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COLLECTIF
Les codes des codes ou les seize codes.
CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO20040282
Charte de 1950, Code civil, code de procédure, code pénal, code municipal, code sur les associations, code de la pêche fluviale, code de commerce... Lois sur la contrainte par corps, les attroupemens, l'arbitrage, les journaux et écrits périodiques, le cautionnement des journaux, l'affichage et le criage publics. Edition complète. Classification Dewey : 340-Droit
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Les Codes des Codes ou les Seize Codes.
DIDIER. 1835. In-16. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 908 pages. 1er plat détaché. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition complète, lois et indication chronologique. Composés des Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code Pénal, Code Rural, Code de la Pêche Fluviale, Code Forestier, Code sur les détenteurs d'Armes ... Classification Dewey : 340-Droit
Les codes des codes ou les seize codes
Didier. 1835. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 910p,avec piqures d'insectes sur les dernières pages, relié cuir marron , dos décoré de filets et roulettes dorées, légères épidermures sur le dos et les plats.Sur papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition complète, lois et indication chronologique.De la Charte de 1830 ua code sur les détendeurs d'armes. Classification Dewey : 340-Droit
Code des Codes ou les seize Codes. Composés des Charte de 1830, Code civil, Code de commerce, Code pénal etc.
Aubenas, Chez Plancher, Libraire, Drapier et Toilier 1836 In-16, reliure de l’époque, veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre, titre doré, 908 pp. En l’état.
La Charte de 1830 développe les germes de parlementarisme qui étaient contenus dans celle de 1814. Tournant le dos au modèle américain, elle s'inspire du modèle anglais sans pour autant fonder un véritable régime parlementaire.La monarchie de Juillet a ouvert une nouvelle période de stabilité institutionnelle de presque dix-huit années, dépassant la durée de la Restauration et de tous les régimes antérieurs depuis 1789. La France, qui jouit d'une ère de paix vis-à-vis de ses voisins, peut ainsi perfectionner sa pratique du libéralisme politique et poursuivre son évolution vers le parlementarisme, qui trouvera son aboutissement sous la Troisième République.Le préambule de la Charte de 1814 est abrogé “comme blessant la dignité nationale en paraissant octroyer aux Français des droits qui leur appartiennent essentiellement”. .1836 en France. Abd el-Kader organise une contre-offensive et bat les troupes du général d’Arlanges sur la Tafna. Un corps expéditionnaire commandé par le général Bugeaud est envoyé de France pour dégager le camp français établi à l’embouchure du Tafna. Etat correct d’occasion
LE SEIZE CODES DES FRANCAIS
Bailly, Paris. 1836. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 951 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre noire sur le dos, ainsi que titre, caissons, bandeaux et filets dorés. Couverture se détachant. Tranche de plusieurs couleurs. Quelques feuillets légèrement abîmés et se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Composés de la Charte de 1830, des Codes Civil, de Procédure de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier, de la Pêche fluviale, Rural, Electoral, Municipal, du Garde National, Départemental, du Propriétaire, de l'Instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte du Bulletin des Lois. Augmenté des lois sur la Contrainte par corps, les Attroupemens, les Journaux, la Presse, les Crieurs publics, les Détenteurs d'armes ou de munitions de guerre, les Associations, la Compétance, etc. Des lois de 1835 sur les Délits de la Presse, etc. Classification Dewey : 340-Droit
Reference : 57022
Les seize Codes des Français, composés de la Chartre de 1830; des Codes civiles, de procédures, de commerce, d’instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, électoral, municipal, du garde national, départemental, du propriétaire, de l’instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte des lois augmentée ... des lois de 1835 ...et d’une indication chronologie.
Paris - Limoges, Bailly - F. Chapoulaud 1836, 140x90mm, 951pages, demi-veau de l’époque, pièce de titre au dos, ornementations dorés. Bel exemplaire.
portrait gravé sur bois de Napoléon en frontispice, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
