‎COLLECTIF‎
‎LES CODES FRANCAISE‎

‎- Codes spéciaux de la législation française avec annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Edition nouvelle contenant vinght-six codes spéciaus: Code Administratif, code de l’armée, code des avocats, code de la chasse, code des colonies, code de la contrainte par corps, code des contribution, code des cultes, code électoral législatif, code de l’enregistrement, code d’expropriation, code de la garde nationale, code de l’instuction publique, code (pénal) de la marine marchande, code municipal et départemental, code des poids et mesures, code de la police médicale, code de la presse, code de la porpriété littéraire et de la voirie, lois et décrets divers, code des formules. Suppléments. - Codes usuels de la législation française avec des annotations sur les lois d’intérêt général, la définition et l’explication des termes de droit, la corrélation complète des articles des codes et des tables chronologique et alphabétique des matières. Suivi d’un appendice annoté contenant les lois communales les plus importantes. Edition nouvelle.‎

‎ Paris, Impr. et Librairie Administratives de Paul Dupont 1863, 240x155mm, VIII + VIII - 1345 + 891pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

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‎CODES DE LA LEGISLATION FRANCAISE CONTENANT outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres...‎

‎AU BUREAU DE L'ADMINISTRATION. 1840. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 1121 pages - nombreuses epidermures sur la couverture - contre-plats jaspé - texte en 2 colonnes - quelques annotations en noir et blanc dans et en marge du texte - annotations au stylo noir sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎outre la Charte constitutionelle et les codes ordinaires, des codes speciaux sur chacune des autres matieres du droit, de plus sous une rubrique distincte les lois, decrets et ordonnances sur les matieres qui n'ont pu l'etre codifiees, des annotations sur les lois les plus usuelles la definition et l'expliction des termes de droit et . la correlation exacte des articles des codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES SPECIAUX de la législation française. CODES USUELS de la législation française. Edition nouvelle.‎

‎Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont 1864-1865. 2vol grand et fort in-8 imprimés sur 2 colonnes VIII 1345 VIII 827pp. Demi chagrin bleu nuit, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets à froid et fleurons dorés, plats de percaline bleu nuit avec encadrements à froid, rel époque. Bel exemplaire sans aucune rousseur, dans une reliure décorative.‎

‎*Codes spéciaux: administratif, des avocats, de l'armée, de la chasse, des colonies, des contraintes par corps, des controbutions, du culte, éléctoral législatif, de l'enregistrement, de l'expropriation, de la Garde Nationale, de l'instruction publique, pénal de la marine marchande, code municipal, départemental, des officiers ministériels, patente, pêche, poids et mesures, police médicale, presse, propriété littéraire et industrielle, rural, des tribunaux, des usines, de la voirie, décrets et lois divers, code des formules. *Codes usuels: politique, Napoléon, procédure civile, commerce, instruction criminelle, code pénal, des frais, forestier,lois et décrets divers. ‎

‎CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE, Ouvrage contenant, Outre le Code politique et les Codes ordinaires, Des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, De plus sous une rubrique distincte: Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation complète des articles des Codes, avec des tables chronologique et alphabétique, éd. nouvelle entièrement refondue et modifiée avec un supplément annoté pour les années 1854, 1855, 1856.‎

‎, Paris, Paul Dupont 1856, fort in-8, demi-chagrin vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de filets soulignants et frises dorés, (plats et coupes frottées), assez bon état, VIII-1798p.‎

‎Codes de la Législation française‎

‎Au Bureau de l'Administration. 1847. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 1091 pages. + table alphabétique et raisonnée des matières - Plats frottés avec nombreuses épidermures - Filets dorés sur les tranches des plats estompés partiellement - Titre, filets et motif ornemental dorés - Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Ouvrage contenant la Charte constitutionnelle et les codes ordinaires , des codes spéciaux sur chacune des autres matières du Droit ; De plus, une rubrique dinstincte, les Lois, Décrets et Ordonnances sur les matières qui n'ont pu être codifiées ; Des annotations sur les lois les plus usuelles ; La définition et l'explication des termes de droit ; La corrélation exacte des articles des codes - 6e édition contenant les lois sur les Brevets d'invention, la Chasse et les Patentes. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎