. frais, 324p.‎

‎LOI DU 24 MARS 1905 SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE / 3e EDITION.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE HENRI. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Loi du 29 mai 1869, sur l'organisation et les attributions des autorités judiciaires en matière pénale. Fribourg, Marmier & Bielmann, 1871, pt. in-8vo, 196 p.JOINT:Code pénal du Canton de Fribourg (Du 9 mai 1924).‎

‎Fribourg, Saint-Paul, 1924, pt. in-8vo, 66 p., reliure en demi-toile bibl.‎

‎Loi municipale du 5 avril 1884. LOI DU 22 mars 1890 sur les syndicats de communes et des circulaires des 10 avril et 15 mai 1884 interprétativesde la loi du 5 avril 1884. Dispositions spéciales aux villes de Paris et Lyon‎

‎Garnier Frères. S.d.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 226 pp. Rousseurs sur couverture et tranches, dos légèrement frotté. Mouillures sur dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 - suivie de la LOI DU 22 MARS 1890 sur les syndicats de communes et des Circulaires des 10 avril et 15 mai 1884.‎

‎GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 36 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LOIS de l'ACTION‎

‎Un fort volume, format 195 x 250 mm, illustré, relié toile couleurs, publié en 1958, Clartés, bon état‎

‎Lois de la République du Valais. Volume II.‎

‎Sion, Ant. Advocat, Imprim. du Gouvernement, 1864, pt. in-8vo, 126 p., + env. 25 p. vierges, ex libris récent, reliure en demi-cuir, coins cuir.‎

‎Lois de la République française, an III. De la République une et indivisible (n°135)‎

‎Guéret A., Imprimerie de Guyès Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages ; il manque la couverture, coins et bordures frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Lois-décret et autres textes concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.‎

‎Non Renseigné. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Quelques petites mouillures sur la Couv.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Ecrit et édité par l'organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Lois-Décrets et autres textes officiels concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.‎

‎ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 103 pages... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Document n°15. Classification Dewey : 340-Droit‎