‎Le Locataire. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LE MAITRON - DICTIONNAIRE BIOGRAPHIQUE DU MOUVEMENT OUVRIER FRANCAIS‎

‎LES EDITIONS OUVRIERES. 1936. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. environ 16 pages augmentees de quelques photos en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE MANDAT EN QUESTION, dir. Benjamin Remy‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2013, in-8, br., bon état, 208p.‎

‎LE MANUEL DU DEMOBILISE - 3E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎IMP. DU STATUT PUBLIC. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Quelques rousseurs. Fascicule de 36 pages - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches brunes sur les plats - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les locations - les pécules et majorations - la reprise par les employeurs - les prêts aux pensionnés et retraités - remise d'impots aux démobilisés - les pensions - la prime de démobilisation. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MARIAGE, L'UNION LLIBRE, LES ENFANTS‎

‎EDITIONS CASTEILLA. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Auteurs : A. Tarby, F. De Saint-Louvent, P. Husquin. Collection ""Droit et vie quotidienne"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE MINISTERE PUBLIC ACCUSE ISORNI DEFENDU PAR MAITRES AMIEL ET GOUST ET PAR LE BATONNIER ALLEHAUT - LA DEFENSE ET LA JUSTICE UN PROCES.‎

‎FLAMMARION. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MINISTERE PUBLIC ET LE BARREAU LEURS DROITS ET LEURS RAPPOTS / AVEC UNE INTRODUCTION DE M.BERRYER.‎

‎JACQUES LECOFFRE. 1860. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Fortes mouillures. 170 pages - dos manquant - ouvrage désolidarisé - fortes mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coins frottés - quelques pages non coupées - plats tâchés salis - étiquette collée sur le 1er plat - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Monde Alpin et Rhodanien. No 1 2. 1987‎

‎ Centre Alpin et Rhodanien d'ethnologie 1987. in8 broché . En titre : l'effondrement du Mont Granier. Le Droit de cuissage a-t-il existé au Moyen-AgeLa fete de l'eguillade. L'Habitat en Val D'Aoste. Moeurs et coutumes de La Ciotat en 1821. La Pomme de terre dans le Comté de Nice Centre Alpin et Rhodanien d'ethnologie no 1 et 2 1987 ‎

‎ray D4* ‎

‎LE MONITEUR DES FRANCAIS ou explication des sciences utiles mises à la portée de toutes les classes, renfermant: Le Code Napoléon, le Code Commerce, le Code Pénal et le Code Rural; le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers...‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Rousseurs. 858 pages, de nombreuses tâchées; cartonnage éditeur fané.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎...huissiers, experts et témoins; un formulaire général et complet d'actes sous signature privée; l'explication des lois diverses sur le Timbre, l'Enregistrement, le Crédit foncier, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes; terminé par un Dictionnaire des mots les plus utilisés dans le droit français par une société de juriconsultes. Ouvrage agréé par SM L'empereur Napoléon III et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le moniteur des français ou explication des sciences utiles, renfermant le code Napoléon, le code de Commerce, le code Pénal et le code Rural, le tarif général, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée,l'explication des lois diverses‎

‎E. Rome. 1864. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 858 pages. Petit tampon en page de titre. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... Terminé par un dictionnaire des mots les plus usités dans le droit français, par une société de Jurisconsultes. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon III. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment. Numéro Hors série Janvier 1973 : Les Aménagements et les équipements pour la navigation de plaisance et les sports nautiques.‎

‎1 vol. in-4 cartonnage éditeur illustré, Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment, Numéro Hors série Janvier 1973, 249 pp.‎

8 Images

‎Bon état (cachet d'ex-libris, coiffe lég. frottée)‎

‎Le Moratorium. Lois et décrets le concernant promulgués du 31 juillet au 1er octobre 1914‎

‎1 brochure in-8, Imprimeries Gounouilhou, Bordeaux, 1914, 48 pp.‎

5 Images

‎La préface précise que l'on "trouvera ici une collection assez complète des lois et décrets qui, sous le nom de Moratorium, forment la réglementation momentanée du commerce et de l'industrie en France. A une situation exceptionnelle et transitoire, comme la guerre que nous subissons, le législateur a prévu et le gouvernement applique une sorte de Code passager qui se modifie chaque jour au gré des circonstances". Bon état (rouss. sur couv.)‎

‎L’EMPLOI EN RUPTURES, dir. Bernard Gomel, Dominique Méda, Évelyne Serverin‎

‎, Paris, Dalloz 2009, in-8, br., bon état, XVIII-259p.‎

‎LE MUR DE BERLIN. UN DÉFI AUX DROITS DE L’HOMME, Commission Internationale de Juristes‎

‎, Genève, Commission internationale de juristes 1962, br., bon état, 60p.‎

‎L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entreprises, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le direction d’Alain Sayag et M.Jeantin‎

‎, Paris, Litec 1997, in-8, br., état neuf, XIII-442p.‎

‎L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entreprises, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le direction d’Alain Sayag et M.Jeantin‎

‎, Paris, Litec 1997, in-8, br., état neuf, XIII-442p.‎

‎L'enfant. Cinquième partie: Le droit à l'éducation [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XXXIX (39)]‎

‎Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique 1975 463pp., 24cm., brochure originale, bon état, [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94567‎

‎L'enfant. Deuxième partie: Europe médiévale et moderne [dans: Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, XXXVI (36)]‎

‎Bruxelles, Editions de la Librairie Encyclopédique 1976 663pp., 24cm., brochure originale, bon état, [contient des études en diverses langues, par divers auteurs], J94566‎

‎L’ENFANT ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, sous la direction de JacquelineRUBELLIN-DEVICHI et RainerFRANK‎

‎, Lyon, Presses Universitaires de Lyon 1996, in-8, rel. éd. cart. plastif., bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 492p.‎

‎L ENFANT ET SES DROITS. L ATTENTION A LA PRESENCE PROPRE DE L ENFANT EN REGARD DE LA SOCIETE ET DES PRATIQUES EDUCATIVES SOCIALES ET JUDICIAIRES.‎

‎ERES.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Notaire au siècle des Lumières‎

‎Caisse des dépôts et consignations. 1988. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 107 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et couleurs dans et hors texte. Rhodoïd conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques Laurent Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le notaire le contrat et l'Europe - 88e congrès des notaires de France Grenoble 24/27 mai 1992‎

‎euronotariat / crédit foncier 1992 315 pages in8. 1992. Broché. 315 pages.‎

‎Bon état général couverture un peu défraîchie intérieur jauni‎

‎Le notaire à l'opéra‎

‎Caisse des dépôts et consignations. 1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 106 pages - Nombreuses illustrations en couleurs dans et hors-texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Edgar Faure . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Nouveau Code du Travail Annoté. Tables de concordance - 2008‎

‎GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2008. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 258 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection ""Les Codes RF"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Le nouveau code pénal - Edition complète 1993.‎

‎Prat éditions. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 307 pages - texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de Mario Stasi. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎