‎LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol.11; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et Hélène Ruiz Fabri, vol.13; REPENSER LE CONSTITUTIONNALISME À L’ÂGE DE LA MONDIALISATION ET DE LA PRIVATISATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Michel Rosenfeld, vol.23, coll. de l’UMR de Droit comparé de Paris‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2006 / 2007, 3 vol. in-8, br., (rares annotations à l’encre et au crayon),bon état.‎

4 Images

‎Les lois de justice pour l'Empire d'Allemagne / Die justiz-gesetze für das deutsche reich - édition officielle avec traduction française‎

‎R. Schultz & Cie 1879 in12. 1879. Relié.‎

5 Images

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés tranche ternie intérieur propre‎

‎LES LOIS SOCIALES‎

‎Eugène Ardant & Cie, Limoges. 1910. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Recueil contenant les Lois, décrets et Textes législatifs relatifs à l'organisation de la société démocratique: Protection et réglementation du travail, Solidarité, Mutualité et conciliation, etc. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES METIERS DE LA JUSTICE.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages agraffées illustrées dequelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon, Institut de droit comparé de l’Université de ParisII, associé au C.N.R.S.‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., bon état, 195p.‎

‎LES MONITEUR DES FRANCAIS OU EXPLICATION DES LOIS CIVILES ET COMMERCIALES‎

‎LIBRAIRIE DES COMMUNES. 1869. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 866 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code Rural et le code forestier. Le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles, sur le tombre l'enregistrement, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la peche, la contribution directes et indirectes, terminée par un vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit francais. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon 3 et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MOTS DE LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, actes des journées d’études du Centre de recherche universitaire sur la construction européenne [CRUCE], Amiens le 12 décembre 2003 et 15 octobre 2004, Avant-propos de Rafaelle Maison‎

‎, Paris, P.U.F. 2005, in-8, br., (couv. légt tachée), 266p.‎

‎LES NATIONALISATIONS EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, t.I: Les nationalisations en France, Préface de L.Julliot de la Morandière, Trav. et rech. de l’Inst. de droit comparé de l’Université de Paris, t.V, publié sous la direction de L. Julliot de la Morandière et Maurice Byé‎

‎, Paris, Sirey 1948, in-8, br., non coupé, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», bon état, 193p.‎

‎Les normes Internationales du travail‎

‎Imprimeries populaires. 1963. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 40p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Leur nature, leur application - leur valeur... Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES NORMES ISO 9000 POUR LES PME - RECOMMANDATIONS DE L ISO/TC 176‎

‎ISO AFNOR. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOTICES. DROIT ADMINISTRATIF ET ADMINISTRATION‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Quelques figures et tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX DROITS DES TRAVAILLEURS‎

‎La Découverte - Le Monde. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la dir. de Charlotte Laurent-Atthalin. Couverture et dessins de Plantu. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NOUVEAUX PARADIGMES DE LA MÉDECINE PERSONNALISÉE OU MÉDECINE DE PRÉCISION, Enjeux juridiques, médicaux et éthiques, dir. Christian Hervé et Michèle Stanton-Jean, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand‎

‎, Bruxelles, Larcier 2013, in-8, br., bon état, 272p.‎

‎LES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATÉRALES DU «TOKYO ROUND», travaux du Groupe d’Étude des Structures Tarifaires‎

‎, non édité 1977, A4, multicopié, 170p.‎

‎Les organisations régionales internationales - Recueil de cours - Faculté internationale pour l'enseignement du Droit Comparé - Fascicules I et II - 2 volumes‎

‎Montchrestien. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 620 + XVII + 627 à 1267 + XXX pages. Texte dactylographié. Rousseurs sur le dos. Traces de mouillures en bas de pages des deux ouvrages, sans conséquences sur la lecture. Tranches de pieds tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes‎

‎, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.‎

‎LES PREROGATIVES ETATIQUES SUR LES NAVIRES ETRANGERS‎

‎Université de Bordeaux I. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Centre d'études et de recherches sur le droit de la mer. Avant-propos de M. jacques Soubeyrol. M. Vialard, Les actions découlant de la juridiction civile, pénale, des etteintes à l'ordre public. M. Sainlos, Les prérogatives contemporaines tendant à la protection du milieu marin... Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Les procès célèbres. De Jeanne d'Arc à Pétain. Crapouillot N° 26‎

‎Imprimerie spéciale du Crapouillot | Paris 1954 | 24.50 x 31.50 cm | broché‎

‎Edition originale, un des 330 exemplaires numérotés sur papier couché, seuls grands papiers. Sous la direction de Jean Galtier-Boissière, couverture illustré d'un dessin de Maurice Henry. Riche iconographie, exemplaire complet de son prière d'insérer, recherché. Petites piqûres en pieds des plats, une éraflure avec léger manque de papier en marge du second plat. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les Progrès des sciences de la vie et le droit pénal - Developments of Life Sciences and Criminal Law - Desarrollos de las ciencias de la vida y derecho penal‎

‎Erès Dos carré collé 2011 In-8 (15,5 x 23,5 cm), dos carré collé, 301 pages, texte en anglais, français et espagnol ; très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les Quatorze Codes des Français.‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1834. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Rousseurs. 972 pages. Frontispice en noir et blanc. Relié plein basane. Titre, filets et fleurons dorés sur le dos. Mors fendus sur la coiffe en tête. Tranches coloriés au stylo de couleurs. Page de titre abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Quinze Codes.‎

‎NON CONNU. 19ème siècle. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 972 pages. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte Constitutionnelle promulguée le 9 août 1930. Code Civil du mariage, des saisies-exécutions, Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES QUINZE CODES DES FRANCAIS‎

‎LEROI. 1834. In-32. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 981 Pages - annotation à l'encre sur la dernière page - caissons, fleurons, roulettes et titre dorés sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RECOMPOSITIONS FAMILIALES AUJOURD’HUI, sous la direction de Marie-ThérèseMeulders-Klein et IrèneThéry, coll. Essais & Recherches‎

‎, [non renseigné], Nathan 1993, in-8, br., ENVOI D’UNE DES DIRECTRICES sur carte, (couv. passée et salie), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 350p.‎

‎LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M.Henri Rolin, Extrait du n°3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère‎

‎, Bruxelles, Institut royal des Relations Internationales 1960, in-8, br., bon état, 112p.‎