‎PRINCIPES ET PRATIQUE DU DROIT CIVIL‎

‎J. Delmas & Cie. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Env. 350 pages (non paginé).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎7e édition. Collection française. 'Ce qu'il vous faut savoir'. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Principes et pratiques du Droit Civil ""Ce qu'il faut savoir"""‎

‎"J. Delmas et Cie. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 350 pages environ + supplément ""Tableaux synoptiques à l'usage des étudiants"" 30 pages environ + 4 pages rigides de planning pour la préparation des examens.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tout le vocabulaire des affaires suivi des principaux digles et incoterms‎

‎J.Delmas & cie. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes et pratique du droit des sociétés - Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires - 10e édition revue et augmentée.‎

‎J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Principes et pratiques du droit commercial - ""Ce qu'il vous faut savoir"" 6e édition"‎

‎J. Delmas et Cie. 1970. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 250 pages environ. Avec un planning pour la préparation des examens en 4 pages en feuillets. 1er plat décoloré, frotté, plié. Dos plié, coiffe de tête déchirée, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TONY, 1942. Un procès oublié sous l'Occupation.‎

‎Francois Bourin Editeur Paris 2012 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 241 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Le Mariage clandestin des catholiques devant la Loi du pays‎

‎Montréal Arbour & Laperle 1901 ‎

‎in-8, 96p. Couverture imprimée. :: Fin du titre : Dictum de M. le juge F.-X. Lemieux, en cour de révision à Montréal, 17 mai 1901, Suivi de Quelques articles analytiques par l'abbé Elie-J. Auclair. :: Broché. Couverture défraichie (peties pertes), trace de mouillure en pied. Peu commun. ‎

‎Du neuf sous le soleil‎

‎Ibis Rouge 2001 200 pages 2x22x14cm. 2001. Broché. 200 pages.‎

‎Très bon état‎

‎LE COMECON QSJ 2002‎

‎QUE SAIS JE 1985 128 pages 1985. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Les témoins de la résurrection de Jésus Christ examinez et jugés selon des règles du barreau ; pour servir de réponse aux objections du Sr. Woolston, & de quelques autres auteurs. On y a joint une dissertation historique sur les écrits de Mr. Woolston, sa condamnation et les écrits publiés contre lui.‎

‎ 1732 La Haye, P. Gosse & J. Neaulme, 1732, c p., 165 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12cm, dos à 5 nerfs ornés de frises et motifs floraux aux entre-nerfs, coiffes manquantes, manque de cuir sur les coins et les coiffes, quelques pages roussies sans gêne pour la lecture.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

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‎Etat moyen (grignotage de rongeur au mors en texte, affectant les 45 premiers feuillets mais n'affectant pas le texte, des mouill.) pour ce texte rare. Une première édition avait paru en 1694 ; celle-ci, vraisemblablement posthume, est enrichie d'un Traité des arbitrages rédigé par le bayonnais Jacques Mondoteguy. Prix en l'état‎

‎L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), Le monde des religieux, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XV-Vol.II [uniquement]‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1976, in-8, br., (couv. insolée et légt fanée), int. frais, 438p.‎

‎L’hérédité royale et les constitutions françaises depuis 1789.‎

‎ Périgueux, Cassard Frères 1882, 185x125mm, XXXXIV - 697pages, broché. Dos fendu, à faire relier. Coiffes usées. Couverture légèrement défraichie. Cachet de bibliothèque sur la page de titre. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Jubilé professionnel de Monsieur Louis Lemoine (1888-1938).‎

‎Bruxelles, 1938. 19 x 26, 52 pp., 1 illustration, broché, bon état.‎

‎LA LOI, LE CITOYEN, LE JUGE‎

‎FLAMMARION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECONSTITUTIONS. ESSAI SUR UNE MANIERE D'ETRE JUGE.‎

‎DENOËL .. 1986.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONSTITUTION DE LA IVÈME RÉPUBLIQUE, Théorie et pratique des origines à nos jours, 3èmeéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, STH Sciences et Techniques Humaines 1985, in-8, br., bon état, 396p.‎

‎Le Moniteur des Juges de Paix, de leurs Suppléants et des Grffiers - Revue pratique de la juridiction cantonale - Année 1881 , Tome Deuxième ( Année 1881 complète )‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane bleue, Marchal & Billard, libraires de la Cour de Cassation, Paris, 1881, 572 pp. + ff. de publicité. Contient en fin de volume la table des matières contenues dans les années 1880 et 1881.‎

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‎Etat satisfaisant (couv. frottée, fentes en mors, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais et reliure solide). En France, les juges de paix étaient une institution juridique de proximité, qui a existé de 1790 à 1958. Il y avait un juge de paix par canton. La présente revue traite, de manière très claire, des exemples typiques de cas traités par les juges de paix à la fin du XIXe.‎

‎Etude historique sur la Condition privée des Affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire Romain.‎

‎ P., Hachette, 1887, in 8° relié demi-chagrin rouge, dos à faux nerfs et à caissons, XXVIII-323 pages ; rousseurs ; menus frottis. ‎

‎Bel exemplaire, en dépit des petits défauts. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Etude historique sur la condition privée des affranchis aux trois premiers siècles de l'Empire romain.‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie, 1887 1 volume In-8° (13,2 x 21,1cm) Reliure d'époque demi-chagrin rouge; dos à 5 faux nerfs et 5 caissons richement ornés de motifs dorés, auteur et titre dorés soulignés de filets dorés; plats de percaline granitée rouge en encadrements à froid, mention dorée de "Lycée de Digne" encerclée d'une couronne florale au centre du 1er; gardes marbrées. 1feuillet, 1faux-titre, 1titre, 2 feuillets, XXVIII + 323p. Bon état (2 petits cachets d'ex-libris sur la 1ère garde).‎

‎La condition des affranchis "pendant les siècles compris entre l'avènement d'Auguste et la mort d'Alexandre Sévère", par l'historien et géographe Henry LEMONNIER (1842-1936): histoire de la législation, rapports entre affranchi et patron, condition civile de l'affranchi, classes et degrés dans la libertinité, situation et rôle des affranchis dans la société; en appendices, chronologie de la législation et documents sur le nom de l'affranchi; notes et références. 1ère édition; exemplaire relié; prix du lycée de Digne (1889). ‎

‎ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AFFRANCHIS Aux trois premiers siècles de l’empire romain‎

‎, Paris, Hachette& Cie 1887, in-8, demi-chagrin ocre, tit. doré sur dos à cinq nerfs avec filets soulignants estampés à froid, tr. mouchetées, (des rousseurs à l’int.), rel. en bon état, 323p.‎

‎Le régime des relations internationales dans le Haut-Empire romain.‎

‎ Paris, Sirey, 1967. In-8 broché, 215 pp. Qq. annotations marginales. ‎

‎Publications de l'institut de droit romain de l'université de Paris, XXIII Couv. lég. défraîchie, très bonne condition au demeurant. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Guide-manuel de l’officier de l’Etat Civil. Instructions pratiques suivies d’un grand nombre de formules.‎

‎ Paris, Berger-Levrault 1880, 165x110mm, 122pages, cartonnage. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Notice historique sur le Parlement de Dombes 1523-1771. Université de Lyon. Faculté de Droit. Thèse de doctorat soutenue le samedi 31 mars 1900 devant la faculté de Lyon.‎

‎Lyon, Imprimerie Emmanuel Vitte, 1900 ; in-8 (274 mm), demi-maroquin à coins vert-malèze, dos à quatre nerfs, tirte doré (reliure de l'époque) ; 210 pp., X illustrations de Rogatien Le Nail gravées sur bois.‎

‎Exemplaire avec un envoi autographe signé " A Monsieur Rivet respectueux hommage. Pierre Le Nail". Edition originale de cette thèse universitaire qui sera immédiatement rééditée avec un titre légèrement différent : Le Parlement de Dombes. Lyon 1523-1696. Trévoux 1697-1771. Chez Bernoux et Cumin, même date, et 218 pp. Ouvrage fondamental sur la Dombes. Minuscules frottements à la reliure, bel exemplaire. ‎

‎RAPPORTS DES CONSULS ET DE LA MARINE DE GUERRE - THESE POUR LE DOCTORAT EN DROIT‎

‎IMP. PAU VALLIER. 1932. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 88 pages. Manque le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Université de Paris. Faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎