‎LE DROIT D'ÊTRE UN ENFANT. RAPPORT ANNUEL DU DELEGUE AUX DROITS DE L'ENFANT.‎

‎EDITIONS LUC PIRE. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages. Premier plat illustré en couleurs. Quelques photos et illustrations en couleurs dans le texte. Etiquette de code au dos et tampons de biblitohèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ESCRIT ET IVGE ENTRE LES CUREES PRIMITIFS ET LEV... VICAIRES PERPETUELS, DIVISE EN DEUX PARTIES DON LA PREMIERE CONTIENT PLUSIEURS ARRETS RENDUS ENTR'EUX DROIT HONOGIRIQUES & UTILS: LE FECO, PARTIE, COMPREND QUELQUES DONATIO, BULLES,...‎

‎CHEZ NICOLAS BESSIN. 1675. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 294 pages. Lettrines en noir et blanc.Titre et 5 caissons dorés sur le dos cuir. Manques sur les premières pages altérant légèrement la lecture. Tranches mouchetées rouges. Quelques notes à l'encre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET LA LOI EN REGIME SOCIALISTE. INFORMATION SUR LE DROIT ET LA JUSTICE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE.‎

‎PANORAMA DDR.. 1978. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 63 pages. Nombreuses photos en noir et blanc dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET L EDUCATEUR- 2 TOMES EN 2 VOLUMES- TOME I: L ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L EDUCATEUR- TOME II: L ACTIVITE JURIDIQUE DE L EDUCATEUR‎

‎ACTIF. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 397 + 555 pages environ, soit: 952 sur les 2 volumes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ET L'EDUCATEUR, TOME I: L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L'EDUCATEUR, TOME II: L'ACTIVITE JURIDIQUE DE L'EDUCATEUR‎

‎A.C.T.I.F.. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 397 pages pour le tome I, et tome II paginé de 403 à 952.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎'Association Chargée des Techniques d'Information et de Formation des personnels sanitaires et sociaux'. Préface de M. René Lenoir. Tome I: L'environnement de droit civil. L'environnement de droit du travail. L'environnement de Sécurité sociale... Tome II: L'Educateur et le droit civil. L'Educateur et le droit du travail... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT EXPLIQUE CODE DU PROPRIETAIRE ET DU COMMERCANT OU DICTIONNAIRE DES CONNAISSANCES USUELLES ET PRATIQUES EN JURISPRUDENCE CIVILE ET COMMERCIALE.‎

‎Au siège de la société.. 1846.. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 655 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide instructif des obligations et des droits de chacun. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DE LA FAMILLE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Société de législation comparée‎

‎, Tübingen- Paris, J.C.B. Mohr- Recueil Sirey 1954, in-8, rel. en toile enduite prune, tit. au dos, bon très bon état, XVI-592p.‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ET LE DROIT PUBLIC: UNE RENCONTRE NÉCESSAIRE, sous la dir. de Diego Fernandez Arroyo et Claudia Lima Marques, Avant-propos de Yves Daudet‎

‎, Asuncion, CEDEP / ASADIP 2011, in-8, br. à rabats, intérieur frais, 556p.‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE À L’AUBE DU XXIeSIÈCLE, En hommage aux professeurs Dominique Carreau et Patrick Juillard, Textes réunis par Jean-Marc Sorel, Université ParisI Panthéon Sorbonne, Centre d’étude et de recherche en droit international, coll. Cahiers internationaux, n°21‎

‎, Paris, A.Pédone 2009, in-8, br., bon état, 270p.‎

‎LE DROIT OUVRIER. GUIDE PRATIQUE DES MEMBRES DES COMITES D'ENTREPRISE. SUPPLEMENT AU DROIT OUVRIER N°302 D'AOUT 1973‎

‎IMP. ROBIN ET MAREUGE. 1973. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 310 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7 ème édition revue et corrigée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit pour le practicien. Législation, doctrine, jurisprudence. 2009/2010.‎

‎Univerisité de Neuchâtel, Faculté de Droit / CEMAJ, 2010, gr. in-8vo, 397 p., brochure originale.‎

‎Le droit pour le practicien. Législation, doctrine, jurisprudence. 2010/2011.‎

‎Univerisité de Neuchâtel, Faculté de Droit / CEMAJ / Helbing Lichtenhahn, 2011, gr. in-8vo, 447 p., brochure originale.‎

‎LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Paris, ouvrage publié avec le concours du C.N.R.S.‎

‎, Paris, Dalloz 1955, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 395p.‎

‎LE DROIT S'ELEVE CONTRE L'INJUSTICE.‎

‎Chez l'auteur. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Papier jauni. 48 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT SYNDICAL. AVEC UN EXEMPLAIRE DE STATUT-TYPE DE SYNDICAT ET LE TEXTE DE LA LOI SUR LES SYNDICATS.‎

‎Librarie syndicale.. Non daté.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 47 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Confédération générale du travail. Force ouvrière. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PENALE‎

‎Université de Montpellier. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎IXe Congrès français de Criminologie, Montpellier, 26-28 sept. 1968. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE FÉDÉRALISME YOUGOSLAVE, Travaux du Centre de Recherches sur l’URSS et les Pays de l’Est, études coordonnées par l’Institut de Droit comparé de Belgrade, études coordonnées par l’Institut de Droit comparé de Belgrade, Annales de la Faculté de droit et des sciences politiques et économiques de Strasbourg, t. XVIII‎

‎, Paris, Dalloz 1967, in-8, br., non coupé, bon état, 244p.‎

‎LEGILSTAION DE LA CONSTRUCTION‎

‎NON PRECISE. 1961. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de textes établi par le service juridique du conseil supérieur de l'ordre des architectes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEGISLATION‎

‎Ecole Spéciale Militaire. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 321 pages. Annotations sur le 1er plat et en page de titre. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎2e année, 1899-1900. Etat civil, Nationalité française. Droit public et administratif. Justice militaire... Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Legislation du travail‎

‎CASTEILLA andré. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LEGISLATION DU TRAVAIL‎

‎EDITIONS ANDRE CASTEILLA. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur frais. 125 pages - coiffe en pied abimée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEGISLATION NOMENCLATURE ET REGLEMENTATION DES ETABLISSEMENTS DANGEREUX INSALUBRES OU INCOMMODES.‎

‎Imprimerie des journaux officiels.. 1959.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 660 pages. Mouillures sur tous le côté des pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1001. Mise à jour le 15 mars 1959. Fumées industrielles, incendie, urbanisme, bruit, equarrissage des animaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEGISLATION ON FOREIGN RELATIONS WITH EXPLANATORY NOTES by THE COMMITTEE ON FOREIGN RELATIONS UNITED STATES SENATE AND THE COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS U.S. HOUSE OF REPRESENTATIVES, JANUARY 1, 1969, 90th Congress, 2ndSession‎

‎, Washington, U.S. Government Printing Office 1969, in-8, br., bon état, XIII-942p.‎

‎LEGISLATION SUR LES LOYERS‎

‎Journaux Officiels. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 549 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N° 1000. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEGISLATION SUR LES LOYERS - TEXTE MIS A JOUR A LA DATE DU 6 JUIN 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION - N°1000‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 364 pages + 1 supplement à la brochure N°1000 de 17 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎