‎Les codes des codes ou les seize codes‎

‎Didier. 1835. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 910p,avec piqures d'insectes sur les dernières pages, relié cuir marron , dos décoré de filets et roulettes dorées, légères épidermures sur le dos et les plats.Sur papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition complète, lois et indication chronologique.De la Charte de 1830 ua code sur les détendeurs d'armes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les seize codes.‎

‎CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1950, Code civil, code de procédure, code pénal, code municipal, code sur les associations, code de la pêche fluviale, code de commerce... Lois sur la contrainte par corps, les attroupemens, l'arbitrage, les journaux et écrits périodiques, le cautionnement des journaux, l'affichage et le criage publics. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les vingt code composés des chartes de 1830....suivi d'une indication chronologique‎

‎Chez Lebigres frères. 1837. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 855 pages augmentées d'un frontispice en noir et blanc. Plats frottés, coins émoussés. Tranches en tête et en pied marbrées. Titre, filets , fleuron dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)‎

‎Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes des codes ou les vingt-un codes composes des charte de 1830 - code civil - code de procedure - code de commerce - code d'instr. criminel - code penal - code forestier etc... - suivis d'une indication chronologique - edition complete‎

‎Lebigre frères. 1837. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. Tranches de pied et tête marbrées. Gouttière: certaines pages sont neutre, d'autres noir, d'autres rouge. Fleurons, titre et filets dorés au dos. Contreplats jaspés. Frontsipice en noir et blanc. Plats : quelques epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. non daté. In-32. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1019 pages - annotation à l'encre sur la page de garde et la page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier‎

‎EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎nouvelle édition contenant la législation actuelle sur le divorce, la nouvelle loi sur les familles, et la loi militaire du 15 juillet 1889 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION‎

‎ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAISE‎

‎Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition refondue. Contenant les Lois Constitutionnelles, les Codes Civils, de Procédure Civile, de Commerce... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes français‎

‎Martial Ardant, à Limoges. Non daté. In-18. Cartonné. A restaurer, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 524 pages. Dos décolé, charnières arrachées, premières et dernières pages déreliées. Mors frottés.Titre doré sur le dos à nerfs. Portrait gravé en pied de Napoléon Bonaparte en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français en miniature - Charte constitutionnelle - Code de procédure civile - Code de Commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code forestier - Tarif des frais et dépens...‎

‎Impr. et Fonderie de Félix Locquin et Cie. 1838. In-32. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 20 pages de collection de guide + 230 + 344 + 164 + 102 + 112 + 96 + 53 +89 + 46 + 134 + 285 pages. Contreplats jaspés. 2e plat frotté. Dos plié et frotté, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES EN FONCTIONNEMENT - THE EUROPEAN COMMUNITIES IN ACTION, sous la direction des coauteurs D. Lasok et P. Soldatos‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1981, in-8, br., neuf, 604p.‎

‎LES CONFLITS DU TRAVAIL. VUE D’ENSEMBLE, coll. Programme des relations professionnelles de l’OCDE, Études spéciales‎

‎, Paris, OCDE 1979, in-8, br., bon état, 60p.‎

‎LES CONFÉRENCES: LES DROITS DE L’HOMME ET LA NOUVELLE ARCHITECTURE DE L’EUROPE, coll. Trav. et rech. de l’Institut du droit de la paix et du développement, U.F.R. de l’Université de Nice-Sophia-Antipolis‎

‎, Nice, Université Nice Sophia Antipolis 1991, in-8, br., neuf, 185p.‎

‎LES CONSEILS DE PRUD'HOMMES : LEUR ORGANISATION, LEUR COMPETENCE - COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 27 MARS 1907 / COLLECTION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 178 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSEILS DE PRU'HOMMES.‎

‎Librarie syndicale.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Confédération générale du travail. Force ouvrière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎ Garnier Paris, Garnier Flammatrion 1970. In-12 broché de 508 pages. Collection GF ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LES CONTRATS DE TRAVAIL ET LEURS CLAUSES (CDI et CDD– Mobilité– Non-concurrence– Autres clause), N.Ribert (coord.), 2eéd., coll. Les essentiels RF‎

‎, Paris, Groupe Revue Fiduciaire 2008, in-8, br., bon état, 277p.‎

‎Les contribuables - Proces verbaux novembre 1935‎

‎FEDERATION DES CONTRIBUABLES. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 192 pages - rebords du 1er plat corné/fendillé. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES COOPÉRATIVES OUVRIÈRES DE PRODUCTION EN FRANCE ET DANS LA CEE, sous la direction de Hugues SIBILLE, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 191p.‎

‎LES DELEGATIONS JUDICIAIRES EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE - Colloque de l'Institut d'Etudes Juidiciaires 26-27 avril 1963 présenté par F. Terré.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1965. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 468 pages. Premier plat d'origine conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES DE STRASBOURG XIII. 2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DEUX CONFERENCES DE LA PAIX 1899 ET 1907 - RECUEIL DES TEXTES ARRETES PAR CES CONFERENCES ET DE DIFFERENTS DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES / 2E EDITION.‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 225 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avant propos de Louis Renault. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dimensions internationales du droit humanitaire.‎

‎Pedone / Institut Henry Dunant / Unesco. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 360 pages - 2 étiquettes collées sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Alexandre Hay. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DIX CODES DES FRANCAIS - Edition complete conforme au texte de l'Imprimerie Royale - augmetnées des lois sur la contrainte par corps, sur les attroupemens, la compétence des juges, des paix, la presse etc et d'une INDICATION CHRONOLOGIQUE etc...‎

‎CHAPOULAUD FRERES. XIXe SIECLE. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. XII + 388 pages - Mouillures et taches brunatres en debur de volume, altarant parfois la lecture - EX LIBRIS a l'encre noire sur la page de garde - Tranches (gouttieres) en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPOSES DE / charte de 1830 - Code civil - Code de procedure - Code de commerce - Conde d'instrc. crimin. - Conde penal - Code forectier - Code de la peche fluv. - Code rural - Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dix codes des Français. Edition complète.‎

‎M. ARDANT Limoges.. 1833. In-18. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 p. Inscriptions manuscrites à l'encre en début et fin de livre. Dos : fleurons dorés, pièce en titre dorée. Manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte de 1830. Code Civil. Code de Procédure. Code de Commerce. Code d'Instr. Crimin. Code Pénal. Code Forestier. Code de la Pêche fluv. Code Rural. Code de 1831. Classification Dewey : 340-Droit‎